27/12/2008 à 18h12

Que risque un Américain pour une chaussure sur un président ?

Muntadar al-Zaida, le journaliste irakien qui a jeté ses chaussures sur George W. Bush va être jugé le 31 décembre, a indiqué la BBC lundi. Il est accusé « d’agression sur un chef d’Etat étranger », ce qui lui fait encourir de cinq à quinze ans de prison. (Voir la vidéo)

Si un journaliste américain jetait ses chaussures, par exemple sur le président irakien Jalal Talabani, irait-il en prison ?

Très probablement. La loi américaine accorde une protection spéciale aux « hauts responsables étrangers, invités officiels et aux personnes qui bénéficient d’une protection internationale ».

Qui « agresse, frappe, blesse, retient prisonnier ou se prête à des actes violents » contre l’une de ces personnes est passible d’une amende et/ou d’une peine allant jusqu’à trois ans de prison. « Agresser », en droit commun, ne couvre pas seulement une tentative de blesser mais aussi le fait de placer quelqu’un en position de pouvoir raisonnablement craindre d’être blessé. Le jet de chaussure peut donc compter.

Si un jury indulgent décide que de jeter une chaussure (et rater son but) n’atteint pas le niveau d’une agression, ils peuvent toujours juger l’auteur du geste coupable de harcèlement ou d’entrave à un représentant étranger dans l’exercice de ces fonctions. Ce délit fait encourir une amende ou une peine de six mois de prison maxium.

Et s’en prendre à Barck Obama ?

Jeter des Nike ou le modèle 271s du chausseur turc Baydan (que portait le journaliste irakien) sur le président américain, le vice-président ou le président-élu, sur le sol américain est un geste encore plus risqué.

Si un jury jugeait l’auteur du geste coupable d’agression, il s’exposerait à une peine allant jusqu’à dix ans de prison. Si l’attaque n’était considérée que comme une simple « menace », alors il encourrait jusqu’à cinq ans de prison.

Bien sûr, il y aurait toujours une chance que les lanceurs hypothétiques n’encourent rien du tout. Cela incombe aux procureurs fédéraux, puisque agresser, harceler ou menacer le Président ou un dignitaire étranger relève du droit fédéral.

Naturellement, un agent des services de sécurité ou des forces de l’ordre appréhenderait l’attaquant, mais l’affaire pourrait être considérée comme trop futile pour mériter un procès. Si un procureur américain refusait de se saisir d’un tel cas, le Président ou le dignitaire étranger pourrait, comme n’importe quel citoyen, porter plainte devant un tribunal civil contre le lanceur de chaussure.

Dans ce cas, l’accusé risquerait probablement une amende et une peine avec sursis.

Merci à Daniel C. Richman de la Columbia Law School et à Robert Weisberg of Stanford Law School pour leurs explications.

Publié initialement sur
Slate

15723 visites
27 réactions

TAGS

Fermer

Rebondir sur Monde

Vous devez être connecté pour commenter : or inscrivez-vous

albin

Posté à 19h22 le 27/12/2008

Internaute 11837
Et au Brésil, que risque un journaliste s’il lance une havaianas contre Sarkozy ou la belle au bois dormant ?
- Partager
12
Lemmy_Nothor
- Gone fishing !

Posté à 20h27 le 27/12/2008

Internaute 12434
- Gone fishing !
Proposition à Rue 89........devriez rajouter avant les cinq points rouges, une godasse.....

(edit)

Il faudrait aussi savoir « Que risque un Français pour une chaussure sur un président ? “
- Partager
9
pierre eau
animateur

Posté à 20h48 le 27/12/2008

Internaute 46608
animateur
Il n’y a pas que l’Irak et les USA.

Si en France, comme l’ont suivi les riverains, le délit d’offense à un chef de l’état étranger a été aboli en 2003, il n’en est pas de même partout :

« Code pénal d’Andorre. L’honneur national … a. 79 : Quiconque aura outragé la Principauté, les Co-Princes ou l’un quelconque des symboles ou emblèmes nationaux sera puni d’un emprisonnement d’une durée maximale de six ans
Code pénal italien de 1930, a. 291 – Quiconque traite avec mépris la Nation italienne est puni de la réclusion …
Code pénal d’Espagne, a. 543 : Le offenses ou outrages, par paroles, écrits ou actes dirigés contre l’Espagne sont punis d’un emprisonnement …
Code pénal bulgare de 1951, a. 88 : Celui qui répand des affirmations injurieuses, calomniatrices ou fausses de nature à porter atteinte à la dignité du peuple bulgare … sera puni de un à cinq ans de prison.
Il y a mieux :
Protection du drapeau national
Code pénal d’Italie de 1930, a 292 – Quiconque traite avec mépris le drapeau le drapeau national ou tout autre emblème de l’État est puni avec la réclusion d’un à trois ans.
Protection de l’étendard national
Code pénal de Pologne, a. 137. § 1. Celui qui publiquement insulte, détruit, endommage ou enlève un emblème, bannière, étendard, drapeau, insigne ou tout autre symbole de l’État encourt la prison …
Protection des armoiries nationales
Code pénal d’Argentine, a. 222.- Sera puni de l’emprisonnement celui qui publiquement outragera le drapeau, les armoiries ou l’hymne de la Nation.
Protection de l’hymne national
Code pénal de Colombie, a. 461.. Celui qui outrage publiquement le drapeau, l’hymne ou les armoiries de la Colombie, encourt une amende.

Désolé du manque de référence, j’ai trouvé ça sur ce site qui a l’air sérieux : Lien

Mais rassurons nous, nous vivions dans le pays des libertés, de telles choses ne sont pas possible chez nous.
Pardon ? Qu’est-ce que vous dites ?
J’ai du mal à le croire, vous êtes sûr ?

CODE PÉNAL (français bien sûr) Article 433-5-1 (inséré par Loi nº 2003-239 du 18 mars 2003 art. 113 Journal Officiel du 19 mars 2003)
Le fait, au cours d’une manifestation organisée ou réglementée par les autorités publiques, d’outrager publiquement l’hymne national ou le drapeau tricolore est puni de 7 500 euros d’amende.
Lorsqu’il est commis en réunion, cet outrage est puni de six mois d’emprisonnement et de 7 500 euros d’amende.

Comme souvent il y a à la fois plus drôle, et pire.
En 2006, 65 députés UMP avait demandé la création du “délit d’outrage à la nation”. C’est ridicule et ça fait peur, mais faut vous y habituer, c’est la direction qu’a pris notre pays depuis 2007. C’est pourquoi je vous encourage à lire le détail de la proposition de loi et les députés signataires sur le site Lien

Quand je lis ce genre de truc, je me dis que j’ai bien fait, même si ça fait un peu bobo, d’aller signer la pétition contre le délit d’outrage : Lien
- Partager
5
EulChe
Humaniste hère

Posté à 02h48 le 28/12/2008

Internaute 26715
Humaniste hère
quel est ce besoin de recentrer à chaque fois sur soi sans prendre en compte la donne symbolique et culturelle ?

sans vouloir (bien au contraire) défendre la loi irakienne qui pourrait punir Muntazer Al-Zaidi de plusieurs années de prison, il convient peut-être de remettre son geste dans le contexte moyen-oriental ou le jet de chaussure est certainement nettement plus insultant qu’aux états-unis...

Comme si, en France, on se demandait ce que risque un président qui mentirait, puisque c’est ce qui était reproché à Clinton... heureusement nous n’en sommes pas là ; -)
- Partager
1

albin

Posté à 19h22 le 27/12/2008

Internaute 11837
Et au Brésil, que risque un journaliste s’il lance une havaianas contre Sarkozy ou la belle au bois dormant ?
- Partager
12
- Ziorg77 répond à albin
  Information à caractère (...)
  
  Posté à 19h42 le 27/12/2008
  
  Internaute 63848
  Information à caractère (...)
  Il risque d’etre écrasé par une une foule de pauvres qui n’ont même pas de tongs aux pieds ... ?
  - Partager
  0
  - albin répond à Ziorg77
    
    Posté à 22h14 le 27/12/2008
    
    Internaute 11837
    Allez ! le cliché sur le Brésil ! On y va !
    Partager
    
    2
    - Vingtras répond à albin
      Membre des 47%
      
      Posté à 23h38 le 27/12/2008
      
      Internaute 8509
      Membre des 47%
      
      « une foule de pauvres qui n’ont même pas de tongs aux pieds »
      
      J’ai cru à un cliché sur la France moi. La France d’après.
      
      Partager
      
      1
    1 autres commentaires
FM33
Technicien en architecture et (...)
- Posté à 19h41 le 27/12/2008
- Internaute 56578
  Technicien en architecture et (...)
Quel monde de fou. Lancer une godasse à un criminel de guerre peut vous mener en prison, mais ces mêmes criminels de guerre admettent avoir autorisé la torture et détruit leur pays au grand complet et zap ! Rien du tout !

Dick Cheney admet avoir autorisé la torture, passible de peine de mort

Lien
- Partager
4
Lemmy_Nothor
- Gone fishing !

Posté à 20h27 le 27/12/2008

Internaute 12434
- Gone fishing !
Proposition à Rue 89........devriez rajouter avant les cinq points rouges, une godasse.....

(edit)

Il faudrait aussi savoir « Que risque un Français pour une chaussure sur un président ? “
- Partager
9
- Phil2922 répond à Lemmy_Nothor
  Retraite invalidité
  
  Posté à 20h36 le 27/12/2008
  
  Internaute 36639
  Retraite invalidité
  Même si c’est une talonette... ? !
  
  Lien
  - Partager
  2
- Axior répond à Lemmy_Nothor
  Citoyen
  
  Posté à 23h05 le 27/12/2008
  
  Internaute 26085
  Citoyen
  Le droit français est assez flou à ce sujet : il est par exemple tout à fait autorisé de se promener avec une banderolle où il est inscrit « Ministre Untel, salop, le peuple aura ta peau », mais si sur ladite banderolle il est juste écrit « Casse toi pauv’con », le contrevenant se fait infliger une amende de 30 euros avec sursis.
  
  J’avoue que c’est assez dérisoire, mais le « délit » est encore plus dérisoire que la peine encourue à mon humble avis.
  
  Pour une paire de pompes, ça doit certainement être un peu plus lourd... et encore, ça doit certainement varier en fonction de la qualité desdites guedasses, si ce sont des crocos ou des croquenots.
  - Partager
  3
  - Les Grands Champs répond à Axior
    Retraité, le doigt là où ça (...)
    
    Posté à 13h02 le 28/12/2008
    
    Internaute 61722
    Retraité, le doigt là où ça (...)
    « une amende de 30 euros avec sursis »
    
    Vous êtes sûr ?
    Pas plus ?
    
    C’est à réfléchir, ça va valoir le coût agiter une pancarte devant le nez d’un élus que l’on n’aime pas !
    Car ce doit-être pour tous élus je suppose ?
    
    Pour les pompes je vais en garder pour le cas OU j’aurai une idée, en réalité j’en ai une & les visés ne seront peut-être pas aussi rapide que Bush.
    
    CHOUETTE ! !
    Partager
    
    0
- didja répond à Lemmy_Nothor
  out of nowhere
  
  Posté à 23h46 le 27/12/2008
  
  Internaute 59575
  out of nowhere
  « Il faudrait aussi savoir » Que risque un Français pour une chaussure sur un président ? » »
  
  Ils l’avaient mis mais l’Elysée l’a fait enlever, ils ont trop peur que ca nous donne des idées et que Nic’ se retrouve avec une rangeo coincée entre les dents...
  - Partager
  1
- Lavrenti répond à Lemmy_Nothor
  
  Posté à 17h40 le 29/12/2008
  
  Internaute 24899
  « Que risque un Français pour une chaussure sur un président ? “
  
  Facile.
  
  Sous le coup des lois anti terroristes car c’est bien de terrorisme qu’il s’agit ne nous leurrons pas : 6 mois de garde à vue suivis de 2 ans de preventive avant la relaxe au moment du proces ou eventuellement une amende symbolique.
  
  Plus une classification en tant qu’ultra-gauchiste anarcho-autonome islamiste dans les differents fichiers permettant à la police et à la justice de fonctionner avec une coherence et une pertinence que nous envient toutes les republiques bananières.
  - Partager
  0
pierre eau
animateur

Posté à 20h48 le 27/12/2008

Internaute 46608
animateur
Il n’y a pas que l’Irak et les USA.

Si en France, comme l’ont suivi les riverains, le délit d’offense à un chef de l’état étranger a été aboli en 2003, il n’en est pas de même partout :

« Code pénal d’Andorre. L’honneur national … a. 79 : Quiconque aura outragé la Principauté, les Co-Princes ou l’un quelconque des symboles ou emblèmes nationaux sera puni d’un emprisonnement d’une durée maximale de six ans
Code pénal italien de 1930, a. 291 – Quiconque traite avec mépris la Nation italienne est puni de la réclusion …
Code pénal d’Espagne, a. 543 : Le offenses ou outrages, par paroles, écrits ou actes dirigés contre l’Espagne sont punis d’un emprisonnement …
Code pénal bulgare de 1951, a. 88 : Celui qui répand des affirmations injurieuses, calomniatrices ou fausses de nature à porter atteinte à la dignité du peuple bulgare … sera puni de un à cinq ans de prison.
Il y a mieux :
Protection du drapeau national
Code pénal d’Italie de 1930, a 292 – Quiconque traite avec mépris le drapeau le drapeau national ou tout autre emblème de l’État est puni avec la réclusion d’un à trois ans.
Protection de l’étendard national
Code pénal de Pologne, a. 137. § 1. Celui qui publiquement insulte, détruit, endommage ou enlève un emblème, bannière, étendard, drapeau, insigne ou tout autre symbole de l’État encourt la prison …
Protection des armoiries nationales
Code pénal d’Argentine, a. 222.- Sera puni de l’emprisonnement celui qui publiquement outragera le drapeau, les armoiries ou l’hymne de la Nation.
Protection de l’hymne national
Code pénal de Colombie, a. 461.. Celui qui outrage publiquement le drapeau, l’hymne ou les armoiries de la Colombie, encourt une amende.

Désolé du manque de référence, j’ai trouvé ça sur ce site qui a l’air sérieux : Lien

Mais rassurons nous, nous vivions dans le pays des libertés, de telles choses ne sont pas possible chez nous.
Pardon ? Qu’est-ce que vous dites ?
J’ai du mal à le croire, vous êtes sûr ?

CODE PÉNAL (français bien sûr) Article 433-5-1 (inséré par Loi nº 2003-239 du 18 mars 2003 art. 113 Journal Officiel du 19 mars 2003)
Le fait, au cours d’une manifestation organisée ou réglementée par les autorités publiques, d’outrager publiquement l’hymne national ou le drapeau tricolore est puni de 7 500 euros d’amende.
Lorsqu’il est commis en réunion, cet outrage est puni de six mois d’emprisonnement et de 7 500 euros d’amende.

Comme souvent il y a à la fois plus drôle, et pire.
En 2006, 65 députés UMP avait demandé la création du “délit d’outrage à la nation”. C’est ridicule et ça fait peur, mais faut vous y habituer, c’est la direction qu’a pris notre pays depuis 2007. C’est pourquoi je vous encourage à lire le détail de la proposition de loi et les députés signataires sur le site Lien

Quand je lis ce genre de truc, je me dis que j’ai bien fait, même si ça fait un peu bobo, d’aller signer la pétition contre le délit d’outrage : Lien
- Partager
5
- Lemmy_Nothor répond à pierre eau
  - Gone fishing !
  
  Posté à 21h00 le 27/12/2008
  
  Internaute 12434
  - Gone fishing !
  Un autre délit, plus rare....
  - Partager
  1
  - pierre eau répond à Lemmy_Nothor
    animateur
    
    Posté à 21h21 le 27/12/2008
    
    Internaute 46608
    animateur
    Ça c’est la classe, et c’est ce qui nous manque le plus en ce moment.
    Mais je ne crois pas ( ?) que ça soit un délit de bruler un billet, ça rendrait plutôt service à l’état en réduisant l’inflation.
    Partager
    
    0
    - Pierrrrre répond à pierre eau
      → → → → → → → le marché autant (...)
      
      Posté à 22h36 le 27/12/2008
      
      Internaute 23078
      → → → → → → → le marché autant (...)
      
      « ....Ça c’est la classe, et c’est ce qui nous manque le plus en ce moment..... »
      
      ► une « classe » qui lui a rapporté des centaines de milliers de Francs.. pour 500 francs de brulés... un investissement rentable !
      
      Moi, ce qui me manque, c’est pas la classe, ce sont les billets.
      
      Partager
      
      1
    1 autres commentaires
EulChe
Humaniste hère

Posté à 02h48 le 28/12/2008

Internaute 26715
Humaniste hère
quel est ce besoin de recentrer à chaque fois sur soi sans prendre en compte la donne symbolique et culturelle ?

sans vouloir (bien au contraire) défendre la loi irakienne qui pourrait punir Muntazer Al-Zaidi de plusieurs années de prison, il convient peut-être de remettre son geste dans le contexte moyen-oriental ou le jet de chaussure est certainement nettement plus insultant qu’aux états-unis...

Comme si, en France, on se demandait ce que risque un président qui mentirait, puisque c’est ce qui était reproché à Clinton... heureusement nous n’en sommes pas là ; -)
- Partager
1
Juan Pablo de Tagéna - bloqué
- Posté à 09h44 le 28/12/2008
- Internaute 60349
Il a bien fait rire tout le monde, mais maintenant il faut qu’il passe à la caisse...
- Partager
0
skalpa
actif et militant ?
- Posté à 12h03 le 28/12/2008
- Internaute 7181
  actif et militant ?
La reconnaissance et l’admiration du monde ?
Allez, virons le à coup de pompes !

Lien
- Partager
2
- N.MARECHAL répond à skalpa
  
  Posté à 18h51 le 29/12/2008
  
  Internaute 9175
  Mais diable ! Elles sont toutes neuves ces jolies chaussures.
  C’est un peu dommage quand même, mais bon ! Un petit plaisir de temps en temps ça ne fait pas de mal. Et puis c’est Noël après tout !
  
  Voila une idée de jeu de société pour le Noël de l’année prochaine.
  - Partager
  1
wada57
cadre
- Posté à 13h12 le 28/12/2008
- Internaute 63909
  cadre
Je suis étonné de la façon dont la question est posée. Certains médias vont même jusuqu’à comparer l’acte du journaliste irakien à l’agression verbale contre le président Sarkozy par le pêcheur Breton !
Il s’agit tout de même d’un chef d’état ocuppant un autre pays par la force. Que faut-il attendre d’un journaliste normalement constitué ? lui jeter des fleurs ?
Des chaussaures lancées sur la tête de Bush, c’est une façon pacifique de manifester son mécontentement contre un président qui n’a fait que du mal à l’humanité entière y compris son propore pays.
Et si un journaliste français lançait ses chaussures sur Hitler lors de l’invasion de Paris ! je suis persuadé qu’il serait proclamé héro comme Mountazar Zeidi le sera demain.
La vraie question, à quand le jugement de Bush pour ses nombreux crimes contre l’humanité ?
- Partager
2
N.MARECHAL
- Posté à 14h59 le 28/12/2008
- Internaute 9175
Ces images ont fait le tour du monde et le message est passé.
Le journaliste a atteint son but, bien au-delà de toutes ses espérances.

Quelque soit la peine, l’objectif médiatique a été atteint !
- Partager
0
fâché.com
perdu
- Posté à 22h07 le 28/12/2008
- Internaute 57333
  perdu
C’est 200 chaussures à la minute et pleines de merde que devraient recevoir Bush et son équipe de criminels qui ont entraîné le monde dans cette sinistre comédie !
- Partager
0
fâché.com
perdu
- Posté à 22h16 le 28/12/2008
- Internaute 57333
  perdu
Encore que la chaise électrique , tout compte fait, serait une bonne récompense pour le travail de Bush, Dick Cheney, Don Rumsfeld et toute la clique du jeu de cartes néos-cons.
Mais, s’il vous plaît avec Nouveau Tribunal de Nuremberg et tous les épisodes filmés pour l’édification des jeunes générations.
- Partager
0
Oister
Soldat inconnu.
- Posté à 05h18 le 29/12/2008
- Internaute 46248
  Soldat inconnu.
Que risque un président qui traite un badaud de « pauvre con » ?
- Partager
0
Sfromagede_Pete
avaleur de sabres
- Posté à 10h06 le 29/12/2008
- Internaute 55326
  avaleur de sabres
Les espadrilles, même tarif ?
- Partager
0
Keldan
Now future & karpe diem
- Posté à 15h52 le 29/12/2008
- Internaute 5164
  Now future & karpe diem
Ca ne dépend pas de la chaussure ?
Parce qu’une pauvre pantoufle en mousse toute molle, c’est quand même moins dangereux que mes groles coquées de 2kg...
Dans le premier cas, c’est un geste d’insulte ; dans le second on est quand même plus dans la volonté de faire mal...

Et peut-on jeter ses capotes (usagées) sur le pape (ou à défaut, son ambassadrice la ministre du logement) ?
- Partager
0
Lemmy_Nothor
- Gone fishing !
- Posté à 09h57 le 30/12/2008
- Internaute 12434
  - Gone fishing !
Je viens de remarquer le nom de l’auteur de ce papier.....Juliet Lapidos !
Surement un(e) spécialiste...
- Partager
0

Topic Monde

Analyses, revues de presse, grands reportages, entretiens avec des acteurs politiques et culturels, témoignages de nos riverains à l'étranger... La rubrique politique étrangère et actualité internationale de Rue89 s'attache à vous informer...