27/02/2010 à 12h40

Vos papiers ! Ce qu'on ne sait pas sur les contrôles d'identité

Emmanuelle Bonneau | Editrice Rue89

Procédure de base des services de police, la vérification des papiers obéit à des règles souvent méconnues. Explications.


Permis de conduire de Pierre Kaski, circa 1972 après J.-C.

Carte d’électeur, livret de famille ou Passe Navigo... On le sait peu, mais ces documents sans photo peuvent être présentés lors d’un contrôle de police, faute d’obligation, en France, d’avoir sur soi sa carte d’identité. Résultat : en cas de doute, les vérifications s’effectuent au poste.

Selon le code de procédure pénale, « toute personne se trouvant sur le territoire national doit accepter de se soumettre à un contrôle d’identité » mené par un agent de police, un gendarme ou dans certains cas, un douanier.

Si elle est gratuite et répandue, la carte nationale d’identité, instituée par une décret d’octobre 1955, n’en est pas moins facultative.

1

Quelle pièce d’identité puis-je montrer lors d’un contrôle ?

Seuls les étrangers, circulant sur le territoire national, sont tenus de produire des pièces spécifiques lors d’un contrôle, celles permettant d’établir la régularité de leur séjour en France (passeport, visa, carte de séjour).

Lors d’un contrôle d’identité, un Français a lui l’embarras du choix pour justifier de son identité :

  • un passeport, même périmé depuis moins de deux ans,
  • un permis de conduire
  • un livret de famille
  • un livret militaire
  • l’extrait d’acte de naissance avec filiation complète,
  • la carte d’électeur,
  • la carte de sécurité sociale,
  • une carte de transports collectifs,
  • la carte d’identité professionnelle,
  • une lettre adressée à son nom...

Si le document n’a pas de photo, l’agent peut recouper l’information grâce au témoignage d’un tiers : la personne qui accompagne la personne contrôlée reconnaît que l’identité qu’elle revendique est bien la sienne.

« Décharger les agents de vérifications à n’en plus finir »

Frédéric Vidal, président du syndicat CFTC-Police, explique que cette méthode a ses limites :

« Quand le policier effectue un contrôle d’identité dans un environnement hostile, il ne peut pas toujours s’assurer de la véracité des témoignages des personnes qui accompagnent la personne contrôlée. »

Pour Philippe Caron, secrétaire général de l’UNSA Police, le caractère facultatif des documents tels la carte d’identité ou le passeport complique le travail des agents :

« Nous sommes favorables à ce que les gens soient porteurs de moyens officiels, avec photo, qui permettent de justifier leur identité. Ça déchargerait les agents des vérifications à n’en plus finir, et ça éviterait les problèmes ».

2

Que se passe-t-il si je n’ai aucun papier sur moi ?

La procédure de vérification d’identité, qui s’effectue au poste et dure au maximum quatre heures, est en théorie automatique si la personne contrôlée ne fournit aucune preuve de son identité. Idem si, circulant seule, personne ne peut garantir que le nom figurant sur l’extrait d’acte de naissance (qu’elle ne quitte jamais) est bien le sien.

Contacté sur le nombre de vérifications d’identité effectuées par an, le ministère de l’Intérieur n’a pas encore donné suite.

Pour Yannick Diano, responsable de la communication du syndicat Unité-Police, les vérifications d’identité se compteraient en centaines de milliers :

« En France, il y a probablement plus de procédures de vérifications d’identité effectuées par an que de gardes à vue [soit plus de 800 000 en 2009, en intégrant les délits routiers, ndlr].

En 2008 par exemple, il y a eu 36 000 vérifications d’identité effectuées dans le Calaisien, à proximité de la frontière avec l’Angleterre, dans le cadre de la convention Schengen et sur réquisition du procureur de la république [prononcée lors de la recherche d’une infraction précise, dans un lieu et un temps donné, ndlr] ».

Avec le couvre-feu pour les mineurs de moins de 13 ans, Matthieu Bonduelle, secrétaire général du Syndicat de la magistrature, dit redouter l’augmentation mécanique du nombre de vérifications d’identité :

« On imagine que tout un tas de mineurs de 14 ou 15 ans vont être contrôlés. Très peu d’entre eux auront leur papiers sur eux et donc, il vont se retrouver au poste pour des vérifications. »

3

Pourquoi la carte d’identité n’est pas obligatoire en France ?

Pourquoi la carte d’identité n’est-elle pas obligatoire en France ? En Allemagne, en Belgique ou en Espagne, les contrôles sont vite vus puisqu’elle y obligatoire dès l’âge de 16, 15 et 14 ans respectivement.

Interrogé à ce sujet en 1992, le ministère de l’Intérieur de l’époque indiquait :

« C’est le souvenir du régime de Vichy qui avait instauré une carte d’identité obligatoire et l’attitude hostile du Conseil d’Etat à l’égard de ce document lors des travaux préparatoires du décret de 1955 qui ont conduit les gouvernements successifs à ne pas remettre en cause depuis cette époque le caractère facultatif de la carte nationale d’identité. »

Dans son rapport, daté du 16 juin 2005, sur le projet de la carte d’identité numérique, le Forum des droits sur l’Internet note :

« La très grande majorité des intervenants de ce débat [public, ndlr] se sont opposés au caractère obligatoire, estimant que celui-ci serait une rupture avec une tradition républicaine. »

« Dans un magasin, les gens donnent une pièce d’identité sans discuter »

Philippe Capon, président de l’UNSA-Police, observe la réticence des Français à se faire contrôler, une situation qu’il qualifie d’« aberrante » :

« Dans n’importe quel magasin, si vous payez par chèque, on vous demande une pièce d’identité à partir d’un certain montant.

Les gens la donnent sans discuter, alors que les agents de police rencontrent parfois des problèmes pour obtenir l’identité d’une personne lors d’un contrôle légal. »

Matthieu Bonduelle, secrétaire général du Syndicat de la magistrature, oppose les abus en matière de contrôle et de vérification d’identité. La faute à la méconnaissance de la procédure :

« D’une manière générale, il y a un déficit d’information des Français sur leurs droits face à la police. En particulier, sur les contrôles d’identité. Beaucoup de Français pensent qu’ils doivent sortir avec leur carte d’identité alors qu’elle n’est pas obligatoire. Ceci dit, mieux vaut, quand on peut, éviter d’être retenu quatre heures au poste. »

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  • Mehrine
    Mehrine
    Tourneur de pouces
    • Posté à 12h47 le 27/02/2010
    • Internaute 73840
      Tourneur de pouces

    Pardon Pierre, mais j’avais cru reconnaître Eric Besson sur la photo du permis.
    Vraiment, toutes mes excuses, vous ne méritez pas ça.

    • MisterBax
      MisterBax répond à Mehrine
      Etudiant
      • Posté à 12h51 le 27/02/2010
      • Internaute 88461
        Etudiant

      J’ai cru aussi que c’était Besson !

    • aa77
      aa77 répond à Mehrine
      Bâti
      • Posté à 12h56 le 27/02/2010
      • Internaute 49074
        Bâti

      vous avez bien vu, c’est bientôt son anniversaire, vous avez interêt à vous faire pardonner !

    • Yann Guégan
      Yann Guégan répond à Mehrine
      Avec les doigts http://bit.ly/ (...) Rue89
      • Posté à 13h28 le 27/02/2010
        éditeur
      • Journaliste 1836
        Avec les doigts http://bit.ly/ (...)

      Pierre, pardonne-leur, ils sont devenus fous.

  • aa77
    aa77
    Bâti
    • Posté à 12h49 le 27/02/2010
    • Internaute 49074
      Bâti

    pourquoi tant de monde veulent faire la traversée pour l’Angleterre ?

    Pas de délit, pas de contrôle !

  • Hoé-
    Hoé-
    xxx
    • Posté à 12h50 le 27/02/2010
    • Internaute 106781
      xxx

    « Si elle est gratuite et répandue, la carte nationale d’identité, instituée par une décret d’octobre 1955, n’en est pas moins facultative. »

    il y a une petite erreur, la CNI (carte nationale d’identité) n’est pas gratuite.

    • Hoé-
      Hoé- répond à Hoé-
      xxx
      • Posté à 12h53 le 27/02/2010
      • Internaute 106781
        xxx

      le PC de Pierre Haski est en meilleur état que le mien.

    • alberich
      alberich répond à Hoé-
      fumiste
      • Posté à 12h57 le 27/02/2010
      • Internaute 84604
        fumiste

      Si ! elle est gratuite. Vos souvenirs datent un peu ...

      • Hoé-
        Hoé- répond à alberich
        xxx
        • Posté à 13h00 le 27/02/2010
        • Internaute 106781
          xxx

        autant pour moi, je marche encore avec un vieux machin cartonné tout jaunâtre.

         
        • alberich
          alberich répond à Hoé-
          fumiste
          • Posté à 13h04 le 27/02/2010
          • Internaute 84604
            fumiste

          Moi aussi ^^

          D’ailleurs, il est peut être utile de préciser que malgré la mention portée sur la carte, la CNI n’a pas une durée de validité de 10 ans sur le territoire français, mais une durée éternelle !
          (uniquement sur le territoire ...)

          • BuLLe73
            BuLLe73 répond à alberich
            les pieds sur terre la tête (...)
            • Posté à 14h43 le 27/02/2010
            • Internaute 105276
              les pieds sur terre la tête (...)

            bonjour à tous,
            Durée éternelle la CNI ? , ben ça dépend pour qui...
            novembre 2006 : je perds mon boulot...direction les Assedic. la dame remarque que ma cni (version papier à l’époque) a dépassé de quelques années les 10 ans. Elle refuse de monter mon dossier m’expliquant que dans le cadre de la lutte contre le trafic des papiers d’identités , les organismes publics ont l’obligation de n’accepter que des documents en cours de validité. Fragilisée par la perte de mon boulot, j’ai pas cherché à savoir si c’était vrai ou pas...

            je vous livre la suite de cette « aventure » même si elle est un peu hors-sujet,
            je cours à la mairie de ma ville (le blanc mesnil). avec les photos qui vont bien, (sans sourire, sans expression, l’air d’un mort-vivant quoi !). la dame au guichet ne veut pas de ces photos qu’elle juge non conformes. je dis qu’elles ont été faites par une machine homologuée par l’état.elle me répond qu’il faut aller les refaire chez le photographe de la rue là qui est juste derrière la mairie. je me retiens pour pas lui sortir un chapelet de gros mots et je serre mes poings dans mes poches, la rage au ventre.

            De retour à la maison, je me calme , réalise que je viens d’être victime d’un abus de pouvoir et décide d’attendre 2 jours avant de me représenter au guichet de la mairie en m’arrangeant pour avoir à faire à quelqu’un d’autre.

            Et devinez quoi ? la deuxième personne a pris mes photos sans rien dire...Pas pu m’empêcher de lui demander si elles étaient conformes....« mais , oui Madame vos photos sont très bien... »

            Voilà, pardon d’avoir été à moitié hors sujet, et dire qu’il a fallu que j’arrive à 52 balais pour vivre une situation pareille...

            Bien à vous

            • alberich
              alberich répond à BuLLe73
              fumiste
              • Posté à 15h00 le 27/02/2010
              • Internaute 84604
                fumiste

              Bah oui ... le fonctionnaire de catégorie C qui étale son incompétence en faisant du zèle.

              L’histoire m’est arrivée en préfecture pour un changement de carte grise, le fonctionnaire n’a pas voulu de la CNI malgré mes explications de texte mais était ravi que je présente mon permis de conduire vieux de 40 ans...

              Bref ...

              • Désinscrit le 21-6
                • Posté à 16h03 le 27/02/2010
                • Internaute 77771
                  nc

                Pourquoi préciser fonctionnaire « de catégorie C » . Il n’y aurait pas de connards chez les fonctionnaires de catégorie A ?

                • alberich
                  alberich répond à Désinscrit le 21-6
                  fumiste
                  • Posté à 21h09 le 27/02/2010
                  • Internaute 84604
                    fumiste

                  Qui parle de connards ? Je parle d’incompétence et je pense qu’au niveau de recrutement actuel un cadre A aurait écouté et compris ma mise au point.

                  • Désinscrit le 21-6
                    • Posté à 07h39 le 28/02/2010
                    • Internaute 77771
                      nc

                    C’est bien ce que j’avais compris . Votre propos est méprisant pour les catégories C . En généralisant : « au niveau de recrutement actuel un cadre A aurait écouté et compris ma mise au point » , vous faites preuve d’une étroitesse d’esprit certaine .

          • DBL8
            DBL8 répond à alberich
            Retraité
            • Posté à 14h43 le 27/02/2010
            • Internaute 19562
              Retraité

            VRAI ! !
            Mais il faudrait que la flicaille le sache aussi !
            Un des leurs m’a fait remarquer il y a qq mois qu’elle n’était plus valable à cause de cette inscription, j’ai dû lui expliquer que c’était pour sortir du territoire français qu’elle n’était plus valable après 10 ans.
            Je lui ai dit : vous êtes de la police et vous ne savez pas ça ? !

            C’était un vrai de vrai képi, celui qui serre la tête et empêche de réfléchir.

            • Boris Carrier
              Boris Carrier répond à DBL8
              cogito ergo sum
              • Posté à 16h17 le 28/02/2010
              • Internaute 67367
                cogito ergo sum

              oui, plus le couvre-chef est serré, moins le sujet pense... voyez toutes ces casquettes vissée à l’envers pour être dans le coup.

              Et concernant le fonctionnaire de catégorie C... ne s’agirait-il pas tout simplement de corruption que d’envoyer le public se faire faire la photo chez le copain du coin photographe ?

          • Xiaolin
            Xiaolin répond à alberich
            • Posté à 17h22 le 28/02/2010
            • Internaute 1264

            Attends, là, une seconde : tu veux dire que si tu as une fois obtenu une carte d’identité française, elle est valable à vie sur le territoire français ? Vu la manière dont on nous crée des « ennuis » (les guillemets sont à dessein, pour souligner ma volonté d’être polie) pour la renouveler aujourd’hui si on n’est : a/pas né de deux parents nés français eux-mêmes nés français sur le territoire français tel que défini par les frontières actuelles, b/oh zut, j’ai trop bien défini, il n’y a pas de petit b, un arrière-arrière grand-père croate ou hollandais et vous êtes dans la merde... Donc, en fait : cela ne servirait à rien d’aller s’embêter ? Le papier resterait valable ? Sauf si on veut aller faire un tour en Suisse et qu’on n’a pas de passeport ? J’ai comme un doute.

        9 autres commentaires
      • Patty
        Patty répond à alberich
        • Posté à 13h26 le 27/02/2010
        • Internaute 3413

        eh non ! elle a été gratuite pendant 2 ou 3 ans mais elle est à 40€ depuis quelques mois !

         
        • alberich
          alberich répond à Patty
          fumiste
          • Posté à 13h38 le 27/02/2010
          • Internaute 84604
            fumiste

           ?

          Sur le site du ministère de l’intérieur il est dit qu’elle est gratuite ...

          • MisterBax
            MisterBax répond à alberich
            Etudiant
            • Posté à 13h47 le 27/02/2010
            • Internaute 88461
              Etudiant

            Quand on la perd, ce qui m’est arrivé, on doit payer 23€ de timbres fiscaux.

        • rahaan
          rahaan répond à Patty
          situation
          • Posté à 21h28 le 28/02/2010
          • Internaute 79188
            situation

          Bah, moi je l’ai faite renouveler il y’a 2-3 mois, et ils ne m’ont pas demander 1 centime

        3 autres commentaires
      • Lemmy_Nothor
        Lemmy_Nothor répond à alberich
        - Gone fishing !
        • Posté à 15h13 le 27/02/2010
        • Internaute 12434
          - Gone fishing !

        La première est gratuite......mais si vous la perdez, vous devrez payer pour en avoir une autre.
        Je viens de faire faire ma première, pensant faussement qu’elle était obligatoire....et ils ont été très clair....si j’en veux une autre, je serai obligé de payer....

      • poufi
        poufi répond à alberich
        étudiant
        • Posté à 23h15 le 01/03/2010
        • Internaute 107225
          étudiant

        Pour recevoir sa CNI il faut acheter un timbre fiscal de 25€, dauf si on restitue l’anciennes CNI. Donc, non, elle n’est pas gratuite...

    • Tryler
      Tryler répond à Hoé-
      Ingénieur du temps libre
      • Posté à 12h58 le 27/02/2010
      • Internaute 103378
        Ingénieur du temps libre

      Je sais pas ou tu fais faire ta CNI mais moi je paye pas (ceci dit c’est relativement récent 8/9 ans je pense).

    • Hoé-
      Hoé- répond à Hoé-
      xxx
      • Posté à 13h01 le 27/02/2010
      • Internaute 106781
        xxx

      l’erreur c’est moi. Mille excuses !

    • caro
      caro répond à Hoé-
      délinquante avérée
      • Posté à 13h01 le 27/02/2010
      • Internaute 6484
        délinquante avérée

      et si, elle est gratuite :

      Lien

    • martine silber
      martine silber répond à Hoé-
      journaliste et blogueuse
      • Posté à 14h08 le 27/02/2010
      • Journaliste 65011
        journaliste et blogueuse

      la CNI est gratuite sinon je n’en aurais pas, j’ai tjrs refusé d’en avoir une tant qu’il fallait la payer. Le passeport, c’est déjà cher, on ne va pas payer deux fois.
      Lien

    • FabiendeMénilmontant
      FabiendeMénilmontant répond à Hoé-
      journaleux - blogueur
      • Posté à 15h17 le 27/02/2010
      • Internaute 14145
        journaleux - blogueur

      La CNI n’est pas gratuite si on veut la faire renouveler avant son expiration. Ce depuis le 01/01/2010.
      Or la faire renouveler après son expiration nécessite davantage de justificatif…
      Donc, en pratique, il est préférable, en effet, de payer.

      Je suis surpris, dans les divers justificatifs, de ne pas voir -par exemple- la carte d’Ancien combattant, pourtant si utile pour retirer un recommandé à LaPoste. N’est-elle pas reconnue ? Elle a une valeur bien supérieure au Pass Navigo il me semble !

  • colanga
    colanga
    Cadre en bois
    • Posté à 12h53 le 27/02/2010
    • Internaute 39837
      Cadre en bois

    Pour les français d’origine africaine, sur présentation d’une carte professionnelle avec photo, ça se finira au poste...

  • airlane
    • Posté à 12h55 le 27/02/2010
    • Internaute 28372

    Je n’avais pas vu le nom, je l’avais pris pour une nana ! ...

    • Hoé-
      Hoé- répond à airlane
      xxx
      • Posté à 13h03 le 27/02/2010
      • Internaute 106781
        xxx

      c’est le problème des photos d’identité quand on ne montre que le haut.

      • DBL8
        DBL8 répond à Hoé-
        Retraité
        • Posté à 14h45 le 27/02/2010
        • Internaute 19562
          Retraité

        Il faudrait des photos d’identité « à poil » ! !

  • Atlantis
    Atlantis
    Etudiant apolitique
    • Posté à 12h59 le 27/02/2010
    • Internaute 39710
      Etudiant apolitique

    Toujours utile à savoir ce genre d’information, mais je ne parierais pas qu’un policier buté à qui l’on montre une carte de transport collectifs s’en satisfasse.

    • DBL8
      DBL8 répond à Atlantis
      Retraité
      • Posté à 14h46 le 27/02/2010
      • Internaute 19562
        Retraité

      Vous en connaissez beaucoup de « non butés » ?

      • Atlantis
        Atlantis répond à DBL8
        Etudiant apolitique
        • Posté à 15h29 le 27/02/2010
        • Internaute 39710
          Etudiant apolitique

        Pour l’instant, tous ceux que j’ai fréquenté on fait leur travail correctement et avec courtoisie.

         
        • DBL8
          DBL8 répond à Atlantis
          Retraité
          • Posté à 19h45 le 27/02/2010
          • Internaute 19562
            Retraité

          Veinard ! !
          Je vous souhaite que cela dure.

          • confortablynumb-
            confortablynumb- répond à DBL8
            le monde tel que nous le (...)
            • Posté à 09h08 le 28/02/2010
            • Internaute 67096
              le monde tel que nous le (...)

            le contraire et vérifiable aussi, les gents d’extréme droite ont plutot les cheveux courts, et les idées toute aussi courtes, méffions nous des lieux communs.

          • confortablynumb-
            confortablynumb- répond à DBL8
            le monde tel que nous le (...)
            • Posté à 09h12 le 28/02/2010
            • Internaute 67096
              le monde tel que nous le (...)

            Excuse moi, le mess etait destiné à « nono le simplet »

            • DBL8
              DBL8 répond à confortablynumb-
              Retraité
              • Posté à 09h18 le 28/02/2010
              • Internaute 19562
                Retraité

              Ce n’est pas important, bonne journée.

              • confortablynumb-
                confortablynumb- répond à DBL8
                le monde tel que nous le (...)
                • Posté à 19h38 le 28/02/2010
                • Internaute 67096
                  le monde tel que nous le (...)

                merci de méme !

        5 autres commentaires
  • nono le simplet
    nono le simplet
    nihil scio nisi scio quod nihil (...)
    • Posté à 13h12 le 27/02/2010
    • Internaute 9767
      nihil scio nisi scio quod nihil (...)

    j’ai peu de temps entre midi et deux heures mais ce soir je scanne ma photo de la même époque que Pierre (j’ai neuf mois de moins ) ce qui permettra de prouver qu’on avait les cheveux longs et les idées courtes à l’époque .
    j’ai trouvé 5mn ...

    • Yvon le Zébulon
      Yvon le Zébulon répond à nono le simplet
      L'homme d'esprit n'est pas seul (...)
      • Posté à 13h13 le 27/02/2010
      • Internaute 65781
        L'homme d'esprit n'est pas seul (...)

      Ah te voilà toi ! ...c’est pas trop tôt :

      Tempête chez toi aujourd’hui : reste au clavier avec nous !
      (pas de week end à Ouistreham cette fois ci... )
       : -)))

      • nono le simplet
        nono le simplet répond à Yvon le Zébulon
        nihil scio nisi scio quod nihil (...)
        • Posté à 13h19 le 27/02/2010
        • Internaute 9767
          nihil scio nisi scio quod nihil (...)

        c’est pour cette nuit ... 130 à 150 km/h
        lundi matin je sors l’échelle et les tuiles :)))
        comme en février 2009 je vais prendre de l’altitude la semaine prochaine ... ( heureusement je ne pèse que 92 kg en ce moment )
         :)))
        bon je retourne à l’usine ...

         
        • Yvon le Zébulon
          Yvon le Zébulon répond à nono le simplet
          L'homme d'esprit n'est pas seul (...)
          • Posté à 13h23 le 27/02/2010
          • Internaute 65781
            L'homme d'esprit n'est pas seul (...)

          Je souhaite que tes échaffaudages ne soient pas démolis par tout ça. Tu devrais faire quelques clichés pour d’éventuels constats d’assurances ultérieurs. Ne néglige pas cela si tu estimes le risque réel. Souhaitons que tu n’aies que du bien solide autour de toi.

          N’oublie pas de rentrer Lili et les autres au bercail !

          • nono le simplet
            nono le simplet répond à Yvon le Zébulon
            nihil scio nisi scio quod nihil (...)
            • Posté à 07h29 le 28/02/2010
            • Internaute 9767
              nihil scio nisi scio quod nihil (...)

            ouf me voilà de retour avec le courant électrique :)))
            la tempête n’est pas finie mais les vents ont baissé ...
            maximum vers 4 heures ce matin mais moins de force que prévu , juste des rafales à plus de 100 kmh ... ouf
            par contre sur les côtes Vendée et Charente Maritime gros dégâts à priori avec des creux de 8m et un fort coef de marée , Chatelaillon aurait 1m d’eau dans les rues ...
            j’attends pour sortir encore un peu , on a encore de grosses rafales ...

        2 autres commentaires
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