Dans un courrier que notre partenaire Têtu s'est procuré, la Cour européenne juge recevable la requête contre la France engagée par l'avocate des mariés de Bègles. Leur union avait été annulée en 2007.
Par un courrier daté du 14 avril 2009, que Têtu vient de se procurer, la cinquième section de la Cour européenne des droits de l'homme, à Strasbourg, a stipulé à Stéphane Chapin et Bertrand Charpentier, le couple gay marié à Bègles le 5 juin 2004 par Noël Mamère, que leur dossier était recevable.
« C'est encourageant, se réjouit Caroline Mécary, l'avocate du couple, car cette décision n'allait pas de soi. Récemment, la cour avait été appelée à statuer contre le Royaume-Uni sur le statut lié à l'union civile dans ce pays et celui lié au mariage. Elle avait estimé que les droits liés à ces deux statuts étaient similaires et qu'il n'y avait pas discrimination. Dans notre dossier, elle a décidé que c'était différent. »
Enregistré par la cour européenne des droits de l'Homme le 17 septembre 2007, la requête contre la France de Caroline Mécary, au nom de Stéphane Chapin et Bertrand Charpentier, fait suite à la décision de la cour de cassation du 13 mars de la même année. Celle-ci estimait que, « en l'état de la loi française actuelle, le mariage n'est possible qu'entre un homme et une femme ».
Dans sa requête, Caroline Mécary souligne notamment qu'« il n'existe dans le Code civil aucune définition du mariage comme étant l'union d'un homme et d'une femme » et que « la Constitution impose le respect du principe d'égalité de tous devant la loi et consacre la liberté fondamentale de l'accès au mariage ».
Dans sa requête, elle ajoute que « limiter le mariage civil aux unions entre personnes de sexe différent porte atteinte, de façon discriminatoire, au droit au respect de la vie privée et familiale et à la substance même du droit de se marier des personnes homosexuelles » et que « la protection juridique offerte par le pacs est inférieure à celle offerte par le mariage ».
Malgré ce signal encourageant pour la reconnaissance par voie judiciaire du mariage des couples homosexuels, l'examen du dossier par les magistrats de Strasbourg pourrait ne pas intervenir avant encore de longs mois.
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De adrieng
Informaticien libre | 15H45 | 21/04/2009 |
On est au XXIème siècle. L'homme va sur la lune, envoie des robots sur mars, peut cloner des animaux, peut faire pleuvoir à volonté, peut changer le climat de la Terre, peut diriger un ordinateur par la pensée…
Mais on se pose toujours la question « Doit-on marier deux hommes entre eux ? ».
à adrieng
De pablico
16H26 | 21/04/2009 |
si cela peut leur faire plaisir qu'ils le fassent, cela ne regarde qu'eux..
qu'est-ce que le mariage ?
peut-être une vue de l'esprit, qui permet à la société d'avoir des repères.
un contrat d'association physique et matérielle entre deux personnes.
une espérance d'avoir des enfants et de les élever à deux.
mais entre gens mariés à l'ancienne, est-ce que cela est tenu à 100%.. ?
alors pourquoi emmerder les homo ?
à pablico
De Joli grain de sable
ni loup ni mouton | 16H47 | 21/04/2009 |
Mais il ne faut pas inverser les rôles, on « n'emmerde pas » les homos et la société ne leur demande rien du tout : ce sont eux qui sont toujours en train de réclamer quelque chose.
Bientôt, ils réclameront le droit d'être hétéros…
à Joli grain de sable
De pablico
18H14 | 21/04/2009 |
ben la boucle sera bouclée..si c'est le cas..
à pablico
De Joli grain de sable
ni loup ni mouton | 18H41 | 21/04/2009 |
bah oui et d'après moi, ils devraient même commencer par là.
cela ferait déjà une catégorie de personnes qui arrêterait de se plaindre (est-ce qu'on entend les hétéros se plaindre parce qu'ils sont hétéros…).
il resterait juste les féministes, les handicapés, les vieux, les chômeurs, les obèses, les anorexiques, les sdf, les riches, les pauvres, les ouvriers, les patrons, les socialistes, le modem, les cathos etc.
bon, finalement, ça ne changerait pas grand-chose.
à Joli grain de sable
De Tekhyla
Eudémoniste Contemporain | 13H45 | 22/04/2009 |
Tu as entendu des homos se plaindre qu'ils sont homo ?
Tu vis sur quelle planète ?
Je viens enfin de comprendre ton pseudo… c'est l'équivalent masse cérébrale qu'il te reste à force d'être aussi stupide.
Si le crétinisme était un crime, tu prendrais le maximum, et encore avec récidive.
HOMO/ LESBIENNE/ HETERO = Humains ! ! ! Pourquoi dans ce cas avoir deux poids deux mesures avec des droits fondamentaux différents ?
C'est une abérration au même titre que certains commentaires plus qu'étroits d'esprit sur cette article.
Quand on lit des commentaires comme ceux du stupide auquel je réagit, cela fait vraiment peur quand à l'évolution de la société et des mentalités.Cette personne est restée bloquée en 1880 (je suis sympa je sais), ce n'est pas le seul , et franchement les commentaires de ce type me font peur…Et ce n'est pas une façon de parler.
L'infini crétinisme sur-jacent (oui je fais ma ségo) de ton encéphalogramme d'escargot atteint de névralgie neurophage (continuons dans les mots nouveaux) est fantastique, tu devrais monter un petit one-man show avec Ratzinger, vous feriez un malheur.
à pablico
De lerouge
18H54 | 21/04/2009 |
Et moi qui suis homo, ça m'emmerderait que les gays puissent se marier… car ça m'emmerde que qui que ce soit puisse se marier. Le mariage est une connerie sans nom. Aucune envie de faire perdurer le smic des avocats : le divorce !
à adrieng
De SuperAlAmAs
homo sapiens sapiens qui sait qu'il... | 16H35 | 21/04/2009 |
à savoir si le clonage et autres manipulations du temps, de l'espace etc etc, sont des choses si « bénéfique » que cela…
à adrieng
De 101.7
Promeneur | 18H06 | 21/04/2009 |
« Mais on se pose toujours la question “ Doit-on marier deux hommes entre eux ? ”
Et les femmes ? Vous savez ce sont des êtres humains comme les autres.
Mais pour savoir si on doit se poser la question.. non !
S'ils s'aiment cela ne me dérange pas.
Il y a pire, les filles mariées de force avec quelqu'un qu'elles n'aiment pas.
à 101.7
De adrieng
Informaticien libre | 19H07 | 21/04/2009 |
Ah oui alors milles excuses pour les femmes…
Évidemment homme ou femme sont dans le même panier pour moi : -)
Pour la peine j'irais me flageller avec des orties fraîches.
De LaptiteBlan
dilettante | 15H47 | 21/04/2009 |
On va y arriver, comme en Iowa, courage !
Et merci à Caroline Mécary !
www.laptiteblan.fr
De Keldan
Polytoxicomane à temps partiel | 15H47 | 21/04/2009 |
Petite question d'un mec qui ne connait rien à la justice (seulement la vegeance : D).
Est-ce qu'une décision positive (pour les deux mecs) de la Cour Européenne peut faire jurisprudence ?
Autrement dit est-ce que si la Cour autorise ce mariage, tous les homos pourront se marier ? Ou alors est-ce juste pour ce cas précis ?
à Keldan
De Arnaud Aubron
Rue89 | 16H05 | 21/04/2009 |
La France ne sera pas forcée de prendre en compte cette décision à l'avenir. Mais si un juge casse un mariage homosexuel en ne tenant pas compte de cette décision, ce sera un motif de cassation. La France se fait régulièrement condamner pour la lenteur de sa justice. Rien ne change dans la loi, mais les plaignants peuvent s'en prévaloir en cassation.
S'il y a des juristes sur le site, n'hésitez pas à me corriger.
à Arnaud Aubron
De sup. à la demande du riverain 29 juin
bye bye ... | 17H15 | 21/04/2009 |
« S'il y a des juristes sur le site, n'hésitez pas à me corriger. »
c'est du masochisme hyper spécialisé ; -))
à Keldan
De Ubu Trodvers
Glisseur d'instant | 16H07 | 21/04/2009 |
Ca c'est une bonne question ! Je ne suis pas expert en droit mais il me semble qu'à la différence des anglo saxons notre justice n'est pas basé sur le principe de common law. Même si ce cas peut faire jurisprudence, en France un juge pourra trancher différement…s'en suivra donc des appels et des procès qui trainent en longueurs.
Situation ubuesque que l'on pourra voir d'içi peu :
Un couple qui un matin se présente une énième fois au tribunal pour valider leur mariage fait il y a dix ans et l'après midi divorce !
La justice est sur la bonne voie !
Merdre !
@Keldan : Il y a de l'embauche en polytoxicomanie ? ca me branche bien comme taf (fffffff) !
à Ubu Trodvers
De _Jane_
Etudiante | 17H41 | 21/04/2009 |
Disons que si la France perd, elle est condamnée à des forts dommages et intérets donc si elle ne change pas sa législation, elle risque de continuer à être condamnée à de telles sommes. Elle n'est pas pour autant obligée de changer ses règles.
Je précise que je ne n'ai pas d'avis précis sur le mariage des homosexuels (pour moi, le PACS est plus avantageux et plus sur que le mariage…) mais que quelques petites choses me perturbent :
1/« il n'existe dans le Code civil aucune définition du mariage comme étant l'union d'un homme et d'une femme » Le Code Civil ne mentionne pas expréssement que le mariage est l'union d'un homme et d'une femme mais certains textes y font tout de même référence :
-L'art 75 : « Il recevra (l'officier d'état civil) de chaque partie, l'une après l'autre, la déclaration qu'elles veulent se prendre pour mari et femme : il prononcera, au nom de la loi, qu'elles sont unies par le mariage, et il en dressera acte sur-le-champ. »
-L'art 144 « L'homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix-huit ans révolus. »
2/ « Récemment, la cour avait été appelée à statuer contre le Royaume-Uni sur le statut lié à l'union civile dans ce pays et celui lié au mariage. Elle avait estimé que les droits liés à ces deux statuts étaient similaires et qu'il n'y avait pas discrimination. Dans notre dossier, elle a décidé que c'était différent. » Ah oui, mais ce n'est pas pour autant que la CEDH avait jugé la décision non recevable. Absolument rien ne garantit que la CEDH ira dans le sens contraire à la France.
En fait, je trouve ça plutôt moyen de faire un article avec seulement les propos de l'avocate des demandeurs. Pour moi, un journaliste doit établir des faits et les vérifier, pas seulement balancer sur du papier (virtuel certes) deux trois propos balancés par une avocate qui, même si j'ai de l'estime pour ce métier, se contente de défendre ses clients.
à _Jane_
De Utilisateur désinscrit à sa demande 2
nc | 02H09 | 22/04/2009 |
C'est normal, le comité central du soviet suprême est noyauté par les pédés…
De batila
entrepreneur international | 15H51 | 21/04/2009 |
Que voulez-vous, tant qu'il y aura des boutin au gouvernement, la France n'avancera pas sur ce sujet !
J'ai vraiment l'impression que dans ce pays, quand on avance, on recule…
Si encore cela pouvait faire plaisir à nos frères Homos… Quand aux soeurs, celle qui se dévouera pour convertir boutin, me parait mériter cent fois le paradi, les 70 vierges et la réincarnation éternelle…
à batila
De Kereven
07H31 | 22/04/2009 |
S'il n'y avait que Boutin…
à Kereven
De batila
entrepreneur international | 15H02 | 22/04/2009 |
Certes, mais c'est quand même qqn qui a milité contre le pacs !
De Pizzaoil
Marié | 15H52 | 21/04/2009 |
La Cour Européenne de Justice se situe au Luxembourg. Ce sont donc des magistrats du Luxembourg et non de Strasbourg qui travailleront sur ce cas.
à Pizzaoil
De Arnaud Aubron
Rue89 | 16H12 | 21/04/2009 |
Vous faites erreur. Il s'agit ici de la Cour européenne des droits de l'homme, qui dépend du Conseil de l'Europe, qui siège à Strasbourg, et non de la Cour de justice des communautés européennes (vrai nom de ce que vous appelez de Cour européenne de justice), qui dépend de l'Union européenne et qui siège, elle, effectivement à Luxembourg. (Cliquez ici pour en savoir plus sur la différence entre les deux)
à Arnaud Aubron
De Humain
18H24 | 21/04/2009 |
Tout cela est rigolo, car les assemblées de l'europe sont multiples ! !
En effet, on cherche à nous faire mélanger la « présidence de l'Europe » et la présidence « du conseil de l'Europe »…
(Y-a pas de président en Europe ! ! C'est comme ça ! )
Est-ce important ? Oui, car lorsque l'on parle d'un cas qui interesse autant de monde, autant vraiment savoir s'il s'agit la « cour des droits de l'homme » ou la cour de « justice de la communauté »…
Enb effet quand on traite d'une sujet précis - en l'occurence le mariage homo- alors là, il faut bien faire attention aux termes ! !
Et c'est normal !
En effet la cour des droits de l'homme dépend du conseil de l'Europe, et la cour de justice de la communauté, elle dépends de l'Union Européenne….
Lorsqu'il s'agit de la présidence de l'Europe, on nous raconte des salades, mais lorsqu'il faut être bien clair sur une décision, alors là… Attention à ne pas mélanger… ! !
Tiens tiens… ! !
Curieux de penser que dans peu de temps il y a -justement- les élections Européennes…
Et si on clarifiait le rôle de toutes ses assemblées, commissions, entités, élus etc… ?
Pour le mariage homo, qui prendrait alors la décision ? Les députés Européens, ou le conseil des ministres de l'Union ?
Que tout cela soit bien clair dans la tête des électeurs ? Le souhaite-t-on ?
à Humain
De _Jane_
Etudiante | 18H37 | 21/04/2009 |
Contrairement à son nom, ce n'est pas le Parlement Européen qui adopte des directives européennes, mais son rôle demeure tout de même important car en gros, il a un pouvoir de délibération, de contrôle et de nomination mais pas d'adoption.
De plus, je ne pense pas que l'UE se prononcerait sur le mariage homo, ça fait en quelque sorte partie de la « souveraineté interne ». On s'imagine mal l'Italie par exemple se faire imposer cela alors qu'elle a déja du mal à accepter l'avortement. Et pour recouper avec ce que je disais plus haut, c'est le Conseil Européen qui adopterait une telle directive et c'est un vote à l'unanimité.
à _Jane_
De Humain
11H08 | 24/04/2009 |
Merci,
Vous allez bien dnas le sens de ce que je souhaitais dire.
C'est bien une autre instancde que le parlement qui pourrait statuer.. ! !
(Ce que je dis est dans le cas cette affaire on fait attention à l'entité Européenne, et dans le cas du « président » on n'y fait pas attention…
Pourquoi ? C'est étrange non ? )
à Humain
De _Jane_
Etudiante | 20H50 | 24/04/2009 |
Ok je comprend mieux ce que vous voulez dire alors et je suis tout à fait d'accord avec vous ; )
De Endymion
| 16H21 | 21/04/2009 |
Parce qu'à une époque où les hétéros ne veulent plus se marier, vous trouvez progressiste que les homos veuillent le faire ?
Autre détail. Si je veux épouser mon poisson rouge (mâle ou femelle peu importe), la Cour de Cassation risque de tiquer quelque peu. Je pourrais toujours argumenter que le Code Civil ne précise pas que le mariage est une union entre deux humains mais entre deux citoyens. Et qu'il est honteux que mon poisson rouge n'ait pas le droit de vote.
Ensuite après le mariage, le droit à l'enfant ? Désolé, mais né mâle, je n'ai ni utérus pour porter un bébé ni seins pour le nourrir. c'est trop injuste ça. J'attaque donc Mère Nature pour jouer à pile ou face avec la concordance de notre nature sexuelle (le « genre ») et de mes chromosomes.
Mais où s'arrêtera donc le politiquement correct ?
Luttons contre l'homophobie certes. Autant que contre le sexisme et tous les racismes grands ou petits.
Mais cessons de réclamer droit à tout et à n'importe quoi. Et en particulier, que la société cesse de demander à légiférer sur lesdits tout et n'importe quoi. La primauté du sujet ou l'aspiration à la liberté individuelle totale amènent une dictature molle. Et la molle à la dure. Assumons nos choix et n'attendons pas l'autorisation de telle Cour de Justice ou de telle Eglise : c'est ça le courage. Pleurer pour avoir le droit de, c'est de l'infantilisme.
Bref, il fallait bien une voix discordante à ce concert unanime. Quand dans un orchestre tout le monde joue la même partition, c'est ch…
à Endymion
De Jambalaya
Le contenu de ce champ apparaît ent... | 17H13 | 21/04/2009 |
« Si je veux épouser mon poisson rouge (mâle ou femelle peu importe), la Cour de Cassation risque de tiquer quelque peu. »
Ton poisson rouge aussi peut être !
à Endymion
De adrieng
Informaticien libre | 17H49 | 21/04/2009 |
C'est pas qu'une question de « politiquement correct ».
Il me semble que financièrement le mariage est très intéressant, pour les successions toussa… mais oui on s'en branle, les homo sont tous des drogués sdf donc sans sous.
Depuis pas mal de temps ils sont victimes de discrimination totalement débiles. Là ils veulent se marier, vivre ensemble, adopter des gamins… Mais bordel on peut leur faire ça non ? C'est trop dur pour la société de dire ok on vous a traité comme de la merde, maintenant ça va changer et on fait un geste ?
Mais non c'est eux les malades, c'est pas à nous, gens normaux, de faire un geste.
Ils veulent la reconnaissance de leur état ? afficher leur homosexualité ? oula malheureux ! dangereux tout ça, si les enfants les voient ça c'est la fin du monde…
Qu'est ce que ça change que devant de maire il y ait deux mecs ou deux filles au lieu d'un de chaque sexe ? ? Vous dites vous-même que le mariage est délaissé par les hétéro… mais alors pourquoi diable faire chier les homo sur un truc que tout le monde s'en tape ? ?
edit : bon je me suis peut-être un peu emporté, mais c'est plus fort que moi : -(
edit2 : Avez-vous pensez à la réaction que pourrait avoir un homo face à votre commentaire, notamment la comparaison « combat pour le mariage entre deux personnes du même sexe » et « combat pour le mariage avec un animal » ?
à adrieng
De Al nasr al tair
18H27 | 21/04/2009 |
Avis d'un homo ( Merde ? je viens de faire mon coming out à l'insu de mon plein gré ! ) : -)
Homosexualité = zoophilie est une constante chez les homophobes comme bien d'autres énormités tel que pédophilie, perversité diverses et variées.
( Perso j'épouserai bien mon cheval ( parce qu'il en a une grosse évidemment ! ) mais d'affreux jojos lui ont coupé les roubignolles avant qu'on se rencontre lui et moi. Ainsi je n'aurai jamais de p'tit centaure en descendance c'est trop triste non ? )
Wouarffffff ! ! ! ! ! !