Riverains, de près ou de loin, vous côtoyez le harcèlement moral

c’est la nouvelle technique de dégraissage !
Malheureusement !

Mlle, je n’ai pas du tout envie d’être désagréable, mais cet « article » ressemble à un exercice inachevé, l’ayant lu et relu, j’ai été obligé de me demander quel était l’objectif poursuivit, vous compilez des informations mais vous n’en tirez aucune conclusion ; à moins que le renvoie à la lecture du livres de... soit pour vous une manière de résoudre la question sans la traiter ?

Toutes les informations de cet article sont évidemment bonnes à prendre, néanmoins je ne vois nul part l’intervention des syndicats.
Je peux témoigner que la simple menace de faire intervenir un syndicat est parfois source d’apaisement.

De plus en plus d’entreprises pratiquent la rotation du management . La notation de ces cadres passe aussi par les relations avec le personnel et donc la constitution d’un CV irréprochable. La menace d’un recours auprès des instances représentatives est pour eux une menace pour leur carrière.

Il est évident que ce qui est valable pour certaines entreprises ne l’est pas pour d’autres ou la représentation syndicale est soit absente, soit symbolique

Tous les secteurs professionnels sont touchés, mais le milieu associatif aussi, et il l’est d’autant plus qu’existent des interférences entre objet de l’association et politique, tendance qui se retrouve d’ailleurs autant dans le secteur professionnel privé que dans les administrations et services publics.

Un exemple : les hôpitaux des Armées relèvent comme les CHU du service public, mais seuls les seconds se trouvent sous l’autorité suprême du politique, Monsieur le Maire de la commune, dont les affidés occupent aussi des postes clés à tous les étages de la pyramide. En conséquence, l’usager qui tient à sa peau fréquente de préférence les premiers, où l’on fait de la médecine et non de la politique.

Un autre exemple : les SSII, globalement divisées en deux grands secteurs, le monde Bull, franco-français, latin, et celui d’IBM, anglo-saxon.

Bull équipant les administrations et services publics français, les SSII se positionnant sur ce secteur sont les seules à répondre aux appels d’offres soumis au bon vouloir de politiques, à leur goût plus ou moins prononcé pour les pots-de-vin.

En conséquence, c’est le pire à tous points de vue.

Euhhh... M-F Hirigoyen est un ouvrage de vulgarisation qui, comme tous ceux de ce type, aurait tendance à pousser à la paranoïa... Elle a dû en écrire un autre pour recadrer les choses, des gens stressés voyant des pervers narcissiques partout...

Un ouvrage de référence serait plutôt, après « la persécution au travail » de Heinz Leymann, « Souffrances en France » de Christophe Dejours, dont M-F. H. s’est largement inspirée...

On peut aussi trouver une des branches historiques à : Lien ...

Mais je pense aussi qu’il serait bon d’expliquer le but poursuivi par cet article, documenté par des situations dont on sait qu’elles ne pourront jamais être semblables...

Un exemple de schizophrénie à la française, source de souffrance dans le travail :

Du régime fiscal des pots-de-vin :

Lien

ASPECT FISCAL

Phénomène sans doute intemporel, la corruption est devenue en France une gangrène quasi institutionnalisée. L’actualité judiciaire la plus récente est une éloquente démonstration du caractère glauque des relations que certains élus ont mis en place avec le monde de l’entreprise (l’« affaire Carignon », par exemple) :

Soyons clairs : dans certains secteurs d’activité, les entreprises n’ont plus le choix pour décrocher des marchés publics locaux : soit elles acceptent de verser des pots-de-vins, soit elles perdent ces marchés au profit d’une concurrence plus accommodante, au risque de devoir déposer rapidement leur bilan. Face à la généralisation de ces pratiques, nos magistrats font preuve d’une affligeante incohérence. Ils reprennent en effet d’une main en matière pénale ce qu’ils donnent de l’autre en matière fiscale.

Difficile, dès lors, pour un dirigeant de société de comprendre cette curieuse alchimie judiciaire. Pour l’aider à piloter son entreprise dans ce véritable maquis jurisprudentiel, nous traiterons ici du régime fiscal des pots-de-vin.

D’un point de vue fiscal, la jurisprudence fait preuve d’une permissivité qui, pour certains, sera considérée comme frôlant l’immoralité. En effet si, pour obtenir un marché public une entreprise doit verser une « commission », les charges correspondantes, et même les sanctions encourues (à l’exception des sanctions pénales) ne sont pas considérées comme des actes anormaux de gestion. Autrement dit, malgré son caractère illicite, le pot-de-vin est alors déductible du bénéfice imposable de l’entreprise qui le verse (Conseil d’Etat, 15 avril 1988).

L’article 1763 A du Code général des impôts (CGI) pose toutefois des contraintes pour bénéficier de cette faveur. Toute société soumise à l’impôt sur les sociétés qui verse de tels revenus à des personnes dont elle refuse de révéler l’identité à l’administration fiscale est passible d’une pénalité écale à 100% des sommes en cause.Ce montant est ramené à 75% si la société mentionne spontanément dans sa déclaration de résultat qu’elle a versé des rémunérations occultes, sans désigner pour autant les bénéficiaires. En outre, dans l’hypothèse où la société serait insolvable, les dirigeants sociaux, de droit ou de fait, seraient solidairement tenus au paiement de la pénalité.

Mais l’apparente rigueur de ce texte ne doit pas faire illusion. Car il a été facilement contourné.

En matière de commerce international, tout d’abord, une entreprise confrontée à la nécessité de verser un bakchich pour obtenir un marché étranger pouvait obtenir l’accord d’un service spécialisé du ministère des Finances (pratique dite du « confessionnal »). Cette bienveillance de l’administration a cependant été remise en cause en janvier 1993, à la suite des recommandations du rapport Bouchery sur la prévention de la corruption.

En outre, la loi de finances rectificative pour 1997 (du 29 décembre 1997) a supprimé la déductibilité des sommes versées à des agents publics (article 32) Cette disposition a été votée a la suite du dépôt d’un amendement par le gouvernement, qui signait dans le même temps (le 17 décembre 1997), avec les états membres de l’OCDE et cinq autres pays, une convention « sur la lutte contre la corruption d’agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales ». Mais, d’une part, cette réforme ne s’appliquera qu’à compter de l’entrée en vigueur de la convention de l’OCDE, d’autre part, elle ne concerne pas les pots-de-vin versés aux « corrompus nationaux ».

En France, les pénalités prévues par l’article 1763 A du CGI n’ont guère gêné les élus véreux dans l’organisation de leur fructueuse collecte. Ils ont tout simplement permis aux entreprises devant « passer à la caisse » de satisfaire à l’obligation de déclaration du bénéficiaire de la « commission », en s’abritant derrière l’écran protecteur de pseudo bureaux d’études destinés à « blanchir » les commissions occultes. Les magistrats ont fermé les yeux. Une décision récente concernant des « honoraires » versés à un tel bureau d’études l’atteste à nouveau, « considérant (…) que le versement de ces honoraires était une condition imposée par les municipalités pour l’obtention de marchés publics (…) ; que, dès lors, et alors même que ces pratiques constitueraient des infractions aux lois et réglements en vigueur, les charges correspondantes engagées dans l’intérêt de la société ont le caractère de charges déductibles » (tribunal administratif de Lyon, 17 juin 1997). Cette jurisprudence est difficile à justifier car, s’agissant de pots-de~vin locaux, on a du mal a percevoir le contexte de « guerre économique », qui a été avancé lors de la discussion de la loi de finances rectificative pour 1997 pour tenter demaintenir la déductibilité de ces bakchichs internationaux. Ce jugement du tribunal administratif est surtout pervers, car il invite les chefs d’entreprise à entrer dans un système où le juge pénal les attend au virage, avec un arsenal de dispositions répressives. Là est l’incohérence de notre droit interne. Si le pot-de-vin inévitable est admis en droit fiscal, il ne l’est pas endroit pénal, la jurisprudence française se livrant à un exercice tenant du grand écart.

ASPECT JURIDIQUE

Si les juges ferment les yeux sur la déductibilité fiscale des pots-de-vin, il n’en va pas de même en matière pénale. Cette contradiction constitue d’ailleurs un véritable piège pour les patrons français. En effet, lorsqu’ils sont obligés, comme cela arrive souvent dans certains secteurs, de verser une « commission » à un élu ou à un fonctionnaire pour que leur entreprise puisse obtenir un marché, ils ne doivent surtout pas s’illusionner et croire que cette bienveillance en matière fiscale les exonère de leur responsabilité en matière pénale. Bien au contraire.

Les juges les attendent au tournant avec un arsenal d’infractions : délits de corruption et de trafic d’influence d’une part, abus de biens sociaux d’autre part.

La corruption, tout d’abord, est un délit qui a une double facette : elle peut être « active “ ou ‘ passive . La corruption active’ est sanctionnée en ces termes par l’article 433-1 du Code pénal : ‘Est puni de dix ans d’emprisonnement et de 1 million de francs d’amende le fait de proposer, sans droit, directement ou indirectement, des offres, des promesses, des dons, des présents ou des avantages quelconques pour obtenir d’une personne dépositaire de l’autorité publique, chargée d’une mission de service public ou investie d’un mandat électif (... ), qu’elle accomplisse ou s’abstienne d’accomplir un acte de sa fonction, de sa mission ou de son mandat.’ En fait, ce texte ne concerne pas que le corrupteur actif. Il vise également le dirigeant de société obligé de ‘passer à la caisse’, puisqu’est ‘puni des mêmes peines le fait de céder’ à l’une des personnes susvisées. La corruption ‘passive’ ne sanctionne certes que la personne corrompue (art.432-11 du Code pénal) mais le chef d’entreprise risque d’être poursuivi pour complicité.

Comme la corruption, le délit de trafic d’influence est sanctionné sous ses aspects actif et passif. L’article 433-1-2°du Code pénal prévoit en effet ‘qu’est puni de d’emprisonnement et de 1 million de francs d’amende le fait de proposer, sans droit, directement ou indirectement, des offres, des promesses, des dons, des présents ou des avantages quelconques pour obtenir d’une personne dépositaire de l’autorité publique, chargée d’une mission de service public ou investie d’un mandat électif public (... ) , quelle abuse de son influence réelle ou supposée en vue de faire obtenir d’une autorité ou d’une administration publique des distinctions, des emplois, des marchés ou toute autre décision formelle’. Et, là encore, tombe sous le coup des mêmes sanctions celui qui cède à l’une des personnes visées par ce texte et accepte d’” acheter “. Quant au trafic d’influence passif, il ne vise certes que celui qui abuse de son influence, mais,dans l’hypothèse qui nous intéresse, il également à craindre que le délit de complicité soit reproché au chef d’entreprise.

Outre la corruption et le trafic d’influence, qui sont assortis de peines complémentaires, existe également le délit de ‘favoritisme’. Mais tous ces délits n’étant pas faciles à prouver, les juges ont trouvé un autre moyen, plus efficace, pour sanctionner les élus véreux. Ils utilisent une infraction qui n’avait nullement été prévue pour cela : l’abus de biens sociaux (ABS). Ils poursuivent le dirigeant qui a été contraint de verser un pot de vin pour ABS, afin de ‘ faire tomber le bénéficiaire pour complicité ou recel d’ABS. Mais, outre le fait qu’ils se trompent ainsi d’infraction et d’adversaires, leur stratégie se heurte à un obstacle de taille : pour qu’un ABS soit constitué, il faut en effet une violation de l’ intérêt social .

Or, le dirigeant qui verse des commissions’, non dans son intérêt personnel mais pour permettre à son entreprise d’obtenir des marchés, qui, sinon, iraient à la concurrence, utilise bien les fonds de la société conformément à l’‘intérêt social’. C’est d’ailleurs la position de la jurisprudence en matière fiscale.

Pourtant, les magistrats français, qui se sont livrés ici à un exercice relevant du grand écart, ont pris en matière pénale une position radicalement opposée. Dans un arrêt 22 avril 1992, confirmé récemment dans ‘l’affaire Carignon’ la Cour de cassation a en effet péremptoirement affirmé que ‘ l’usage des biens d’une société est nécessairement abusif lorsqu’il est fait dans un but illicite . Même si un tel postulat relève davantage de la pirouette verbale que du raisonnement juridique, cette jurisprudence existe et on ne peut qu’attirer l’attention des dirigeants de sociétés sur le risque d’ABS, désormais systématiquement lié au versement d’un pot-de-vin. Et ne croyez pas qu’il suffit, pour éluder ce risque, d’utiliser le système de la caisse noire’ en jetant un voile pudique sur le versement de la ‘commission’. La cour de cassation considère en effet qu’ ‘à moins qu’il soit justifié de leur utilisation dans le seul intérêt de la société -ce qu’elle n’accepte pas, on vient de le voir, lorsque cette utilisation consiste à payer un pot de vin-, les fonds sociaux prélevés de manière occulte par les dirigeants l’ont nécessairement été dans leur intérêt personnel (Cassation criminelle, 20/06/96). C’est donc là encore une condamnation pour ABS assurée.

(Article de Jean Pierre Bertel : extrait du revenu français )

Citrus est bien content de voir que Rue89 s’intéresse d’aussi près au harcèlement moral, mais Citrus a été aussi « victime » de harcèlement moral, et Citrus est très soucieux actuellement, parce qu’une autre victime à son travail que le Président de la composition de jugement aux Prud’hommes récemment n’a pas voulu l’entendre, est en attente de reprise.
L’avocat de la partie adverse a dit : « pas de contradictoire »... Or, l’intérêt de faire déposer sous serment à la barre un « sachant » témoin consentant a pour intérêt l’effet de surprise, car le « sachant » déclare ce qu’il veut dire et répond aux questions des Conseillers.
C’était tout à fait légal... Certes limite ligne blanche, mais ô combien délicieux de leur faire un coup de Trafalgar à ceux qui ont décidé de l’avenir de votre affaire (et du vôtre aussi, par la même occasion !) bien avant le début de la séance !
Les Conseillers se sont retirés pour délibérer et ont refusé...
De toute façon, ils n’ont pas cessé de refuser mes demandes...
Mais j’ai continué quand même et je continuerai toujours.
Les syndicalistes me félicitent ; ils me disent que je suis de ceux qui ne lâchent pas...
Je leur facilite ainsi la tâche.
J’ai sur les épaules le poids de morts, suicidés, enterrés sans qu’il soit tenu compte de leurs dernières volontés, celles exprimées dans le petit mot laissé auprès de leur cadavre.
Un jour, nous arriverons à faire parler les morts.
La victime dont le tribunal a REFUSE d’entendre le témoignage et il valait son « pesant d’or » est toujours prolongée par l’intervention auprès de son médecin traitant d’un psychologue d’une association de victimes.
Le situation est en standby, mais Citrus va donner un coup de pied dans la fourmillière.

Je suis d’accord avec Chansonmairus, vous relancez le sujet, mais où sont les solutions...
Nous sommes dans un magma, style sable mouvant... et à côté de l’endroit où j’écris, je trouve une publicité « conseil et formation en Prévention du risque psychosocial au travail »...
C’est bien de cela qu’il s’agit de « psycho-social »... Peut être faudrait-il changer le nom, la dénomination de ce fléau...
En tout cas, les tribunaux ont du mal à l’entendre prononcer ce mot dévastateur « harcèlement » dans le sens où cela empiète sur le pouvoir « souverain » de décision de la direction de l’entreprise... Pouvoir régalien : droit de vie ou de mort sur ses sujets, comprendre les « salariés.

Pfuitttt !

Moi aussi je vais écrire un livre, mais il aura pour thème « Comment harceler moralement ses subordonnés sans qu’on puisse le prouver ».
On m’a promis un petit larbin pour bientôt, je vais voir en combien de temps je peux le faire craquer : D

Le harcèlement moral au travail est très proche des cas des femmes battues dans leur foyer. Tout le monde sait, mais personne ne parle.

Aujourd’hui, il est important d’avoir un véritable équilibre en terme de droit entre l’employeur (qui est souvent le harceleur) et le harcelé (un employé).

Aujourd’hui le harcelé doit amener la preuve de son harcèlement, et souvent cela se retourne contre lui.

Un exemple, une des méthodes pour éviter ou prouver le harcèlement, est de ne jamais être seul dans le bureau du harceleur, un des moyens est de demander la présence d’une tierce personne ou mieux un délégué du personnel qui est protégé par son mandat. La loi condamne lorsque le salarié demande trop souvent la présence d’un DP pour une réunion. Tout le problème pour un juge est le « trop souvent », pour certains le trop souvent commence à partir de la deuxième fois.

Il en résulte souvent des décisions de justice très variables qui dépendent de la sensibilité de la cour et de la plaidoirie de l’avocat. Dans certains cas c’est même le harcelé qui se retrouve condamné pour harcèlement. Envoyer plusieurs RAR à son employeur peut être considéré comme du harcèlement.

Tant que la loi, et les institutions ne permettront pas de soustraire le harcelé du harceleur, tout en mettant à la totale charge du harceleur l’ensemble des charges (salaires, DI, arrêt maladie, médicaments...), les harceleurs continueront à agir en toute impunité.

La solution du MEDEF et de Sarkozy est de permettre la démission à l’amiable, ce qui fait que les harceleur font régler leur crime par l’ensemble de la société civile.

Je parle de crime car le harceleur devrait être traité comme un criminel, tout comme l’est un violeur. Combien de harceleurs condamnés à une peine de prison ferme ?

La liste de « Tous les articles sur le harcèlement » à laquelle est renvoyé le lecteur n’est pas complète.

En voici d’autres qui devraient y figurer :

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réunir des preuves ? ? ? tout cela n’est pas simple lorsque l’on travaille pour un député, seule absolument seule dans une permanence parlementaire, un député qui ne laisse aucune trace écrite et sait nier dès le lendemain ou dès quelques heures plus tard les propos inadmissibles qu’il a tenus, un député pourtant bien décidé à vous mettre dehors en employant les moyens les plus cruels possibles, tapant là où ça fait mal pour vous faire craquer une bonne fois pour toute, que vous dégagiez et qu’il puisse mettre enfin une autre à votre place ! que faire dans ce cas, à part sans aller pour ne pas y laisser sa santé ! Aucune preuve écrite, aucun témoin.. la parole de l’un contre la parole de l’autre... bien faible tout cela... même si la médecine spécialisée dans la souffrance professionnelle vous a cru et reconnaît la situation de souffrance liée aux conditions de travail.. seul conseil néanmoins : négocier son départ pour défaut de preuve ... vous avez dit juste ? moi pas !

merci a rue 89 DE CONTINUER SUR CE SUJET bien qu ayant lu ces articles mes anciens collegues « reconnaissent oui c etait bien du harcelement », mais ils ne bougeront pas. d autres harcelement dans la boite, ils font se qu ils pensent etre bien « tourner la tete et se taire », la peur. ils ne comprenent pas que si nous nous revoltions toutes ces ordures n auraient plus le pouvoir. pourtant ils savent que l arme qui va les tuer est a porter de leur main. un fonctionnaire que le patron prenomme « ma victime preferee ».cette personne ne se rend pas compte que c est une forme de « harcelement ». je le sais je le connais ce patron, les harceles se suivent dans ce service mais etrange rien personne ne bouge, les syndicats font la sourde oreille(sauf un). ne pas deplaire, on dira que le suicide est d ordre familial, je ne suis pas d accord mais on fera tout pour l imprimer dans la tete de ceux qui restent. JE SAIS on ne peut pas trouver la force de se battre seul, il faut leur dire a ces victimes UNISSEZ VOUS et allez voir HMS et rue 89 oui la on vous ecoutera et on vous comprendra. pour moi on me dit ton histoire « c est comme un film, oui mais avec une bien triste fin ». voila pourquoi a 5 heures du matin on ne dort pas, le sommeil il y a longtemps qu on l a perdu. survivre en sachant que peut etre demain on apprendra le suicide d un de ces collegues,oui, mais comment faire contre ce FLEAU....PARLER ECRIRE RACONTER SI VOUS LE POUVEZ.