Décryptage 18/01/2010 à 22h03

Un internaute condamné pour ses propos sur un forum boursier

François Krug | Journaliste Rue89

Un investisseur suisse, habitué du forum Boursica, accusait le producteur d’énergie éolienne Theolia de tromper ses actionnaires. Il a été condamné à une amende de 20 000 euros par l’Autorité des marchés financiers. C’est une première.

L’affaire remonte à 2007. Roland Testuz, un conseiller juridique de Lausanne, enchaîne les accusations contre Theolia sur Boursica. Selon lui, le groupe se livre à des manipulations comptables pour cacher sa mauvaise santé financière.

« Le polar de l’environnement »

On trouve encore certains de ces messages en ligne. Comme celui-ci, intitulé « le polar de l’environnement », dans lequel Roland Testuz défie Theolia :

« Theolia sait très bien qu’elle ne peut pas poursuivre un auteur qui dit des faits vrais basés sur des pièces (...). Que Theolia donne sa vérité et je pourrai retourner dans mes montagnes. »

Roland Testuz écrit aussi à l’Autorité des marchés financiers (AMF). Son courrier déclenche l’ouverture d’une enquête. Ou plutôt, de deux enquêtes.

L’AMF s’étonne en effet de certaines des accusations du Suisse. Elle décide d’enquêter à la fois sur Theolia et sur les messages de Roland Testuz.

Résultat : le 1er octobre dernier, l’AMF sanctionne Theolia. Le groupe aurait surévalué certains actifs et transactions, et il aurait diffusé des informations inexactes sur un de ses projets d’éoliennes.

Le même jour, l’AMF sanctionne aussi Roland Testuz. Elle vient juste de publier sa décision sur son site. Les dirigeants de Theolia avaient bien commis des fautes, mais les accusations sur Boursica étaient, elles, infondées. Sanction : 20 000 euros d’amende.

« Précautions minimales de vérification »

Dans ses messages, Roland Testuz se présentait comme « conseiller juridique, licencié ès sciences commerciales et économiques de l’université de Lausanne ». L’AMF le renvoie à ses études :

« Roland Testuz, qui (...) a indiqué avoir suivi pendant quatre ans des cours de comptabilité et avoir en Suisse la qualification de “réviseur comptable”, ne pouvait pas méconnaître que certaines au moins de ces informations (...) étaient trop fragiles pour que leur publication ne dût pas être précédée de précautions minimales de vérification dont l’accomplissement lui aurait fait apparaître le caractère grossièrement erroné. »

Les messages n’ont été postés que sur Boursica, mais ils ont ensuite circulé sur le web. Comme sur le forum Boursier.com, où des internautes ont même mené l’enquête pour vérifier que Roland Testuz existait bel et bien.

A l’AMF, on explique suivre de près ce qui se raconte sur le web, notamment sur les forums boursiers. Certains messages peuvent en effet faire grimper ou dégringoler le cours d’une action.

Ainsi, en février 2000, un message posté sur Boursorama avait fait chuter l’action Valtech de 14% en deux jours. Cible de ce message : les dirigeants du groupe de consulting, accusés d’avoir dissimulé leurs opérations personnelles sur le titre.

En l’occurence, l’essentiel des accusations étaient fondées. L’enquête les avait confirmées, et les dirigeants de Valtech avaient été condamnés pour avoir « faussé le fonctionnement du marché ».

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  • jeffouletofou
    jeffouletofou
    cddiste
    • Posté à 22h36 le 18/01/2010
    • Internaute 43444
      cddiste

    « A l’AMF, on explique suivre de près ce qui se raconte sur le web, notamment sur les forums boursiers. “

    je me disai bien ... en fait, ils ne bossent pas sur les malversations des marches financier mais sur les Forum boursier, tout est plus clair maintenant.

    avec l’AMF le marche n’a vraiment rien à craindre

  • heinpasdeux-
    heinpasdeux-
    Trollé par la modération...
    • Posté à 22h35 le 18/01/2010
    • Internaute 94001
      Trollé par la modération...

    Décidement tout est bon pour faire de l’argent ...

  • cooboolt-
    cooboolt-
    DISPARU
    • Posté à 22h45 le 18/01/2010
    • Internaute 36892
      DISPARU

    En fait l’AMF sanctionne tous le monde alors qu’elle n’était au courant de rien ! ! !

    C’est quoi ces incapables qui ont tout pouvoir ?

  • obey-
    obey-
     : -\
    • Posté à 22h47 le 18/01/2010
    • Internaute 66286
       : -\

    Trop drole, le mec se vantait d’avoir des connaissances sur les marches et donc il a en parti ete condamne a cause de ca.

    Un profane aurait pu etre dispense de condamnation au vu du jugement.

    • xaxa
      xaxa répond à obey-
      • Posté à 10h59 le 19/01/2010
      • Internaute 88669

      Exactement.

      On est, techniquement, dans la sphère de la diffamation. Un profane aurait bénéficer de l’excuse de bonne foi. Une personne se présentant comme un professionnel, et qui donc dispose des capacités pour vérifier ses dires avant de publier, ne bénéficie pas de cette excuse.

  • Hodie
    • Posté à 23h00 le 18/01/2010
    • Internaute 35669

    Et le site qui a publié les commentaires ? Aucune responsabilité dans l’affaire ? Il reste libre de publier ce qu’il veut et tant pis pour ceux qui s’y expriment ?
    Ces questions sont formulées à simple fin de m’informer (je le précise au cas où tous s’empresseraient d’en déduire que je nourris des regrets quant au fait que Boursorama n’aurait eu aucun souci).

    • François Krug
      François Krug répond à Hodie
      Auteur(e) de l'article Journaliste Rue89
      • Posté à 23h28 le 18/01/2010
        rédacteur
      • Journaliste 52034
        Journaliste

      J’ai posé la question à la porte-parole de l’AMF : visiblement, l’AMF n’a pas encore réfléchi à l’éventuelle responsabilité des sites eux-mêmes et à leur statut exact (pour résumer très rapidement, on peut distinguer deux grands statuts de sites : « éditeurs », donc responsables de ce qu’ils publient ; « hébergeurs », donc simples outils/espaces utilisables par les internautes, seuls responsables de ce qu’ils écrivent).

      Précision : dans cette affaire, il ne s’agit pas de Boursorama mais d’un autre forum, Boursica (Boursorama est cité dans l’article, mais pour une affaire remontant à 2000).

  • UndelRaco
    UndelRaco
    enviable ou compromise (la (...)
    • Posté à 23h16 le 18/01/2010
    • Internaute 71280
      enviable ou compromise (la (...)

    L’AMF, c’est pas le machin qui n’a rien vu à redire autour de la vente d’action Airbus par les principaux actionnaires et dirigeants, brutalement et collectivement inspirés, mais pas initiés, quand ils ont découvert que l’A380 ne verrai pas le jour dans les délais fixés ?

    C’est drôle l’AMF. De là à croire qu’elle regarde l’accessoire et se détourne de l’important ...

  • de la soul
    de la soul
    Go ahead, make my day.
    • Posté à 23h18 le 18/01/2010
    • Internaute 85071
      Go ahead, make my day.

    L’AMF, les mêmes qui ont mis récemment hors de cause les présumés auteurs des délits d’initiés d’EADS (Lagardère et compagnie). Une décision jugée surprenante à l’époque...

    edit : grillé par UndelRaco

  • Tita
    Tita
    oiseau
    • Posté à 23h23 le 18/01/2010
    • Internaute 7659
      oiseau

    Si je comprends bien, l’internaute a suspecté des fraudes, ce qui était vrai, mais il n’a pas dénoncé les bonnes. C’est ça ? C’est bête pour lui !

    Cependant, c’est possible.

    Il arrive aux policiers d’arrêter un criminel recherché lors d’un simple contrôle routier. On trouve parfois ce qu’on ne cherche pas en cherchant autre chose qu’on ne trouve pas.

    Cependant, pour l’internaute, ce doit être vexant surtout s’il se ventait d’avoir les « pièces justificatrices » de ses délations.

    • Dissonance
      Dissonance répond à Tita
      met le doigt où ça fait mal.
      • Posté à 23h45 le 18/01/2010
      • Internaute 70089
        met le doigt où ça fait mal.

      Avec une amende de 20 000 euros en guise de récompense, la vexation est pas le premier sentiment que m’inspirerait une telle situation...

      • Tita
        Tita répond à Dissonance
        oiseau
        • Posté à 09h07 le 19/01/2010
        • Internaute 7659
          oiseau

        Bien que je fréquente régulièrement les commentaires de Rue89 et que j’en écris un nombre non négligeable, je n’y écris pas mon cv pour me vanter et passer pour un expert en telle ou telle chose.
        Cependant, notre collègue internaute suisse semble avoir eu cette démarche. J’ai lu ailleurs, qu’il avait lui-même contacté 3 fois l’Autorité des marchés financiers (AMF) pour faire ses délations qu’il écrivait par ailleurs sur le forum. Il s’est donc beaucoup investi et quand on s’investit beaucoup, recevoir une claque, c’est d’autant plus douloureux qu’on a passé du temps. Bien sûr que 20 000 euros, il y a de quoi être perturbé, mais l’AMF lui fait clairement sentir un désaveu pour ses nombreuses activités délatrices. C’est comme le thésard qui présente sa thèse après 3 ou 5 ans de recherche et qui échoue. C’est un investissement financier de foutue, mais surtout un investissement en énergie, temps, passion, qui remet beaucoup en question.

      • xaxa
        xaxa répond à Dissonance
        • Posté à 11h03 le 19/01/2010
        • Internaute 88669

        S’il avait utiliser le conditionnel, ou toute formule signalant qu’il y avait des vérifications à faire (il semble que la société truc fournisse des infos erronée, en effet, les chiffres suivants blablabla. Une vérification plus avant est nécessaire, mais en l’état, les informations semblent incorrectes voire mensongères) ... il n’aurait pas été condamné.

        S’il avait, comme un bon professionnel, vérifié ses infos avant de publier, il aurait publié les bonnes informations, et donc n’aurait pas été condamnable.

    • pablico
      pablico répond à Tita
      À la porte d'un sourd, 
un jour (...)
      • Posté à 11h26 le 19/01/2010
      • Internaute 14278
        À la porte d'un sourd, 
un jour (...)

      il y a des organismes qui peuvent être honnête ou mentir, manipuler ou pas mais officiellement, en faisant publier, ou faire publier ce qu’ils veulent dans les journaux boursiers.
      Cela va du bilan bien présenté, aux bruits, et analyses (l’analyse n’est pas une science exacte mais une interprétation souvent) qui pourraient faire monter son action.

      d’autres ne peuvent même pas se tromper dans leur analyses...


      Selon que vous serez puissant ou misérable, Les jugements de cour vous rendront blanc ou noir. ...

      si l’on avait attaqué en justice toutes les analyses « officielles » qui se sont trompées...la justice aurait embauché...

      ex : analyses sur les subprimes, actions pourries, actions à risque (crise) analyse etc etc..(je n’ose plus être précis du coup)

       ; -(

      • Tita
        Tita répond à pablico
        oiseau
        • Posté à 14h42 le 19/01/2010
        • Internaute 7659
          oiseau

        Parmis les organismes les plus honnêtes il y a normalement, les universités qui regroupent des chercheurs. Ces derniers n’ont normalement pas d’autres motivations que de chercher la vérité.

        Mais qu’est-ce qu’une vérité et surtout une « vérité scientifique » ?

        C’est juste une vérité conventionnellement admise en attente d’être falsifiée (c’est à dire qu’un scientifique prouve qu’elle n’est pas des plus correctes et qu’il la remplace par une autre).

        Dans cet exercice scientifique, il y a des moments délicats tels que inférer une théorie sur la base de la redondance de certains faits. (cf. la dinde de Popper). Il y a aussi l’interprétation des résultats.
        Si c’est délicat pour le scientifique, ce peut l’être pour d’autre.

        Il ne faut cependant pas tomber dans un relativisme absolu et tout pardonner (ou accuser de tout) à tout le monde en raison de cela. Bien sûr que l’AMF peut se tromper ou pie : être biaisée, mais ce n’est pas parce qu’il y a des accidents qu’on ne prend pas sa voiture. Sauf si on a de bonnes raisons de croire à un biais, la logique nous suggère de les croire. Sinon, on reprend leurs enquêtes et on regarde en quoi c’est biaisé. Autrement, notre légitimité n’est pas plus grande que la leur car un procès d’intention ne vaut guerre mieux qu’un biais.

  • Merak
    Merak
    pré retraité
    • Posté à 01h48 le 19/01/2010
    • Internaute 59409
      pré retraité

    L’AMF ? Faudrait demander à Daniel Lebard ce qu’il en pense ...

    Il serait quand même temps que la France passe à l’économie de marché. Seulement voilà, comment désoviétiser les grands corps de l’état ?

    Et comment un truc Français peut-il faire condamner un Suisse publiant sur un forum d’on ne sait où ? apparemment le droit international fonctionne beaucoup mieux dans ce sens là que quand il faut aller chercher des informations pénales hors frontières.

    • kkadim
      kkadim répond à Merak
      service public rhone alpes
      • Posté à 08h20 le 19/01/2010
      • Internaute 24768
        service public rhone alpes

      faudrait arrêter avec vos fantasmes de « soviétisation », alors qu’il s’agit de la bonne vieille pratique des maitres de forges.

    • xaxa
      xaxa répond à Merak
      • Posté à 10h59 le 19/01/2010
      • Internaute 88669

      « Et comment un truc Français peut-il faire condamner un Suisse publiant sur un forum d’on ne sait où “

      Tout simplement en vérifiant le lieu d’activité du dit forum, situé en France. Le délit est donc sur le territoire francais, et donc du ressort de l’AMF et de la justice francaise.

      La nationalité de l’auteur n’a rien à voir. Si vous faites un excès de vitesse en Suisse, peu importe que vous soyez francais, allemand, chinois ou vénézuélien, vous serez soumis aux lois du pays où vous commettez l’infraction.

      • Merak
        Merak répond à xaxa
        pré retraité
        • Posté à 20h37 le 19/01/2010
        • Internaute 59409
          pré retraité

        ah ben oui, Lausanne c’est en France.

         
        • xaxa
          xaxa répond à Merak
          • Posté à 23h42 le 19/01/2010
          • Internaute 88669

          Non, mais Boursica est juridiquement situé à Aix en Provence ... en France.

        1 autres commentaires
  • gnobos
    gnobos
    promeneur
    • Posté à 02h04 le 19/01/2010
    • Internaute 68733
      promeneur

    « A l’AMF, on explique suivre de près ce qui se raconte sur le web, notamment sur les forums boursiers. Certains messages peuvent en effet faire grimper ou dégringoler le cours d’une action. »

    Où l’on voit que « le marché », système sur lequel repose notre économie, offre une base vraiment solide pour permettre le développement harmonieux d’une société...
    Un post sur le web et les trop riches perdent du fric... Ils le font alors payer à ceux qui bossent par des fermetures de sites, des délocalisations, des licenciements... Rentabilité mon petit !
    Rentabilité pour qui ?

    Bien beau système en vérité...

  • Lozardèche
    Lozardèche
    Musicien
    • Posté à 07h04 le 19/01/2010
    • Internaute 100487
      Musicien

    Y a que ça qu’ils comprennent, quand on touche à leur porte-monnaie. Encore un qui saura qu’on ne peut pas écrire n’importe quoi sur n’importe qui. Sarkozy devrait les imiter : il deviendrait milliardaire ! Pourquoi laisse-t-il tous ces bouffons se déchaîner contre lui sans qu’il porte plainte ? Ils auraient vite fait de comprendre, et deviendraient dociles comme des toutous à leur mémère...

    • mattzz
      mattzz répond à Lozardèche
      • Posté à 08h35 le 19/01/2010
      • Internaute 28590

      Il a pas besoin de ça Sarkozy, il a déjà assez de moutons dociles de nature, qui comme toi n’ont pas besoin d’une plainte pour filer droit...

      • Lozardèche
        Lozardèche répond à mattzz
        Musicien
        • Posté à 08h41 le 19/01/2010
        • Internaute 100487
          Musicien

        Un peu facile, ce commentaire nullard, où l’on se contente de reprendre les mêmes termes que celui qu’on veut contredire !

  • jmc06
    jmc06
    chasseur de gorille
    • Posté à 07h05 le 19/01/2010
    • Internaute 75030
      chasseur de gorille

    Roland Testuz écrit aussi à l’Autorité des marchés financiers (AMF). Son courrier déclenche l’ouverture d’une enquête. Ou plutôt, de deux enquêtes.

    vouala s’ki arrive roland ,ta ridiculisé l’machin( l’amf)

  • nanabel
    nanabel
    1ère version
    • Posté à 08h06 le 19/01/2010
    • Internaute 97292
      1ère version

    Internet devient le maître du monde !

    Si je dis sur des forums que : « Rue89 est le meilleurs journal participatif du web, j’ai des preuves... », dès le lendemain le serveur est submergé.

    Le forumeur peut pratiquer la délation, la propagande ou la promotion d’une personne physique ou morale. Se sentant protégé par son anonymat, l’internaute peut faire monter ou descendre les cours de la bourse, précipiter dans la déchéance une carrière politique, ou faire monter un parfait inconnu au firmament du showbiz. Tout est à sa portée et il a tous les pouvoirs.

    Ce qui est extraordinaire, c’est que même si l’internaute se fait prendre et se fait condamner, c’est propos resteront sur la toile et continueront à faire du buzz.

    Il est assez simple de balancer des fadaises sur des entreprises cotées en bourse, puisqu’elles sont obligées de maquiller peu ou prou leurs bilans comptables pour ne pas faire descendre leurs actions. En matière de délation boursière, tout est question de ligne jaune. Si Roland s’était contenté de dire : « Je suis persuadé que... » ou « Théolia cache des choses... », il peut influencer les cours, mais s’il affirme avoir des preuves, il passe la ligne jaune. Avec des preuves physiques on est plus dans le virtuel. Et dans la réalité, il faut être expert super calé pour soutenir des accusations. Apparemment Roland s’est planté. Il croyait sa découverte exceptionnelle, il se retrouve condamné pour avoir porté préjudice à Théolia, qui elle, est juste condamnée pour la forme.

    Si internet est le maître du monde virtuel, il ne vaut plus rien dans la réalité. Roland l’a appris à ses dépends.

    • mattzz
      mattzz répond à nanabel
      • Posté à 08h39 le 19/01/2010
      • Internaute 28590

      « Il est assez simple de balancer des fadaises sur des entreprises cotées en bourse, puisqu’elles sont obligées de maquiller peu ou prou leurs bilans comptables pour ne pas faire descendre leurs actions »

      T’as oublié de dire que l’internaute écrit aussi de grosses bêtises... En l’occurrence, personne ne les oblige à maquiller quoi que ce soit !

    • A déménagé le 02-02-2012-2
      A déménagé le 02-02-2012-2 répond à nanabel
      non connue
      • Posté à 10h36 le 19/01/2010
      • Internaute 82025
        non connue

      C’est justement parce qu’il est très facile de calomnier que petit à petit, chaque lecteur « étalonne » sa propre vision et se méfie davantage de ce qui est affirmé ça et là. Jusqu’à se méfier également de la presse écrite et des média en général.
      C’est une véritable révolution culturelle.

      Mais c’est une erreur que de considérer qu’on part d’une population crédule et qu’on arrive à une population crédule + internet.
      On part d’une population crédule, et on arrive à une population moins crédule + internet.

      L’ignorer, c’est faire l’erreur de la plupart de ceux qui dénoncent internet, et qui n’ont pas compris l’ampleur de cette révolution.

      • Dede11
        Dede11 répond à A déménagé le 02-02-2012-2
        Desinformaticien
        • Posté à 10h47 le 19/01/2010
        • Internaute 98311
          Desinformaticien

        Je multiploie, savoir lire entre les lignes s’apprend d’autant plus vite que l’on butine sur la toile.

    • adrak
      adrak répond à nanabel
      • Posté à 12h52 le 19/01/2010
      • Internaute 31361

      En réalité, un avis négatif sur quoi que ce soit (personnalité, entreprise, etc) a bien plus d’impact que 20 messages élogieux. Il suffit à casser ou sérieusement endommager la confiance, alors qu’il faut beaucoup plus qu’un post pour créer la confiance.

      Roland Testuz aurait dû se contenter d’informer l’AMF de ses doutes, puis de la laisser faire son travail. Visiblement ce type cherchait plus à nuire à la société qu’à faire rétablir la vérité. Nous ne connaissons pas ses motivations.

      La ligne jaune, ce n’est pas le fait se vanter d’avoir des preuves, c’est la calomnie : publier des accusations infondées. Selon la loi en effet, ce n’est pas à l’accusé de « donner sa vérité », mais c’est bien au calomniateur de montrer les preuves de culpabilité.

      Si Theolia a été sanctionnée pour des faits précis ensuite, c’est par une enquête en bonne et due forme.

    • Keldan
      Keldan répond à nanabel
      Now future & karpe diem
      • Posté à 15h25 le 19/01/2010
      • Internaute 5164
        Now future & karpe diem

      Si internet est le maître du monde virtuel, il ne vaut plus rien dans la réalité
      Sauf que le Net est bel et bien réel...

    • oomu
      oomu répond à nanabel
      • Posté à 18h01 le 19/01/2010
      • Internaute 24928

      vous exagérez , y a , et vous le voyez ici, des conséquences aux propos dit, et un retour de baton.

      ensuite, vous vous trompez carrément, internet VAUT BEAUCOUP dans la « réalité ». Car internet EST REALITE : il est conçu par de VRAIS gens, utilisé par de VRAIS gens, pour dire des propos lus par des VRAIS gens.

      il s’agit donc d’une triple-réalité, et c’est pris TRES AU SERIEUX.

      On me paye avec du très GROS sous pour faire vivre notre petit coin d’internet

      il s’agit d’argent

      et ici encore vous voyez que s’agissait de choses très sérieuses, très réelles, qui ont amené des conséquences TRES réelles sur le monsieur

      20 000 TRES réels EUROS.

      internet n’est pas virtuel. Son contenu a un impact réel.

      Croire l’inverse est de la fantaisie.

  • tweesty
    tweesty
    Gaucher et contrarié
    • Posté à 08h03 le 19/01/2010
    • Internaute 83901
      Gaucher et contrarié

    L’AMF est également l’institution qui a blanchi les prévenus dans l’affaire EADS, dont certains sont très proches du pouvoir.
    Qu’elle agisse de la sorte ne me srprend pas vraiment, mais qu’elle fasse du zèle pour « casser » un petit boursicoteur qui s’étonne publiquement de bilans comptables erronnés me paraît pour le moins... suspect.
    C’est à travers ce genre de micro-évènement qu’on se dit que tout le monde n’a pas sa chance dans le monde de la finance.
    C’est « chasse gardée »...

  • Waldeck
    Waldeck
    Vivement dimanche 20 mai 2012 ! (...)
    • Posté à 08h40 le 19/01/2010
    • Internaute 36864
      Vivement dimanche 20 mai 2012 ! (...)

    -« Un internaute condamné pour ses propos sur un forum boursier »

    ... Merci de bien vouloir nous préciser (outre que l’internaute est suisse) :

    - Le « délit » s’est-il déroulé en Suisse ?
    - Les sites internet et le forum cités sont-ils suisses ?
    - Parle-t-on de l’AMF , la « nôtre » ?
    - Les instances judiciaires qui ont rendu leur décision sont-elles suisses ou françaises, quels tribunaux ?

    (...Oui, je pourrais me rendre sur tous les liens, mais je préfère le « décryptage » de rue89 !)

    • François Krug
      François Krug répond à Waldeck
      Auteur(e) de l'article Journaliste Rue89
      • Posté à 10h19 le 19/01/2010
        rédacteur
      • Journaliste 52034
        Journaliste

      - Le « délit » s’est déroulé un peu partout, puisqu’il s’est déroulé sur le web... mais on peut dire qu’il s’est « surtout » déroulé en France, puisqu’il concernait une entreprise française et des messages postés sur un forum boursier français
      - Donc, oui, c’est bien « notre » AMF. Une petite nuance : il ne s’agit pas à proprement parler d’une « instance judiciaire ». L’AMF est une autorité de régulation indépendante, qui peut prononcer des sanctions, mais ce n’est pas un tribunal (les affaires les plus graves finissent devant la justice : par exemple, le procès dans quelques mois des ex-dirigeants de Vivendi soupçonnés de ne pas avoir informé les actionnaires de la situation réelle du groupe).

      • Waldeck
        Waldeck répond à François Krug
        Vivement dimanche 20 mai 2012 ! (...)
        • Posté à 10h58 le 19/01/2010
        • Internaute 36864
          Vivement dimanche 20 mai 2012 ! (...)

        Merci François pour cette précision, qui m’éclaire mieux ( je suis plus intéressé par le problème « liberté d’opinion » & sanctions que par la polémique boursière).

        -« L’AMF est une autorité de régulation indépendante, qui peut prononcer des sanctions, mais ce n’est pas un tribunal ... »

        Elle a pu donc quand même asséner une amende à un internaute qui exprimait une opinion ( qui aurait pu être contredite par voie internet ), elle a donc des pouvoirs judiciaires !

         
        • xaxa
          xaxa répond à Waldeck
          • Posté à 11h56 le 19/01/2010
          • Internaute 88669

          « Elle a pu donc quand même asséner une amende à un internaute qui exprimait une opinion ( qui aurait pu être contredite par voie internet ), elle a donc des pouvoirs judiciaires ! »

          Non. Elle n’a aucun pouvoir judiciaire.

          C’est une autorité administrative, qui peut mettre des amendes administratives.

        1 autres commentaires
  • DeSuisse-
    DeSuisse-
    Je pense donc je gêne !
    • Posté à 08h51 le 19/01/2010
    • Internaute 101756
      Je pense donc je gêne !

    La question est : peut-on écririre tout et n’importe quoi sans conséquence ? un forum n’est-il pas généralement le petit bout de la lorgnette ?

    Le corollaire est : si ce qui est écrit est incorrect ou erroné, comment le rectifier ? si cela est mensonger ou condamnable, comment le traiter ?

    • adrak
      adrak répond à DeSuisse-
      • Posté à 13h30 le 19/01/2010
      • Internaute 31361

      J’ai fait l’expérience d’une campagne de calomnie sur Internet contre moi et contre la société de vente en ligne (services touristiques) dont je faisais la promotion sur Internet. Ce type avait loué une voiture et payé un acompte, et au moment de la remise du véhicule il avait cherché à négocier un minibus de plus grande capacité, ayant acheté des meubles en cours de route. Il avait menacé de nous faire de la contre-publicité sur Internet si nous n’accédions pas à sa demande. Nous avons refusé et lui avons proposé en vain différentes solutions pour résoudre son problème de transport du meuble.

      Suite à notre refus, il a tenu sa promesse à la fin du voyage et il a publié pendant plus d’un an des centaines de messages calomnieux (jusqu’à 5 ou 6 par jour ! !) sur différents forums. Il créait différents pseudos et racontait différentes histoires pour faire croire que nous avions arnaqué de nombreux clients. C’était un retraité, il avait du temps à perdre et surtout à nous faire perdre... Il nous contactait aussi en privé sous de faux noms pour nous demander de nouveaux devis.
      Sa tentative (tardive) de porter plainte pour arnaque à été refusée, le service rendu étant bien en rapport avec le prix payé. Il n’en continuait pas moins à raconter qu’il avait été arnaqué, et attendait que nos clients potentiels le contacte en privé pour leur raconter ce qu’il voulait en privé. Nous n’entendions plus parler de ces clients ensuite...

      Notre première réaction a été de contacter d’autres anciens clients pour leur demander de partager leurs opinions, mais cela n’a fait qu’amplifier son aigreur. Nous avons ainsi pu juger que la polémique ne sert qu’au calomniateur, et que face à des dizaines de messages élogieux, ses calomnies suffisaient à semer le doute. D’autant plus qu’elles étaient aussi relayées par des personnes bien intentionnées qui disaient que dans le doute, il valait mieux s’adresser à nos concurrents.

      En réalité, la solution, c’est d’éviter à tout prix d’alimenter la polémique en demandant à nos clients de ne pas lui répondre et de l’ignorer.

      Ensuite, ces messages étaient calomnieux au regard de la loi française, car les accusations n’étaient pas prouvées, et qu’il n’y avait pas non plus de procès en cours contre nous. Donc jour par jour nous écrivions aux modérateurs pour leur signaler les messages calomnieux et leur demander de les effacer, conformément à la loi sur la calomnie.
      Cela prend un temps fou et petit à petit les traces de cette polémique ont été presqu’entièrement effacées, mais pas totalement. Cela a considérablement modifié notre relation avec la clientèle aussi, pour mieux nous protéger dans l’hypothèse d’un nouveau conflit, et surtout mieux construire notre relation avec nos clients.

      J’ai gardé une copie (screenshot) de presque tous les messages relevés, comme preuve de cette campagne de calomnie. Mais étant une start up nous n’avions pas les moyens de faire un procès au type. Je suppose que si nous l’avions fait, les captures d’écran n’auraient pas suffit, il faut certainement faire appel à un huissier.

      Bref, la solution face à la calomnie : le silence ! Si vous n’avez pas les moyens de faire un procès, évitez de crier que vous êtes innocents, vous ne ferez qu’attirer l’attention sur les messages négatifs.

    • screugneugneux
      screugneugneux répond à DeSuisse-
      râleur-NRV
      • Posté à 13h58 le 19/01/2010
      • Internaute 43534
        râleur-NRV

      « La question est : peut-on écririre tout et n’importe quoi sans conséquence ? “

      la question que je me pose :

      quelle difference fondemmental avec une discussion oral ( au troquet, au boulot, lors d’une réunio, entre amis...etc)
      effectivement, les écrits restent, mais en fait ce n’est jamais qu’un particulier qui s’adresse a d’autres particuliers,

      d’une certaine maniere on est pas très loin du délit d’opinion ( même si j’en conviens ce n’est pas parfaitement comparable )

      • oomu
        oomu répond à screugneugneux
        • Posté à 18h10 le 19/01/2010
        • Internaute 24928

        vous avez le droit d’émettre votre opinion

        mais tous les propos peuvent avoir une conséquence

        au troquet du coin
        devant le micro
        au parlement
        ou au SUPER-TROQUET Mondial : internet.

  • Aequopulsatpede
    Aequopulsatpede
    Sauvé de Dati par la retraite.
    • Posté à 09h16 le 19/01/2010
    • Internaute 63631
      Sauvé de Dati par la retraite.

    Huit jours après la décision EADS, l’affaire est entendue et plus personne ne trouve rien à redire.

    Comme pour les nominations à la mode Sàrkö, et en général, tous les coups tordus qui ne passeraient pas dans une autre démocratie.

    Alors, de quoi se surprendre ?

    Le français a un estomac blindé et avale tout ce qu’on lui présente.

    Voilà encore une affaire qui signifie clairement : vous êtes un peuple de végétatifs, et nous, nous faisons ce que nous voulons, sans crainte même du ridicule.

  • cassino
    cassino
    Auteur
    • Posté à 10h13 le 19/01/2010
    • Internaute 25023
      Auteur

    C’est vraiment le monde à l’envers, qui montre que le marché financier est vraiment pourri en profondeur. Quand on pense que, le Crédit Agricole par exemple, a acheté pour quelques centaines de millions d’euros des titres émis sur les sub-primes (on ne pouvait imaginer plus pourri) ; est-ce que le Crédit Agricole a été condamné ? Non pas du tout, il a reçu de l’argent du contribuable pour l’aider à combler ses dettes.
    Là on condamne un type à 20 000 euros d’amendes alors qu’il n’a lésé personne et qu’il n’a pas touché un centime. Même si ce qu’il a dit est faux, personne n’est obligé de croire ce qui est dit dans un post sur Internet (par exemple les miens !) ; que ses allégations soient officiellement contredites c’est tout à fait légitime, mais le condamner à une sanction financière, alors qu’il n’a fait aucun profit frauduleux, c’est du vol institutionnel.

    • Counch
      Counch répond à cassino
      Citoyen en résistance en (...)
      • Posté à 13h29 le 19/01/2010
      • Internaute 23248
        Citoyen en résistance en (...)

      Moi j’appellerai plutôt celà de l’intimidation.
      « C’est moi le patron à dit l’AMF. Moi qui décide ce qui est bien ou pas bien ! ! ! »

  • A déménagé le 02-02-2012-2
    • Posté à 10h43 le 19/01/2010
    • Internaute 82025
      non connue

    Errare humanum est, perseverare 20000€.

    Pognonus diabolicum.

    (s’cusez, j’ai jamais fait de latin, hein..)

    • cassino
      • Posté à 15h44 le 19/01/2010
      • Internaute 25023
        Auteur

      Persévérer dans ses erreurs ne doit pas coûter 20 000 euros, sinon Sarko serait déjà ruiné.
      D’une manière générale, Internet ou pas il faut éviter de proclamer comme vérité intangible quelque chose dont on est pas 100 % sûr.
      C’est précisément ce que j’ai fait au début du mois avec l’office fédéral (suisse) de l’énergie. Dans un courrier envoyé avec AR, je leur dis ma façon de voir, donc au pire je risque les 6,50 euros du recommandé. Je pense que si notre sympathique suisse avait procédé de cette façon, il aurait peut être pas eu droit aux honneurs de la Presse mais il aurait économisé 20 000 euros.

  • jpouille
    jpouille
    Fils du vent
    • Posté à 11h33 le 19/01/2010
    • Internaute 31114
      Fils du vent

    C’est sympa la democratie chez les boursicoteurs. Une belle mentalite, celle de la tune. et des que tu fais un faux pas, tu payes, voici le monde de demain, ou plutot, le monde d’aujourd’hui.

  • tlaloc
    tlaloc
    Retraité
    • Posté à 11h44 le 19/01/2010
    • Internaute 47359
      Retraité

    attention à ce que vous dites il y a même un internaute sur ce site il y a qq jours qui a donné le vrai nom d’un posteur

  • Counch
    Counch
    Citoyen en résistance en (...)
    • Posté à 13h25 le 19/01/2010
    • Internaute 23248
      Citoyen en résistance en (...)

    La bourse : SYSTEME DE SPECULATION basé uniquement sur les probabilités et sur la RUMEUR ! ! !

    Ce système va donc devoir faire avec INTERNET...

    C’est le jeu...Les règles sont d’ailleurs bien établies : PAS DE REGLE ! ! !

    Le problème n’est pas le droit de pouvoir dire ou ne pas dire n’importe quoi sur le net... Le problème est : COMMENT SE FAIT-IL QU’UN SIMPLE INTERNAUTE PUISSE INFLUER SUR LA VALEUR D’UNE ENTREPRISE et de même, COMMENT SE FAIT-IL QU’UNE ENTREPRISE PUISSE PAR SIMPLE COMMUNIQUE INFLUER SUR SA PROPRE VALEUR.

    Pourquoi LA VALEUR DES CHOSES est-elle si influençable ? ? ?

    Et si l’on changeait cela ?

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