« Au nom du président de la République et en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés, nous vous faisons chevalier de la Légion d'honneur. »

L'étonnement des deux journalistes Françoise Fressoz et Marie-Eve Malouines à propos de leur nomination au grade de chevalier de la Légion d'honneur en a, en retour, surpris plus d'un. Beaucoup étaient en effet persuadés qu'il faut soi-même demander cette décoration instituée par Bonaparte en 1802 pour l'obtenir. Ou encore, comme Jean-Claude Rosso, « qu'il était nécessaire que le postulant établisse un mémoire relatant ses éminents services avec obligation de le signer ».

Peut-on demander la Légion d'honneur pour soi-même ? Les proposés sont-ils au courant de leur nomination ? Peut-on la rendre une fois acceptée ? Sur quels critères est-on nommé ? Rue89 répond à ces questions.

La légion d'honneur ne se demande pas, elle se propose

On ne peut en aucun cas se porter candidat pour soi-même, comme le spécifie la Grande Chancellerie :

« L'idée la plus répandue est que l'on doit se porter candidat à la Légion d'honneur. Il s'agit d'une erreur totale. En principe, on ne demande pas pour soi-même un grade dans la Légion d'honneur. »

Le chef de bureaux des ordres nationaux reconnait toutefois que certaines personnes « font des pieds et des mains, tirent des manches pour l'avoir » et proposent elles-mêmes leur candidature. Il n'y a en effet pas de formalisme strict, seulement des principes. A chacun de les respecter ou non.

Les ministres proposent…

En principe, donc, les dossiers de proposition sont poussés par les ministres, « dont le ministère a un rapport avec votre activité », précise Candide sous notre précédent article, avant de rappeler que chaque ministre ne dispose que d'un nombre limité de propositions. Les dossiers proviennent des services administratifs, des préfectures, des associations, du monde des entreprises ou des particuliers.

Depuis juillet 2008, une nouvelle procédure a été mis en place : l'initiative citoyenne. Cette procédure permet à tout citoyen de proposer une personne qu'il estime méritante, pour une première nomination dans la Légion d'honneur ou dans l'ordre national du Mérite. Le dossier est à retirer dans toutes les préfectures.

Après examen et sélection des dossiers, le ministre les transmet au Conseil de l'ordre de la Légion d'honneur. Présidé par le Grand Chancelier, le conseil de l'ordre juge de la recevabilité d'une proposition en fonction de quelques principes fondamentaux : Etre français (sauf exception), justifier de services publics ou d'activités professionnelles d'une durée minimum de vingt années, assortis dans l'un et l'autre cas de mérites éminents (article R18 du code la légion d'Honneur).

Une fois acceptées, les propositions sont remises au Grand maître de l'Ordre (le président de la République) qui donne son accord définitif et signe le décret portant nomination ou promotion (de Chevalier à Officier par exemple).

Il existe trois grades (chevalier, officier, commandeur) et deux « dignités », (grand officier et grand'croix). Depuis le décret du 21 novembre 2008, les nominations directes aux grades supérieurs d'officier et de commandeur et à la dignité de grand officier de la Légion d'honneur, sans passer par les grades inférieurs, sont possibles. Simone Veil est la première personne à être élevée à la dignité de grand officier sans passer par la case chevalier.

Les promotions civiles ont lieu le 1er janvier, à Pâques, et le 14 juillet. Les promotions militaires se font le 1er juillet.

…les nommés disposent

Les promus ne sont en principe pas mis au courant. Dans les faits, ils reçoivent généralement à l'avance un coup de téléphone d'un représentant du ministre qui entend leur décerner la décoration, pour s'assurer qu'ils ne la déclineront pas. Que les deux journalistes n'aient pas été prévenues est donc effectivement curieux.

Une enquête est alors engagée sur l'honorabilité et la moralité des futurs décorés. Ce n'est qu'après la parution de la promotion au Journal officiel qu'une lettre de félicitation leur est adressée, ainsi qu'une liste des formalités à accomplir.

Toute personne proposée à la Légion d'honneur peut la refuser. On ne devient en effet membre de l'Ordre qu'après la remise officielle de la décoration.

Une fois la distinction acceptée, les membres de l'ordre le sont à vie. Cependant la décoration peut être retirée à toute personne qui a perdu sa qualité de Français ou en cas de manquement au code de la Légion d'honneur. Sont donc exclues toutes les personnes condamnées pour un crime ou condamnées à une peine d'emprisonnement sans sursis égale ou supérieure à un an.

Autant d'hommes que de femmes

La Légion d'honneur a été instituée pour récompenser des personnalités, militaires ou civiles, qui ont rendu des services éminents à la Nation. Soucieux du caractère universel de cette décoration, le gouvernement tente de respecter la parité hommes/femmes et ouvre les propositions « aux personnes de rang modeste, issues des minorités, aux bénévoles du monde associatif, aux acteurs du secteur privé –chefs d'entreprise, ingénieurs, chercheurs, techniciens, professions libérales ».

Dans sa volonté de « réhabilitation de la valeur travail », Nicolas Sarkozy a décidé d'augmenter la promotion « Travail », avec pour objectif de multiplier le nombre de croix en 2009 et de le tripler en 2010, afin de récompenser « les personnes d'origine modeste, engagées très jeunes dans la vie active et qui, au prix de courage et de volonté, ont accédé à d'importantes responsabilités ». Une sorte de stakhanovisme de la carrière.

Refuser, le nec plus ultra de la distinction ?

Il arrive que des personnalités « rejoignent le clan de ceux qui l'ont refusée », pour reprendre la formule de Bernard Clavel (de La Fayette à Claude Monet, les membres les plus célèbres de ces refuzniks sont cités par Jean-Marcel Bouguereau).

On refuse soit pour des raisons déontologiques (comme l'a expliqué la journaliste Françoise Fressoz), soit pour marquer une protestation : la fille du mathématicien Maurice Audin vient ainsi de refuser le ruban rouge car elle accuse le pouvoir de ne pas chercher à faire la vérité sur la disparition de son père, à Alger en 1957.

Sartre et Camus avaient également, en leur temps, refusé le hochet national, jugé par eux ridicule (le premier est allé plus loin, puisqu'il a aussi refusé le Nobel). Jean-Luc Godard, lui, avait refusé l'ordre du Mérite, ce qui lui avait donné l'occasion d'un de ses célèbres bons mots : « Je n'ai aucun mérite et je n'ai d'ordre à recevoir de personne. »

A lire aussi :
► Les journalistes doivent-ils refuser les décorations ?
► Le site de la Grande chancellerie de la Légion d'honneur
► Pourquoi Nelly Ollin ne doit pas avoir la Légion d'honneur

Photo : la chanteuse canadienne Céline Dion reçoit la Légion d'honneur de Nicolas Sarokzy le 22 mai 2008 (Charles Platiau/Reuters).