A la une 21/05/2010 à 20h20

Les blogueurs répliquent au sénateur qui veut leurs noms

François Krug | Journaliste Rue89


Jean-Louis Masson (Wikimedia Commons).

C'est un débat aussi vieux que les blogs : leurs auteurs doivent-ils révéler leur identité ? Le sénateur Jean-Louis Masson vient de déposer une proposition de loi en ce sens. « Frédéric Lefebvre, à côté, c'est un bisounours », assure un des blogueurs visés.

Jusqu'ici, Jean-Louis Masson n'était pas vraiment une star sur Internet. Sénateur de la Moselle, il siège parmi les non inscrits : cet ancien du RPR a préféré fonder son propre parti, Démocratie et République.

Traiter les amateurs comme des professionnels

C'est le 3 mai qu'il a déposé sa proposition de loi sur l'anonymat des blogueurs. Un texte très court, se limitant à un seul article : il s'agit simplement d'appliquer aux blogueurs les mêmes règles qu'aux professionnels. Pour l'instant, la loi sur la confiance dans l'économie numérique les dispense de fournir au public leur nom et leurs coordonnées.

Jean-Louis Masson n'a pas répondu à nos sollicitations. Dans l'exposé des motifs de sa proposition de loi, il explique que « la distinction entre le non professionnel et le professionnel est malaisée ». Il ajoute :

« Compte tenu de la multiplication des sites et des propos litigieux qu'ils peuvent contenir, il apparaît de plus en plus nécessaire de faciliter l'exercice concret du droit de réponse des personnes nommément mises en cause par des auteurs anonymes. »

Ces auteurs anonymes peuvent pourtant être identifiés par la justice. Celle-ci peut en effet obtenir leurs coordonnées auprès de l'hébergeur du site ou du blog, par exemple en cas de plainte pour diffamation ou violation du droit d'auteur.

Pour Maître Eolas, le web est « un bal masqué »

« Certains sénateurs gagneraient à rester dans l'anonymat », réplique un des blogueurs anonymes les plus célèbres de France, Maître Eolas. Contacté par Rue89, cet avocat qui écrit sur son métier tient à son pseudonyme :

« Si je n'étais pas anonyme, je n'écrirais pas différemment, mais je serais lu différemment. Et le premier réflexe sur le Web, par exemple sur Rue89, c'est de prendre un pseudonyme, Internet est un bal masqué. C'est aussi une garantie d'égalité : ce qui compte, c'est ce qu'on dit, pas qui on est.

Mon métier et mon blog sont deux choses séparées. Sur mon blog, je ne vais pas à la pêche aux clients, je ne parle pas des affaires que je plaide. D'ailleurs, on ne sait même pas si
je suis un bon ou un mauvais avocat. La base de ma crédibilité, c'est que je ne me mets pas en valeur. »

Pour Maître Eolas, la proposition de loi ne tient pas la route, ni juridiquement, ni concrètement : pour rester anonyme, il suffira de faire héberger son blog à l'étranger.

« Un allumé de première »

Au Sénat, certains prennent pourtant le texte très au sérieux. Authueil, autre blogueur anonyme et très bon connaisseur du Parlement, explique dans un billet moqueur :

« Jean-Louis Masson est un hurluberlu bien connu des assemblées parlementaires [...]. Personne ne le prend au sérieux, sauf que là, visiblement, sa proposition de loi semble destinée à aller au bout, puisqu'une rapporteure, Marie-Thérèse Bruguière, a été désignée. »

Jean-Louis Masson risque pourtant d'être déçu. Il n'est pas le premier à essayer, en vain, de mettre fin à l'anonymat des blogueurs. Et le gouvernement n'a pas vraiment intérêt à toucher à la loi sur la confiance dans l'économie numérique : il s'est déjà mis le Web à dos avec la loi Hadopi sur le droit d'auteur.

Pour l'instant, Jean-Louis Masson risque surtout de remplacer Christine Albanel ou Frédéric Lefebvre parmi les cibles préférées de certains blogueurs. Et à en lire certains, on comprend qu'il ait envie de savoir qui se cache derrière les pseudos. Comme Authueil, par exemple :

« Le Web s'est trouvé une nouvelle tête de turc en la personne de Jean-Louis Masson. Et ça promet, car c'est un allumé de première qui a le cuir très très épais. Frédéric Lefebvre, à côté, c'est un bisounours... »

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  • nahera
    • Posté à 20h54 le 21/05/2010
    • Internaute

    Bonne idée effectivement...D'un côté on explique aux gamins de ne surtout jamais donner leur nom, adresse....etc en ligne, et de l''autre si ils tiennent un blog ils vont devoir les afficher. Encore plus facile pour les pédophiles qui traînent ...
    C'est comme d'hab du grand n'importe quoi ! ! !

  • Dolf395
    • Posté à 21h40 le 21/05/2010

    D'autant que souvent, les blogueurs ne tiennent pas leur anonymat comme une absolue nécessité et un secret vital.
    Je me souviens d'un article de Maître Eolas disant plus ou moins que pour qui voulait bien chercher, il n'y avait pas foule d'avocats au barreau de Paris,chauves, catholiques, fans de rugby et mariés à une Espagnole (ou Italienne, j'ai un doute).

    Cet anonymat sert pour des raisons de convenance dans l'immense majorité des cas et ne servent en rien à diffamer à tout vas.
    Je ne comprends vraiment pas l'intérêt d'une telle proposition de loi...

  • Archange
    • Posté à 22h14 le 21/05/2010

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    Ils peuvent déposer toutes les lois qu'ils veulent !
    il suffit d'héberger son blog hors de France pour ne pas à avoir à appliquer tel ou tel texte de loi Français !
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  • Patrick desche-zizine
    • Posté à 08h51 le 22/05/2010

    Tout est une histoire de contexte, l'anonymat est parfois vital, le prof de lycée qui blog sous couvert d'un pseudo ne pourrait pas avoir une libre expression sans encourir les foudres de son administration, idem pour n'importe quel fonctionnaire astreint à un droit de réserve. Ces blog sont pour autant plein de vrais paroles qui nous renseignent sur la substance, même si ce n'est que du témoignage, ne plus pouvoir le faire risque de nous manquer vraiment, qu'on le lise ou qu'on l'écrive. Rien que pour ça, il est vital de cadrer avant tout ce droit et la loi du 21 juin 2004 n'est à ce titre pas forcément satisfaisante. L'anonymat étant relatif, le pistage numérique fait de constants progrès, c'est d'abord une meilleure protection juridique quant à la publication des données personnelles qu'il serait souhaitable de renforcer (voir affaire Matelly, ce dernier aurait pu aussi poster en tout anonymat, par le réseau TOR avec une distribution dédiée comme polippix, debian...). Un vrais casse tête de constitutionnaliste...

    Mais ça n'empêche pas qu'un texte prend toute sa valeur quand il est signé. quand un blogueur fait scandale, c'est parce qu'on sait qui se cache derrière son pseudo et quand l'anonymat disparait, c'est aussi redonner un habeas corpus à sa propre parole et aussi son cortège d'obligations juridiques.

    Il faut comprendre aussi ceux qui préfèrent utiliser un pseudonyme pour balancer des « casse toi pov » con » sur les forums à longueur d'années...

    La proposition de loi contient en substance un unique argument : [...] protéger les éventuelles victimes de propos inexacts, mensongers ou diffamations [...] colportés sur la toile [...]

    Mais alors, que vont devenir ces sites marchands qui proposent toutes sortes de produits et services soutenus par des « propos inexacts ou mensongers » ? Et tous ces conseils de jardinage colportant de vieux mythes lunaire aux quatre coins de la toile ? les lotions pour faire repousser les cheveux et les vendeurs de rêves ? les casinos en ligne pourvoyeurs d'addictions ?
    Tous ces gens ne sont nullement anonymes... juste du business fleurissant.
    De toute évidence, cette loi ne vise que la diffamation sur le net mais aussi les courageux fonctionnaires rebelles lanceurs d'alertes, de la à remettre en cause la loi du 21 juin 2004 : il s'agit d'imposer au blogueur de renseigner une adresse mail en plus de son nom, quelle affaire.

    En attendant, les choses publiques ne le sont pas assez, toutes les réunions politiques ne sont pas enregistrées ou disponibles, c'est pour pour quand le progrès numérique démocratique ?

    sources :
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  • Jacques Bolo
    Jacques Bolo répond à nahera
    Auteur-Editeur-Libraire
    • Posté à 16h30 le 22/05/2010
    • Internaute
      Auteur-Editeur-Libraire

    Toujours de la démagogie, en référence à la vie privée, maintenant. Je ne pense pas que le sénateur vise les blogs d'entraide (qui ne sont souvent pas des blogs, d'ailleurs).

    C'est en référence à la presse. Les journalistes ne donnent pas leur numéro perso. Le problème est celui de la responsabilité en général : propagation de fausses nouvelles, rumeurs, injures publique, ou simplement erreurs (si on donne des infos biaisées d'une manière ou d'une autre - dont des conseils qui détruiraient des données, par exemple). Qui tolèrerait ça d'une entreprise ? Le simple fait qu'on se sente un peu plus responsable inciterait à plus de précautions et d'exactitude : il ne s'agit pas non plus seulement de répression des libertés.

    C'est pour cela qu'il vaut mieux agir pour garantir la liberté que pour garantir l'irresponsabilité.

    Persiste... et signe (donc) JB

  • Sylvain Reboul
    Sylvain Reboul
    Professeur honoraire de (...)
    • Posté à 09h42 le 23/05/2010
    • Expert
      Professeur honoraire de (...)

    Le liberté dans l'anonymat est une liberté qui rend possible des comportements et des propos irresponsables. C'est une liberté qui se cache et qui peut faire mal ou agresser impunément. C'est une liberté anti-citoyenne et donc anti-démocratique. Sauf à penser que nous vivons dans un régime qui ne protège pas la liberté de parole, il est absurde de se réclamer de l'anonymat pour dire n'importe quoi. Qui se sent suspect vis-à-vis de ses propos publics fait mieux de s'abstenir.

    Les responsables de sites sont déjà tenus par la loi à n'accepter que des commentaires publics de personnes dont ils connaissent l'identité et peuvent, voire doivent, censurer les propos diffamatoires ou haineux. C'est une exigence de l'état de droit.

    la liberté mérite d'être défendue à ciel ouvert, elle est un combat public et non l'expression occulte ou masquée d'une opinion non assumée par son auteur.

    Sauf à faire le jeu des ennemis de la liberté qui profitent de l'anonymat pour manipuler les autres sans prendre la responsabilité de leurs propos, elle exige, dans un état de droit, d'être défendue à visage découvert. Pour être défendue, la liberté doit être reconnaissable, c'est à dire responsable d'elle-même et de ses effets et elle implique de faire appel aux autres et donc de déclarer qui est l'auteur de paroles publiques -et cela vaut pour le net- et les raisons de son combat.

    La lâcheté n'est pas la liberté citoyenne, car elle exprime le refus de se battre pour elle. Je persiste et je signe : Sylvain Reboul, « Le rasoir philosophique »