L'incinérateur de Marseille-Fos plombé par la Justice

manifestation anti-incinérateur sur le Vieux-Port, à Marseille (DR)

Coup de tonnerre dans le petit ciel rose et bleu de la communauté urbaine Marseille-Provence-Métropole (MPM). Le tribunal administratif de Marseille a annulé mercredi 18 juin une délibération du conseil communautaire attribuant la construction et la gestion du futur incinérateur de Marseille, actuellement en chantier sur la commune de Fos-sur-Mer, à la société Evéré. Derrière cette décision se cache un ex-élu Vert de la Communauté urbaine de Marseille, Christian Raynaud, battu lors des dernières élections.

Premier écueil dans la cogestion droite/gauche de la communauté urbaine

Depuis des années, Christian Raynaud avait fait de l'abandon du projet d'incinérateur un combat personnel, en multipliant les recours devant toutes les juridictions et notamment le tribunal administratif de Marseille. C'est l'un de ces recours qui vient aujourd'hui de porter ses fruits. » Sur le dossier de l'incinérateur, j'ai déjà déposé 30 recours, explique l'ex-élu Vert, joint à son domicile à Marseille. Celui qui est passé aujourd'hui concerne l'absence de documents présentés aux élus lors du vote sur la délégation de service public par le Conseil communautaire de MPM » .

A l'époque, élu consciencieux, Christian Raynaud avait demandé au Président de MPM, Jean-Claude Gaudin, que tous les documents nécessaires lui soient fournis avant la séance, afin qu'il puisse voter cette délibération en conseiller averti.

 » Gaudin m'avait répondu que la communication de ces documents avant le vote n'était pas nécessaire. Mal lui en a pris, j'ai décidé d'attaquer la délibération en mai 2005 et, aujourd'hui, le tribunal administratif a fini par me donner raison. »

Ce matin, Christian Raynaud n'était pas présent au tribunal administratif pour entendre le jugement :

 » J'ai été averti par les journalistes qui ne cessent de me laisser des messages sur mon portable. Pour l'instant, je n'ai répondu à personne. Mais, franchement, je rigole bien dans mon coin. Tout le monde a l'air bien embêté par cette décision. »

Car aujourd'hui, ce sont les ex-colistiers de Christian Raynaud qui doivent faire face à ce casse-tête politique. En effet, le 17 avril, à la surprise générale, le conseil communautaire de MPM élisait un président socialiste, Eugène Caselli, à sa tête. Droite et gauche ont ensuite ardemment négocié et réussi à mettre en place une forme inédite de cogestion.

La gauche peut-elle faire appel ?

Or, cette décision met le consensuel Caselli devant un cruel cas de conscience. Soit il fait appel de la décision du tribunal administratif, et valide ainsi le projet d'incinérateur contre lequel la gauche avait durement bataillé lors de la campagne des Municipales. Et mange son chapeau sans même un verre d'eau. Soit il décide de prendre acte de la décision du TA, et la société Evéré, délégataire du marché, présente à MPM une facture très salée pour non respect du contrat signé. Ce qu'avait d'ailleurs anticipé Christian Raynaud :

 » En juillet 2005, j'avais déposé un recours en délibéré demandant au tribunal administratif de surseoir à l'exécution de cette délibération. Je savais que mes dossiers de recours étaient bien ficelés et que si l'un d'eux arrivait jusqu'au bout, cela couterait très cher à la collectivité. A l'époque le tribunal administratif ne m'avait pas suivi. On voit le résultat aujourd'hui. »

Le 28 juin prochain, le conseil communautaire doit se prononcer sur un autre appel d'offres concernant cette fois-ci un » audit indépendant » évaluant » les aspects environnementaux, techniques, juridiques et financiers » dudit incinérateur, tel que les élus de droite et de gauche l'avaient prévu dans leur » accord de coopération » approuvé le 31 mai dernier. Un argument que n'a pas manqué de reprendre le président de MPM Eugène Caselli :

 » Cette décision du tribunal administratif est lourde de conséquences pour la Communauté urbaine en mettant en cause le montage juridique de l'opération. Ces conséquences doivent être sérieusement examinées au vu du jugement et rendent plus que jamais nécessaire l'audit qui sera proposé le 28 juin à l'Assemblée délibérante. »

19 commentaires (Pour réagir, connectez-vous)

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Portrait de otto didakt

De otto didakt

citoyen en colère | 17H57 | 18/06/2008 | Permalien

je prends les paris : caselli - gaudin même combat !

Portrait de pablico

De pablico

18H23 | 18/06/2008 | Permalien

-paradoxe politico-écologique à la napolitaine-

je n'y comprend rien du tout.
-d'un côté on critique et on veut fermer la gigantesque décharge à ciel ouvert d'Entressens qui est un vrai scandale, avec tout les arbres alentour plastifiés(sacs+mistral), des nuées d'oiseaux marins qui viennent y manger , on brule les ordures en plein air sans filtres comme au bon vieux temps, et on pollue à mort !

-de l'autre on refuse l'incinérateur moderne, qui a des filtres etc et qui est surveillé.

quelle est la solution ? demander à manger les ordures ? les couler en haute mer ? .

Cette affaire devient napolitaine, car Marseille ne veux pas bruler ses ordures à Marseille, mais chez les autres, et continue à bruler à ciel ouvert et enterrer ses ordures à Entressens qui fait partie d'Istres (chez les autres).

Portrait de Prolo du livre

à pablico Portrait de pablico De Prolo du livre

09H42 | 19/06/2008 | Permalien

Salut Pablico,

Tu ne soulèves, en fait, que la mesquinerie de Gaudin.

On construit une décharge, chez les autres, mais aussi, sous le Mistral, qui rabattra les fumées vers la ville… Doublement idiot.
Ensuite, qui t'as dit que l'incinérateur était si parfait ? Dans tout les incinérateurs de france, on relève des taux explosifs de dioxine dans l'air ; tu sais ces trucs qui faisaient qu'on ne pouvait plus manger de poulets, mais qu'on retrouve en abondance, légalement, dans l'air, mais aussi dans les papiers, dont les tampons hygiéniques, puisqu'ils servent d'agents blanchissants dans la Papeterie.

Surtout, ce que l'on reproche, c'est la manière.
Gaudin a décrété, ça sera fait ainsi.
Et rien à foutre de l'avis des habitants (des marseillais et des communes concernées), contre l'avis des élus chez qui on construit ça, contre l'avis de pas mal d'associations et de chercheurs…

Ca fait combien d'année qu'Entressens aurait du être fermée ? On a même été condamné par l'u.e. pour ça… Mais tant que des amis de Gaudin ne se sont pas intéressé au projet…

Cadeau à une filiale de Véolia ? Justement la fameuse clause de dédommagement a été ajoutée APRES que les recours administratifs aient été déposés…
Manière de dire aux potes : « T'inquiètes, si le projet échoue à cause de ces cons d'écolos, t'auras ton enveloppe… » Et belle l'enveloppe.
Un autre truc : Gaudin serait actionnaires de Véolia et Vinci, mais ce n'est qu'une rumeur des rues de Marseille, je n'ai jamais rien trouver de crédible là-dessus…

Alors oui, on a un méga problème avec nos ordures, surtout celles de la mairie, mais c'est pas en refilant le bébé aux amis de Gaudin, en privatisant par le biais de la c.u.m., qu'on va arranger les choses.
Et faut surement pas compter sur ce « Niais de Jean-Claude Gaudin Skywalker » (I'Am) pour trouver une solution intelligente.

Portrait de pablico

à Prolo du livre Portrait de Prolo du livre De pablico

11H26 | 19/06/2008 | Permalien

c'est bien ce que je disais, cela tourne à la sauce napolitaine.
mais qui est plus écologique (dans le moins pire) une station d'incinération ou bruler en plein air ?
car ceux qui habitent Entressens et Istres sont gâtés au point de vu dioxine, oiseaux, plastiques qui s'enroulent autour des arbres, des grillages et j'en passe. Mais cette décharge a été créée il y a si longtemps, et qu'ils sont tellement chargés de dioxine que ça fait rien , il sont habitués. (2ème degré)

Portrait de pyrrha73

De pyrrha73

- | 18H23 | 18/06/2008 | Permalien

il faudrait aussi commencer a triller a Marseille
sa serait pas de trops

Portrait de 3880

à pyrrha73 Portrait de pyrrha73 De 3880

étudiant | 21H38 | 18/06/2008 | Permalien

c'est vrai le tri-sélectif sa existe aussi. Et à Marseille sa marche le tri ?

On peux aussi prendre des décisions en Amont. Faire un moratoire sur les emballages… c'est une solution comme une autres !

Portrait de DBL8

De DBL8

Retraité | 18H47 | 18/06/2008 | Permalien

« les couler en haute mer »
Ben voyons… !
Ne pas vouloir d'une pollution pour en créer une autre, pas mal comme idée, vous en avez d'autre du même acabit en stock ?
Mais cela doit-être de l'humour. Dû moins je le souhaite !

Portrait de pablico

à DBL8 Portrait de DBL8 De pablico

20H08 | 18/06/2008 | Permalien

bien vu !

Portrait de karlM

De karlM

20H02 | 18/06/2008 | Permalien

Il y a des aides et des conseils pour des projets tendant vers le « zéro déchets »…(méthansisation de l'organique, éducation à la réduction des poubelles, …)
Si ils insistent avec leur incinérateur illégal, je crois que du côté des Corses, ils ont des idées illégales aussi.
www.premedia.fr/rudel/diaporama/index.htm

Portrait de netchou

De netchou

assis devant le clavier,m'sieur le ... | 21H28 | 18/06/2008 | Permalien

Quel casse-tête que ce projet d'incinérateur des déchets et « bordilles » de la régions marseillaise.Je n'ai pas de solution moi-même sur la manière de s'en débarasser,mais faut reconnaître que la plupart des Marseillais ne se posent pas la question,et si cela se passe loin de chez eux,alors le problème n'existe même pas ! Ce qu'il faut savoir c'est que le site ou se construit l'incinérateur actuel se trouve à quelques dizaine de kilomètres et quelques communes plus loin à l'ouest de Marseille au tout début des zones sableuses et marécageuses de la Camargue.Site EXEPTIONNEL,mais depuis bien longtemps térritoire élu des usines petro-chimiques,minéralières et gazières. Alors, en rajouter à cette pollution ou polluer ailleurs ? Eduquer et sensibiliser les populations de ce sud insouciant ? Ou ,comme cet élu ,mener un combat intelligent pour forcer les trusts internationnaux à respecter l'environnement du territoire ? Et d'ailleurs ? Sont bien emmerdés les politiques de la région.Et nous avec…

Portrait de Prolo du livre

à netchou Portrait de netchou De Prolo du livre

09H48 | 19/06/2008 | Permalien

Ho Netchou !

Faut pas nous prendre pour des je-m'en-foutiste comme ça ! ! !
Y a eu des mobilisations assez importantes (plus que pour d'autres sujets sociaux) sur Marseille et dans pas mal d'endroits !

« Ce sud insouciant »…
Mais oui, on est des gros branleurs qui s'en battent les couilles de tout… Merci ! Et pourtant me semble bien que tu es marseillais aussi, non ?

Au fait, avant la Camargue, tu as quand même tout le désert du p.a.m. avant, et qu'on a vidé dans les années soixante dix, et qui étaient une région avec un éco système très particulier…

Portrait de fouqs

De fouqs

cadre du BTP | 22H03 | 18/06/2008 | Permalien

des solutions pour les ordures il en existe mais dans ce cas c'est vraiment un débats « d'Ordures “ et si les politichiens laissaient aux plus compétent q'eux la possibilité de s'exprimer nous ne serions pas là a débattre pour des ordures .

Portrait de Houvaton nouveau compte

De Houvaton nouveau compte

06H31 | 19/06/2008 | Permalien

Bien sûr qu'il existe des solutions !

A condition justement de ne pas laisser aux « politiciens » (aux opportunistes d'une pseudo-démocratie comme celle de la France) le soin de decider à la place des citoyens.

Où en est le projet de méthanisation pour éliminer ses déchets ménagers à Montpellier ?

http://www.actu-environnement.com/ae/news/693.php4

Se développent partourt ailleurs qu'en France, dominée par le lobby du nucléaire et des pétroliers, plein de solutions moins couteuses et quasiment pas polluantes.
Exemple : « La méthanisation consiste en la dégradation de la matière organique grâce à l'action de micro-organismes. Ce procédé présente le double avantage de produire du compost de qualité, ayant un usage agricole notamment, et de dégager du biogaz. Composé à 60% de méthane, il peut être utilisé comme source d'énergie afin de produire de la chaleur et de l'électricité.
Le plus, le processus de méthanisation demande moins de surface d'installation que d'autres types de traitement des déchets. »

En France, on préfère ne pas recycler nos déchets menagers qui pourraient produire de l'énergie. Non on préfère les brûler avec du pétrole ! Et aller chercher le gaz, du coup non produit, chez Poutine ! … Du grand n'importe quoi juste pour remplir les comptes en banque de nos « chers politiques », au détriment, lourdement imposée (impots locaux), de la qualité de vie, de toute la population civile de Marseille et de toutes les autres municipalités.

Portrait de ebolavir

De ebolavir

Tianjin | 06H24 | 19/06/2008 | Permalien

La victoire de l'ecolo contre la solution au probleme de pollution par les ordures me rappelle une autre affaire, celle du pyralene (fluide de refroidissement des gros transformateurs electriques, qui se transformait en toxique en cas d'incendie). Apres avoir fait interdire le pyralene, les ecolos ont empeche pendant des annees l'installation d'ateliers de decontamination des transformateurs declasses, laissant dans la nature des quantites de ferraille que le moindre feu aurait rendue dangereuse.

Mais on est ecolo pour militer ; reussir dans ce qu'on reclame ferait disparaitre une raison de lutter.

Portrait de asozial

à ebolavir Portrait de ebolavir De asozial

aus Berlin | 12H19 | 19/06/2008 | Permalien

damned, cet esprit affûté a finalement percé à jour l'ontologie écologiste, plus rien ne sera plus jamais comme avant ! plus près de toi, Monsanto !

Portrait de sinsemilmax

De sinsemilmax

educ spé | 07H03 | 19/06/2008 | Permalien

habitant Marseille, et voyant chaque jour la manière dont les Marseillais respectent leur environnement ça fait peur ! ! les plus jeunes sont biens sensibilisés et je pense feront de bons écocitoyens,grâce notament aux actions menées dans les écoles et certains centres sociaux.
mais les plus vieux : « o fatche ! *“je sais que partout malheureusement les gens s'en foutent ; ex simple : voir encore des gens ouvrir leur emballage de clope,le jeter tranquille ds la rue de même avec leur mégots,ça me rend malade ; fumeur moi même j'use des nombreux don de mon débitant en matiere de cendrier portable ! ! a bon entendeur. ;
alors le tri sélectif on y est pas ..ms je ne perd pas espoir..

keep the vibe ‘n your eyes open

Portrait de Armelle_Marseille

De Armelle_Marseille

citoyenne à Marseille et ailleurs | 16H12 | 19/06/2008 | Permalien

C'est au pied du mur que l'on voit le maçon…Il y a fort à parier et à craindre que Caselli va manger son chapeau et sans verre d'eau pour le faire passer…

Et cela va nous faire nous reposer de bonnes questions…et nous rappeler encore une fois que les promesses n'engagent que les c…d'électeurs à qui on les fait.
Ce qui me vient encore à l'esprit c'est toujours la même chose : les décisions qui engagent l'avenir des populations se prennent dans une instance qui n'a rien de démocratique.
Au pays de l'ouverture, le citoyen n'existe pas.

Portrait de Red-Sky

De Red-Sky

Battant abattu | 10H32 | 20/06/2008 | Permalien

Ce qui est étonnant chez les « décideurs », c'est qu'ils font toujours des choix dépassés : chauffage électrique, nucléaire, tout-gazole, béton plutôt que brique ou bois, antibiotiques et sur-consommation médicamenteuse, on a tout faux dans presque tous les domaines. Et les gars qui vend du « purin d'ortie » dans son coin est traîné en justice par le ministère de l'agriculture parce que ce truc n'est pas répertorié sur leur nomenclature officielle… Tout ça montre une collusion entre la haute administration (nomenklatura de polytechniciens X_mines etc…) et les lobbies industriels. IL est même possible qu'il y ait de la corruption. Heureusement que certains élus échappent à ce phénomène (Lille et son biogaz, Poitou-Charentes dans certains domaines) mais ça reste trop minoritaire. Les socialistes sont quand même restés vachement des productivistes-scientistes. C'est pas une question droite-gauche, c'est une question d'évolution intellectuelle. La Suisse, pays des banques, est beaucoup plus avancée que la France sur ces questions ferroutage, gazole surtaxé, médecines naturelles très développées etc…).

Portrait de Shamash

De Shamash

Ingénieur agro | 01H37 | 21/06/2008 | Permalien

L'incinération n'est pas contradictoire avec le tri sélectif, et ça reste de loin la meilleure solution en bout de chaine.

La méthanisation est assez exigeante et nécessite un forte concentration de matière fermentescible ; ça nécessite en outre de grands espaces et c'est encore plus mal admis par les populations locales.

On ne brule pas avec du pétrole : l'incinération est productrice NETTE d'énergie, évidemment.

Bon, c'est un peu vieux mais ça donne les ordres de grandeurs :

http://www.astee.org/publications/bibliographie/guide/fichiers/incinerat…

En 2000, la production d'énergie du parc des incinérateurs s'élève à 2,0 milliards de kWh électrique et 7,1 milliards de kWh thermique. Si les trois modes de valorisation énergétique se répartissent à parts égales en nombre d'UIOM, la valorisation combinée électrique-thermique apparaît dominante en tonnage total traité (61% du tonnage total) ou en énergie vendue (73% de l'énergie totale vendue). Depuis 1993, le nombre d'usines tout électrique a fortement augmenté contrairement au nombre d'usines faisant de la valorisation thermique et combinée dont le nombre reste à peu près stable.

• La vente d'énergie électrique et thermique a augmenté de + 50% entre 1993 et 2000 : elle est passée de 5 à 7,7 milliards de kWh. Cette augmentation est essentiellement due à la vente d'électricité qui a quasiment triplé (0,5 à 1,4 milliard de kWhe). La vente d'énergie thermique a évolué de 4 à 6,3 milliards de kWhth. Si la totalité de l'énergie produite vendue issue de la valorisation énergétique des déchets était destinée aux ménages, elle permettrait d'assurer la
consommation d'électricité et de chaleur à au moins 6% de la population française, soit plus de 2 millions d'habitants.

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