Tout-à-l'égout du cap Nègre : Sarkozy met la pression

Le Président s’est impliqué dans les bisbilles entre de richissimes copropriétaires, dont l’AG, samedi, s’annonce houleuse.

La villa de la famille Bruni-Tedeschi au cap Nègre (Jean-Paul Pelissier/Reuters)

Il y a un an, Nicolas Sarkozy discutait tout-à-l’égout dans une AG de copropriétaires au cap Nègre. Le Président avait alors mis toute sa force de persuasion pour que les tenants de la bonne vieille fosse septique se rallient aux partisans du tout-à-l’égout, dont font partie ses beaux-parents.

Problème : le vote de l’AG à laquelle le président a participé était irrégulier. Et quand on se plonge dans la tambouille procédurale des copropriétaires du cap Nègre, on découvre bien d’autres étrangetés... La prochaine assemblée générale se tenant le 15 août, il est temps de faire le point.

Le tout-à-l’égout ou des fosses septiques, le débat fait rage

D’un côté, nous avons les partisans du tout-à-l’égout, prêts à débourser, de leur poche s’il le faut, le million d’euros nécessaire pour procéder aux travaux de raccordement. Ils estiment être du côté de la loi : une étude de zonage d’assainissement réalisée en 2002 a en effet conclu que le domaine privé du cap Nègre devait être raccordé au tout-à-l’égout municipal.

De l’autre, les tenants des bonnes vieilles fosses septiques. Ils militent pour obtenir une dérogation, et ainsi éviter d’effectuer ces travaux qu’ils jugent pour le moins coûteux.

Oui mais voilà, les deux camps ne se battent pas à armes égales. Car l’« association syndicale libre du Cap », qui tient lieu de syndic de copropriété, se bat pour les travaux de raccordement et n’hésite pas à utiliser quelques subtilités juridiques pour arriver à ses fins - de manière irrégulière, au besoin.

Un tour de passe-passe procédural pour autoriser les travaux

Dans la bataille, le syndic a bénéficié d’un soutien inespéré : celui du président de la République.

Reprenons dans l’ordre :

• Le 8 mai 2007, les travaux de raccordement font l’objet d’un vote en assemblée générale extraordinaire. Les copropriétaires se prononcent à la majorité contre les travaux, et en faveur d’une demande de dérogation.

• Le 10 août 2007, la présidente de l’association syndicale libre sollicite donc le maire pour que le cap Nègre puisse bénéficier d’un régime dérogatoire, conformément au souhait des copropriétaires.

• Une semaine plus tard, les copropriétaires sont réunis en assemblée générale ordinaire. A l’ordre du jour : le vote d’une étrange « renonciation à tout recours » contre la décision du maire, quelle qu’elle soit.

Selon Maitre Jérémie Assous, l’avocat des « anti-travaux » :

« A ce moment-là, certains éléments -notamment plusieurs études scientifiques- laissaient à penser que le maire était en passe d’accorder la dérogation. Et on leur a dit que, de toute façon, le recours serait très cher : il faudra s’engager dans une procédure, payer des avocats, etc. »

Bref, les copropriétaires, peu méfiants, se laissent convaincre. Mais, sans le savoir, la « renonciation à tout recours » équivaut dans les faits à autoriser les travaux. La manoeuvre est grossière, selon Me Assous :

« Si le vote avait eu lieu lors d’une assemblée générale extraordinaire, comme ça aurait dû être le cas, il était évident que le vote n’aurait pas abouti faute de majorité suffisante ! »

Patricia Moulin, la présidente de l’association syndicale libre, sans nier l’irrégularité, explique que « personne n’a contesté » que cette décision soit prise en assemblée générale ordinaire. Par ailleurs, elle juge que « les choses étaient claires dès 2007 ».

Trois jours après l’intervention présidentielle, le maire donne le feu vert

Pourtant, un an plus tard, lors de son intervention en assemblée générale, le Président appuie vivement la solution des travaux et assure qu’il faudra respecter la décision du maire...

Et trois jours plus tard, badaboum, la fameuse décision tombe enfin : le maire, qui avait gardé le silence depuis plus d’un an, envoie une lettre pour dire qu’il n’accordera finalement pas de dérogation. Etrange quand on sait qu’il a été reçu par Nicolas Sarkozy entre temps.

Résultat, ce samedi, ce n’est pas pour trancher entre tout-à-l’égoût et fosse septique que les copropriétaires se réunissent. L’ordre du jour prévoit de voter... sur le choix de l’entreprise pour les travaux. Jérémie Assous n’exclut pas une fronde :

« Cela risque de surprendre plus d’un propriétaire quand ils vont apprendre que l’Association considère que le principe du raccordement au réseau collectif d’assainissement a été voté dès 2007, alors que trois mois auparavant ces mêmes propriétaires avaient clairement rejeté le projet de raccordement ! Aujourd’hui, les rebelles sont 17. Demain, ils pourraient être nombreux à se rallier. »

Dessin de Chimulus