Tribune 24/10/2009 à 17h21

Une pétition contre la taxation des accidentés du travail


Politiques, syndicalistes, associatifs et experts se mobilisent dans une pétition contre le projet de taxe sur l'indemnisation des accidents du travail. Un projet défendu par le chef de file des députés UMP, Jean-François Copé, qui a reçu les soutiens de François Fillon et Nicolas Sarkozy. La mesure doit faire l'objet d'un amendement qui sera débattu au Parlement dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2010.

Il y a quelque chose d'obscène dans la mesure annoncée qui vise à imposer les indemnités des accidentés du travail. C'est s'en prendre aux salariés dans leur chair.

Alors que, subordonnés à l'employeur, ils viennent d'être brutalement vulnérabilisés par un accident survenu au travail.

Alors qu'ils ne touchent déjà que 80% puis 60% du salaire journalier de base.

Alors qu'ils sont frappés par les franchises médicales et les déremboursements.

Alors que, très souvent, leur avenir est devenu incertain du fait du handicap qu'ils subissent.

La justice serait, au contraire, que les accidentés touchent davantage que la totalité de leur salaire, à titre de réparation.

Ne pas imposer jusque-là les indemnités journalières des accidentés du travail n'était qu'une frêle compensation.

La supprimer serait scandaleux. D'autant que le total des accidents du travail vient d'augmenter de 0,4% depuis deux ans. Et que les suicides à cause du travail, et pas seulement à France Télécom, ne sont pas reconnus légalement autant qu'il le faudrait comme des accidents.

Il faudrait aller exactement dans la voie inverse et mieux prévenir, protéger, réparer les accidents et les victimes. Car il y a 2 morts par jour au travail dans le seul secteur privé, 16% de plus entre 2006 et 2008. On dénombre 720 150 accidents du travail avec arrêt par an, 46 436 accidents avec incapacité permanente, 37 millions de journées d'indemnisation AT. Les rapports officiels reconnaissent, d'autre part, que le chiffre de 43 832 maladies professionnelles, avec 8, 7 millions de journées d'IT, est largement sous-déclaré.

Ce sont des chiffres ? Non, ce sont des vies. Des dizaines de milliers de vies que l'organisation du travail brise.

Nous appelons à la mobilisation pour réagir, alerter, rassembler tous celles et ceux qui sont scandalisé-e-s, de façon à faire reculer, catégoriquement, cette mesure inique, intolérable, inhumaine.

Premiers signataires :

• Pouria Amirshahi (Secr Nat du PS) • Nathalie Artaud (LO) • Clémentine Autain (Fédération Alt soc et ecol) • Olivier Besancenot (NPA) • Gérard Berthiot (1er VP Région Champagne-Ardenne PS) • Eric Beynel (porte-parole solidaire) • Michel Bianco (Collectif Le travail tue...) • Martine Billard (députée écologiste) • Jean-Jacques Boislaroussie (Alt) • Luc Boltanski (sociologue EHESS) • Gilles Caron (F.O. Banques) • Leila Chaibi (exécutif NPA) • Jean-Christophe Cambadélis (Secr. Nat du PS) • Annick Coupé (Solidaires) • Claude Debons (Secr nat PG) • Sandra Demarcq (exécutif NPA) • Gérard Filoche (CN PS, inspecteur du travail) • Jacqueline Fraysse (députée PCF 92) • Laurent Garrouste (inspecteur du travail) • Razzy Hammadi (Sec. Nat FP du PS) • Benoit Hamon (Porte-parole du PS) • Lucien Jallamion (Porte-Parole de République et Socialisme) • Régis Juanico (député PS, 42, Trésorier national du PS) • Charles Hoareau (CGT Marseille) • Michel Husson (économiste) • Bernard Lacroix (professeur science politique, Institut Universitaire de France) • Arlette Laguiller (LO) • Pierre Laurent (coordinateur national du PCF) • Frédéric Lebaron (professeur de sociologie, Institut Universitaire de France) • Hervé Le Fiblec (BN Snes-Fsu) • Marie-Noëlle Lieneman (VP région Nord Pas-de-Calais) • Noël Mamère (Député Les Verts) • Philippe Marliére (Universitaire) • Caroline Mécary (Copernic) • Jean-Luc Mélenchon (Parti de gauche) • Catherine Mills (économiste spécialiste de la protection sociale) • Roland Muzeau (député PCF) • Willy Pelletier (Copernic) • Christian Picquet (Gauche unitaire) • Jean-Baptiste Prévost (Président de l'UNEF) • Violaine Roussel (professeur de sociologie, université Paris VIII) • Bob Siné (dessinateur, patron de presse) • Annie Thébaud-Mony (sociologue Inserm) • Alain Vidalies (Sec nat entreprises PS)

Aller plus loin
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  • Jonas2
    Jonas2
    Les mouches ne me trouveront (...)
    • Posté à 17h48 le 24/10/2009
    • Internaute
      Les mouches ne me trouveront (...)

    La justice aurait voulu que les dégâts humains causés par les accidents du travail soient considérés à la lumière des dispositions du code civil sur la responsabilité civile. c.à.d. indemnisation intégrale des dommages causés. Mais une loi dite sociale est tombée fort à propos à la fin du XIXème siècle pour n'accorder qu'une réparation forfaitaire tout à fait intéressante pour le patronat.
    Je ne le croyais pas...mais si, il est possible de régresser encore.

  • A déménagé le 2 mai 2011
    • Posté à 18h23 le 24/10/2009

    Voilà, c'est fait.

    la pétition concernant janjan a fonctionné, pourquoi pas celle-ci... ; -)

    • christobal0094
      • Posté à 13h56 le 25/10/2009

      Je voudrais preciser que les indemnites d'accidentes ont double en....30 ans.

      pourriez-vous me passer le lien pour signer ?

      merci

    • Tyrian
      • Posté à 10h36 le 26/10/2009

      Parce que politiquement, il fallait protéger la carrière du prince, futur monarque, au plan international. Cette injustice-ci n'est malheureusement que de portée national, et elle se mêle à tant d'autre qu'elle en devient indiscernable.

      La pétition n'aura aucun effet, notre monarque ayant l'habitude d'aller jusqu'au bout, quitte à raccourcir des têtes, même chez les siens.

  • Pseudo
    • Posté à 18h29 le 24/10/2009

    Sans oublier que les indemnités ont été exonérées d'impôt parce que l'indemnisation qui leur est allouée est bien inférieure à celles qui sont versées aux accidentés de la route, aux victimes d'infractions, aux victimes d'un accident médical .

    « Si le gouvernement souhaite plus de justice », il devrait réformer ce dispositif d'indemnisation insuffisant et limité, qui date de 1898, et qui interdit à un tétraplégique d'aménager son logement, par exemple », selon la Fnath.

  • bonbon rose
    bonbon rose
    à croquer
    • Posté à 19h22 le 24/10/2009
    • Internaute
      à croquer

    Bercy, la grande Lagarde et ce bébête de Woerth ne veulent pas taxer les bénéfices des banques pour l'année 2010 mais quand il s'agit de taper sur les travailleurs ça ne les dérange pas.

  • caro
    caro
    délinquante avérée
    • Posté à 19h59 le 24/10/2009
    • Internaute
      délinquante avérée

    comme d'hab le gouv ne fait pas dans la dentelle. Rien pour prévenir les accidents, aucune obligation de l'employeur, au contraire, avec le nouveau code du travail, l'employeur peut même être protégé si les précautions ne sont pas prises c'est la faute des salariés. Le lien de subordination disparait. Faut-il s'étonner que le nombre d'accidents augmente ? sans parler des sous effectifs et des tensions ...
    Alors, les accidents c'est la faute des salariés qu'il faut sanctionner en taxant leurs indemnités ?
    Je vais signer immédiatement.

  • Cinsault
    • Posté à 21h07 le 24/10/2009

    si on ne taxe pas les banques, les riches, les footballeurs, ni les restaurateurs, il faut bien trouver quelqu'un à taxer .
    Pourquoi pas effectivement les accidentés du travail et les handicapés .
    La logique du sarkozysme poussée jusqu'au bout : ça aura de la gueule

    • FabiendeMénilmontant
      FabiendeMénilmontant répond à Cinsault
      journaleux - blogueur
      • Posté à 21h17 le 24/10/2009
      • Internaute
        journaleux - blogueur

      Les « bénéficiaires » du RMI de janvier à mai 2009 ou du RSA depuis juin sont taxés, eux, sur le logement, sauf à résider dans un des quatre départements d'Outre-mer, où le dispositif n'est pas en place.
      Seuls sont, cette année, exonérés de plein droit de redevance audiovisuelle et de taxe d'habitation les foyers qui étaient au RMI en 2008 et y sont encore en 2009, comme s'il n'y avait pas eu d'effet de crise.
      Le gouvernement sait qui taxer, pas de souci !

  • FabiendeMénilmontant
    FabiendeMénilmontant
    journaleux - blogueur
    • Posté à 21h24 le 24/10/2009
    • Internaute
      journaleux - blogueur

    Il ne faudrait pas que l'idée leur vienne de taxer les arrêts maladie pour les affections de longue durée, alors qu'ils sont en train de dérembourser certains médicaments qui, du coup, ne seront plus pris en charge par les mutuelles (la FNMF demande à ses adhérents de ne pas compléter les vignettes à 15%).

    Une pétition en ce sens de nos « élites » aurait été bienvenue, contre la taxation de toute forme d'indemnité dérogatoire !

  • ismet222
    ismet222
    democrate
    • Posté à 23h33 le 24/10/2009
    • Internaute
      democrate

    On revient vite sur la sacrilège taxation des banques et le vote du parlement mais on taxe les vieux, les pauvres et accidentés du travail. Les plus faibles seront toujours les plus cons pour cette droite arrogante.
    Pour le coups, et encore une fois la presse, les médias sont tellement loin des réalités du terrain. Elle est triste cette presse frileuse et soumise.
    Normal tout le monde doit payer ; l'accidenté du travail touche des IJ ? , qu'il paye crient en coeur cette droite de plus en plus écoeurante.
    Mais encore une fois ou est la gauche ? ou sont les gauches ? je parle même pas des syndicats, volatilisés dans les méandres de l'incompétence. Des députés qui ne sont plus qu'une chambre d'enregistrement aux ordres du grand malade qui nous gouverne.
    Pas facile, pas facile tout ça ,le français est soumis, écrasé par les problèmes, craintif de l'avenir. peut on lui en vouloir ? je crois pas. Les accidentés du travail sont aussi les victimes du chacun pour soi. C'est triste cette société, mais elle est pourtant ce qu'elle est autrement plus rien. Taxer les banque était un crime de lèse riche, taxer les accidentés du travail c'est justice. cool non ? et tout le monde se tait, la presse en 1er.

    • Monique 91
      Monique 91 répond à ismet222
      • Posté à 15h45 le 25/10/2009

      On évite délibérément de donner la parole à l'opposition.. On ne parle d'elle que pour s'en moquer ainsi,va le temps, aujourd'hui !

      Aux JT, ils lisent un petit commentaire de l'opposition .. en très peu de secondes ... liberté de la Presse, vous avez dit ? Où sont les journalistes courageux qui osent commenter ou critiquer... ce que dit la propagande gouvernementale ? ?

      • ismet222
        ismet222 répond à Monique 91
        democrate
        • Posté à 19h37 le 25/10/2009
        • Internaute
          democrate

        vous avez raison et pour ma part les journalistes et la liberté j'y crois plus trop. quelles différences en la presse qui osaient , celle d » il y à peu et celle d » aujoud » hui même RUE ou Libé sont devenus mielleux, peureux, craintif. Cette presse, ces journalistes là, devraient peut être se bouger le cul et prendre de leur grand grand frère.

  • Enki
    • Posté à 08h18 le 25/10/2009

    Attention !

    Après avoir signé la pétition en ligne, vous recevrez un courriel de confirmation.

    Vous recevrez probablement ce mail comme indésirable.

    Soyez vigilants à consulter votre dossier « indésirables » afin de confirmer votre signature.

    Faites tourner, merci.

    • CMOI.12110
      CMOI.12110 répond à Enki
      • Posté à 09h08 le 25/10/2009

      J'ai reçu le mail de confirmation normalement. Signer ne coûte rien et peut faire beaucoup

  • Bon Scott
    • Posté à 10h58 le 25/10/2009

    Une pétition pour la taxation des accidentés de l'Assemblée Nationale !
    Faut pas toucher aux nantis de ce pays mais surtout enfoncer d'avantage les citoyen(ne)s lambdas !
    Actuellement, des spots publicitaires gérés par ce gouvernement populiste passent régulièrement sur la radio d'Etat, France Inter, pour dénoncer ceux qui travaillent au « black “ qui ne déclarent pas tous les revenus reçus du fruit de leur travail, mais pas de publicité pour dénoncer les caisses noires du MEDEF ? !
    Encore 2 ans 1/2 à se farcir l'autre cas social qui nous sert de Président ...

  • Anaximandre
    Anaximandre
    Sous la voûte étoilée
    • Posté à 11h16 le 25/10/2009
    • Internaute
      Sous la voûte étoilée

    Cet article ne souligne malheureusement pas l'effet pervers d'une telle mesure.
    Il est en effet avéré (source CFDT) que dans les PME/PMI la grande majorité des AT sont aujourd'hui déguisés en AM ; l'entreprise qui génére des accidents du travail se voyant taxée au niveau de ses cotisations URSAFF.
    La taxation des indemnités journalières poussera inévitablement l'employé ET l'employeur à déclarer tout accident du travail mineur comme étant un arrêt maladie, ce qui creusera un peu plus le trou du régime général de la sécurité sociale.

    Pour reprendre une notion de thermodynamique, notre maître soixante génère de l'entropie ...

  • marie 75
    • Posté à 12h40 le 25/10/2009

    je signe ! ! ! ! et je fais tourner ....
    c'est répugnant !

  • marie 75
    • Posté à 12h46 le 25/10/2009

    Où a-t-on ?
    Où sommes nous ?
    –––––––––––––––––––-

    Cholet (49), liberté d'expression rétablie
    cf bellaciao

    de Émeric EVAIN.

    Distribuer des tracts, c'est autorisé !

    L'activité militante dans le centre de Cholet était limitée par arrêté municipal. Arrêté illégal, a tranché la justice, hier.

    Il lui a fallu un petit moment pour réaliser. À la sortie du tribunal d'instance de Cholet, hier après-midi, Robert Cerisier décrypte le jargon juridique de la décision du juge de proximité. Qui le relaxe des poursuites engagées par la ville de Cholet.

    Retour en arrière. Le 18 avril, avec deux autres militants de Lutte ouvrière, il propose aux passants du centre-ville le journal de leur parti. La police municipale intervient pour leur demander d'arrêter. Motif : le maire a pris un arrêté interdisant la distribution de tracts et imprimés dans certaines rues du centre. Pour « respecter le bon ordre et la tranquillité des piétons et des automobilistes » et « dans une démarche de limitation des déchets », indique l'arrêté.

    « Atteinte à la liberté d'expression »

    « Atteinte déguisée à la liberté d'expression », dénoncent associations, syndicats et partis politiques. C'est aussi ce qu'a estimé, hier, la juridiction de proximité, qui s'est prononcée sur le fond du dossier. Dans ses conclusions, elle invoque la Déclaration des droits de l'homme et la Constitution : « L'interdiction est aussi disproportionnée dans le temps que dans l'espace et, surtout, dans l'atteinte qu'elle porte à la liberté d'expression. »

    « Ça a fait un beau tapage, constate, ravi, Robert Cerisier, vieux routier du militantisme. Sur le marché, des gens que je ne connaissais pas, de tous bords, m'ont apporté leur soutien. » La ville, elle, n'a pas souhaité s'exprimer. Mais son arrêté, reconduit en septembre, vient d'être vidé de sa substance. En attendant la décision du tribunal administratif, également saisi par les militants.

    Ouest-France du samedi 24 octobre 2009

    Bellaciao du lundi 28 septembre 2009

  • Corum Jhaelen Irsei
    • Posté à 13h02 le 25/10/2009

    Autant de cynisme est intolérable !

    J'ai moi-même été victime, et compte tenu de la masse d'emmiellements qui vont avec un accident, dans à peu près tous les domaines, si j'avais été taxé en prime, je ne sais pas comment j'aurais fait.

    J'ai signé.

  • marie 75
    • Posté à 13h37 le 25/10/2009

    et pendant ce temps là :
    4 séances de psychanalyse par semaine !
    Gérard Miller : « Carla Bruni m'a parlé deux heures de psychanalyse »

    Carla Bruni est une amie de longue date du très médiatique Gérard Miller, psychanalyste et acteur.

    Bertrand Monnard - le 24 octobre 2009, 23h12
    Le Matin Dimanche

    Quand celui-ci l'a invitée à participer à son documentaire consacré à la première séance chez un psy, bientôt diffusé sur France 3, elle a accepté immédiatement. Il raconte leur entretien

    « Dès que j'ai proposé à Carla Bruni de participer à mon documentaire consacré au mystère qu'est la première séance chez un psychanalyste, elle n'a pas hésité, elle n'a même pas demandé à réfléchir, elle a dit oui à la seconde. »

    Acteur, professeur, homme de télé, Gérard Miller est le psychanalyste le plus connu de France. Longtemps, il a tenu une chronique quotidienne grinçante dans « On a tout essayé », l'émission qu'animait Laurent Ruquier sur France 2.

    Son documentaire de 52 minutes intitulé simplement « La première séance » sera diffusé le 7 novembre sur France 3 Ile-de-France puis début janvier au niveau national. « L'idée était de démythifier ce moment qui en angoisse tant, de décrire, à travers des témoignages, de manière très concrète, comment ça se passe : doit-on forcément s'allonger, que demande le psy ? Une vingtaine de personnes en parlent, anonymes et vedettes. »

    Parmi celles-ci, les acteurs Charles Berling et Jacques Weber, le comique Marc Jolivet et une certaine Carla Bruni, Sarkozy, dont la seule présence a déjà valu une belle publicité au documentaire. « Je connaissais déjà Carla avant qu'elle devienne Mme la présidente, j'avais son téléphone direct, cela a bien facilité les choses », poursuit Gérard Miller. Si le Petit Théâtre de Paris a servi de cadre à tous les entretiens, c'est dans l'appartement du XVIe arrondissement - où le couple présidentiel a choisi de vivre plutôt qu'à l'Elysée - qu'a eu lieu, sécurité oblige, celui de la première dame de France. De toutes les personnes interrogées, elle est de loin celle qui a évoqué le plus longtemps son rapport à la psychanalyse « Cela a duré deux bonnes heures, dont je n'utilise qu'une infime partie. Avec les inédits, je ferai peut-être un autre documentaire, en accord avec elle, évidemment. Aux yeux de Carla, loin de témoigner d'une faiblesse, fréquenter un psy est un signe de force. Carla aujourd'hui est devenue une vraie militante de la psychiatrie. »

    « J'ai longtemps été totalement hermétique à la psychanalyse, raconte-t-elle dans le documentaire. Totalement dans l'action, je pensais n'en avoir jamais besoin. Et puis, à l'âge de 28 ans, j'ai eu une fracture quand mon père est mort. Je suis entrée corps et âme dans la psychanalyse. » Le courant n'est pas passé avec ses deux premiers psys, des femmes. Avec le troisième, un homme, le contact a été d'emblée « incandescent », comme elle le qualifie elle-même. Depuis huit ans, elle le fréquente jusqu'à quatre fois par semaine. « Je me mets toujours en face de mon analyste. S'allonger pour moi est totalement artificiel, j'ai l'impression d'être dans une mascarade. »

    Simple et modeste

    Gérard Miller ne cache pas l'admiration qu'il porte à Carla. « Foncièrement de gauche, je n'ai jamais voté et je ne soutiendrai jamais Sarkozy, les choses sont claires entre nous. Mais Carla est une vraie intellectuelle, qui a ouvert des pans entiers de la culture à son mari. Toute l'équipe technique, lors de l'entretien, a été séduite par sa simplicité, sa modestie. Carla n'a pas changé depuis qu'elle est devenue Mme Sarkozy. »Y

    (...)

    À VOIR
    « La première séance », France 3 Ile-de-France le 7 novembre (rediffusion sur France 3 national début janvier

    • Anaximandre
      Anaximandre répond à marie 75
      Sous la voûte étoilée
      • Posté à 16h02 le 25/10/2009
      • Internaute
        Sous la voûte étoilée

      Merci Marie pour cet article.

      « Mais Carla est une vraie intellectuelle » ... Dans ce cas, je file déposer mon dossier d'admission à l'Académie Française !

  • laury68
    laury68
    Retraité
    • Posté à 18h22 le 25/10/2009
    • Internaute
      Retraité

    Bonsoir bien sur il faut signer cette pétition s'est un vrai scandale ! !
    quant les députés ce sont « octroyer » 60 mois d'indemnités il n'ont pas demandé l'accord du contribuable ? ? ? ? ?
    J'ai eux moi même des petits accident du travail mais pas parce-que je suis tombé de la chaise de bureau ! ! ! ! !
    Les largesses de nos gouvernants ne permettes plus l'indemnisation des
    accident du travail mais pour les profits des banques et des sportifs il ne faut « rien faire » bonjour la dictature merci le nain ! ! !