Decryptage 10/08/2009 à 17h41

Twitter poursuivi pour violation de brevets

Christophe Payet

Le réseau social Twitter risque-t-il gros ? La société TechRadium vient en effet de porter plainte contre le réseau de micro-bloging, accusé d'avoir volé trois technologies brevetées pour construire son système et son succès grandissant.

TechRadium est spécialisée dans les services de notification collective pour des institutions et organisations. Le principe : un seul auteur poste un même message diffusé à un collectif d'abonnés. Selon un communiqué de presse de Me Shawn W. Staples, avocat du plaignant, « il semble que la fonctionnalité de base de Twitter soit exactement la technologie décrite par les brevets de TechRadium ».

Le système Iris, une technologie de notifications collectives

Pour la société plaignante, l'ensemble de l'architecture du réseau Twitter serait fondé sur l'utilisation illégale de trois systèmes dont elle possède les brevets :

  • un « système numérique de notification et de réponse »
  • une « méthode pour fournir une notification numérique »
  • une « méthode pour fournir une notification numérique et recevoir des réponses ».

Ces trois technologies déposées composent le système Iris (Immediate Response Information System) appartenant à TechRadium, et permettant de mettre en place un réseau d'alertes et de réponses immédiates.

TechRadium réclame avant tout d'importants dommages et intérêts, pour les pertes de profit entrainées. Pour la société, Twitter aurait fait preuve de « négligence grave, de malveillance et de fraude », ajoutant que « la conduite du défendeur a été commise intentionnellement, sciemment, et avec un mépris cynique pour les droits légitimes du plaignant ».

Le développement de Twitter aurait en effet sérieusement porté préjudice à TechRadium, dont plusieurs clients se seraient tournés vers le réseau de micro-bloging.Pour Me Staples :

« Il y eu récemment plusieurs municipalités et autres organisations qui ont affirmées qu'elles allaient utiliser Twitter comme système de notification d'urgence, or c'est cette technologie que TechRadium a passé des années à développer, en investissant beaucoup d'argent. »

Des antécédents salvateurs ?

Le salut de Twitter pourrait venir d'un « prior art », autrement dit, de l'état de la technologie précédant le brevet : il est possible que ce type de systèmes de notification collective ait connu des antécédents avant le brevetage de Iris par TechRadium. Dans ce cas, Twitter pourrait plaider l'invalidité des droits réclamés.

George Borkowski, responsable de la propriété intellectuelle dans le cabinet juridique Venable LLP, va dans ce sens. Il estime que Twitter pourrait se défendre en demandant l'annulation des brevets, qui portent sur des technologies trop génériques.

« Ce que va faire Twitter, c'est prétendre que les brevets ne sont pas valables et que l'Office des brevets n'aurait pas dû les accorder », a-t-il déclaré à Wired. Il a néanmoins ajouté qu'il y avait généralement « une présomption de validité quand un brevet est délivré ».

Les documents internes confidentiels de Twitter révélés par TechCrunch mi-juillet faisaient déjà état de craintes de poursuites concernant l'utilisation des brevets.

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  • Yvon le Zébulon
    Yvon le Zébulon
    L'homme d'esprit n'est pas seul (...)
    • Posté à 18h25 le 10/08/2009
    • Internaute
      L'homme d'esprit n'est pas seul (...)

    Exact : cela ressemble tout à fait à ce qui est en train de se passer pour Twitter, qui malgré tout aura bien du mal à se défendre.
    ° Même en apportant la preuve d'une antériorité d'utilisation de la méthode, Twitter doit payer des royalties et est soumis à autorisation du premier déposant (Brevet ou Dépot de modèle)

    * La Loi sur les brevets est simple :

    Le dépot de brevet permet de capter les profits - même de quelque chose qui existe déjà, et dont les premiers créateurs n'avaient pas jugé bon de protéger les concepts.
    * S'il existe plusieurs brevets du même genre, seule l'antériorité compte.

    - C'est comme pour les fameux couteaux « Laguiole » dont le nom n'a pas été protégé (ni le modèle - logo de l'abeille) et qui sont copiés de plein droit et sans le moindre risque, dans le monde entier.

    ¤ C'est aussi pour cela que « Rue du Commerce » se croit autorisé à faire un procès à tous les site utilisant la nomination « RUE du » dans leur entête commerciale ou nom de site : Ils perdront... ! ! !
    - Ceux là par contre perdront, car s'il y a un mot public, c'est bien le mot « Rue ».

  • toots
    toots répond à Yvon le Zébulon
    • Posté à 18h33 le 10/08/2009

    Non, non désolé mais la « loi » des brevets n'est pas aussi simple.

    Les brevets, en particulier aux USA, sont déposés « à priori », et il n'y a pas ou peu d'enquête sur leur validité.

    Il y a ainsi une très longue liste de brevets absurdes, comme par exemple le double-clic sur PDA, déposé par microsoft, ou le principe de panier numérique déposé par Amazon !

    Ces brevets servent en fait à rassurer les investisseurs en verouillant une technologie, permettant ainsi de leur garantir que leur sous leur rapporteront.

    Cependant, il y a aussi un très longue liste de bravades et autres mise en demeure pour violation de brevet qui se transforment en eau de boudin. Par exemple, VLC a eu cela à propos de son décodeur DTS. La réponse de l'avocat a été : « montrez nous donc la violation » et cela c'est arreté là.

    Le problème dans tout cela est qu'il faut avoir les reins solides pour pouvoir répondre « que de la geule » à une mise en demeure de ce genre. Les brevets se transforment ainsi en une arme qui permet aux plus gros d'mecher que les petits concurrents les gênent.

    Enfin, les brevets ne sont pas, en informatique en particulier, contrairement à ce que la propagande dit, une protection en faveur de l'innovation, mais bien un frein à celle-ci. Il existe même des boites dont le rôle est uniquement de racheter des brevets et de faire des sous en poursuivant ceux qui ont le malheur de vouloir les appliquer, cad de faire de l'innovation à proprement parler.

    Le cas de l'informatique est encore plus flagrant, puisque qu'un programme informatique s'apparente beaucoup plus à un raisonement mathématique qu'à une méthode industrielle. C'est très bien que les brevets informatiques soient interdit en europe à priori.

    Il existe cependant une limite et des cas où ceux-ci pourraient être envisagés, en particulier lorsque le programme décrit le résultat d'une méthode expérimentale en rapport avec un phénomène physique, comme par exemple un logiciel detectant des nappes pétrolifères à partir de relevés. Dans ce cas, le logiciel incorpore effectivement une expertise industrielle et non un pur raisonnement abstrait.

  • dulconte
    • Posté à 18h38 le 10/08/2009

    Petit souvenir historique, la souris est une invention de chercheurs de Xerox, tout comme les systèmes de fenêtres.

    Ces histoires de brevets auraient été aussi fort au début de la micro nous serions probablement encore avec des systèmes genre dos.

    Je ne comprendrai jamais l'imbécilité des brevets dans le logiciel. Le sommet restant le clic d'Amazon, mais ce procès contre Twitter va globalement dans le même sens.

    Après tout twitter n'est qu'une évolution regrettable, mais relativement logique d'un mixte entre IRC, les messageries instantanées et les RSS. La seule vraie invention les 140 caractères....

  • julienb
    • Posté à 20h13 le 10/08/2009
    • Internaute

    il est évident que Twitter a violé des brevets... n'importe quelle technologie, ne serait-ce que les concepts, sont déposés.
    En règle générale, le processus est celui-ci :
    Une entreprise fabrique un matériel ou un logiciel (typiquement, Blackberry), en sachant pertinement qu'elle viole, a violé ou violera un brevet, son achat de licence revenant trop cher
    Une société tierce, détentrice d'un portefeuille e brevets, engage une veille jusqu'à un pic de CA, où elle décide qu'il est temps de faire valoir ses droits
    Elle porte plainte pour violation de brevets, pour des montants astronomiques
    La société attaquée procède à un règlement à l'amiable, pour un montant inférieur ; toutes les parties sont satisfaites

    Après, on peut toujours gloser sur les freins à l'innovation.. et prendre la défense du « gentil » innovateur contre le méchant gestionnaire... ce sont quand même et toujours des histoires de gros sous