L’IRM fonctionnelle : « Salut, je suis ton cerveau et je vais t’envoyer en prison »

Aditi Sharma est seule dans la salle d’interrogatoire. Plus de trente électrodes, fixées sur son crâne, sont reliées aux scanners, aux ordinateurs et autres bijoux technologiques chargés de statuer sur sa culpabilité. La jeune femme, accusée d’avoir assassiné son ex-fiancé, nie les faits.

Pour prouver son implication, la cour de justice de Pune, dans la province du Maharashtra en Inde, a décidé de faire appel à la technique de l’imagerie cérébrale fonctionnelle. Une IRM améliorée, destinée à fouiller dans les recoins sombres des têtes. Plus besoin de policiers : les cerveaux avouent à la place des suspects.

Trahie par ses pensées

Pendant son « interrogatoire » virtuel, Aditi reste silencieuse. Une voix métallique énonce des faits et les ordinateurs analysent son activité cérébrale. Ça commence par des phrases bidons, comme « le ciel est bleu ».

Ça enchaîne avec « j’ai acheté de l’arsenic » et « j’ai invité mon ex au McDo ». La voix énonce une version des faits reconstituée par les enquêteurs, basée sur leurs suspicions. Aditi ne répond rien mais sa tête parle à sa place.

Selon les experts mandatés par la cour, l’évocation de l’arsenic (qui a tué son ex-fiancé) a déclenché une réaction particulière dans son cerveau : de « l’experimental knowledge » – traduisible par « savoir expérientiel ». En (très très) simplifié, son activité cérébrale a « prouvé » qu’elle connaissait le poison.

Pas comme quelqu’un qui en a entendu parler. Plutôt comme quelqu’un qui a des souvenirs liés à son utilisation. Comme un accident de voiture : c’est différent d’y assister et d’être derrière le volant.

Aditi Sharma a été reconnue coupable de meurtre et condamnée à la prison à perpétuité en juin 2008. Trahie par ses pensées.

L’imagerie cérébrale, le futur de la justice française ?

« Le Cerveau de la planète Arous », de Nathan Juran, 1957 

Cela ressemble fort au scénario d’un film de science-fiction. Pourtant, le « neurodroit » (droit du cerveau) est désigné par certains comme le futur de la justice. L’utilisation de l’imagerie par résonance magnétique (IRM) fonctionnelle dans les tribunaux est en pleine expansion, notamment aux Etats-Unis.

En France, si la technique n’a pas encore été utilisée lors d’un procès, on a, théoriquement, le droit d’y faire appel depuis la loi du 7 juillet 2001, relative à la bioéthique. Article 16, alinéa 14 du code civil, version du 9 juillet 2011 :

« Les techniques d’imagerie cérébrale ne peuvent être employées qu’à des fins médicales ou de recherche scientifique, ou dans le cadre d’expertises judiciaires. Le consentement exprès de la personne doit être recueilli par écrit préalablement à la réalisation de l’examen, après qu’elle a été dûment informée de sa nature et de sa finalité. »

Doit-on s’attendre à ce que les ordinateurs remplacent les experts psychiatres ? Nos cerveaux nous balanceront-ils bientôt aux flics ?

« Big Scanner is watching you »

Il est important de distinguer deux types d’imagerie cérébrale :

• L’imagerie cérébrale anatomique : c’est une « photographie » de tout ou partie du cerveau. Le rendu est en 3D, mais il s’agit d’une image fixe. La technique est utilisée pour repérer des tumeurs, des traumatismes crâniens ou des lésions cérébrales. Son utilisation est fréquente devant les tribunaux.

• L’imagerie cérébrale fonctionnelle : c’est un « enregistrement » du cerveau et de l’activité cérébrale « en mouvement », « en action ». C’est cette technique qui n’a encore jamais été utilisée devant une cour en France.

De nombreux acteurs des systèmes judiciaires français et internationaux encouragent une utilisation accrue des neurosciences, et particulièrement de l’IRM fonctionnelle.

Imaginez l’attrait qu’elle suscite : lire dans le cerveau d’un suspect, ce serait tellement plus facile que d’enchaîner les questions, les contre-interrogatoires et les auditions. Quelques dizaines d’électrodes pour la vérité ? Quel confort !

Si seulement c’était aussi simple... L’utilisation de l’imagerie cérébrale fonctionnelle n’est pas encore à l’ordre du jour dans les tribunaux français, malgré la promulgation de la loi. Pour la bonne raison que la technique n’est pas fiable.

C’est la conclusion du rapport « Le cerveau et la loi, analyse de l’émergence du neurodroit », publié mi-septembre. Plusieurs spécialistes du droit, des sciences comportementales et de la neuroscience ont travaillé pendant deux ans pour analyser le potentiel de cette technique dans les procédures judiciaires.

Des risques d’erreurs judiciaires graves

Leurs recommandations sont limpides : attendre, surveiller, étudier encore, perfectionner. Les résultats actuels sont trop imprécis et révèlent « l’impossibilité pour la science de répondre pleinement aux attentes de quasi-infaillibilité que peuvent nourrir la justice et la société à son égard ».

En clair, pas question d’utiliser – pour l’instant – l’imagerie cérébrale fonctionnelle comme seule preuve dans un procès, comme dans le cas d’Aditi Sharma, sans prendre le risque de commettre des erreurs judiciaires graves :

« En l’état actuel des connaissances sur le fonctionnement du cerveau, il n’est pas possible d’identifier un criminel ou un comportement déviant sur le fondement unique de données fournies par les neurosciences, sans confronter ces résultats à des informations sur l’histoire de l’individu, son expérience, sa sociologie, son comportement et le contexte socio-économique dans lequel il évolue. »

Malgré ces recommandations, certains promeuvent une utilisation modérée, comme l’explique Olivier Oullier, spécialiste des sciences du comportement et du cerveau, qui a coordonné l’étude :

« On prône une utilisation, en France, qui ne serait qu’à décharge, pour innocenter. Et comme la loi exige le consentement de la personne pour l’IRM fonctionnelle, on espère que ça encouragerait les gens à accepter, puisque ça ne pourrait que les aider. Mais soit la méthode est fiable, et on l’utilise à charge ET à décharge, soit la méthode ne l’est pas, et on ne l’utilise pas ! »

Outre son absence actuelle de fiabilité, la technique soulève également des questions éthiques. Si, à long terme, toutes les réactions chimiques et biologiques de notre cerveau pourraient être décryptées, analysées et rationalisées, ne risque-t-on pas de voir l’émergence d’une nouvelle justice, sans condamnation ?

Ouvrez des hôpitaux, fermez des prisons

Aux Etats-Unis, des suspects ont échappé à la prison grâce à des preuves biologiques. En 1982 (déjà !), John Hinckley Jr., qui avait tenté d’assassiner le président Ronald Reagan, avait présenté un scanner lors de son procès. L’examen attestait d’une atrophie de son cerveau, présente dans certains cas de schizophrénie. Cette preuve médicale a joué un rôle important : l’accusé, jugé atteint de démence, a été déclaré non coupable.

On peut tout à fait envisager un recours systématique à l’imagerie cérébrale fonctionnelle, orchestré par les avocats de la défense, dans l’espoir qu’un caillot mal placé ou qu’une tumeur surprise vienne appuyer la thèse de l’irresponsabilité de leurs clients.

Mais selon Olivier Oullier, ce n’est pas l’objectif premier du neurodroit :

« On ne souhaite pas que la méthode de l’imagerie fonctionnelle innocente, à terme et de façon évolutive, tous les accusés. Ce serait dangereux pour la justice si une personne, condamnée aujourd’hui, n’était plus considérée coupable en 2020 parce que les progrès permettraient d’identifier des microlésions que nous ne pouvions pas voir en 2012. »

En revanche, le rapport soutient que l’IRM fonctionnelle pourrait, dans les années à venir, permettre de déceler plus d’anomalies cérébrales. Les prévenus déclarés irresponsables seraient alors redirigés vers des unités adaptées. Fini la prison, direction les soins et une potentielle guérison.

Former aujourd’hui les magistrats de demain ?

Pour Christian Byk, juge à la cour d’appel de Paris et président du comité d’éthique pour les sciences de la commission française à l’Unesco, l’utilisation de cette technique appellerait aussi une refondation de la relation entre l’expert et le juge. Le magistrat doit être en mesure de comprendre les conclusions d’une étude pour en tirer profit. Avec des techniques de plus en plus complexes, le risque d’un bla-bla scientifique incompréhensible augmente.

C’est pourquoi le rapport conseille la mise en place, le plus rapidement possible, d’une formation à l’imagerie cérébrale fonctionnelle. De la même manière que les acteurs du système judiciaire ont été formés à la génétique et à l’ADN par le passé, il faudrait préparer les magistrats de demain au neurodroit.

En l’état actuel, un juge qui aurait recours à l’imagerie cérébrale fonctionnelle s’exposerait sans doute à de violentes critiques. Mais dans un futur proche, le juge Christian Byk n’exclut pas une utilisation régulière de la technique :

« Les juges sont pragmatiques. Dès lors que la méthode apportera quelque chose de fiable à un procès, qu’elle sera compréhensible au cours d’une démonstration et pas trop coûteuse, il n’y a pas d’idéologie à avoir. Si ça s’inscrit dans un système juridique accepté par la société, il n’y a aucune raison de rejeter tel mode d’expertise tant que sa mise en œuvre, ses résultats et sa méthodologie doivent pouvoir être discutés. »

Discuter la méthode, sa mise en œuvre et ses résultats, c’est précisément ce qu’a fait la Cour constitutionnelle indienne, après plusieurs condamnations obtenues sur la base de l’imagerie fonctionnelle. La technique a été déclarée illégale. Aditi Sharma a été libérée sous caution pour vice de procédure. Ce qui ne signifie pas, pour autant, qu’elle est innocente. Lors de son interpellation, la jeune femme transportait de l’arsenic dans son sac à main.