Sur le pont d'Avignon, on s'écharpe, on s'écharpe...

Le pont Saint-Bénézet, à Avignon (Diametrik/Flickr)

La mairie d’Avignon a fait appel d’une décision de justice qui l’obligerait à modifier son logo, sur lequel figure une photo du fameux pont Saint-Bénezet, celui de la chanson. Le cliché a été utilisé et « dénaturé » sans l’autorisation de son auteur, a estimé le 23 février le tribunal de grande instance d’Avignon.

L’image figure sur tous les papiers, affiches et véhicules officiels de la mairie. Une représentation stylisée du pont Saint-Bénezet, emblème de la Cité des Papes, que la mairie utilise depuis onze ans sous forme de logo.

Le logo de la ville d’Avignon

La ville commande le cliché en 1997 au photographe professionnel Philippe Médard, pour réaliser l’affiche de l’opération « Avignon, capitale européenne de la culture » en 2000.

Le photographe signe à cette occasion un contrat de cession de droit pour « tous usages », sans mention de durée : « Je pensais aux annonces de presse ! Pas qu’elle serait déclinée et transformée pour devenir le logo officiel de la ville », se défend aujourd’hui Philippe Médard, qui a attaqué la mairie d’Avignon en justice -« un peu tard » selon son propre aveu- pour faire valoir ses droits.

« J’ai touché 12 000 francs à l’époque, rien depuis : une somme dérisoire pour l’utilisation qui est faite de mon travail depuis onze ans ! Aujourd’hui, l’image est partout, et mon nom n’est mentionné nulle part. »

« Faites un procès, vous allez perdre »

Espérant négocier un nouveau contrat, le photographe prend d’abord contact avec la mairie. Il affirme avoir été traité avec mépris :

« On m’a répondu : “Faites un procès, de toute façon vous allez perdre”. Je les ai pris au mot. »

Si le tribunal de grande instance d’Avignon le déboute concernant la nullité du « droit de cession », il reconnaît à Philippe Médard la paternité de la photographie. Celle-ci relève donc du « droit d’auteur ».

Or, en déclinant et modifiant le cliché (pont étiré et stylisé sur le logo, versions en noir et blanc...), la mairie d’Avignon a porté atteinte au respect de l’œuvre, inscrit dans le Code de la propriété intellectuelle, qui spécifie :

« L’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre » (art. L. 121-1 du CPI).

Le 23 février, la mairie se voit donc condamnée par le tribunal de grande instance d’Avignon, non pas pour avoir réutilisé le cliché original, mais pour l’avoir « dénaturé » sans l’autorisation de son auteur.

Bilan : 30 000 euros de dommages et intérêts à verser au photographe -qui en demandait le double- et une astreinte de 100 euros pour chaque jour d’utilisation du logo, au-delà d’une période de six mois.

La mairie, qui a décidé de faire appel, n’a pas répondu à ce jour aux sollicitations de Rue89.

« Trop compliqué et trop coûteux » de changer le logo maintenant

Sur le site du journal La Provence, Vincent Leleu, adjoint délégué à la Communication, la photographie, déclare :

« Je ne relève aucune empreinte personnelle de l’auteur, dans la mesure où de nombreux photographes réalisent régulièrement le même cliché. »

Philippe Médard y voit une stratégie pour gagner du temps :

« La mairie sponsorise de nombreux évènements d’été, comme le Festival d’Avignon, et le logo figure déjà sur les affiches. Ce serait trop compliqué et coûteux de tout changer maintenant. »

Le procès en appel aura lieu devant la cour d’appel de Nîmes. Si la décision est confirmée, Avignon pourrait abandonner son emblème. Philippe Debondue, directeur de la communication, déclare sur le site de la Lettre du cadre :

« Ce logo existe depuis une dizaine d’années, aussi on peut considérer que le moment peut être venu de le faire évoluer. Avignon a beaucoup changé durant ces années -sa population a augmenté, elle s’est dotée d’un pôle de compétitivité... - et les nouveaux éléments qui modifient aujourd’hui son identité doivent être intégrés à son image.

Le pont est un élément déterminant de cette identité, mais il n’est pas le seul. »