Généraliser le RSA ? Vu de Marseille, il est trop tôt
A Marseille, 550 personnes bénéficient du Revenu de solidarité active (RSA). Près de 3 000 autres allocataires du RMI ont été « identifiés comme potentiellement éligibles ». Mais à part ces données brutes, le directeur de l’insertion du conseil général des Bouches-du-Rhône, Fabrice Kéhayan, reconnaît qu’il est trop tôt pour dresser un vrai bilan de l’expérimentation. Et pourtant. Sarkozy vient d’annoncer la généralisation du dispositif au 1er juillet 2009.
Nicolas, bac+4, bénéficiaire du RSA
Quand j’ai demandé au conseil général de rencontrer un bénéficiaire du RSA, qui permet à un chômeur de longue durée de reprendre un travail à temps partiel tout en conservant une partie de ses allocations, ils n’ont pas mis longtemps pour le trouver.
Nicolas, 30 ans, a été parmi les premiers à tester le dispositif imaginé par Martin Hirsch. Titulaire d’une maîtrise d’économie et gestion d’entreprise, équivalent bac+4, Nicolas a été embauché à mi-temps par... le conseil général. Depuis la fin du mois d’avril, il travaille au pôle d’insertion de la rue de la République, dans le centre ville de Marseille, touche le RSA et informe -c’est sa mission- sur... le RSA. (Ecouter le son.)
Après deux années à essayer de passer le Capes, il a ensuite enchaîné les petits boulots. Devenu allocataire du RMI et vivant chez ses parents, Nicolas reconnaît aujourd’hui que « cela fait du bien » de sortir du « cercle vicieux » du rmiste chercheur d’emploi. Même s’il reconnaît que, financièrement, l’équilibre reste fragile. (Ecouter le son.)
Pour autant, Nicolas n’a pas de certitude sur son avenir, ni sur la pérennité de son poste. Le conseil général, qui s’était donné trois ans pour mesurer les effets de la mesure, s’interroge sur l’intérêt de la généraliser si tôt. Fabrice Kéhayan explique :
« Lorsqu’on part sur trois ans d’expérimentation, c’est qu’on se donne les moyens d’observer et, surtout, de corriger. Si le cadre donné passe à neuf mois, il sera bien difficile d’améliorer le système.
“Quand on est 100% maître de ce que l’on met en oeuvre, on peut toujours adapter” ajoute le responsable. Une souplesse qui disparaît si l’Etat décide de reprendre la main.
Impossible donc d’apprécier les retombées des “leviers” mis en place dans les Bouches-du-Rhône pour accompagner le dispositif RSA, ou de mesurer le taux de retour à l’emploi des bénéficiaires du dispositif. Fabice Kéhayan explique qu’il n’aura pas les résultats de l’“expertise” lancée “avant la fin de l’année”.
L’une des priorités du Conseil général était de limiter à tout prix le recours à des emplois précaires :
“Pour la collectivité, le développement d’empois à temps très partiel est l’un des risques d’effet pervers du RSA. Nous avons donc décidé que n’étaient éligibles au RSA que les seuls bénéficiaires du RMI qui accèdent à un emploi d’une durée minimale de dix heures par semaine.
‘Soit une durée de travail qui nous a semblé suffisante pour permettre l’intégration des individus dans l’emploi. Or, Marseille est l’une des villes en France où le niveau des emplois à temps partiel est le plus élevé’.
Dans une ville qui concentre par ailleurs 70 % des bénéficiaires du RMI des Bouches-du-Rhône, il fallait donc des gardes-fou.
Trois millions d’euros par an pour l’expérimentation, et après ?
Le conseil général a ainsi imaginé un dispositif ‘d’accompagnement dans l’emploi’ pour les allocataires du RSA, mesure attribuée sur appel d’offres au mois de juin à quatre organismes sociaux du département. L’idée était de faciliter l’insertion et d’aider les salariés dans leur négociation avec les employeurs. Une disposition que le cadre général d’application du RSA ne prévoyait pas.
Le département a aussi souhaité impliquer les employeurs, car, estime encore le directeur de l’Insertion, ‘on ne peut pas faire supporter aux seuls individus la charge de retrouver un emploi’. (Ecouter le son)
Concrètement, ‘lorsqu’une entreprise recrute un bénéficiaire du RMI (...) que les conditions sont remplies pour que le salarié perçoive le revenu de solidarité active (RSA), alors, nous bonifions de 200 euros par mois le RMA.’
Cette politique volontariste a un coût. Si dans les Bouches-du-Rhône, il est supportable, ce ne sera pas forcément le cas dans d’autres départements. Pendant la phase d’expérimentation, le RSA va ‘coûter 3 millions d’euros à la collectivité’. Une répartition des dépenses pas tout à fait équitable, selon Fabrice Kéyahan. (Ecouter le son).
Nicolas Sarkozy a également assuré ce jeudi que l’ensemble des droits connexes à l’actuel RMI ‘ne seront pas remis en cause’ et confirmé le recours à une taxation supplémentaire de 1,1% des revenus du capital pour financer le dispositif. Soit. Mais il n’a rien dit sur l’avenir des expériences menées dans les différents départements pilotes pour améliorer le dispositif.
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C’est quand même vraiment drôle... Quand la rumeur court que le RSA va être revu au rabais, ou simplement annulé, on lit : « pourtant là où c’est expérimenté, ça marche ! », et quand on nous annonce que finalement tout est maintenu et qu’il va être généralisé, on lit ce genre d’article. Et le pire vient quand on lit qu’il ne faut pas taxer les revenus du capital, ici même sur Rue89. Quelle mauvaise foi...
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