Houellebecq gratuit sur le Net : Flammarion va attaquer

« La Carte et le territoire » reprenant du Wikipédia, un blogueur l’a mis en libre accès sur Internet. Pas du goût de la maison d’édition.

Sur son blog, Florent Gallaire, Juriste spécialiste en Droit du Numérique exulte :

« [Le roman] “La Carte et le territoire” est la première œuvre libre à recevoir un grand prix littéraire, a fortiori le prix Goncourt. »

Pour lui, aucun doute : le fait que Houellebecq se soit fortement inspiré de trois articles Wikipédia transforme le roman en œuvre libre. Florent Gallaire explique sur son blog que la licence « creative commons BY-SA », sous laquelle est placée Wikipédia, impose deux conditions d’utilisations au public. En plus de devoir citer l’auteur de l’article, l’utilisateur doit respecter la clause « share alike » :

« Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création -l’article-, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci. »

Autrement dit, pour le blogueur, Houellebecq peut pomper Wikipédia, mais il doit alors publier l’œuvre qui en découle sous la licence creative commons, ce qui implique la diffusion du roman en libre accès sur le Net.

« Une atteinte aux droits fondamentaux de l’auteur »

La couverture de « La Carte et le territoire »

Malheureusement pour les partisans de l’open source, tout le monde n’est pas d’accord avec Florent Gallaire. Emmanuel Pierrat, spécialiste du droit d’auteur, directeur de la collection « L’Enfer » chez Flammarion (maison d’édition de Houellebecq) et ancien avocat de l’auteur, réfute la démonstration du blogueur :

« Il cite un point du règlement qui s’applique uniquement aux contributeurs du site. Quand quelqu’un participe à cette œuvre collective, son propos est libre. Mais cela ne s’applique en rien au travail personnel d’un individu qui s’est inspiré des articles de l’encyclopédie. »

Dans le règlement de la licence creative commons, distinction est faite entre les œuvres collectives et les œuvres dérivées. Une différence importante.

Adrienne Alix, présidente de Wikimédia France, est elle aussi peu convaincue par l’argumentaire de Florent Gallaire. A titre personnel, elle s’exprime :

« L’usage que M. Houellebecq a fait des articles de Wikipédia n’est pas très clair, mais de là à décréter que tout le livre doit passer sous creative commons, il y a un pas.

Outre cette question de longueur des passages repris, il faut aussi s’interroger sur l’originalité des articles de Wikipédia dont l’auteur s’inspire. S’ils ne présentent pas une recherche spécifique dans le vocabulaire et l’expression utilisée, la question de leur protection par le droit d’auteur peut se poser. »

Une galère pour le blogueur ?

Michel Houellebecq après l’annonce du prix Goncourt au restaurant Drouant à Paris, le 8 novembre 2010 (Benoit Tessier/Reuters).

Benjamin Jean, juriste spécialisé en propriété intellectuelle et open source, redoute que le blogueur ne se soit mis dans une galère :

« Juridiquement, ça ne se tient pas du tout. On ne peut pas forcer un auteur à choisir une licence particulière. C’est contraire à ses droits fondamentaux.

La seule chose qu’on peut reprocher à Houellebecq est de ne pas avoir cité les articles dont il s’est inspiré, ce que certifie la licence creative commons. Et seul l’auteur de l’article concerné peut porter plainte pour contrefaçon. »

Pas de chance pour Florent Gallaire, qui avait justement déclaré vouloir défendre les droits d’auteur... des articles de Wikipédia. Contacté par Rue89, le numéro deux de Flammarion, Gilles Haeri, a annoncé « entreprendre des démarches juridiques » contre les blogueurs ayant mis « La Carte et le territoire » en libre accès sur le Net.

 ? Mis à jour le 25/11/2010 à 23h15. Ajout du statut de juriste spécialisé en droit du numérique, à sa demande.

Illustration et photo : la couverture de « La Carte et le territoire » ; Michel Houellebecq après l’annonce du prix Goncourt au restaurant Drouant à Paris, le 8 novembre 2010 (Benoit Tessier/Reuters).