Tatiana de Rosnay rejoint les radiés de la Nation
Par Hubert Artus | Rue89 | 14/10/2009 | 12H51
Une administration tatillonne prive de passeport des Français de plein droit. Témoignage de la romancière Tatiana de Rosnay.
Il y a l'exemple de Marlene S., révélé par Marianne en juillet. Il y a l'exemple du para français Ounoussou Guissé, révélé lundi par Libération. Il y a des exemples de plus en plus nombreux. Comme celui Tatiana de Rosnay. Car, depuis que la famille Ionesco trouva refuge en France, l'absurde est aussi une valeur nationale.
La France, pays de Ionesco et d'Hortefeux
Pensez donc. Une « de ». Un père (Joël de Rosnay), scientifique de renommée mondiale et décoré de la Légion d'honneur. Un patronyme célèbre. Une naissance à Neuilly-sur-Seine. Une carrière de romancière et de reporter connue et primée, une vie tranquille à Paris avec époux et deux grands enfants. A priori, Tatiana de Rosnay n'a de problèmes ni dans la vie ni dans les papiers.
Mais l'absurde, c'est pour tout le monde. La loi, pareil. D'ailleurs, c'est la première chose que dit Tatiana de Rosnay :
« Ce qui m'arrive peut arriver à tout le monde. Mon cas touche de plus en plus de gens, sans que cela se sache. »
Tatiana de Rosnay est née en 1961. Son père est un Français né à l'île Maurice. Sa mère est une Anglaise née à Rome. Devenue Française lors du mariage en 1959, à Paris. Les deux grands-parents maternels sont Anglais. Le grand-père paternel est un Français lui aussi né à Maurice, la grand-mère maternelle est une Russe devenue elle aussi Française par mariage.
Du principe de réalité…
Tout a commencé fin septembre, lorsqu'elle se rend à la mairie du XIVe arrondissement, pour renouveler son passeport afin de partir aux Etats-Unis. Et assister au tournage du film tiré de son roman « Elle s'appelait Sarah », où joue entre autre Kirstin Scott Thomas.
Elle se alors voit répondre qu'il lui faut faire une demande de certificat de nationalité. Elle qui est née en France, de parents français. Qui a toujours eu une carte d« identité française. Et pour qui un passeport a toujours été une formalité.
“ On m'a dit que, selon les nouvelles lois, toute personne née en France de parents français, mais nés à l'étranger, doit prouver sa nationalité. ”
Selon de mystérieuses nouvelles lois, elle n'avait jamais été “ bien française ”. Puisque son père est né sur l'île Maurice, et que sa mère n'est devenue Française que par mariage.
“ Je signale alors que mon mari, lui, est Français. On me répond que mon mariage est trop récent (1987) pour que j'aie pu être Française en me mariant. Et on me demande si tout le monde est ‘ bien Français ’ du côté de mon mari. ”
Quand elle demande si les services municipaux peuvent au moins enregistrer sa demande, on lui rétorque que, “ de toute façon, la demande passera avec une alerte car il y a un doute sur votre nationalité française ”. Doute, alerte. Doute. Alerte. Malaise.
…aux questions de formalités
On lui indique alors qu'elle doit prendre rendez-vous au tout récent Pôle de la nationalité française, nouvelle entité qui regroupe l'ensemble des services de la nationalité depuis le décret n° 2009-561 du 19 mai 2009.
Atterrée, elle se résout à s'y rendre. Car il faut y aller pour se voir remettre… une liste de documents à fournir avant de revenir. Une liste dingue, qui remonte sur deux générations, et qui en plus “ n'est pas limitative ”.
Après Ionesco, Kafka.
Une romancière qui a travaillé sur la rafle du Vel d'Hiv
On demande à Tatiana de Rosnay de prouver qu'elle n'est pas étrangère. Inique. On demande cela à quelqu'un dont le plus gros succès est “ Elle s'appelait Sarah ”. Un très beau roman qui évoque la rafle du Vel d'Hiv et l'étoile jaune. Et ces Français non-juifs qui ont caché des Juifs, et durent pour échapper à la mort, prouver qu'ils ne l'étaient pas. Ironique. Inique.
Le ministère de la Justice s'appuie sur l'article 30 du Code Civil :
“ La charge de la preuve en matière de nationalité française incombe à celui dont la nationalité est en cause. ”
Mais voilà, cet article est immédiatement contredit par son alinéa 2 :
“ Néanmoins, lorsque la nationalité française ne peut avoir sa source que dans la filiation, elle est tenue pour établie, sauf la preuve contraire si l'intéressé et celui de ses père et mère qui a été susceptible de la lui transmettre ont joui d'une façon constante de la possession d'état de Français. ”
Zone floue.
La spirale
Dans les faits, l'administration est dans son droit : longtemps, montrer ses papiers français suffisait à prouver qu'on avait la nationalité, et le renouvellement d'un passeport était facile. Mais, depuis les lois Pasqua et la carte d'identité informatisée, l'administration a donné de sérieux tours de vis.
Les situations observées récemment sont “ dans la logique de la politique actuelle ”, témoigne Lilia Mhissen, avocate spécialiste du droit des étrangers, “ cela revient à faire du ménage ”. “ Le problème, poursuit-elle, c'est qu'en France la loi n'est pas rétroactive. Même si de nouveaux textes sont en vigueur depuis 1993. ”
On n'avait jamais demandé à Tatiana de Rosnay le moindre certificat de nationalité. Elle aurait pu avoir à fournir un certificat lors de sa première demande post-lois Pasqua. Or, en 1996, lorsqu'elle a fait renouveler son passeport, on ne lui a rien demandé. Aujourd'hui, si.
“ Quand on te demande ainsi de prouver ton identité, c'est de toute ta vie qu'on te rend comptable ”, conclue-t-elle. Certes, ses enfants sont à l'abri. Certes, elle sait très bien qu'elle rentrera dans ses droits.
“ Mais ça va mettre deux mois, et je ne peux pas aller aux Etats-Unis. Et je ne suis pas le seul auteur concerné par ces nouvelles lois. Et mon cas est très banal ! ”
Au fait : le dernier roman en date de Tatiana de Rosnay, “ Boomerang ” (Ed. Héloïse d'Ormesson), est une histoire de passé qui revient en pleine tronche. Si, si.
Photo : l'écrivaine Tatiana de Rosnay en octobre 2009 (Audrey Cerdan/Rue89).
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De Tyb
(par ici, par là) | 12H56 | 14/10/2009 |
Au rythme où ça va, il se bientôt plus facile de demander la nationalité d'un autre pays de l'espace Shengen pour être peinard en terme de papiers, de liberté de circulation voire de liberté tout court en France, plutôt que de vouloir rester français.
De pablico
13H21 | 14/10/2009 |
Ceux qui sont nés dans un ancien département français, depuis quelques années n'ont n'a pas intérêt à perdre leurs papiers.
On leur demande de démontrer que leur grand parents étaient bien français..
Bonjour les dégâts quand on a des arrière grand parents, des grands parents, qui venaient des 4 coins de la méditerranée (au mieux).
j'ai du le faire avec difficulté et succès..alors que j'ai fait mon service militaire etc etc..
Mais j'ai gardé une sévère amertume depuis.. la sensation d'être un non français, un intrus, etc etc.. pourtant je suis né dans un département français qui ne l'est plus..
à pablico
De bloozmarch
13H25 | 14/10/2009 |
Et ceux dont les parents et grand-parents étaient hongrois, avec des noms en ZY, NY, quid de ces lois pour eux ?
à bloozmarch
De verlaine91
enseignant retraité | 14H03 | 14/10/2009 |
Il va falloir qu'ils prouvent qu'ils sont bien Français sinon, ils sont inéligibles du moins au niveau national.
Ce serait drôle qu'en 2012 les candidats demandent à Chouchou de prouver sa nationalité ! ! !
Et pendant qu'on y est il faudrait vérifier que le prince Jean est bien de nationalité française. Un nom en Zy soutenu par un nom en Ny, c'est louche !
Mais qu'attendent Bessontoutou et Hortefauxcul pour intervenir.
à verlaine91
De la champenoise
14H10 | 14/10/2009 |
Il faudra appliquer à Chouchou la loi dans toute sa rigueur car il me semble me souvenir que le coté maternel est également français de fraîche date.
à verlaine91
De pipolino
. | 15H36 | 14/10/2009 |
« Néanmoins, lorsque la nationalité française ne peut avoir sa source que dans la filiation, elle est tenue pour établie, sauf la preuve contraire si l'intéressé et celui de ses père et mère qui a été susceptible de la lui transmettre ont joui d'une façon constante de la possession d'état de Français. »
Il me semble que les parents nés à l'étranger qui ont demandé la naturalisation française, délivrée par le Ministère des affaires étrangères, ont eu cette décision publiée au journal officiel.
L'administration n'est pas fichue de retrouver ses propres publications ?
Combien de français nés en France ont des parents italiens, espagnols, portugais, africains ect ……. qui ont demandés et obtenus leur naturalisation 5 ans après leur demande (c'était la durée à l'époque) ?
Il faut donc virer la moitié de la France !
à pipolino
De screugneugneux
râleur-NRV | 10H13 | 15/10/2009 |
« Il faut donc virer la moitié de la France ! “
Non, on se contentera de leur imposer le port d'un signe distinctif sur la poitrine, afin de les stigmatiser et de pouvoir les identifier de loin.
à bloozmarch
De kassis01
20H50 | 14/10/2009 |
Nous le savons bien, le duo HORTEFEUX-BESSON est tellement efficace qu'ils ont déjà expulsé de France tout ce qui pouvait l'être.
Essayons de nous mettre à la place de ces éminents personnages, comment peuvent-ils s'y prendre pour remplir les quotas fixés par ce Grand Président qui nous représente partout à l'étranger ?
Ne soyez pas inquiets braves gens. En France, il y a toujours de l'espoir. On trouvera bien un député pour proposer une loi pour expulser les antillais. Il ne faut quand même pas oublier que pour une large part leurs ancêtres venaient d'Afrique. Qui plus est, à l'époque, ces personnes n'avaient même pas leurs papiers.
à pablico
De screugneugneux
râleur-NRV | 13H46 | 14/10/2009 |
bonjour,
je serai un peu dans votre cas un de ces jours,
j'ai un peu de mal a comprendre tout ça,
il faut donc comprendre que quelqu'un ayant une carte d'identité, un passeport plus valide et ayant fait son service national, peu etre considéré comme « non français »
en fait ça reviens a déchouar quelqu'un de sa nationalité s'il n'arrive pas à la prouvé,
mais ce serai a l'administration de prouver que tel ou tel personne, détenteur de papiers officiels » est « abusivement » français.
Franchement, j'y comprend rien….. il s'agit de renouvelé une situation existante.. ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?
à screugneugneux
De CAUSTICUM
désabusé de plus en plus ... | 14H14 | 14/10/2009 |
Service national ou service militaire sans être Français !
C'est un an (ou plus) de travail forçé et l'on pourrait rajouter : de travail pénible voire dangereux si ce n'est de privation partielle de liberté non justifiée ; qu'en est-il ALORS de l'indemnisation ?
La non indemnisation induirait que l'on ait pu être Français pendant un laps de temps (au cours du service militaire par exemple) et que l'on ne le soit plus ensuite et donc qu'il y ait eu changement de nationalité.
Qu'en pensent les juristes ?
à CAUSTICUM
De pipolino
. | 15H42 | 14/10/2009 |
Pour obtenir un passeport français, il faut une fiche d'état civil de nationalité française, donc pour obtenir un passeport français il faut être français.
Je ne vois donc pas pourquoi un ancien passeport français, à moins qu'il soit faux, serait remis en cause
C'est kafkaïen leur raisonnement.
à pipolino
De Aequopulsatpede
Sauvé de Dati par la retraite. | 07H47 | 15/10/2009 |
Ni un passeport et encore moins une fiche d'état-civil n'attestent de la nationalité française.
à Aequopulsatpede
De pipolino
. | 23H49 | 15/10/2009 |
On vous demande quelle pièce d'état civil pour un passeport français ?
Au moins un extrait de naissance.
Et qu'y a t-il de noté sur votre extrait de naissance ?
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-francais-etranger_1296/vos-droits-d…
Un passeport FRANÇAIS ne peut vous êtes délivré que si vous êtes français, quelle que soit vos origines.
Un passeport vous permet de voyager partout dans le monde, pas une carte d'identité.
Si un passeport français ne prouve plus votre nationalité qu'est ce qui le prouve ?
à screugneugneux
De Network 23
identité perdue dans mes papiers | 15H11 | 14/10/2009 |
Une femme de 86 ans, d'origine malgache et vietnamienne, toujours reconnue comme Française et vivant en France depuis 50 ans, ayant bénéficié dans le passé de plusieurs certificats de nationalité. Elle veut renouveler sa carte d'identité, on lui demande un certificat.
Sa fille, française née en métropole, va au tribunal pour obtenir celui-ci. Le greffe refuse, contestant la nationalité française de la vieille dame, en arguant sur le fondement de dispositions complexes de la loi relatives aux personnes d'origine malgache.
Du jour au lendemain, cette vieille dame, qui se croyait française depuis sa naissance et y vivait depuis 50 ans, devient sans-papier. Elle n'a plus qu'à demander une autorisation provisoire de séjour, en espérant que les tribunaux lui reconnaissent la possession d'état.
______________
Une jeune femme, née à Madagascar, sa mère et sa tante étant françaises par filiation. Elle bénéficie d'une adoption « simple » (qui n'entraîne aucune conséquence sur la nationalité). A la veille de sa majorité, elle vient s'installer en France auprès de sa mère adoptive.
Mineure à l'époque, elle demande au greffe un certificat de nationalité afin de faire établir sa carte d'identité. Le greffe refuse, arguant que l'adoption simple doit être convertie en adoption plénière pour qu'on lui reconnaisse la nationalité française - bien qu'elle soit née d'une mère française et adoptée par une française.
Elle saisit le tribunal pour faire convertir son adoption en adoption plénière. Mais en droit, l'établissement de la filiation n'a d'effet sur la nationalité que pendant la minorité de la personne : le jugement prononçant la conversion de son adoption simple en adoption plénière, qui n'est intervenu qu'après sa majorité, n'a aucun effet sur sa nationalité. Le greffe lui refuse ainsi une seconde fois un certificat de nationalité. Finalement, le TGI le la lui reconnaîtra : cette fille, ayant ses deux mères françaises, sera restée sans-papiers trois ans en France à cause de cette bureaucratie.
_________________________
La mère d'une jeune femme d'origine congolaise s'était mariée à un Français et acquis la nationalité par déclaration, alors que sa fille avait six ans. Celle-ci entre en France alors qu'elle est mineure. Dès son arrivée, sa mère demande un certificat de nationalité a son bénéfice. Le greffe adresse une demande d'avis au ministère de la Justice. En attendant, la petite reçoit des titres de séjour temporaires. Pas de nouvelles du greffe.
Cinq ans après son arrivée en France, la préfecture indique à la fille, alors qu'elle renouvelle ses titres de séjour, qu'elle est susceptible d'être française.
Nouvelle demande au greffe. Réponse : le dossier est en cours d'instruction. Sans réponse définitive, pas de certificat.
Un an plus tard, nouvelle demande au greffe, même réponse, « dans l'attente d'une demande de vérification de l'authenticité des actes d'état civil étrangers », engagée quatre ans après sa (1ere) demande.
Sept ans après son arrivée en France, la jeune fille saisit la justice afin de faire valoir sa nationalité par filiation. En cours de procédure, l'administration produit un formulaire apocryphe qui aurait été établi par un officier d'état civil congolais en 2003, à la demande de l'ambassade française, indiquant que l'acte de naissance de la jeune fille est « inexistante » au registre d'état civil de Brazzaville.
Le pays sort d'une guerre civile en décembre 1998, au cours de laquelle la plupart de ces documents ont été détruits, ce que l'administration se garde bien de prendre en compte (quand ça l'arrange…). La jeune femme arrive à prouver que son acte de naissance a été détruit. A la suite d'une requête en justice au Congo, celui-ci est reconstitué en 2006.
Que dit le tribunal français ? Appliquant une jurisprudence de la Cour de cassation, que cette reconstitution étant intervenue après la majorité de la jeune femme, sa filiation n'était pas établie au moment de la déclaration de nationalité effectuée par sa mère, et qu'elle ne pouvait donc bénéficier de celle-ci.
Depuis l'âge de 6 ans, la mère de la petite faisait les démarches nécessaires pour reconnaître la nationalité française de sa fille, laquelle apprend donc, à la majorité, au bout d'un interminable parcours judiciaire et bureaucratique, qu'elle ne sera pas française.
_____________________________
Ces exemples sont tirés de Flor Tercero, « L'état civil des étrangers, des Français nés à l'étranger et politique migratoire » in Etats civils en questions. Papiers, identités, sentiment de soi , dir. Agnès Fine, CHTS, 2008.
à screugneugneux
De pablico
17H09 | 14/10/2009 |
En gros depuis le dernier passage de Pascua…
à pablico
De marchenchuches
Ouvreur d'huitres au Niger | 14H39 | 14/10/2009 |
Certes, certes, Pablico.
Il y a aussi des moments où, à l'étranger, on aimerait bien avoir un passeport Belge ou Suisse, voire Canadien, surtout si on n'apprécie pas l'humour « appuyé »
à pablico
De Tyb
(par ici, par là) | 15H25 | 14/10/2009 |
Le plus cocasse quand même c'est qu'en saisissant ma carte d'identité la première ligne juste en dessous de République Française indique :
« Carte Nationale d'Identité N° : xxxxxxxxxxx Nationalité Française. »
à pablico
De lapokabrite
nihiliste | 19H40 | 14/10/2009 |
de mémoire cela une quinzaine d'année que ces tracasseries existent
cela touchaient tous ceux dont les parents étaient nés a l'étranger notamment des maghrébins et des pieds noirs !
je sais que cela faisait caguer les maghrébins mais cela avait une résonance particulière pour les pieds noirs surtout les plus anciens
aucune amertume a avoir envers la c…..ie administrative
dites vous que cela aurait pu être pire ,on aurait pu vous demander une carte de séjour
à Tyb
De Iv
Roboticien utopiste | 14H19 | 14/10/2009 |
Et on cherche des causes à la fuite des cerveaux…
Avec ma mère née à Casablanca (Algérie Française à l'époque) et moi qui essaie d'amener ma copine étrangère en France, je m'attends à pas mal de galères.
Mais ne vous en faites pas pour moi. Je parle bien Anglais, j'ai des compétences, j'irai les exercer ailleurs que dans la recherche française (d'ailleurs en manque de moyens chronique).
à Iv
De sefero49
Soldat mugissant | 14H41 | 14/10/2009 |
Casablanca en Algérie ! ! ! ! ! !
à sefero49
De Iv
Roboticien utopiste | 15H52 | 14/10/2009 |
Mince je confonds toujours… Maroc oui, c'est le grand père qui a combattu en Algérie à cette période… C'est qu'on m'a rarement évoqué l'un sans évoquer l'autre, j'ai tendance à les placer dans la même case dans mes neurones…
Merci de la rectification, je me flagelle dés ce soir.
à Iv
De lapokabrite
nihiliste | 19H44 | 14/10/2009 |
vous étiez a deux doigt de l'incident diplomatique et de réveiller « la guerre des sables » ente le maroc et l'algerie
à Tyb
De pierrejcallard
www.nouvellesociete.org | 21H39 | 14/10/2009 |
@ Tyb : En effet. Pendant ce temps, s'installent en France par milliers des gens dont on ne voit pas très bien ce qui les relie è ce pays, sauf la volonté des entreprises d'avoir à domicile une main d'oeuvre bon marché.
C'est le propre des États moribonds d'avoir ce respect pour la forme au lieu du fond, un fonctionnariat qui méprise tout ce qui ne l'est pas, des politiciens et de magistrats qu'on soupçonne d'être corrompus.
Le tout saupoudré d'une brochette de pervers et de parvenus et, surtout, « interprété » par des médias à solde qui disent à une population de jocrisses ce qu'elle doit penser de ces pervers, de ces parvenus et de cette corruption.
Cette République est bien devenue « la Gueuse ». Il faut autre chose à la France
http://nouvellesociete.wordpress.com/2009/03/05/le-syndrome/
Pierre JC Allard
De watashi_baka
... | 13H00 | 14/10/2009 |
Tiens d'ailleurs une question (Quelque chose me dit que je vais devoir tenter si je renouvelle mon passeport, car mon cas est bien plus compliqué)
Si faute de passeport je ne peux me rendre au U.S.
Suis-je en droit de demander a être indemnisé ?
à watashi_baka
De yalienx
13H15 | 14/10/2009 |
Je pense que ça peut se défendre, si votre voyage aux Etats-Unis étaient un voyage professionnel et que l'impossibilité de voyager vous a causé un préjudice réel.
Si c'était uniquement pour aller passer quelques jours aux US, en polluant gentiment la planète au passage, je pense que vous n'aurez droit à rien, pas même au remboursement de votre voyage si vous l'avez déjà payé (après tout, avant de partir, le voyageur est tenu de s'assurer qu'il peut bien le faire : papiers en règle, etc.).
à yalienx
De Mister Massacre
._. | 13H59 | 14/10/2009 |
Vous devriez eteindre votre ordinateur et aller vivre dans la foret je trouve, apres tout l'electricite, le nucleaire ca pollue.
à watashi_baka
De Iv
Roboticien utopiste | 14H20 | 14/10/2009 |
Non. Aujourd'hui il est considéré que traverser une frontière est un privilège, pas un droit.
Je sais c'est absurde de penser comme ça en 2009 mais pourtant…
à Iv
De pipolino
. | 15H58 | 14/10/2009 |
Aujourd'hui il ne faut pas quitter la France si on a des parents naturalisés français ou la quitter définitivement le temps que ce gouvernement dégage.
à pipolino
De barbouille
surfeuse | 17H10 | 15/10/2009 |
la deuxième option me démange fortement.
à Iv
De lapokabrite
nihiliste | 19H46 | 14/10/2009 |
c'est vrai et ca dépend surtout de la couleur du passeport