Droit de suite 07/05/2009 à 14h49

Aide aux étrangers : Eric Besson contredit par ses services


Voilà un mois que Eric Besson, ministre de l’Immigration et de l’Identité nationale clame que le délit de solidarité n’existe pas. Face à lui, de nombreux particuliers et des associations, notamment le Gisti, que le ministre disqualifie en l’accusant de « mensonge ».

La semaine dernière, le ministre a accordé une interview à Rue89. Il soutient, contre la jurisprudence, que personne en France n’a été inquiété au nom de la loi depuis 65 ans pour avoir aidé un étranger en situation irrégulière en France.

Ni la jurisprudence mise en relief par le Gisti (lequel « ferait mieux de prendre deux ans de vacances », selon le ministre) ni les cas que Rue89 a pu lui soumettre n’ont fait bouger Eric Besson de sa ligne : selon lui, l’assistance à un étranger n’est pas répréhensible pourvu que l’« aidant » n’appartienne pas à un réseau de passeurs.

Durant l’interview, l’exemple (virtuel) d’Audrey Cerdan, photographe de Rue89, qui serait « dans l’illégalité » selon le ministre, pour faire simplement office de compte bancaire à un sans-papiers, avait esquissé un début de contradiction dans le discours ministériel. (Voir la vidéo)




Voir le document

(Fichier PDF)

C’est un document tout ce qu’il y a de plus officiel qui vient enfoncer le clou, une semaine plus tard. En l’occurrence, un arrêté préfectoral isérois que Rue89 s’est procuré.

Les services de la préfecture justifient ainsi le placement en rétention d’un Equatorien qui vit clandestinement chez une compatriote qui se trouve, elle, être en règle :

« L’hébergeante peut être poursuivie pour aide au séjour d’étrangers en situation irrégulière. »

La chose figure donc en toutes lettres, qu’importe finalement que le dossier nous apprenne que l’hébergeante en question est en fait l’épouse du clandestin (or la loi a été modifiée pour les époux, comme Rue89 le rappelait récemment. Le document date du 26 avril. A cette date, le ministre contredisait donc ses services depuis près de trois semaines.

Addendum jeudi 7 mai à 19h58 : Par un e-mail envoyé trois heures après la publication de l’article, la Préfécture de l’Isère réclamait un « droit de réponse » et arguait :

« La Préfecture de l’Isère ne contredit pas les propos tenus par le Ministre de l’Immigration en évoquant dans l’un des “considérant ‘ de l’arrêté de maintien pris à l’encontre dudit ressortissant et publié sur votre site que’ l’hébergeante peut être poursuivie pour aide au séjour d’étrangers en situation irrégulière”. En effet, les considérants d’un arrêté servent à rappeler les éléments factuels et de droit qui s’appliquent. La Préfecture de l’Isère n’a fait qu’énoncer la règle de droit en dehors de tout cas particulier. »

Rue89 lui donne bien volontiers la parole mais précise tout de même qu’il s’agissait justement de pointer « les éléments de droit qui s’appliquent », comme le dit très justement la Préfecture... et donc de montrer que les textes de loi prévoient bien, précisément « en dehors de tout cas particulier » qu’une hébergeante peut être poursuivie pour aide au séjour irrégulier.

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  • caro
    caro répond à sup. à la demande du riverain 24.09.09
    délinquante avérée
    • Posté à 13h37 le 08/05/2009
    • Internaute 6484
      délinquante avérée

    pas que les autonomes, tous les anti-fascistes et anti-racistes
     ; -)

  • volo
    volo
    Révolté
    • Posté à 11h30 le 08/05/2009
    • Internaute 53640
      Révolté

    M.Eric Besson... un bien petit personnage... Une frustration à combler ?

  • vinz13
    vinz13
    moine thélonieux
    • Posté à 12h16 le 08/05/2009
    • Internaute 37135
      moine thélonieux

    Eric Besson ment, Eric Besson ment, Eric Besson est un gland...

  • Crapaud froid
    • Posté à 12h27 le 08/05/2009
    • Internaute 69828

    De toute façon, ce Besson résonne comme un tambour. Dans l’interview il déclare : « ce n’est pas un délit de solidarité, c’est la loi. », étant entendu que la loi stipule un délit d’aide au séjour. Faut vraiment n’avoir rien dans la tronche pour se contredire dans la même phrase !

  • kassis01
    • Posté à 13h38 le 08/05/2009
    • Internaute 24687

    Vivement que OBAMA intervienne et fasse supprimer ces lois comme il a fermé Guantanamo.

  • Anonyme

    Le problème peut se considérer sous différents angles. Il y en a un qui m’inquiète particulièrement, celui qui consiste à observer que nous devenons tous étrangers, la liberté et la fraternité n’étant plus du tout à l’ordre du jour. Je ne parle pas de l’égalité qui a disparu depuis des lustres. Il y a des mutations de langages qui passent quasiment inaperçues et qui sont pourtant révélatrices de la montée d’un je ne sais quoi, fort peu sympatique. Pourquoi appelle centre de rétention ce qui devrait s’appeler centre d’expulsion ? Pourquoi appelle t’on plan social ce qui devrait s’appeller plan d’augmentation des marges ou d’éradication professionnelle, et donc sociale ?
    Il y a peu, quand un élève passait son bac en autodidacte, on disait qu’il le passait en candidat libre. Aujourd’hui, on ne parle plus de candidat libre mais de candidat isolé. La terminologie officielle a changé. La liberté mène donc à l’isolement. Cela montre à quoi sert l’école... Autre exemple, il n’y a pas si longtemps, nous parlions au travail, de collègues, d’assistants, de compagnons... Maintenant est revenu en force, le terme de collaborateur, voir même collaborateur polyvalent... Collabo... Cela fait froid dans le dos. Tant de personnes aux nationalités diverses (à commencer par Sarkosy et sa « première » dame), ont obtenu la nationalité française, que cela nous contraindrait à devenir un flic en puissance à chaque rencontre. « Papiers ! SVP ! » remplacerait le traditionnel bonjour ? Pense t’on à faire « évoluer » les programmes d’éducation civique en ce sens ? Les français homologués devront-ils porter un signe distinctif, remis après vérification de la situation administrative ? Qui aspire à vivre dans un pays dont la devise semble devenir Isolement ou collaboration, tous égaux devant ce choix ! Citoyen, choisi ton camp ! Il ne faut pas oublier que quand on attire le regard sur une partie de la population, c’est que l’on s’occupe des autres ailleurs ! Cela s’appelle faire diversion. Quand les artistes collaborent avac le gouvernement, ça pue ! Après les vodkas aux noms célèbres, à quand le cognac Besson ?

  • Fabrice Epelboin
    Fabrice Epelboin
    Reflets.info / ATLN.info / (...)
    • Posté à 14h20 le 08/05/2009
    • Internaute 64836
      Reflets.info / ATLN.info / (...)

    Peut être le moment est-il opportun pour rappeler que la future loi LOPPSI prévoit de pouvoir installer des logiciels espions à l’insu de tout internaute soupçonné d’aide à un étranger sans papier... Hadopi, Loppsi, une ligne droite qui éclaire un peu plus sur l’entêtement du gouvernement à faire passer Hadopi au forceps.

  • projectionniste83370
    projectionniste83370
    opérateur-projectionniste
    • Posté à 14h47 le 08/05/2009
    • Internaute 25708
      opérateur-projectionniste

    « Mais, à se compliquer trop, la loi devient contradictoire. Aucune force humaine ne pourrait satisfaire à la fois toutes les prescriptions des divers règlements. C’est pourquoi l’autorité, étouffante par ses exigences, n’est même pas tutélaire.
    Et tandis qu’elle brise les élans et énerve les caractères, elle perd peu à peu son prestige par trop d’abusives interventions.

    (Colonel Ch. de Gaulle “Vers l’armée de métier”)

  • darelbeida
    darelbeida
    retraité
    • Posté à 15h01 le 08/05/2009
    • Internaute 58507
      retraité

    ben oui, Besson est un menteur et un opportuniste, quoi de nouveau sous le soleil ?

  • marie 75
    • Posté à 15h19 le 08/05/2009
    • Internaute 3563

    Nous attendons un démenti formel de BESSON , qui ne saurait tarder, ni mentir ! DU CORRECTIONNEL AU MINIMUM cela s’impose pour démentir toutes les mauvaises rumeurs. S.

    Lien imer-un-sans-papiers_1190292_3224.html#ens_id=1162997 Jennifer Chary, coupable d’aimer un sans-papiersConvoquée lundi devant le tribunal correctionnel de Dijon pour « aide au séjour irrégulier », elle risque cinq ans de prison...

    Jennifer Chary plaidera coupable, mais elle est « abasourdie ». Convoquée lundi 11 mai devant le tribunal correctionnel de Dijon pour « aide au séjour irrégulier », la jeune femme de 23 ans encourt cinq ans de prison et 30 000 euros d’amende. « Je ne savais pas qu’on pouvait être condamnée pour avoir hébergé son futur mari », dit-elle. M’hamed Naïm, Marocain de 24 ans sans-papiers, a été expulsé neuf jours avant la cérémonie.

    Elle l’a rencontré pour la première fois au début de l’été 2008. « A l’époque, je travaillais comme barmaid dans une boîte de nuit de Dijon. Il était venu voir un ami. On s’est plu tout de suite », se souvient-elle. Deux mois plus tard, le couple s’installe dans le petit appartement loué par la jeune fille à Dijon. « Nous menions une vie normale. On sortait le soir, on allait boire des cafés. M’hamed et moi partagions tout : les courses, la garde de ma fille, nos amis », se rappelle-t-elle.

    Au début de leur relation, Jennifer ignore que son compagnon vit sans papiers. Un soir, un peu gêné, il lui explique qu’il est en situation irrégulière. Mais, « étrangement, dit-elle, c’est une scène qui ne m’a pas marquée. M’hamed savait que j’étais amoureuse de lui. Pour moi, ça n’a rien changé. » Le seul ennui, c’est qu’il ne peut pas travailler. « On se débrouillait avec mon salaire. Lui gagnait quelques sous en dépannant des amis. »

    « ON N’AVAIT RIEN À CACHER »

    En février 2009, le couple dépose un dossier de mariage à la mairie de Dijon. « On en avait parlé tous les deux, ça nous paraissait aller de soi ». Pour la jeune fille, il n’a « jamais été question de mariage blanc ».

    Le 2 mars, Jennifer et M’hamed sont convoqués pour un « entretien préalable ». Interrogés séparément, ils doivent faire face aux mêmes questions insistantes : « Depuis quand vous fréquentez-vous ? Connaissez vous vos familles respectives ? Leurs prénoms ? Vous savez à quoi vous vous engagez ? ». « On n’avait rien à cacher », explique Jennifer. On était confiants. » La date du mariage est fixée au 11 avril.

    Mais c’était sans compter sur le zèle de la préfecture. Quelques jours plus tard, le couple est appelé à l’hôtel de police. « Un employé de mairie a dû les prévenir du statut de M’hamed », pense la jeune femme, qui se rend seule au rendez-vous. Son compagnon « ne pouvait pas venir. Ça a mis en colère les policiers », explique Jennifer qui ne se souvient que de leur « acharnement » à lui « demander des preuves de son amour ».

    Libérée au bout de quatre heures « avec la convocation au tribunal », elle retrouve son compagnon. Deux jours plus tard, « les policiers l’ont arrêté et expédié au centre de rétention de Lyon ». Le 2 avril, le jeune homme est expulsé vers le Maroc.

    Aujourd’hui, Jennifer sait qu’elle se trouve dans une situation « catastrophique », mais elle refuse de baisser les bras. Habituée « à la galère », elle s’est rendue au Maroc le mois dernier et compte bien y retourner en juin. En l’attendant, M’hamed « passe son permis poids lourd ». Il espère trouver un emploi en France et « nous pensons nous marier au Maroc », dit Jennifer.

    Jennifer Chary, coupable d’aimer un sans-papiersConvoquée lundi devant le tribunal correctionnel de Dijon pour « aide au séjour irrégulier », elle risque cinq ans de prison...

    De : zpajol

  • ninaneux
    ninaneux
    retraité
    • Posté à 16h49 le 08/05/2009
    • Internaute 60234
      retraité

    Vous savez, Hitler avait tous les défauts du monde, mais la bande de ses serviteurs à la botte de leur chefs étaient capables d’aller plus loin dans l’horreur ! ! !
    comment peut on aujourd’hui supporter ce genre de guignol, la France est au bord du gouffre .

    • Pierrade
      Pierrade répond à ninaneux
      • Posté à 09h36 le 09/05/2009
      • Internaute 2824

      Faut arreter de ressortir Vichy et Hitler a chaque fois qu’on est pas d’accord avec un gouvernement ! C’est un peu facile comme argument, et ca aide vraiment pas la discussion.

  • ninaneux
    ninaneux
    retraité
    • Posté à 16h53 le 08/05/2009
    • Internaute 60234
      retraité

    vous avez dit Besson, je plaind sa famille ...

  • Jakky
    Jakky
    En attente de révolution
    • Posté à 12h23 le 09/05/2009
    • Internaute 79235
      En attente de révolution

    Bonjour,

    Ce que je ne comprends pas c’est pourquoi vous donner suite à ce droit de réponse sans raison valable et qui est là pour noyer le poisson sous la novlangue juridico-administrative de la préfecture de l’Isère.

    Ceux qui lisent le Canard Enchaîné connaissent bien cette préfecture et les serviteurs de la république qui y sont passés.

    Nous sommes en train de tomber dans une justice administrative, aux ordres du pouvoirs, avec des valets bien trop obéissants.

    Oui M. Besson ment, comme mentent tous ceux qui accompagnent ou défendent son discours. Le document que vous citez le prouve et la réaction débilitante des autorités administratives également.

    Rue89 merci d’exister, continuer. Ce n’est que le début de la lutte, ils ne pourront pas tous nous emmurer.

    Jakky

    • Chloé Leprince
      Chloé Leprince répond à Jakky
      Auteur(e) de l'article Rue89 Rue89
      • Posté à 18h51 le 11/05/2009
        rédacteur
      • Internaute 74
        Rue89

      Donner la parole à ses contradicteurs, c’est quand même moins stérile. Et puis j’ai pris toute la distance nécéssaire je crois quant à leur terminologie « droit de réponse »... C’est même extremement instructif, en un sens, de voir qu’ils rebondissent si vite sur quelque chose qui est factuellement indémontable, non ?

  • Kalimera072
    Kalimera072
    Auteur et journaliste (Afrique (...)
    • Posté à 18h31 le 09/05/2009
    • Journaliste 46560
      Auteur et journaliste (Afrique (...)

    La Déclaration universelle de 1948, bien qu’adoptée adoptée à Paris au Palais de Chaillot, par l’Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948 (résolution 217 A -III), n’a aucune valeur en droit français.
    Pourtant elle dispose que : « nul ne sera l’objet d’immixtions arbitraires dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d’atteintes à son honneur et à sa réputation » (art. 12, in limine) et que « toute personne a le droit de quitter tout pays, y compris le sien » (art. 13, § 2, in limine).
    L’adjectif « arbitraire » avait un sens défensif puissant en 1948, après les abus sans limite commis par l’Allemagne et ses alliés, dont la Hongrie. Aujourd’hui, il semble vidé de l’essentiel de son contenu pour ne plus signifier que « en l’absence d’une loi préalable ». Attendu que les lois ne sont que le produit du clan qui a su s’emparer par le mensonge, les manœuvres en tout genre, des rênes de l’Etat, est exempt d’arbitraire tout ce qui plait à c »e clan.
    Une autre perception de cet adjectif admet qu’il ressort de la vie privée de recevoir, d’héberger à son domicile toute personne de son choix sans avoir besoin d’être préalablement autorisé par une administration. On admet que cette liberté peut être retirée lorsque le visiteur est poursuivi pour des actes de violences contre les personnes ou les biens.
    L’article 13, parce qu’il attribue un droit universel, institue une obligation : puisqu’il est permis à toute personne de quitter tout pays, y compris le sien, il est exclu qu’on lui impose de retourner là où ça disconvient au migrant, même si ce qui lui déplait est son pays d’origine.
    Plus encore, cette autorisation implique le droit pour quiconque de s’établir dans tout autre Etat sans restriction. Manifestement, l’article 13 visait à contrer l’URSS qui interdisait à ses ressortissants, notamment aux Juifs, de quitter le pays. La déclaration ne faisant pas état de cette situation locale et temporaire, le texte bénéficie à toute personne, quelle que soit sa langue, sa pigmentation, sa religion, etc.
    Une bataille doit être entreprise pour imposer que la Déclaration de 1948 reçoive, en droit français, valeur de traité international, ce qui la placera au-dessus du droit interne et toutes les manœuvres d’un Eric Besson ex-socialiste.

  • Stan N.
    Stan N.
    Artiste de l'émotionisme
    • Posté à 19h17 le 09/05/2009
    • Internaute 79264
      Artiste de l'émotionisme

    Voici le
    « Cercle de résistance Paris sud »
    Lien
    Bien à vous
    Stan N.

  • Stan N.
    Stan N.
    Artiste de l'émotionisme
    • Posté à 19h17 le 09/05/2009
    • Internaute 79264
      Artiste de l'émotionisme

    Bonjour
    Voici une action d’un an maintenant pour se mobilisé face à cette ineptie...
    Lien

    Bien à vous, Citoyens(nes) !

  • Souad
    Souad
    quoi ?
    • Posté à 20h55 le 09/05/2009
    • Internaute 44005
      quoi ?

    pas envie de parler politique.

    Besson est une crapule sans principes

  • le poupre
    le poupre
    contempleur
    • Posté à 07h03 le 10/05/2009
    • Internaute 41701
      contempleur

    Pendant des siècles l’humanité Chrétiennes ont vomies Judas , le peuple Français vomira Éric Besson pendant longtemps . heu ! Mr Besson vous avez le « bonjour “ des 144 signatures affichées dans Hebdo Ciné , et le canard enchaîné vous a nommez l’escariote , bravo .

  • Nondupe
    • Posté à 16h42 le 10/05/2009
    • Internaute 16772

    Une parole de Besson (Eric, pas Luc, quoique !) vaut-elle quelque chose ?
    Grand débat sur la probité et l’intégrité d’un individu qui, en quelques semaines, passe d’un camp à l’aiutre, retourne ses idées (s’il en a ) et adopte celles du camp adverse tout en justifiant ses positions...
    Passer de la gauche (caviar, n’en doutons pas) à l’UMP (soit actuellement, ce qu’il y a de plus réactionnaire dans l’hexagone, mis à part le front nat) et pire encore au fortement nauséabond ministère de l’immigration et de l’identité antionale (Maréchal, nous voilà !). Voilàl’exploit de ce Oudini de l’échine dorsale qui se plie à la boirte dans laquelle il aspire à entrer. Presque aussi bien que les poulpes qui, eux, ont un cortex développé)

    L’équilibre metal de cet homme pose évidemment question...Et pas des moindres.
    Il se situe probablement dans un no man’s land de la personnalité, n’agissant qu’en fonction d’un intérêt personnel évident.
    Et c’est à cela que l’on confie des fonctions électives...Pauvres gens de sa circonscription. Quelle confiance donner à un homme capable de trahir à tout moment le camp qui l’héberge.. ? Et pourtant, ils ont revoté pour lui... Ca fait mal ou ça fait jouir ?

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