La condamnation de Fuzz, un danger pour le Web 2.0 ?
Le site créé par le blogueur Eric Dupin vient d’être condamné par le TGI de Paris pour atteinte à la vie privée du comédien Olivier Martinez. Sur Internet, on s’inquiète pour l’avenir du web participatif, car Fuzz (fermé depuis la décision de justice) était un digglike, c’est à dire qu’il agrégeait du contenu proposé et popularisé par les internautes.
Fuzz, dont un utilisateur avait repris un article d’un blog people évoquant la relation d’Olivier Martinez avec la chanteuse Kylie Minogue, devra verser 1000 euros de dommages et intérêts et 1500 euros de participation aux frais de procédure. Sur la page qui remplace désormais son site, Eric Dupin parle de « jeudi noir pour le web français » :
« L’information [...] avait été postée sans grand succès dans la catégorie ’people’ du site. C’est ce dernier argument qui semble avoir été décisif aux yeux du tribunal qui a estimé que la création d’une telle rubrique constituait un choix éditorial. Ce type de site n’est en aucun cas un blog mais se rapproche plus d’un forum automatisé [...]. Ce faisant, [la société d’Eric Dupin] Bloobox Net n’a aucun contrôle sur ce qui est diffusé sur le site Fuzz ce qui fait d’elle un simple prestataire technique en théorie.Le tribunal vient donc par ce jugement, de restreindre grandement la définition d’hébergeur technique. L’intégralité des sites proposant aux internautes de communiquer entre eux de manière publique doivent mesurer les conséquences de cette décision. La mise en place d’un contrôle humain a priori, de l’ensemble des informations, commentaires, réactions des internautes, semble être pour l’heure la mesure la plus sage à adopter. »
Pour avoir écrit « censuré », l’hébergeur devient un éditeur
Dans les extraits de l’ordonnance du tribunal visibles sur le site Juriscom.net, on apprend qu’en plus d’intégrer le lien litigieux dans la rubrique « people », Fuzz.fr l’avait assorti de la mention « [censuré] », ce qui a aussi conduit le tribunal à considérer le site comme un éditeur, et non un hébergeur.
C’est là le nœud du problème, comme le remarquent de nombreux blogueurs. Sur le blog des libertés numériques, Jean-Baptiste Soufron rappelle que la Loi pour la confiance dans l’économique numérique (LCEN) de 2004 ne prévoit pas le statut d’éditeur :
« En deux mots, le tribunal n’a pas vraiment appliqué la LCEN. Il n’a pas cherché à déterminer si Fuzz remplissait les critères permettant de le qualifier d’hébergeur. Auquel cas, Fuzz aurait été protégé par le régime de la responsabilité aménagée créé par la LCEN. »
Sur le même blog, on relève qu’un autre agrégateur de contenus, Surf the info, « le premier journal citoyen international », doit mettre fin à son activité suite à des poursuites d’Olivier Martinez :
« L’acteur en question nous demande 35 000 euros. C’est la mort assurée de ce journal citoyen crée en septembre dernier. [...] Si au moins l’acteur en question et son avocat nous avaient mis en demeure, nous aurions retiré l’article en question immédiatement. Rappelons-nous de la jurisprudence Laure Manaudou. Son avocat avait demandé aux blogueurs de retirer sous 48h les photos nues de la nageuse et tout le monde s’était éxécuté. »
Un boulevard pavé d’euros pour exiger des dommages et intérêts
Sur le site The Inquirer, Nicolas Guillaume recense « une trentaine de sites » poursuivis par l’acteur, dont certains auraient « réglé leur différend à ’l’amiable’ pour ainsi éviter un procès à l’issue incertaine ».
Bref, l’acteur français sème la panique sur le web collaboratif. A tel point qu’une campagne de Google bombing a été organisée, comme le raconte Emmanuel Parody.
Sur son blog, Ecosphère, il s’inquiète de cette « campagne de lynchage pur et simple » à l’occasion de laquelle « la blogosphère a offert sur un plateau des milliers d’articles dont le caractère diffamatoire ne fait aucun doute. Alors qu’à l’origine l’affaire pouvait se plaider, il y a désormais un boulevard pavé d’euros pour exiger des dommages et intérêts. » Mais pour Emmanuel Parody, qui estime que l’ affaire Lespipoles.com (qui concernait la reprise d’un flux RSS) « est bien plus pernicieuse » du point de vue de la jurisprudence, l’important est surtout l’avenir :
« Redéfinissons le statut d’éditeur à l’heure d’internet. [...] Travaillons à définir le media d’un nouveau genre, le media ouvert. »
Dans les médias professionnels, on semble moins inquiet. Le journaliste Amaury de Rochegonde s’est demandé, dans sa chronique de dimanche sur France Info, si cette affaire constituait « la fin du journalisme amateur sur le Web » :
« La condamnation du site fuzz.fr jeudi dernier par le Tribunal de commerce de Paris peut être vue comme une vraie bonne nouvelle pour les médias. Ils ne seront plus tentés d’attirer l’audience sur leur site avec des ragots. [...] Les juges semblent de moins en moins réceptifs aux arguments du participatif. Ils considèrent qu’il n’y a pas d’exception de responsabilité lié à un statut de simple aiguilleur de contenus. »
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Couillu
Couillu
Je n’aime pas Olivier Martinez.... mais en fait, c’est qui ce mec ?
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