Le Trésor fait les comptes 10/01/2012 à 06h53

Supprimer le quotient familial : les gagnants et les perdants

Renaud Février | Journaliste


Des jouets en bois (JanineOMG/Flickr/CC)

La direction du Trésor vient de consacrer une note de 150 pages dans laquelle elle détaille les effets d’une réforme du quotient familial : remplacer le quotient familial par un crédit d’impôt forfaitaire pour chaque enfant, une idée avancée par François Hollande. Quelques jours après Rue89 et son article « Oui, un enfant de riches coûte plus cher à l’Etat qu’un enfant de pauvres », ce sont aujourd’hui les fonctionnaires de Bercy qui démontrent les inégalités intrinsèques des baisses d’impôt liées au quotient familial.

Créé au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, le quotient familial était au départ une mesure de justice sociale destinée à réduire les impôts des couples qui devaient supporter des dépenses liées à leur progéniture.

Or, cette mesure est loin d’être parfaite : l’avantage fiscal apporté croît avec le revenu du foyer. Il existe des plafonnements nous diront certains... Soit, mais ils n’empêchent pas les 10% les plus riches (parmi les foyers qui payent l’impôt sur le revenu) de capter, selon le Trésor, plus du quart des 10 milliards d’euros de baisses d’impôt qu’apporte le quotient familial (2,9 milliards d’euros).

Le projet socialiste réduirait les inégalités

Suite à ces constatations, le Trésor a testé plusieurs scénarios de réforme du quotient familial. Selon Les Echos :

« L’intérêt de ces simulations est qu’elles collent parfaitement avec le projet socialiste : les scénarios étudiés ont été calibrés pour assurer un rendement constant pour l’Etat, ce qui est l’objectif visé par François Hollande. »

Verdict de ces différentes simulations (réduction d’impôt, abattement sur le salaire imposable, crédit d’impôt, etc.) : le projet du PS – remplacer le quotient familial par un crédit d’impôt forfaitaire pour chaque enfant – est celui qui, selon Les Echos, « réduit le plus les inégalités », car c’est « le seul à bénéficier aux non-imposables ».

Afin d’assurer un rendement constant, le PS devrait reverser l’intégralité des gains liés à la suppression du quotient familial à tous les ménages ayant des enfants. Cela signifierait un crédit d’impôt de 607 euros par enfant, selon les calculs de la direction du Trésor.

Qui gagne ? Qui perd ?

La réforme aurait, toujours selon Les Echos, des effets « massifs » :

« La moitié la plus riche de la population reverserait 3,5 milliards d’euros à la moitié la plus pauvre.

Dans le détail, elle ferait près de 5 millions de gagnants (à hauteur de 829 euros par an en moyenne) et un peu moins de 4,5 millions de perdants (à hauteur de 931 euros en moyenne).

Pour près de deux tiers des ménages, la réforme serait neutre.

Les pertes seraient considérables pour les familles de plus de trois enfants aux revenus élevés. Elles perdraient jusqu’à 1 692 euros pour chacun des deux premiers enfants, 3 384 euros pour chacun des suivants »


Gagnants et perdants du projet PS (DG du Trésor)

Au sein de l’équipe de François Hollande, le sujet n’est pas encore complétement « calé ».

Ce mardi matin, sur RMC, Manuel Valls (responsable de la communication du candidat) affirmait sur RMC que que le candidat socialiste proposera bien la suppression du système actuel de quotient familial, alors que Michel Sapin (responsable du projet présidentiel de François Hollande) disait de son côté sur Europe 1 que ce projet n’était qu’une piste.

« Les classes moyenne aisées, les grandes perdantes »

Sur France 2, Valérie Pécresse, ministre du Budget, a estimé que cette mesure serait « un coup de massue pour les familles et les classes moyennes. Le quotient familial est une conquête sociale de l’après-guerre ».

Laurent Wauquiez, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, qui se veut le grand défenseur des « classes moyennes » estime, lui, que « les classes moyennes aisées seront évidemment les grandes perdantes » :

« Supprimer le quotient familial fragilise l’institution familiale en tant que telle. Les socialistes ont une vision totalement individualiste de la société. Eux qui s’élèvent en permanence contre les ravages du libéralisme, en sont en réalité les plus zélés serviteurs. »

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  • 438 réactions
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  • AnarchoStalinien
    AnarchoStalinien répond à Hippolène
    Messie C'est Possib !
    • Posté à 07h53 le 11/01/2012
    • Internaute 171029
      Messie C'est Possib !

    « ... cette manie de toujours vouloir opposer les riches et les pauvres ... »
    Ce n’est pas une manie, ni une question de vouloir opposer. Ce n’est que la réalité, que la bourgeoisie veut masquer. Non seulement les riches et les pauvres sont opposés, mais les riches vivent SUR LE DOS des pauvres.

    Même une redistribution fiscale ne ferait que rendre à la classe ouvrière une partie de ce que lui a pris la bourgeoisie.

    Reste à préciser à quel niveau se situe la séparation entre riches et pauvres, entre les exploités, les exploiteurs et leurs valets.

    Trop de jeunes semblent ignorer le Manifeste de Marx & Engels, trop d’anciens l’ont oublié ...

  • Seingalt
    Seingalt répond à Hippolène
    amateur professionnel
    • Posté à 16h32 le 10/01/2012
    • Internaute 166244
      amateur professionnel

    « Aïe, quel cliché ! Ça fait mal de lire des choses comme ça. »

    L’humour fonctionne beaucoup par clichés. Mais vous préférez peut-être qu’on utilise d’autres clichés. Les belges ? Les arabes ?

  • Eskarina
    Eskarina répond à Seingalt
    Faut voir
    • Posté à 14h36 le 10/01/2012
    • 173050
      Faut voir

    Votre boîte à clichés est un vieux modèle, vous devriez en changer.
    Je connais des gamins des classes moyennes qui pratiquent l’équitation et/ou le piano, et même des mômes de familles très modestes. L’univers ne se limite pas à Neuilly, il y a aussi de nombreux clubs hippiques à la campagne dont la clientèle n’a rien de huppé, idem pour les profs de pianos, sans compter les écoles de musique municipales, très accessibles.
    Et oui, il n’y a pas que dans la haute société que les parents sont capables de choisir pour et avec leurs enfants des loisirs intéressants.

    • Seingalt
      Seingalt répond à Eskarina
      amateur professionnel
      • Posté à 16h54 le 10/01/2012
      • Internaute 166244
        amateur professionnel

      C’est possible, j’aurais peut-être dû parler de « rallyes » et de club privés. Mais bon, tout le monde a compris, non ?

  • Jean-Francois Hollanchon
    Jean-Francois Hollanchon répond à Seingalt
    Francine président
    • Posté à 14h55 le 10/01/2012
    • Internaute 94311
      Francine président

    tout a fait exact, et tu oublies de dire que c’est aussi pour eviter aux enfants de riches de cotoyer des enfants de pauvres.

  • Fantomax
    Fantomax
    escroc
    • Posté à 10h20 le 10/01/2012
    • Internaute 157606
      escroc

    Ben oui mais à quoi ça sert d’être riche si c’est pour tout payer plus cher ?

    • licia
      licia répond à Fantomax
      de-ci de-là
      • Posté à 11h01 le 10/01/2012
      • Internaute 118601
        de-ci de-là

      ## Ben oui mais à quoi ça sert d’être riche si c’est pour tout payer plus cher ? ##

      D’en avoir simplement les moyens.

  • mattzz
    • Posté à 10h23 le 10/01/2012
    • Internaute 28590

    Tous ces commentaires aigris montrent que Sarkozy aura au moins réussi une chose : monter les Français les uns contre les autres.

    • Joseph Gratteur
      Joseph Gratteur répond à mattzz
      Working Class Blero
      • Posté à 10h44 le 10/01/2012
      • Internaute 164574
        Working Class Blero

      T’inquiète pas, Bayrou va tous nous reconcilier avec son gouvernement d’union nationale : PS centre UMP.
      La synthèse des programmes ne devrait pas être trop difficile.

      • Bernardo Zorro
        Bernardo Zorro répond à Joseph Gratteur
        Il était une fois dans le Sud- (...)
        • Posté à 12h13 le 10/01/2012
        • 176980
          Il était une fois dans le Sud- (...)

        Hum... je m’en délecte d’avance... -_-

      • ledjiji
        ledjiji répond à Joseph Gratteur
        cadre moyen
        • Posté à 21h11 le 10/01/2012
        • 177149
          cadre moyen

        Bayrou c’est un looser. On ne sait pas avec qui il va gouverner à droite ou à gauche s’il est élu. Et voir les sbires de l’UMP venir manger la soupe du modem si « lou bayrou » venait à être élu me semble une vision d’horreur

    • trouble fêtes
      trouble fêtes répond à mattzz
      aconforme
      • Posté à 10h44 le 10/01/2012
      • Internaute 156689
        aconforme

      L’ont-ils attendu ?

    • Lionel06
      Lionel06 répond à mattzz
      Minoritophile et alter-natif
      • Posté à 11h02 le 10/01/2012
      • Internaute 30683
        Minoritophile et alter-natif

      Si c’est pauvres contre riches, tant mieux.
      Cela prouve au moins que la lutte des classes n’est pas morte, contrairement à ce que la doxa médiatique veut nous faire entendre.

      • mattzz
        mattzz répond à Lionel06
        • Posté à 11h07 le 10/01/2012
        • Internaute 28590

        Non, là c’est moyen pauvres contre moyen riches. Les vrais riches, ils continuent de ricaner en vous voyant vous réjouir de cette situation... qui vous fait oublier la vraie lutte des classes.

         
        • Bernardo Zorro
          Bernardo Zorro répond à mattzz
          Il était une fois dans le Sud- (...)
          • Posté à 12h16 le 10/01/2012
          • 176980
            Il était une fois dans le Sud- (...)

          là je vous top parce qu’en effet il ne faudrait pas que les socialistes oublient nos multimilliardaires qui eux sont les vrais profiteurs/parasites/régisseurs du système, en leur prenant une grosse partie de leur pognon et la totalité de leur pouvoir par exemple.

          On est d’accord, demander aux plus riches de faire un effort en épargnant les mégas riches serait particulièrement injuste !

        1 autres commentaires
    • Seingalt
      Seingalt répond à mattzz
      amateur professionnel
      • Posté à 11h33 le 10/01/2012
      • Internaute 166244
        amateur professionnel

      « Sarkozy aura au moins réussi une chose : monter les Français les uns contre les autres »

      Et vous avez attendu tout ce temps pour vous en rendre compte ? Vous devez n’être ni arabe ni pauvre.

      • mattzz
        mattzz répond à Seingalt
        • Posté à 11h39 le 10/01/2012
        • Internaute 28590

        Je n’ai jamais dit que c’était nouveau, et je ne vois pas le rapport...

    • mighty_tux
      mighty_tux répond à mattzz
      • Posté à 12h35 le 10/01/2012
      • 174107

      Ca ne date pas de Sarkozy, le riche a toujours été plus ou moins jalousé, c’est une tradition ancré dans les gênes à travers les générations : -)

      • mattzz
        mattzz répond à mighty_tux
        • Posté à 12h45 le 10/01/2012
        • Internaute 28590

        Oui, mais la différence (principalement depuis Sarkozy), c’est qu’au lieu de penser au très riche, chacun pense à dégommer celui qui a juste un peu plus que lui. Et pendant qu’on se fritte entre très pauvres, juste pauvres, semi-pauvres, semi-riches et juste riches, les revenus des très très riches se décuplent dans des proportions inimaginables.

        Tiens, juste pour citer les chiffres d’un très très très riche (W. Buffett) : entre 1992 (pas si vieux) et récemment, les revenus des 400 premiers contribuables américains ont été multipliés par 5. Et je parle même pas de leur fortune... Et pendant ce temps, leurs impôts sont passés de 29% à 21%. Il faudrait trouver les chiffres pour la France, mais je crois que c’est encore pire...

         
        • yabon
          yabon répond à mattzz
          Klingon
          • Posté à 17h51 le 10/01/2012
          • Internaute 98602
            Klingon

          « chacun pense à dégommer celui qui a juste un peu plus que lui. »

          Je crois surtout qu’on fait en sorte de dégommer celui qui est en dessous, pendant ce temps-là, on ne lève pas la tête.

        • mighty_tux
          mighty_tux répond à mattzz
          • Posté à 22h45 le 10/01/2012
          • 174107

          « c’est qu’au lieu de penser au très riche, chacun pense à dégommer celui qui a juste un peu plus que lui » je suis d’accord avec cette phrase mais pas la précédente, c’était déjà comme ça avant, c’est peut être un peu plus mis en avant ... Ne serait ce qu’avoir une meilleure voiture que le voisin c’était déjà être taxé de riche : -)

        2 autres commentaires
      • comité de sécurité des commentaires
        • Posté à 15h42 le 10/01/2012
        • Internaute 148442
          consultant

        on se demande bien pourquoi

      • ledjiji
        ledjiji répond à mighty_tux
        cadre moyen
        • Posté à 21h14 le 10/01/2012
        • 177149
          cadre moyen

        c’est pas faux, le sort des SDF parait moins envieux, et puis être obligé d’aller au resto du coeur, cela doit être horrible ... et partager le pain avec des pauvres, quelle horreur. Pourtant je ne sais pas pourquoi, on n’arrive pas à jalouser les pauvres, j’ai beau cherché, je ne comprends pas !

         
        • mighty_tux
          mighty_tux répond à ledjiji
          • Posté à 22h46 le 10/01/2012
          • 174107

          Dans les Restos du Coeur on y trouve même du Mont Blanc c’est pas bon ça ? : -))

        1 autres commentaires
    • Maxmaxence
      Maxmaxence répond à mattzz
      Etudiant
      • Posté à 14h16 le 10/01/2012
      • Internaute 120649
        Etudiant

      Mais non voyons, son slogan c’était : « ensemble tout est possible » Il a juste omit « sans les arabes, les noirs, les pédés, les jeunes, les pauvres et les chomeurs »

    • Jean-Francois Hollanchon
      Jean-Francois Hollanchon répond à mattzz
      Francine président
      • Posté à 14h58 le 10/01/2012
      • Internaute 94311
        Francine président

      oui, mais le jours ou tout ces commentaires iront dans le meme sens... la il faudra s’inquiéter, non ? ?

  • A déménagé le 9-4-2012
    A déménagé le 9-4-2012
    Explore l'indéterminé
    • Posté à 10h47 le 10/01/2012
    • Internaute 22643
      Explore l'indéterminé

    Espérons que, cette fois-ci, les socialistes auront le courage d’appliquer cette réforme : je me souviens encore de Jospin reculant devant une horde de Maries-Chantales déchaînées comme des ménades !

    • licia
      licia répond à A déménagé le 9-4-2012
      de-ci de-là
      • Posté à 10h59 le 10/01/2012
      • Internaute 118601
        de-ci de-là

      A la vue de la situation, ils vont être obligés d’appliquer des réformes inversées à celles votées par la droite.
      Il n’y aura cette fois aucune euphorie à la suite de la possible élection de Hollande, donc aucun état de grâce.
      La gauche n’aura aucun droit à l’erreur, ou si peu.

      • A déménagé le 9-4-2012
        A déménagé le 9-4-2012 répond à licia
        Explore l'indéterminé
        • Posté à 11h25 le 10/01/2012
        • Internaute 22643
          Explore l'indéterminé

        Oui, juste un immense soulagement, avec une très forte gueule de bois pour certains... ; -)

        Je crois que vous avez raison, si Hollande passe, son gouvernement devra agir sans attendre, mais sans précipitation, en prenant des mesures qui annonceront clairement des intentions fermes.

  • mattzz
    • Posté à 10h51 le 10/01/2012
    • Internaute 28590

    Sans vouloir juger cette proposition de réforme, je constate qu’encore une fois, on tape sur les mauvaises personnes. Ce qui différencie aujourd’hui les vrais riches du reste de la population, ce sont moins les revenus du travail que le patrimoine, d’une part, et les revenus financiers/de l’épargne d’autre part.

    Quand on lit que les retraités gagnent plus en moyenne que la population active (sans parler de leur patrimoine !) et quand on voit qu’on vient taper ceux qui travaillent (donc financent les retraités) et font des enfants (donc préparent le financement des retraites), il y a de quoi se taper la tête contre les murs, même quand on est pour un système redistributif...

    • Seingalt
      Seingalt répond à mattzz
      amateur professionnel
      • Posté à 11h35 le 10/01/2012
      • Internaute 166244
        amateur professionnel

      Donc vous êtes pour une augmentation de l’ISF ?

      • mattzz
        mattzz répond à Seingalt
        • Posté à 11h49 le 10/01/2012
        • Internaute 28590

        Bien sûr, mais pas seulement : la création d’une nouvelle tranche haute de l’impôt sur le revenu, la fin du prélèvement libératoire forfaitaire qui permet de payer 21% sur les revenus financiers pour un contribuable qui paierait un impôt sur le revenu bien plus élevé, la suppression d’un paquet de niches fiscales, etc. etc.

        Bref, prendre l’argent là où il est en excès. Pas seulement pour augmenter les recettes, mais aussi pour améliorer la justice sociale. Et du coup rendre plus acceptables les prélèvements qui frappent les classes moyennes supérieures (et qui les amènent souvent à payer un taux d’imposition plus élevé que les grandes fortunes, cf. exemple Bettencourt).

         
        • Seingalt
          Seingalt répond à mattzz
          amateur professionnel
          • Posté à 12h16 le 10/01/2012
          • Internaute 166244
            amateur professionnel

          Impeccable. Rien à redire.

        1 autres commentaires
    • Seingalt
      Seingalt répond à mattzz
      amateur professionnel
      • Posté à 11h46 le 10/01/2012
      • Internaute 166244
        amateur professionnel

      « on vient taper ceux qui [] font des enfants (donc préparent le financement des retraites), il y a de quoi se taper la tête contre les murs »

      Sous-entendu, les riches font des gosses pour bénéficier de réductions d’impôt. Je ne souscris évidemment pas à cette hypothèse, mais je suis heureux de voir que les riches peuvent être accusés d’un comportement habituellement attribué aux pauvres, voire aux immigrés : faire des gosses pour toucher les allocs.

      • mattzz
        mattzz répond à Seingalt
        • Posté à 11h53 le 10/01/2012
        • Internaute 28590

        Ben non, je vois pas en quoi ce serait sous-entendu ! ? !

        Quelle que soit la motivation pour faire un enfant (et je ne pense pas qu’il y ait beaucoup de gens qui font des enfants pour s’enrichir... ), les enfants et l’immigration sont indispensables dans l’optique du problème des retraites. Alors taper sur les familles et sur l’immigration tout en nous rabâchant que ça craint pour nos retraites, c’est lamentable.

         
        • Seingalt
          Seingalt répond à mattzz
          amateur professionnel
          • Posté à 12h19 le 10/01/2012
          • Internaute 166244
            amateur professionnel

          Mais où avez-vous vu qu’on tape sur les familles ? Il s’agit quand même de leur attribuer un crédit d’impôt de 607 euros par enfant.

          • mattzz
            mattzz répond à Seingalt
            • Posté à 12h33 le 10/01/2012
            • Internaute 28590

            Ben le terme est peut-être excessif mais je vous assure que le type comme moi qui bosse beaucoup, gagne très bien sa vie mais n’a aucune visibilité sur ses revenus à venir (ni assurance chômage pour pallier leur perte), qui a 3 gamins, et qui va voir ses impôts déjà élevés quasi-doubler (pour arriver à 2,5 mois de revenus du ménage), même s’il est favorable à la redistribution, il a l’impression qu’on tape sur les ménages.

            Surtout quand il voit beaucoup de gens bien moins « productifs » pour la société, qui sont les vrais possédants (de la richesse et du pouvoir) en France, et qui ne seront vraisemblablement encore pas touchés par les réformes...

            • Seingalt
              Seingalt répond à mattzz
              amateur professionnel
              • Posté à 16h43 le 10/01/2012
              • Internaute 166244
                amateur professionnel

              « et qui va voir ses impôts déjà élevés quasi-doubler (pour arriver à 2,5 mois de revenus du ménage) »

              Donc passer de 1,3 à 2,5 mois ? Vous êtes sûr d’avoir compté les n x 607 euros ?

              Mais bon, quand on redistribue, il y a forcément des perdants. Préféreriez-vous voir vos revenus divisés par deux afin de faire partie des gagnants de cette réforme ? Je ne pense pas.

              • mattzz
                mattzz répond à Seingalt
                • Posté à 17h33 le 10/01/2012
                • Internaute 28590

                C’était juste une estimation rapide, d’autant plus que mes revenus ne sont pas stables puisque je suis à mon compte, mais je viens de refaire le calcul, c’est bien à peu près ça : 1,3 mois actuellement, et en fait 2,3 mois avec la réforme.

                Encore une fois, je ne me plains pas de ma situation, ni de devoir contribuer (même lourdement) à la société. Bref, quand on n’a le sentiment de n’avoir rien volé à personne, de ne pas gruger ni profiter du système, et de contribuer amplement à celui-ci, ça fait juste un peu mal au cul de lire autant de commentaires jaloux, aigris, haineux et mal informés sur les prétendus « riches ».

                Tout ce que je vois dans ces commentaires, c’est aussi ce que je constate de plus en plus souvent partout autour de moi : des gens qui ont pour principale occupation de regarder ce qu’a le voisin pour l’envier et le dénigrer, sans se demander ce qu’il a fait pour ça, ni ce qu’ils peuvent faire pour y parvenir.

                Vous voulez un exemple bien concret, et bien éloigné du monde des « riches » ? Ma femme est infirmière anesthésiste. Pour ça, elle a fait 2 ou 3 ans de formation en plus de sa formation d’infirmière. Et cette spécialisation lui vaut plusieurs centaines d’euros en plus par mois (mais surtout un boulot qui lui plaît plus). Eh ben vous avez pas idée du nombre de collègues et/ou copines infirmières qui multiplient les remarques mesquines sur son salaire un peu plus élevé, mais qui pour rien au monde ne voudraient se taper boulot + études pendant 2 ou 3 ans.

                Mince, finalement je vous ai raconté ma vie, enfin ça compte pas, c’est celle de ma nana : -)

        • Moorice
          Moorice répond à mattzz
          assis
          • Posté à 14h18 le 10/01/2012
          • Internaute 112628
            assis

          « les enfants et l’immigration sont indispensables dans l’optique du problème des retraites »

          c’est inexact, votre hypothèse n’est vrai que si ces enfants travaillent

          l’unique solution aux problèmes de financement des retraites c’est la création d’emplois (à l’exception des emplois jeunes ou autre cache-misère de la sorte)

          • mattzz
            mattzz répond à Moorice
            • Posté à 14h27 le 10/01/2012
            • Internaute 28590

            Ben là vous ajoutez juste la problématique de l’emploi, mais ça ne change rien à l’équation : un enfant qui ne naît pas aura du mal à travailler, non ?

            La création d’emplois, moi je veux bien, mais c’est le Graal après lequel à peu près tout le monde court (ou fait semblant de courir). Si vous avez une solution, elle pourrait intéresser pas mal de gens.

          • comité de sécurité des commentaires
            • Posté à 16h02 le 10/01/2012
            • Internaute 148442
              consultant

            vous proposez d’éliminer les enfants oisifs, c’est ça ?
            sinon,vous avez trouvé la solution au problème , vous devriez vous présenter à la présidence
            IL FAUT CREER DES EMPLOIS DANS LE SECTEUR PRIVE.

        • comité de sécurité des commentaires
          • Posté à 15h49 le 10/01/2012
          • Internaute 148442
            consultant

          « les enfants et l’immigration sont indispensables dans l’optique du problème des retraites »
          ça dépend du moyen de financement des retraites qu’on veut défendre.
          C’est tout de même un peu triste de faire des enfants , pas pour avoir des réductions d’impôts ou des allocs, mais pour les envoyer payer nos retraites.
          en m^me temps, la vraie raison est de pouvoir avoir une croissance de la consommation par l’augmentation du nombre de consommateur.
          SOLEIL VERT n’est vraiment plus un fantasme.

          • mattzz
            • Posté à 15h54 le 10/01/2012
            • Internaute 28590

            Mais personne ne parle de faire des enfants POUR payer nos retraites ! N’empêche que pour garantir le fonctionnement du système par répartition plébiscité en France, il faut que la population (notamment active) se renouvelle.

            Après, on peut délirer autant qu’on veut sur la consommation, ça ne change rien à l’histoire : sans travailleurs pour cotiser, la retraite par répartition disparaît.

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