Dieudonné : les errements juridiques de Claude Guéant
Par Terra Nova | Think tank progressiste | 09/05/2009 | 14H31
Claude Guéant, secrétaire général de l'Elysée, a annoncé que le gouvernement recherchait les moyens d'interdire les listes « anti-sionistes » qui seraient déposées en vue de l'élection des représentants français au Parlement européen, et en particulier celle que devrait conduire Dieudonné.
Il est curieux que l'exécutif s'avance autant, alors que les voies juridiques sont fermées et que l'instauration, en extrême urgence, d'une interdiction par le législateur à quelques jours du scrutin n'est ni envisageable, ni souhaitable, quel que soient les réserves très fortes que les positions de Dieudonné appellent.
Aucune disposition applicable aux élections européennes ne permet d'interdire une liste à cause des positions qu'un des candidats aurait adoptées
La loi du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen organise un système de contrôle pré-électoral par le ministre de l'Intérieur et le Conseil d'Etat, qui est un contrôle de pure régularité des déclarations de candidature.
Une déclaration de candidature est obligatoire pour chaque liste de candidats, et doit être déposée au ministère de l'Intérieur.
L'article 12 de la loi prévoit que :
« Si une déclaration de candidatures ne remplit pas les conditions prévues aux articles 7 et suivants, le ministre de l'Intérieur saisit dans les vingt-quatre heures le Conseil d'Etat, qui statue dans les trois jours. »
Or les conditions posées par ces articles de la loi sont purement formelles (interdiction d'être candidat sur plus d'une liste, obligation de parité des listes, fixation du nombre de candidats par circonscription, formalités et délais de dépôt des listes, informations particulières pour les candidats ressortissants d'autres pays de l'Union, etc.). La loi ne pose aucune condition de fond au regard de laquelle les listes devraient être conformes.
Le Conseil d'Etat a en outre jugé que le contrôle préalable des déclarations qu'il effectue sur la base de ces dispositions « n'inclut pas la vérification de l'éligibilité des candidats », puisque cette condition ne figure pas dans les articles 7 à 10 de la loi de 1977 (CE, 21 mai 2004, Ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales c/ Liste « Automobiliste vache à lait Ras‑le‑Bol, liste apolitique ») - alors que, pour les élections locales et parlementaires nationales, il exerce bien un contrôle sur l'éligibilité des candidats, en application du code électoral.
Les autres textes qui encadrent les activités susceptibles de porter atteinte à l'ordre public sont également inapplicables
La loi du 10 janvier 1936 sur les groupes de combat et milices privées permet de dissoudre des groupements de fait pour risque d'atteinte à l'ordre public. En matière d'incitation à la haine raciale, son article 1er dispose que :
« Seront dissous, par décret rendu par le Président de la République en conseil des ministres, toutes les associations ou groupements de fait : (…) 6° (…) qui, soit provoqueraient à la discrimination, à la haine ou à la violence envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée, soit propageraient des idées ou théories tendant à justifier ou encourager cette discrimination, cette haine ou cette violence (…) ».
Cette loi peut éventuellement être utilisée pour dissoudre un parti politique. On recense ainsi un cas, dans la jurisprudence du Conseil d'Etat, de dissolution d'un parti qui prônait, dans les années 60, l'instauration d'une république indépendante en Polynésie… (CE, 15 juillet 1964, Dame Tapua et autres, p. 407).
Mais on voit mal comment cette loi pourrait s'appliquer à une liste électorale, peu assimilable à un groupement de fait.
Une autre piste évoquée est celle de l'inéligibilité de l'intéressé…
Encore faudrait-il qu'il ait fait l'objet d'une condamnation définitive par le juge répressif, et que cette condamnation ait été accompagnée d'une peine complémentaire le privant de son droit de vote ou le rendant inéligible (articles L. 131-10 et L. 131-26 du code pénal).
Tout porte donc à croire que le secrétaire général de l'Elysée s'est avancé trop vite sur un terrain qu'il est pourtant sensé maîtriser. Il a, en tout cas, assuré à Dieudonné une publicité certaine avant le scrutin, d'autant plus regrettable que, sur le fond, l'exécutif a choisi un mode mineur pour la campagne qui ne sert pas l'Europe.
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De Ishtar
14H41 | 09/05/2009 |
Dans son empressement à pratiquer une interdiction,Guéant a mis en évidence son incompétence et sa non-maitrise des dossiers.Il est à l'image de son patron : on agit dans l'émotivité sans réfléchir.A ce niveau de responsabilités, c'est préoccupant.
à Ishtar
De Al nasr al tair
15H54 | 09/05/2009 |
Émotif ? Tu plaisantes là ? Comme un poisson mort alors !
Crois tu que cela lui à échappé ? C'est bien mal connaître le marigot. Tout cela n'est qu'un épisode de la série « écran de fumée ».
Et ça marche du feu de dieu ! ! !
à Al nasr al tair
De FabiendeMénilmontant
journaleux - blogueur | 21H11 | 09/05/2009 |
bien entendu que ça marche : il est des médias pour relayer…
De daniel
14H55 | 09/05/2009 |
C'est simple, il faut pour cela faire établir que
antisioniste = antisemite
C'est en tous cas ce que nous répète tous les médias et politiques.
Franchement, sans cette affaire d'interdiction, qui aurait entendu parler de cette liste ?
Dieudonné utilise la provocation pour exister médiatiquement, l'UMP vient de lui donner un sacré coup de pouce. Encore un complot sionniste, surement.
De fermtag
16H01 | 09/05/2009 |
AMHA, il serait parfaitement anti-démocratique d'interdire une liste, quelle qu'elle soit : ce sont aux électeurs de se prononcer, quoi qu'il advienne (c'est le principe même de la démocratie ! ). À moins d'une décision de justice, mais je ne vois aucun tribunal qui pourrait s'estimer compétant. Même si anti-sionisme = anti-sémitisme.
Sinon, ce serait une ingérence grave et ouverte de l'exécutif dans les méthodes démocratiques.
Et ça ferait de cette liste des « martyrs ». Le problème s'était déjà posé pour le FN et on voit où ils en sont arrivés depuis, sans avoir été pour autant interdits. Dieu que les mémoires sont courtes.
Comme dit daniel : plus on se pose la question, plus on leur fait de publicité !
à fermtag
De REMARQUEUR
freelance | 14H16 | 11/05/2009 |
« Même si anti-sionisme = anti-sémitisme. »
Quel est l'état brumeux et de confusion mentale dans laquelle tu sembles t'accrocher et te complaire qui te fait dire que l'on est anti-sémite quand on est anti-sioniste ?
Tes équations sont mauvaises ou de mauvaise foi. Ou tout simplement crétines et d'une incurie sans commune mesure.
à REMARQUEUR
De leconcombrevert
La vraie vérité >:-)) | 14H28 | 12/05/2009 |
Ca dépend de ce qu'on entend par « antisionisme ».
Quand on lit ce que les co-listiers de Dieudonné entendent par là, effectivement on se demande pourquoi ils gachent leur énergie à parler contre les « sionistes », alors que la meme chose peut se dire en moins de lettres « Juifs » et en plus ils pourraient recycler d'anciens pamphlets politiques de leurs ainés sans avoir à user de la fonction « chercher / remplacer ».
à leconcombrevert
De REMARQUEUR
freelance | 01H06 | 13/05/2009 |
Oui mais je ne sais si tu as remarqué mais, en public, dès que l'on prononce le mot « juif », tout le monde trésaille, l'ambiance s'alourdit.
Il faudrait avoir un permis de parler des juifs, ou l'être soi-même, pour critiquer légitimement la décadence israélienne et même l'origine et la conception de cet état sans être soupçonné d » anti-sémitisme ?
Les sionistes nuisent aux juifs - croyants ou non - aux peuples juifs, quand on en arrive à ce constat -comme les gens des listes-, on se lance logiquement dans un combat téméraire anti-sioniste pour la sérénité des débats et de la liberté d'expression en France.
C'est l'union « sacrée » des athées et des croyants, tous laïcs tous anti-sionistes.
Par contre je peux t'affirmer qu'au sein des sionistes, il y a des anti-sémites, des racistes, certains s'ignorent l'être, d'autres non.
Tous instrumentalisent l'anti-sémitisme cyniquement comme une pyramide de Ponzi : 1 mensonge + 1 calomnie + 1 omission volontaire + 1 procès d'intention + 1 mensonge etc, etc…
Jusqu'à ce que tout s'effondre…
à REMARQUEUR
De fermtag
14H42 | 12/05/2009 |
« Même si anti-sionisme = anti-sémitisme. »
Ce n'est pas MON argument (et je le trouve d'ailleurs parfaitement débile et déplacé), mais celui des médias et des politiques…
Je n'aurais pas dû utiliser le raccourci typographie « = » mais « même si anti-sionnisme était la même chose qu'anti-sémitisme », pour éviter d'être mal compris. J'en suis désolé, d'autant plus que nous sommes parfaitement d'accord sur le point qui t'as fait réagir.
à fermtag
De REMARQUEUR
freelance | 23H49 | 12/05/2009 |
Dont acte : )
à REMARQUEUR
De colyz
psy | 18H21 | 13/05/2009 |
Test à démarqueur pour vérifier s'il est l'un ou l'autre.
Selon ta définition du sionisme (y en a plein) crois-tu que tous les israéliens sont sionistes ?
Es-tu prêt à dire : Vive Israëlmple : si la majorité des israéliens ne sont pas sionistes tels que moi je comprends le sionisme ?
Pour moi la ligne est simple : ceux qui sont contre l'existence d'Israël sont antisémites.
Bien sûr l'état d'Israël (tous les israéliens) ne sont pas le gouvernement israélien.
De même que la France n'est pas le gouvernement français.
De ALLAIN JULES C@MMUNICATION
16H05 | 09/05/2009 |
En réalité, selon des sondages secrets, tout ce pataquès est simplement fait parce que l'humoriste serait à 10% d'intentions de vote. Intox ou info ? Je n'en sais rien.
C'est triste de voir la censure, les interdits etc. quand on se targue démocrate et partisan de la liberté d'expression.
Qu'on l'aime ou pas, mieux vaut le laisser s'exprimer, se présenter aux élections.
C'est le peuple qui est juge et cessons de l'infantiliser. Et puis c'est vrai, quelle publicité. Il n'a vraiment plus besoin de faire campagne. Je découvre Le Point qui lui accorde aussi….4 pages. Personne ne retient la leçon de la diabolisation qui ne marche pas.
D'ailleurs, les Africains ne savent pas parler le français, la preuve :
http://kamerunscoop.wordpress.com/2009/05/09/ahmadou-ahidjo-a-washington…
à ALLAIN JULES C@MMUNICATION
De Laurent-Weppe
13H58 | 11/05/2009 |
Il y avait aussi des « sondages secrets » qui donnaient Lepen à 48% aux présidentielles de 2002 et le FN à 30% des suffrages aux régionales de 2004. Ce genre d'histoires sur des « sondage secret », cela s'appelle de la masturbation mentale.
à ALLAIN JULES C@MMUNICATION
De Béatrice1
| 20H48 | 09/05/2009 |
« Intox ou info ? Je n'en sais rien. »
Pour ceux qui ont le coeur assez bien accroché pour aller vérifier sur son blog, cette phrase est la favorite d'Allain-Jules : il la lance régulièrement juste après avoir lancé une énorme connerie. Dieudonné, c'est son Dieu vivant, son GOUROU.
De Tokani
Oldmole | 16H37 | 09/05/2009 |
NAP ? Dieudo ? Ostracisation , censure et faux débat ?
Tout cela finalement au profite et est instrumentalisé par et pour le Pouvoir…
De Alexad
17H27 | 09/05/2009 |
Avec les Guéant and Co, le niveau des débats est volontairement ramené au plus bas dans la pensée unique.
Antisioniste se traduit donc maintenant par antisémite….
Où sont les discussions souvent âpres mais basées sur la réflexion, argumentées, explicitées, au cours desquelles débattaient Juifs sionistes et Juifs antisionistes, sur des plateaux de TV ou à la radio, et qui en fait exposaient leur pensée, leur conscience politique et nous faisaient réfléchir ? ? ?
De Zadig 974
20H38 | 09/05/2009 |
Si Dieudonné se faisait élire…il resterait l'exil.
Comme le fit Klaus Mann en 33 (1933). Je précise pour le public de Dieudonné… parce que ça vole pas haut, hein !
C'est curieux comme on se surprend à évoquer des dates du passé avec ce courant « politique » là. Curieux et triste.
Mais ce qui est lamentable, c'est qu'il n'a pas compris, ce comique raté, qu'il ne sera pas un tragédien pour autant. Le talent, c'est pas pour tout le monde. Et surtout, ça se travaille.
» Maréchal, nous voilà », le coeur sur la main, ses pestateurs iront l'écouter en entonnant ce triste chant. Quel panard ! Et que va-t-il leur dire ? « Travail, famille, patrie »… Quel talent ! Et jetez vos capotes dans les poubelles prévues à cet effet…parce que au premier rang des pestateurs il y a ceux qui vont à la messe… Un peu plus loin, c'est ceux qui se dodelinent à la mosquée. Ils s'entendent bien, on dirait.
Donc Dieudonné se présente aux élections européennes. Heu, Le Pen ne lui a pas dit qu'en 33, il eut fallu qu'il fût…européen ? On dirait que non.
Donc, cette année, on ressort les nazis, mais provisoirement c'est Mbala Mbala qui tapine ? C'est plus présentable, faut croire. Belle mentalité les nazes d'aujourd'hui. Bravo. J'ai hâte que le metteur en scène vienne recueillir son lot d'applaudissements pour savoir à quoi il ressemble.
à Zadig 974
De REMARQUEUR
freelance | 02H52 | 12/05/2009 |
Ton post Zadig… ça sent le judéo-suprématisme, le judéo-nazi, le nazionist tout confus et pararoïaque…
ça pue
le mec enfermé dans sa bulle années 30, comme un vulgaire BHL ou VAL, le désoeuvré qui dénonce les « vilains » pour un susucre, un chèque, un passe-droit du CRIF et se donner une contenance, palier sa peur individuelle en s'asservissant au sein d'une communauté manipulée
Purée ! mais pose-toi dans ton canap » et regarde « Valse avec Bachir ou “Munich” des films à visée universelle ( bien qu'un peu ratés )
et aspire à un peu de décence de votre communauté après tu pourras peut-être comprendre Dieudonné et rester en France, mais c'est pas dit…
PARCE QU'IL FAUDRAIT ARRETER DE PENSER QUE L'ENFER C'EST LES AUTRES ! ! ! ! ! !
De FabiendeMénilmontant
journaleux - blogueur | 21H09 | 09/05/2009 |
Indépendamment du sujet et de son intérêt, pourquoi le signer « en partenariat avec » Terra Nova ?
A lire ceci :
http://www.tnova.fr/index.php ? option=com_content&view=article&id=585
il me semblait que Pierre Haski était partie prenante de Terra. Y a-t-il eu du changement depuis ?
Comment un think thank peut-il être « partenaire » d'un site dont le principal responsable est l'un des… responsables ?
à FabiendeMénilmontant
De Numerosix
Prisonnier dans le village global | 11H01 | 10/05/2009 |
Tu exagères un peu, Fabien , à présenter cela comme une révélation secrète . Rue89 n'a jamais caché ses liens avec Terra Nova.
à Numerosix
De FabiendeMénilmontant
journaleux - blogueur | 15H49 | 10/05/2009 |
je ne présente rien comme une « révélation » : je m'interroge…
De supprimé à la demande du riverain 12 mai
... | 08H41 | 10/05/2009 |
Ce qui est le plus inquiétant dans cette affaire, c'est que la gauche fait preuve d'une indulgence plus ou moins implicite, plus ou moins honteuse, à l'égard de Dieudonné. Elle s'arrange pour minimiser ses écarts ou les ramener vers le rire. Alors qu'elle est si prompte à accuser Sarkozy, à épier sa moindre erreur, à forcer en permanence le sens de ses propos, en un mot à le diaboliser ! Sacrée gogoche !
à supprimé à la demande du riverain 12 mai
De Banana ex de juanitoto
Je déteste rue89, tous les riverain... | 08H58 | 10/05/2009 |
Dieudonné, on n'est pas obligé de le supporter
il n'est pas résident de l'élysée !
mais ton sarko,
juani-toto,
il est toujours sous notre nez
à s'agiter, à remuer, à nous gonfler.
à supprimé à la demande du riverain 12 mai
De hershellgordon
11H15 | 10/05/2009 |
ah ! parce qu'il en commet des erreurs ton chef (sic) ? je-le-crois-pas ! tu es décidément un bien piètre avocat de l'omni (sick)…
De Utilisateur désinscrit à sa demande 2
nc | 10H20 | 10/05/2009 |
Article intéressant techniquement, mais hors sujet.
Guéant savait parfaitement tout ça, et ses déclarations n'ont pas pour but de faire interdire les listes de Dieudonné.
Elles ont pour but de déclencher une polémique visant à faire monter le score de Dieudonné en faisant voter pour lui un maximum de gens parmi les antisémites de gauche, et ce faisant d'affaiblir la liste PS. Tout ça pour garantir que l'UMP sera devant le PS aux européennes.
Il faut être bien naïf pour penser que quiconque à l'Elysée souhaiterait vraiment l'interdiction des listes de Dieudonné ; elles sont un allié involontaire mais précieux de l'UMP.
à Utilisateur désinscrit à sa demande 2
De Numerosix
Prisonnier dans le village global | 11H17 | 10/05/2009 |
J'crois qu'c'est clair ..
à Utilisateur désinscrit à sa demande 2
De hershellgordon
11H25 | 10/05/2009 |
oui…si on veut…des concurrents du ps…y'en a de plus sérieux…et bien utiles à l'omni…perso, je pense que cette polémique permet aux amis de dieudonné d'occuper la scène médiatique à bon compte…cachés derrière le bonhomme…ils sont dangereux ces lascars…
à hershellgordon
De Numerosix
Prisonnier dans le village global | 11H42 | 10/05/2009 |
Un autre facteur ?
à hershellgordon
De blablablaetblablabli
patati et patata | 14H45 | 10/05/2009 |
Dis moi Hershellgordon ,j'ai été dans « imagup » je clique
sur une photo que j'ai mis, ya 3 lien, je copie celui du forum
puis je colle sur le poste mais ça me donne rien. Comment
fait tu explique moi stp.
à blablablaetblablabli
De hershellgordon
21H28 | 10/05/2009 |
je préfère mabul.org désormais…tu cherches ton image, tu la copies/colles dans un dossier (genre mes images), tu l'héberges et tu copies/colles encore sur rue 89 (pour les blogs je crois…ça commence par un a en tout cas ! )