Politologue
Un conflit ouvert entre Sarkozy et le Parlement n'est plus à exclure
Par Jean-Philippe Roy | Politologue | 20/05/2008 | 16H03
La récente déconvenue subie par le gouvernement, lors de la discussion parlementaire sur le projet de loi OGM illustre de façon remarquable l'évolution politique qui est à l'œuvre devant nos yeux : le renforcement du rapport de force Président-Assemblée. Et ce, pour trois raisons.
On confond en général, les qualificatifs « présidentiel » et « présidentialiste » à propos du régime. Le premier signifie « séparation stricte des pouvoirs exécutif et législatif », c'est-à-dire que l'un et l'autre peuvent aller au conflit. C'est-à-dire encore que le Parlement peut « avoir le dessus » sur le Président. Autrement dit, dans un contexte de rapport de force, l'exécutif (le Président ou le gouvernement) est obligé de tenir compte de l'avis de la majorité parlementaire, sinon il peut y avoir blocage d'un projet de loi.
A l'inverse, quand on parle de régime « présidentialiste », on parle, la plupart du temps, d'une pratique des institutions par le Président qui génère une confusion des pouvoirs à son propre profit. En France, depuis 1958, cette pratique présidentialiste est une constante, et ce, d'autant plus que le Général De Gaulle l'a inscrite, noir sur blanc, dans la Constitution. En son temps, un opposant notoire écrivit un remarquable pamphlet, « Le Coup d'Etat permanent », mais, une fois arrivé à l'Elysée, François Mitterrand (puisque c'est de lui qu'il s'agit) utilisa ce déséquilibre « autorisé par la Constitution ».
En 2000, la réforme constitutionnelle instituant le quinquennat provoque une durée identique du mandat présidentiel et du mandat parlementaire à l'Assemblée nationale : cinq ans. De plus, tout est fait, sauf situation très exceptionnelle, pour que les deux mandats soient synchrones (les élections législatives suivant l'élection présidentielle, les risques de cohabitation sont très peu probables). Ce raidissement du système institutionnel a supprimé une certaine respiration démocratique.
Il en résulte deux conséquences : les français se servent désormais des élections locales pour inventer une sorte de cohabitation entre pouvoir central et pouvoirs décentralisés (régionales-cantonales de 2004, municipales-cantonales de 2008) ; face à un pouvoir exécutif où le Président assume une prééminence presque exclusive, la majorité UMP se sent obligée de rappeler qu'elle est peut-être un instrument, mais un instrument qui compte.
L'actuel projet de réforme constitutionnelle semble aller dans le sens d'une évolution à la fois présidentielle et présidentialiste du régime. On peut prendre à cet égard deux symboles. Actuellement l'exécutif peut poser la question de confiance (article 49-3 de la Constitution). Si aucune motion de censure n'est déposée contre lui, le texte de loi est adopté sans vote. Autrement dit, l'exécutif peut passer outre le pouvoir d'amendement du parlement. Tout texte peut être l'objet de cette procédure, quel que soit le sujet concerné. Dans le projet de loi constitutionnelle, il est envisagé de limiter essentiellement ce recours à la discussion budgétaire. Hors ce domaine, l'exécutif sera contraint de composer avec les députés.
Autre réforme symbolique : le fameux droit, que souhaite Nicolas Sarkozy, d'aller s'exprimer devant le Parlement. Actuellement, le Président ne peut pas s'exprimer directement, il demande au président de l'Assemblée de lire son message. Or ce pouvoir d'être face-à-face n'est pas que symbolique, il organise un dispositif de communication. Aucune discussion ne pourra être organisée après le discours du Président, en sa présence. La relativisation du discours présidentielle est donc refusée. La mise en scène de l'humiliation parlementaire est ainsi ritualisée.
A tendre une corde, il arrive qu'elle rompe. Comme le souligne Jean-Jacques Urvoas dans sa récente note à la Fondation Jean-Jaurès, il conviendrait de bien réfléchir à cela, car si la politique est le meilleur moyen d'éviter la guerre civile, le conflit (ici très déséquilibré) qu'elle ritualise n'est en aucune manière une affaire d'enfants de chœur !
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De daryo
16H46 | 20/05/2008 |
La propension de Sarko a utiliser notre constitution (qui a tout de même la deuxième plus grande longévité de l'histoire de france) comme une serpillère, me fait craindre le pire pour l'avenir de ce pays.
Il n'y a qu'à voir la façon dont il a essayé de contourner le Conseil Constitutionnel sur le sujet de la rétention de sûreté.
Le droit de s'exprimer devant le parlement participe de cette mis à bas de nos principe. Il affaiblirait en fait ET le parlement, ET le président, qui ne manquerait pas (ça aurait de la gueule, comme disait Karoutchi) de se faire huer par l'opposition à chacun de ses passages à l'assemblée.
Fort heureusement, cette réforme ne verra jamais le jour, puisque l'UMP n'a pas la majorité pour faire voter le texte.
à daryo
De Monique 91
( retraitée ) | 20H22 | 20/05/2008 |
Cette réforme ne verra pas le jour , dites-vous : tout dépend de l'attitude des socialstes.
Or, me semble-t-il, ils cherchent à négocier… il est fort possible qu'ils arrivent à un accord ( accord de politique polititienne ! ).
Pourtant, ils peuvent voter contre car aujourd'hui, ce n'est pas la constitution qui préoccupe le plus , les Français..Ils peuvent demander que ces modifications de la constitution se fassent plus tard.. ( il n'y a pas urgence ! )..
Je crains fort que Sarkozy n'obtienne sa « réforme » qui comme le dit l'auteur de l'article, donnera un régime encore plus « présidentialiste et pas du tout “présidentiel”…
à Monique 91
De quetzal2012
enseignant précaire | 20H32 | 20/05/2008 |
Plus rien ne semble lui faire peur au « roi bouffon », cette politique « présidentialiste » ressemble à s'y méprendre à de l'absolutisme… voir l'analyse de Eric Hazan : La LQR et la dérive sémantique…Avez-vous remarqué ce déferlement de sémantique nouvelle ou remis au « goût du jour » ? N'est-ce pas sur cette dérive sémantique à laquelle personne ne comprend plus rien que NS a basé sa campagne ?
Pourquoi parler de « présidentialisme quand tout tend vers une politique néo-absolutiste ?
http://alternativealaconstipationdelapensee.bogspot.com
à quetzal2012
De Monique 91
( retraitée ) | 21H02 | 20/05/2008 |
Oui, avec Sarko, on peut parler d'absolutisme : car il veut faire « table rase de tous les acquis » de
-1789 : les sujets du Roi deviennent des Citoyens… ---1848 : le suffrage universel masculin, pour les femmes en France, il a fallu attendre 1945 …
-1936 : les premiers congés payé …
-1945 : la sécurité sociale…
-1968 : disons , la pillule et avec Simone Weil, le droit à l'avortement …
Le président ( encore 4 ans ! ) veut tous les pouvoirs et surtout que ses sujets ( j'écris bien « sujets et non citoyens ) lui obéissent : n'a-t-il pas dit qu'importe les résistances, il passera en force…
Dans un texte de Louis XIV, on peut lire que les sujets doivent obéir au Roi même s'il est mauvais puisque le roi tient son pouvoir de Dieu… traduction, il n'a de compte à rendre à personne..
Si Sarko tient 5 ans, j'espère qu'il prendra “une vraie ‘claque’ en 2012.. et que les Français ne se laisseront plus avoir par ses discours de campagne électorale qui s'adressaient à chaque catégorie sociale en leur disant ce que chacune désirait entendre…
Où, alors,les Français ‘sont des veaux’ ? ?
à Monique 91
De quetzal2012
enseignant précaire | 21H17 | 20/05/2008 |
Tout à fait d'accord avec vous…toi !
Si au moins 54% ne l'étaient pas , ils auraient déjà tiré des leçons de l'Histoire, il y a de cela un an !
à Monique 91
De Monique 91
( retraitée ) | 21H47 | 20/05/2008 |
- 1936 : les congés payés avec un « s »
à Monique 91
De quetzal2012
enseignant précaire | 22H19 | 20/05/2008 |
NB : tu peux cliquer sur « Edit » pour retoucher ton texte
à quetzal2012
De Houvaton nouveau compte
00H38 | 21/05/2008 |
Merci Quetzal ! j'en ai beaucoup à retoucher dans ces conditions. En fait, tu peux même le transformer total ?
Si tu as 30 top sur un super commentaire et que tu changes ensuite ton texte en mettant par exemple « Prout » ou « Sarko est notre sauveur, j'ai foi en lui » tu restes avec tes 30 top. Le lecteur qui passe par là se demande s'il a la berlue ! Je me marre : -).
Peut-être aussi que les votes se remettent à zéro.
à daryo
De letsgonice
20H29 | 20/05/2008 |
Cette fameuse majorité des trois cinquièmes, qu'il ne fallait surtout pas les laisser atteindre !
Une réforme constitutionnelle ne devrait jamais se passer de la voie référendaire (voix du Peuple)…
à daryo
De raoul le magnifique
21H55 | 20/05/2008 |
Ils nous endorment avec leurs réformettes et leurs débats politiques soporiphiques et creux…
La France est le pays du déni, voire du mensonge ! ! !
Il est frappant, quand on lit les journaux étrangers, de constater à quel point le débat public français se déroule dans un cadre fantasmagorique n'ayant qu'un rapport plus que lointain avec la réalité.
exemples :
la croissance :
ce gouvernement se félicite d'une croissance moins pire que prévue, alors que, prise sur vingt ans, ou même sur dix, la croissance française est à la traine d'une Europe elle-même à la traine de l'économie mondialisée…..
Bravo !
le service public…
on nous bassine avec « service public à la française », mais on oublie que son inefficacité est une des principales causes du chômage de longue durée ((on estime à 40 000 le nombre de salariés de la SNCF employés sur des lignes à moins de deux trains par jour)…..à mediter…
C'est pourtant assez facile à comprendre : si les dépenses publiques, qui représentent la moitié du PIB sont peu productives, le privé est obligé d'être excessivement productif pour maintenir le niveau de vie global et donc d'éliminer les « maillons faibles »…..
(heureusement que des millions de francais comme paient de lourds impots)…
C'est ainsi que les traits attribués au « libéralisme sauvage » cher à de nombreux lecteurs de la Rue, résultent en fait de l'étatisme. Je suis frappé de voir aux USA des gens qui travaillent, vieux, noirs, femmes, peu qualifiés, qui seraient au chômage en France….
L'immigration…
Bon je vais meme pas en parler…
les éoliennes….
Chaque fois que je voyage en train, voiture ou avion, je vois de nouvelles éoliennes. C'est une hérésie ! !
Non seulement, les éoliennes sont affreusement laides et économiquement absurdes, elles sont subventionnées aux trois quarts, mais elles sont aussi écologiquement idiotes : on estime que les éoliennes coûtent plus d'énergie à fabriquer et à entretenir qu'elles n'en produiront jamais. ! ! ! (encore une idée conne à la francaise)
les OGMs : jamais n'intervient dans le débat français LE fait majeur concernant les OGMs, à savoir qu'il y a une centaine de millions d'ha d'OGMs cultivé dans le monde et un recul d'environ 20 ans. Nous avons donc des faits, des chiffres, des statistiques, des études. Or, je n'en entends pratiquement jamais parler ! ! !
Par contre l'horrible Mosanto, vous nous en bassinez ici les oreilles….
Un méchant commentateur a dit ici que le débat sur les OGMs rappelait le débat sur la vaccination au XIXème siècle. Je suis moi aussi frappé par la nullité persistante (niveau zero) du débat (j'entendais le restaurateur millionnaire Veyrat avoir peur que ses plantes de montagnes soient contaminées par du blé OGM. C'est aussi crédible que de voir s'accoupler un singe et une carpe.)
Avec le paquet de bras cassés d'experts, de politiciens, de syndicalistes, ou de « citoyens » (j'adore ce terme) que nous avons en France, nous sommes vraiment bien barré..
Ce ne sont que quelques exemples qui me viennent à l'e
à raoul le magnifique
De Comptesuple18octàlademandeduriverain
bavureux mais pas ripoux ! | 00H22 | 21/05/2008 |
Va donc voir les méfaits des vaccins sur des sites comme http://ase.lautre.net : tes OGM , tes vaccins , ton amiante , ton aluminium ,espèce d « Alzheimerdeux , tu peux te les foutre au cul !
à Comptesuple18octàlademandeduriverain
De raoul le magnifique
02H10 | 21/05/2008 |
Oh j'adore les intellos comme toi…Enfin il vaut mieux que je ne croise pas venere ou bourré…
Tu es un gauchiste RG, mais en plus tu es sous-cultivé…J'ai des potes de sensibilité de gauche, mais eux sont interessants…Je parie que tu fais le meme genre de boulot que ton pote l'immonde Besancenot…. pas trop dur les fins de mois ?
à raoul le magnifique
De Comptesuple18octàlademandeduriverain
bavureux mais pas ripoux ! | 08H35 | 21/05/2008 |
On propose que la bestiole née de l » accouplement d « un singe et d “une carpe soit nommée Magnifica Raoulure en ton déshonneur . Pour satisfaire ta curiosité : les RG sont des altermondialistes , Faucheurs Volontaires d ‘ OGM , ils n’ aiment pas le personnage Besancenot ,ni les encartés syndicalistes , cocos etc , ils ne sont pas des intellos , mais des libertaires le coeur à gauche toute , ça oui !
Et rassure-toi : comme les RG ne se contentent pas de paroles mais d ‘ actes , ils ont financé à hauteur de 200.000 euros des actions CITOYENNES et humanitaires utiles et ont de quoi vivre , t’ en fais pas pour eux : car la solidarité et la générosité les ont au cours des années enrichis de façon parfois inattendue. Quand on donne , on reçoit.
à Comptesuple18octàlademandeduriverain
De raoul le magnifique
10H43 | 21/05/2008 |
Un copain de JOsééééé ! ! ! !
Un fauuuucheur ! ! ! !
Si c'est pas mignon ca ! !
De daryo
16H15 | 20/05/2008 |
re (désolé)
De asozial
aus Berlin | 16H31 | 20/05/2008 |
« la majorité UMP se sent obligée de rappeler qu'elle est peut-être un instrument »
excusez-moi de jouer le candide, mais les députés de l'UMP (ou les autres) ne sont certainement pas obligés d'être des godillots ? la constitution les fait bien seuls et individuellement responsables de leurs votes ? la seule pression s'exerçant sur eux est d'être éventuellement exclus de leur parti et de ne plus être supportés aux élections suivantes - mais ils restent députés, ont le droit de créer un nouveau parti, un nouveau groupe à l'assemblée, etc… ? voire de trouver un vrai travail si ils ne sont pas réélus ?
De Jaycib
Désagrégé de l'Université | 16H26 | 20/05/2008 |
A mon sens, les efforts de Nicolas Sarkozy ne visent pas à établir un régime présidentialiste (et encore moins présidentiel, tout au moins au sens où vous entendez ce terme), mais un régime néo-bonapartiste dans lequel il disposerait d'un maximum de pouvoirs et le parlement ne serait qu'une chambre d'enregistrement, comme on dit, après dévoiement des énergies au sein des commissions. Le problème de NS est qu'il n'est pas Bonaparte et qu'il part d'une position de faiblesse, ce qui laisse augurer d'un avenir incertain.
Je note en passant que le non-cumul des mandats a été abandonné du projet de réforme, sans doute pour mieux faire avaler la pilule aux parlementaires.
La « fronde » des députés (je ne compte guère sur les sénateurs) va-t-elle aller au-delà de l'escarmouche de la semaine dernière ? On peut en douter.
Qui aura le front, dans la majorité, de s'opposer directement au président et à ses sicaires de l'appareil de l'UMP ? Cela dit, un pourrissement général est encore possible au vu de la zizanie qui règne au sein même de son état-major.
à Jaycib
De kestiontoi
travailleur forcé | 19H32 | 20/05/2008 |
dans quel but cette nouvelle constitution ?
Pour la satisfaction de notre président a succédé au Général De Gaule ?
Pour supprimer le premier ministre ou le président de la République ?
Pour que les députés fassent enfin leur travail en étant présents sur toutes les discussions de loi et en votant selon leur opinion ? …
à Jaycib
De Beryl
03H30 | 21/05/2008 |
L'Assemblée nationale est le seul endroit où le président de la république n'a pas le droit (constitutionnel) de mettre les pieds. C'est oublier que l'interventionniste compulsif qu'est Sarkozy veut mettre son grappin sur tous les fronts, et qu'il ne supporte pas de laisser les parlementaires s'exprimer sans qu'il puisse ramener sa fraise. Nicolas Sarkozy veut donc venir devant eux pour s'exprimer et sans qu'ils aient un droit de réponse. Décidemment, comme le titrait récemment un quotidien espagnol, El Païs, pour un article dont la publication en France a été malmenée par Lagardère : « Nicolas Sarkozy est un grand malade » (du pouvoir absolu)
à Beryl
De lexterminateur
nantes | 07H28 | 21/05/2008 |
Je dirai même plus un DICTATEUR et un grand MENTEUR
à Jaycib
De Jean-Philippe Roy
(auteur)
Politologue | 12H45 | 21/05/2008 |
Il me semble que, justement, une des définitions du Bonapartisme est de mêler système présidentiel (apparence) et réalité présidentialiste. Un peu d'histoire pour s'en convaincre : après 93, Robespierre et le comité de salut public, eut lieu « la réaction thermidorienne » qui sépare et spécifie tellement les attributions du législatif et de l'exécutif que l'on en arrive à des blocages permanents. Du coup, pour en sortir, le consulat propose un exécutif collégial (3 consuls)qui peut s'appuyer sur le peuple. Mais un tel système ne pouvant se construire que dans une relation directe entre un gouvernant qui propose et des gouvernés qui disposent, il fut alors facile au plus politique des consuls (Bonaparte) de s'imposer et de « diriger » le peuple vers l'Empire.
En ce qui me concerne, je préfère le propos de Rousseau dans son « projet pour une constitution de la Corse » : « un Etat réellement démocratique se doit avant tout d'être une Cité éducative ».
L'éducation assurée par la puissance publique est la garantie d'une citoyenneté ouverte, participante et vivante ! Bref d'une véritable citoyenneté politique consciente.
De Seccotine
16H31 | 20/05/2008 |
Comment il les a appelé déjà Claude Coasguen : « les cons de l'autre côté de la Seine » (ou quelque chose comme ça), en parlant des conseillers de Sarkozy.
Les députés ne vont pas bien, et même mal pour certains.
Les adhérents UMP ruent dans les brancards, à commencer par certains de leurs dirigeants.
Les jeunes adhérents se raréfient.
Les Ministres demeurent contre vents et marées droits dans leurs bottes : « on doit réformer » c'est notre mandat (dixit Darcos).
Le Président en est réduit malgré tout à avoir un Conseil des Ministres en parallèle avec rien que des fidèles (tiens, R. Dati n'est plus en grâce).
On laisse de côté toutes les causes de mécontentement des français..
Mais qu'est-ce que c'est que ce Président ! (qui a dit qu'il n'était pas si difficile de gouverner).
Mais c'est le nôtre, rien qu'à nous… Spécialité française dont on n'a franchement pas à être fiers… d'ailleurs on la ramène de moins en moins, pas de quoi crier « cocorico ».
Députés et Sénateurs, ne faites-pas de bêtise : NE VOTEZ PAS OUI, gare à vous, on vous attend dans vos circonscriptions et vous ne serez pas les bienvenus à la maison.
à Seccotine
De JJ Reboux outrageur de poulets
16H42 | 20/05/2008 |
Eh non, il a carrément envoyé péter le grand suffixe : « les connards… »
(qu'il a dit, M'sieu l'Député du 16e…)
à Seccotine
De jeclaude33
19H57 | 20/05/2008 |
Malheureusement, c'est votre opinion, et votre appel du 20 mai va rester lettre morte ! A mon humble avis, c'était aux français, en avril 2007, qu'il fallait s'adresser avant d'élire ce bouffon que le monde entier nous envie ; pourtant, c'était pas difficile de le voir venir. Mais comme d'hab, plus personne n'a voté pour lui ! mais maintenant, il nous reste les yeux pour pleurer.
à jeclaude33
De Comptesuple18octàlademandeduriverain
bavureux mais pas ripoux ! | 23H45 | 20/05/2008 |
jeclaude33 : oui , c « était à NOUS TOUS de distribuer des infos claires et simples à la sortie des halles, de faire des info-vélos attachés sur les trottoirs, d “envoyer des analyses aux courriers lecteurs de nos journaux , car avec quelques explications sur le bonhomme, les gens comprenaient vite et nous remerciaient : nous ? quelques citoyens qui ont voulu informer leurs concitoyens. Pas nombreux hélas … il y a des coups de pied au cul qui se perdent !
De pablico
16H36 | 20/05/2008 |
Un conflit ouvert entre Sarkozy et le Parlement n'est plus à exclure
j'aimerai voir et vivre cela.
à pablico
De Tophee
en haut a gauche | 17H44 | 20/05/2008 |
Moi aussi, surtout que le moment me semble etre particulierement choisit. mais je n'y crois pas. Le depute y ont trop a perdre (Belle rente, retraite en or, plan de carrierre..) et la majorite UMP est trop grande.
Un conflit entre Sarko et la rue me parait plus probable.
à Tophee
De pablico
18H21 | 20/05/2008 |
il fut un temps, quand on avait plus de pain on nous proposait des brioches d'ironie.
Quand on aura plus de pétrole, on nous proposera quoi ?
(pensée triste et équivoque)
à pablico
De Les Chats
En grève du zèle contre le nettoyeu... | 18H59 | 20/05/2008 |
pablico il y a un article très intéressant sur l'express, je ne sais pas si tu l'as lu http://www.lexpress.fr/
http://www.lexpress.fr/info/france/dossier/sarkozy_president/dossier.asp…
Sarko et ses gardes du corps : Chirac avait dégraissé, sarko a recruté, augmenté les primes etc etc …
à pablico
De Courtequeue
19H06 | 20/05/2008 |
« Quand on aura plus de pétrole, on nous proposera quoi ? »
Des vélos ? Ah on me dit que cela a déjà été fait…