Journaliste
Le fils de deux mères françaises est-il français ?
Par Florent Daudens | Journaliste | 08/11/2007 | 21H30
Lucien, 18 mois, a officiellement deux mères, des Françaises vivant au Québec. Le consulat refuse de lui accorder la nationalité.
(De Montréal) Mathilde et Séverine vivent en union civile (l'équivalent du Pacs) depuis 2005. Elles sont les mères de Lucien, 18 mois, né d'une procréation » amicalement assistée » . Ce terme, issu du code civil québécois, signifie que l'un des deux parents est la mère biologique. Au mois de septembre, elles décident de dresser leur testament, au cas où, et tentent dans la foulée de faire naturaliser leur fils auprès du consulat général de France à Montréal.
Si la demande de naturalisation est déposée plus de trente jours après la naissance de l'enfant, la procédure prévue est la suivante : le consulat ne peut pas émettre de certificat de naissance français, mais il doit transcrire l'acte de naissance québécois :
» Avant ou après trente jours, il n'y avait pour nous aucune différence. On pensait qu'il s'agirait d'une simple formalité dans la mesure où nous étions prêtes à accepter d'inscrire Lucien uniquement sous le nom de Mathilde [la mère biologique, ndlr] » , précise Séverine.
Quelques jours après avoir envoyé leur dossier au consulat, le couperet tombe : » Le consulat général de France à Montréal ne peut transcrire l'acte de naissance de votre enfant, car les énonciations figurant dans son acte québécois sont contraires à l'ordre public français » , écrit le consul dans une lettre adressée aux deux parents. En clair, leur demande de naturalisation pose problème à l'état civil.
La raison ? L'acte de naissance de Lucien stipule qu'elles sont les deux mères de l'enfant. Or, selon le code civil français, » est réputée mère la personne qui a accouché » , déclarent les services consulaires pour justifier leur refus.
» Tout ce qu'on demande, c'est qu'il soit inscrit à l'état civil »
Une décision que refuse Séverine : » Dans tous les cas, il est français. Tout ce qu'on demande, c'est qu'il soit inscrit à l'état civil. » Les deux mères ont dressé un testament : « Au cas où on décéderait toutes les deux, on souhaite que Lucien soit rapatrié en France auprès de nos familles respectives. »
Elles sont prêtes à accepter que seule la mère biologique ne soit mentionnée sur l'acte, le père étant noté « inconnu ». Selon l'article 18 du code civil : « Est français l'enfant dont l'un des parents au moins est français. » Mais même dans ce cas, il est impossible de rayer le nom de l'une des deux mères, l'acte devant être transcrit en bonne et due forme.
Le consulat a donc transmis le dossier pour instructions au procureur de la République du tribunal de Nantes, qui exerce la tutelle en matière d'état civil pour les expatriés. » On se trouve devant un vide juridique » , estime Séverine. Et sa compagne d'ajouter : » Une telle injustice, ça ne devrait pas exister. C'est une aberration. » Le code civil québécois accorde quant à lui le droit aux couples homosexuels de s'engager en union civile et d'avoir ainsi les mêmes droits et devoirs que les couples mariés depuis 2002 -le Québec a ensuite reconnu le droit au mariage gay en 2004.
Ils peuvent aussi avoir un enfant, que ce soit par adoption, procréation médicalement assistée ou avec » les forces génétiques d'un tiers » (un contrat de mère porteuse n'est toutefois pas reconnu). Dans tous les cas, le code civil québécois est formel : la filiation est légalement identique à la filiation par le sang.
A l'époque, certains estimaient que ces changements apportés au code civil étaient précipités, notamment Alain Roy, professeur de droit à l'Université de Montréal. Aujourd'hui encore, il se montre critique de cette disposition légale :
» Ce n'est pas une question de droit de l'enfant, mais plutôt de droit à l'enfant. Il s'agit d'une perversion des concepts alors que l'acte de naissance est le document fondateur d'un enfant. »
Malgré ces réserves, la société québécoise semble avoir accepté cette nouvelle définition de la famille.
Sarkozy : » Les enfants ont besoin d'un père et d'une mère »
De l'autre côté de l'Atlantique, la classe politique est divisée. En 2006, 174 députés UMP et UDF ont signé une entente parlementaire contre l'adoption homosexuelle , que ce soit un enfant extérieur au couple ou l'enfant d'un deux conjoints. Une position reprise par Nicolas Sarkozy durant la campagne présidentielle, dans une interview au Figaro Magazine :
» Aujourd'hui, il est nécessaire d'aller plus loin que le simple Pacs. Mais le modèle qui est le nôtre doit rester celui d'une famille hétérosexuelle : les enfants ont besoin d'un père et d'une mère. »
A l'opposé, Ségolène Royal s'est prononcée en faveur de l'homoparentalité par l'adoption, » sur la base de la qualité du projet familial » . Mais les avis sont partagés au PS, comme en témoigne la position de Lionel Jospin :
» La construction de la personnalité d'un enfant. Elle se fait dans l'altérité, dans le rapport aux deux genres, masculin et féminin, donc à un père et à une mère. »
Le couple a demandé l'aide des deux sénateurs des Français établis hors de France représentant le Parti socialiste, Richard Yung et Monique Cerisier-ben-Guiga. Cette dernière a d'ailleurs adressé une lettre à la Garde des Sceaux, afin d'appuyer leur cause.
Son collègue précise toutefois que leur démarche ne vise pas la reconnaissance des deux mères, mais seulement de la mère biologique. » En droit français, les parents c'est un père ou une mère » , précise-t-il. Les sénateurs sont habilités à saisir la Halde, un recours qu'ils n'excluent pas.
L'intérêt supérieur de l'enfant doit primer
Côté justice, une récente décision pourrait faire pencher la balance du côté des parents de Lucien. Un couple hétérosexuel s'est battu sept ans pour faire naturaliser leurs enfants, deux jumelles nées aux Etats-Unis d'une » gestation par autrui » (mère porteuse). Comme le révélait Libération, la cour d'appel de Paris a tranché en leur faveur à la fin du mois d'octobre. » La non-transcription des actes de naissance aurait des conséquences contraires à l'intérêt supérieur des enfants » , a jugé le tribunal.
Cette décision fera-t-elle jurisprudence ? » Trop tôt pour le dire » , affirme une source bien au fait de ces causes. Chose certaine, ce jugement reste sous le joug d'un éventuel pourvoi en cassation.
Quant aux droits des familles homoparentales, ils restent à définir. La Cour de Cassation a émis un arrêt en 2006 autorisant la délégation de l'autorité parentale au sein d'un couple homosexuel. Un an plus tard, elle a toutefois rejeté une demande d'adoption déposée par la compagne d'une mère biologique.
Mathilde et Séverine se déclarent prêtes à affronter les démarches judiciaires, mais elles craignent les frais d'avocat. » On n'a pas des milliers de dollars à dépenser en recours » , précise Séverine :
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De
22H34 | 08/11/2007 |
« Mathilde et Séverine se déclarent prêts à affronter les démarches judiciaires, mais ils craignent les frais d'avocat. » elles, pas ils. petite bourde, surtout quand il s'agit d'un couple de deux femmes, non ?
De Florent Daudens (auteur)
Journaliste | 22H42 | 08/11/2007 |
Corrigé. Le sujet était « parents ».
Merci pour votre vigilance.
à Florent Daudens
De
16H16 | 10/11/2007 |
Moi je ne comprends pas la patience des homosexuels, pourquoi quémandent-ils encore la tolérance ? L'Egalité leur est due, et pour moi, le débat ne doit plus porter sur l'ouverture du mariage aux couples homos ou l'adoption, que la République leur doit, mais sur les compensations financières à verser aux couples homosexuels, discriminés depuis toujours. Combien de conjoints veufs virés de chez eux, ruinés par des familles sans scrupules, surtaxés à la mort de l'un ?
En ferait-on un tel débat si c'était les Noirs, les Juifs, ou qui sais-je, que l'on excluait de l'Egalité (un mot qui, en France, mérite de moins en moins son « E » en majuscules).
Courage les filles !
Bruno.
De
19H03 | 10/11/2007 |
Au lieu de raocnter n'importe quoi : Ca n'est pas de la discrimination c'est juste un simple principe logique : un enfant ne peut pas avoir 2 mères !
Un enfant ça n'est pas le résultat de 2 ovules et ça même si ça te pose un problème !
Un enfant c'est un spermatozoïde + un ovule !
De
21H50 | 10/11/2007 |
Il faut venir équipé de son cerveau quand on lit, même si c'est un texte de quelques lignes, les problèmes que rencontrent ces deux femmes sont étroitement liés aux discriminations indiscutables subies par les homosexuels !
Des civilisations plus anciennes avaient des modèles de familles plus « compliqués » que ceux auxquels vous vous référez.
Il n'y a sans doute plus que pour les gens comme vous qu'un enfant n'est que le résultat d'un spermatozoïde et d'un ovule. Le plus souvent c'est vrai, mais on n'envoie pas à la gueule d'un gamin !
La République doit protéger les citoyens, pas édicter des règles de vie, dans ce domaine au moins.
Votre argument est un peu celui des homophobes qui invoquent l'homophobie pour se battre contre l'Egalité accordée aux homos.
Bruno.
De robertparis
21H53 | 10/11/2007 |
Pour faire un enfant c'est facile : un ovule + un spermatozoide OK mais pour en faire un homme ou une femme il faut 20 ans d'amour et là peu importe le sexe des parents. Demandez aux enfants élevés dans des familles homoparentales.
De
16H04 | 11/11/2007 |
c'est :
1) Biologiquement le résultat de la rencontre d'un spermatozoïde et d'un ovule, et de neuf mois de gestation au sein d'un utérus
2) Humainement le rejeton d'une éducation, d'un milieu, d'une culture, d'un pays, des personnes qui s'occupent de lui, de celles qui l'entourent, de celles qui l'aiment et qui lui apportent protection, soutien, écoute et éducation.
On peut gloser sur la primauté du biologique sur l'humain, on ne déferra jamais ce que l'histoire des uns et des autres a été. Ma meilleure amie a été élevée par sa grand mère à la mort de sa mère, un autrei a grandi en tête à tête avec son père, un qui a été élevé par un beau-père, un dont le frère et la soeur sont des enfants adoptés, ou mon fils cadet, né d'une union homosexuelle, qui n'est pas mon fils biologique et qui en ce moment me tire la jupe en disant : maman, tu m'aides à faire mon coloriage ? et qui attend avec impatience l'arrivée de son grand frère (mon fils ainé, né avec sa soeur d'une relation hétérosexuelle) pour lui fêter son anniversaire.
De mathieu-s2
19H27 | 11/11/2007 |
A CA de 19H03
Vous écrivez, » un enfant, c'est un spermatoroïde+un ovule »…
Quelle triste représentation de l'enfant !
Un enfant est une personne née du fait du hasard biologique et social et qui se construit en interaction avec ceux qui l'accueillent comme avec ceux qui ne l'accueillent pas.
Cette interaction et la liberté de cette personne sont bien plus importantes que votre équation simpliste.
D'ailleurs, le plus souvent un spermatozoîde+un ovule ça ne donne rien…
La démarche du journaliste qui monte en épingle cette affaire franco-canadienne doit certes être critiquée et dénoncée, pour ses erreurs logiques, les failles de sa démonstration et son titre racoleur, bref la manipulation médiatique à laquelle il se prête, à tort selon moi.
Ce n'est pas une raison pour dire n'importe quoi sur les enfants !
D'ailleurs, le cas concret montre bien combien ce que vous dites est loin de la réalité. Il est en effet évident que si ces deux femmes n'avaient pas eu un projet de maternité partagée, cet ovule et ce spermatozoide ne se seraient jamais rencontrés !
Avez vous remarqué que le « père biologique » est absent du débat… Ce qui indique clairement que le fournisseur du « spermatozoïde » n'est pas trop impliqué dans cette rencontre.
Il faut critiquer ce qui est criticable, mais il ne faut pas réduire les êtres humains à un statut de molécules de laboratoire. Vous vous trompez de combat.
à mathieu-s2
De
06H56 | 13/11/2007 |
Bonjour,
J'espère que tout le monde a compris que ce n'est pas moi, Bruno, qui fait ce type d'addition idiote, je répondais à un courrier de « Courageux anonyme » qui s'exprimait ainsi, et je citais sa formulation dans ma réponse.
J'aime bien ce lieu de débat, mais la mention en haut de texte du nom de l'auteur du message auquel on répond peut prêter à confusion. D'ailleurs pourquoi cette remarque à laquelle je répondais a-t-elle disparu ?
Bruno.
De
12H59 | 09/11/2007 |
Ah, frinchemint ces Frinçais…
De boboétie
22H34 | 08/11/2007 |
Dieu reconnaîtra les siens ?
« Un jour, mon berceau
fut placé à côté de celui d'un autre enfant.
L'un de nous deux mourut.
Depuis, je ne sais pas
lequel est vivant :
lui ou moi ? » de Mark Twain ?
La question est toujours la même : pourquoi faire simple, quand on peut s'amuser à faire compliqué !
à lire ceci, on se prend à aimer Le Meilleur des Mondes !
à boboétie
De pierrejcallard
www.nouvellesociete.org | 00H10 | 09/11/2007 |
Pratiquement.
1. Si « les énonciations figurant dans son acte québécois sont contraires à l'ordre public français », l'acte québécois en France est nul de nullité absolue. IL N'EXISTE PAS. Autrement, on reconnaitrait des effets juridiques à un acte contraire à l'ordre public.
2. En l'absence de la meilleure preuve - « un acte de naissance » - et étant établi qu'il n'en existe pas, une preuve secondaire est admise.
3. On peut accepter un test ADN, ou même une preuve testimoniale… qui indiqueront la mère biologique.
4. La mère biologique ayant la nationalité française, l'enfant y a droit aussi…
Il serait temps que se tranchent quelques noeuds gordiens et que se distribuent quelques paires de baffes…
Pierre JC Allard
http : nouvellesociete.org/H43.html
à pierrejcallard
De pierrejcallard
www.nouvellesociete.org | 00H13 | 09/11/2007 |
corriger le lien : http://nouvellesociete.org/H43.html
à pierrejcallard
De pierrejcallard
www.nouvellesociete.org | 16H57 | 10/11/2007 |
Je ne comprend pas pourquoi, au milieu de commentaires de qualité fort inégale, on ferme celui ci-dessus qui offre une approche tout à fait concrète et sans partisanerie. Simple photophobie des cloportes ?
Pierre JC Allard http://nouvellesociete.org/cv.html
à pierrejcallard
De pablico
14H50 | 09/11/2007 |
On nous rabat les oreilles avec les enfants des homos, enfants qui n'ont comme parent des gens du même sexe.
On nous dit qu'il faut un père et une mère.
Mais quid des orphelins de père ou de mère, des enfants de « fille mère », des enfants élevés que par leur grande mère, que par leur grand père ? ?
Eux ils ont le droit, on ne les plaint pas. Eux ils vont être équilibrés, pas les enfants d'homo, et pourtant c'est le même cas de figure.
à pablico
De Luk
15H27 | 09/11/2007 |
Je suis bien d'accord avec vous. On se demande d'où vient cette idée que les enfants qui n'ont pas un père et une mère ne grandissent pas normalement, deviennent des gens bizarres et malheureux.
Et pourquoi cet argument n'apparait que lorsqu'il s'agit de l'adoption par un couple homosexuel, et jamais quand il s'agit de famille recomposée (l'enfant se retrouve soudainement avec 2 pères et 2 mères, par exemple) etc.
Je pense qu'on sous-estime gravement l'intelligence et l'adaptabilité des enfants. Pour peu qu'ils soient aimés et qu'ils grandissent dans un environnement stable, il y a peu de chance pour voir apparaître des déséquilibres terribles chez les enfants de couple homosexuel.
à Luk
De
18H16 | 10/11/2007 |
famille recomposée, 2 Pères 2 Mères
il y a père et mère, même si c'est en double
environnement stable :
qui est papa qui est maman ?
on ne doute pas de votre amour……..
je suis dépassé par tout ça
mariage entre deux femmes, deux hpmmes ?
tout vpus est dû
à quel titre ?
pour passer à la télé si tu n'es pas homo aujourd'hui, tu ne passes pas
il n'y en a que pour eux
ils commencent à nous fatiguer ces homos
à Luk
De
18H16 | 10/11/2007 |
famille recomposée, 2 Pères 2 Mères
il y a père et mère, même si c'est en double
environnement stable :
qui est papa qui est maman ?
on ne doute pas de votre amour……..
je suis dépassé par tout ça
mariage entre deux femmes, deux hpmmes ?
tout vpus est dû
à quel titre ?
pour passer à la télé si tu n'es pas homo aujourd'hui, tu ne passes pas
il n'y en a que pour eux
ils commencent à nous fatiguer ces homos
à pablico
De
18H46 | 09/11/2007 |
Quel rapport ?
Le fait est que cet enfant n'a pas 2 mères, il n'a qu'une mère.
De
23H41 | 09/11/2007 |
Vaut mieux deux que rien du tout …
Moi j'ai une mère, un père, et je suis loin d'avoir eu des parents parfaits ! J'estime d'ailleurs qu'ils ont été de très mauvais parents, malgré tout le respect que je dois à mes géniteurs. Oui géniteurs, ils ne sont que cela à mes yeux.
Et si ce petit Lucien reçoit tout l'amour de ses DEUX MAMANS que je n'ai eu ni de mon père, ni de ma mère, dans 20 ans il sera le plus heureux et le plus parfait des hommes !
De
18H33 | 10/11/2007 |
rendez-vous dans 20 ans
un homo de plus ! ! ! ! ! ! ! !
De robertparis
22H05 | 10/11/2007 |
Si les enfants d'homos devenaient homos, je suppose que les enfants d'hétéros seraient hétéros ? Alors pourquoi y a t il tant d'hétéros qui ont des enfants homos ?
Non Lucien n'a pas plus de chance qu'un autre d'être homo. Mais probablement il sera plus ouvert à la différence, ce qui est une qualité qui manque à beaucoup de nos concitoyens.
Et puis si la France ne veut pas lui donner la nationalité française malgré la nationalité de ses deux mamans, rien de l'emp^chera d'être heureux avec un passeport canadien.
Mais si les mamans décident de revenir vivre dans notre beau pays de France, faudra t il à Lucien une carte de séjour ?
De manshivas
11H48 | 11/11/2007 |
Et vous vos parents étaient-ils de gros d'intolérants dénues de toutes intelligence ?
J'ai eu un amis (de sexe masculin) qui a une maman lesbienne, il a été élevé par deux femmes. Cela a du avoir une certaine influence, il ne couchait qu'avec des filles… lol
à pablico
De
14H21 | 10/11/2007 |
Quelle hypocrisie de la part des politiques de mettre en avant la nécessité pour un enfant d'avoir une mère et un père puisque depuis 1966 la loi française autorise une personne célibataire à adopter, donc à créer une famille monoparentale et qui le restera du point de vue légal car un enfant adopté une fois ne peut pas l'être à nouveau par un éventuel deuxième parent.
Les familles monoparentales font peur, mais la plupart des familles homoparentales sont composées de deux parents et demandent justement à être reconnues comme telles.
Quand c'est possible, il est certainement plus sûr pour un enfant d'avoir plus d'un seul parent, mais aucune famille homoparentale n'a la folie de tenter de faire croire à un enfant qu'il a été conçu à partir de deux ovules ou de deux spermatozoïdes ( j'ai l'audace d'affirmer cela après dix ans d'action au sein de l'Association des Parents et futurs parents Gais et Lesbiens).
De
09H34 | 09/11/2007 |
Post 22H38
J'ai du mal à lire votre charabia, de plus avec des fautes d'orthographe ! ! !
Faite attention de ne pas heurter la sensibilité de votre bien aimé Président, nous ne savons pas à ce jour, comment son père est arrivé dans notre pays, et pourquoi les USA, lui ont refusés un visa ?
Petit sauvageon
De
09H56 | 09/11/2007 |
Je me corrige,
« faites attention »
Petit sauvageon
De Philippe Madelin
Journaliste | 10H32 | 09/11/2007 |
Réponse d'expert. A ma connaissance, le père de Sarkozy n'a eu aucun rapport avec les autorités américaines en 1945. Il s'est présenté directement aux autorités d'occupation françaises en Allemagne, à Baden Baden, d'où il a été orienté vers un centre d'engagement de la Légion étrangère. Donc il n'apparaît pas que les Américains aient refusé un visa d'accès aux USA en 1945. Pour l'obtenir il aurait dû démontrer qu'il était attendu dans une famille américaine, un lien dont il ne pouvait faire état. PhM
De
22H57 | 08/11/2007 |
ou burlesque, au choix
y compris le laïus de Jospin
une telle connerie ambiante, c'est génétique ou quoi ?
non excusez moi, je voudrais vraiment m'exprimer de façon polie mais là c'est au-dessus de mes forces
De manshivas
23H52 | 08/11/2007 |
Et oui, sarko ne s'oublie pas, mais par contre il oublie grâce à quoi il est maintenant président…
A si seulement les USA avait été plus souple à l'époque, il y serait, et nous un autre président, un vrais président… Le rêve….
De
23H29 | 08/11/2007 |
Tous ces nouvelles parentalités, homoparentalité, avec mère porteuse, insémination avec donneur inconnu, procréation « amicalement assistée », ne sont pas encore légiférées dans tous les pays de la même façon : ces femmes qui vont se faire inséminer en Belgique, les couples d'homosexuels qui vont payer une mère porteuse aux Etats Unis, etc… Tout celà pose des problèmes d'homologation dans ces pays. Ce sont des situations qui n'ont pas été prévues et évidemment posent problème. Pour l'instant, aux parents. Mais dans dix ou vingt ans, celà posera certainement problème aux enfants : « d'où je viens, quelles sont mes origines, où sont mes racines » ? et de nombreux problèmes psychologiques suivront avec ces questions. Déjà un enfant adopté, même par une famille parfaite se pose des questions sur sa filiation, alors imaginons seulement ce que pourra penser un enfant né outre-atlantique, enfant d'une mère porteuse inconnue (et payée pour son travail) et affublé de deux pères ? Même avec des explications et beaucoup d'amour, comment pourra-t-il se construire ? Moi, je me pose beaucoup de questions. L'Homme a souvent joué l'apprenti sorcier sans penser à l'avenir de ses créations. Le débat est ouvert ?
Mon-Al