A débattre

Violences policières : justice et police répondent à Amnesty

Dans son rapport, l'ONG dénonce l'impunité des forces de l'ordre. Etude de cas avec une vidéo signalée par un riverain.

Amnesty International sortait ce mardi un rapport accablant pour les forces de l'ordre françaises, accusées de se croire « au dessus des lois ».

L'ONG, qui répertorie une quinzaine de cas de passages à tabac, n'étrille pas seulement la police mais aussi la justice, plus prompte à sanctionner l'outrage à agent qu'à instruire les plaintes pour violences policières.

Homicides, coups, sévices, mauvais traitements, injures xénophobes… : selon Amnesty, la situation s'est détériorée dans l'Hexagone depuis le dernier rapport, qui datait de cinq ans.

Pour muscler son propos, Amnesty a même créé un site spécial et fait buzzer des vidéos où des victimes de violences policères racontent leur histoire. (Voir la vidéo)


A Rue89, nous recevons pas mal de témoignages de violences policières, souvent en marge d'une journée de manifestation. De plus en plus, vous nous envoyez des vidéos (plus ou moins floues selon l'acuité du téléphone portable ou la bousculade, d'ailleurs).

Impossible de retrouver les protagonistes d'une vidéo picarde

Régulièrement, ces images viennent nourir des articles. Mais, parfois, nous ne parvenons pas à remonter jusqu'aux protagonistes de la scène. C'est ce qui s'est passé en janvier, avec cette vidéo filmée devant le rectorat d'Amiens par des lycéens picards.

Quelques blogs militants relatent la chose : ils étaient moins d'une cinquantaine à protester devant le bâtiment, le 23 janvier, quand la situation a dégénéré.

Même en contactant un surveillant de leur lycée, impossible de faire réagir les élèves qui apparaissent sur ces images, récupérant par exemple leur cartable après avoir essuyé quelques coups de matraque. (Voir la vidéo)


Les riverains qui nous l'ont envoyée regardent cette vidéo comme « une scène de la petite violence ordinaire ». Nous avons voulu la soumettre aux représentants des principaux syndicats policiers. Yannick Danio, porte-parole de l'UNSA Police, a accepté de commenter ces images.

« Des techniques classiques de maintien de l'ordre »

Le policier reconnait de lui-même que circulent parfois des images violentes mettant des collègues en porte-à-faux avec les consignes officielles.

Mais il ne trouve rien d'anormal à la scène de matraquage qu'on découvre au dernier tiers de la vidéo. Retour en interview sur ce qu'il appelle « des techniques classiques de maintien de l'ordre ». (Ecouter le son)

Audio placeholder

Une fois le « meneur » isolé, Yannick Danio n'est pas non plus ému par les coups de matraque dont écope ce jeune à terre, alors qu'une demi-douzaine de policiers s'occupent de son cas.

Le porte-parole du syndicat policier précise même que la mission de ces hommes est « une des missons les plus difficiles », notamment psychologiquement. (Ecouter le son)

Audio placeholder

Cet épisode picard est loin d'être unique en son genre, et plusieurs riverains nous ont alerté très récemment sur les dérapages de fin de manif dans le monde universitaire.

Pourtant, les procès pour violences policières restent rares, comme le déplore Amnesty dans son rapport. L'ONG dans le texte :

« Les homicides illégaux, les passages à tabac, les injures racistes et l'usage abusif de la force par les agents de la force publique sont interdits en toutes circonstances par le droit international.

Or, en France, les plaintes pour ce type de violations des droits humains ne sont pas souvent suivies d'enquêtes effectives, et les responsables de ces actes sont rarement traduits en justice. »

« Souvent, une double procédure : outrage d'un côté, violences de l'autre »

De fait, parmi les nombreux cas d'outrage que Rue89 suit depuis près de deux ans, beaucoup sont liés à des accusations de violences policières. Pourtant, aucune de ces histoires n'a donné lieu, en bout de procédure, à un procès pour violences policières : à chaque fois, classement sans suite du parquet.

A l'USM, syndicat majoritaire dans la magistrature mais pas celui qui a la réputation la plus gauchiste, Christophe Regnard confirme la tendance, même si la Chancellerie ne communique pas les ratios entre le nombre de plaintes et le nombre de procès.

Pour le président de l'USM, c'est « avant tout une affaire de preuves » :

« Souvent, il y a une double procédure, pour outrage d'un côté, et violences policières de l'autre. Pour le parquet ou le juge d'instruction, il est souvent impossible de déterminer ce qui s'est passé en premier. Or en droit, la parole d'un policier vaut toujours foi jusqu'à preuve du contraire, c'est un principe. »

En revanche, on ignore souvent que, même lorsque le parquet classe le dossier sans suite, n'importe qui s'estimant victime peut saisir le juge d'instruction dans la limite de la prescription (trois ans). Un cas de figure plutôt rare sur le terrain.

police

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Portrait de Yvon le Zébulon

De Yvon le Zébulon

L'homme d'esprit n'est jamais seul ... | 19H33 | 02/04/2009 | Permalien

C'est la police qui enquête sur les plaintes contre la police…

* A partir de là, Vous avez tout compris !

Portrait de Compte supprimé le 17 novembre

à Yvon le Zébulon Portrait de Yvon le Zébulon De Compte supprimé le 17 novembre

observatrice hilare | 19H51 | 02/04/2009 | Permalien

Faux, c'est la police des polices qui enquête.
Peut-être préféreriez-vous que les truands enquêtent sur la police ?
Votre remarque est absurde. Juste démago, histoire de critiquer facilement les flics.

Portrait de Jif93

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De Jif93

20H05 | 02/04/2009 | Permalien

Et la « police des polices » ( comprendre l'IGS à Paris (saisissable par les citoyens) et l'IGPN en Province « non saisissable, tiens ! deux poids deux mesures…) bien sûr est constitué de gens totalement indépendants de la Police ! !

Chère Sarkophile je crois que l'amour rend aveugle. Il faut vite lire les préconisations d'Amnesty International qui sont sobres et non politisés !

Portrait de nit

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De nit

banquier | 20H18 | 02/04/2009 | Permalien

et la « police des polices », c'est quoi ? c'est l'armée ?

Portrait de tangi

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De tangi

perplexe | 20H20 | 02/04/2009 | Permalien

Je sais, vous êtes une troll, je ne devrai pas perdre mon temps à vous répondre. Mais bon, disons que je n'ai rien de mieux à faire ce soir.

Un lien : http://www.lemonde.fr/societe/article/2009/04/02/la-police-francaise-mis…

Puis un extrait :

« Lorsqu'une plainte est déposée contre un agent de la force publique, les mécanismes d'enquête vous apparaissent non conformes aux obligations internationales de la France. Quelles sont, selon vous, les lacunes et comment y remédier ?

La première lacune concerne le manque d'indépendance et d'impartialité. Certes, il n'y a pas de lien structurel entre le juge ou le procureur vis-à-vis de la police. Il n'en demeure pas moins que le juge d'intruction ou le procureur font appel à la police judiciaire pour des auditions de témoins, de suspects ou pour recueillir des éléments de preuve. Ce qui conduit à un manque d'indépendance de fait. De même, en cas de plainte contre les agents de la force publique, c'est la police qui mène l'enquête. Parfois, ce sont les agents du même service que ceux contre qui une plainte a été déposée qui enquêtent, au risque, là encore, d'un manque d'impartialité. La tendance que nous constatons est que les recherches menées par la police sur des policiers ne sont pas exhaustives : tous les témoignages ne sont pas nécessairement pris en compte et il n'y a pas forcément de recherche active d'autres éléments de preuve, comme des bandes vidéo ou des certificats médicaux. »

Mais bon vous allez certainement me dire qu'Amnesty n'est qu'une affreuse association anti-sarko sans objectivité… Idem pour la cour Européene des droits de l'homme qui s'émeut régulièrement de la direction prise par la France…

Portrait de BobCat

à tangi Portrait de tangi De BobCat

observateur | 23H45 | 02/04/2009 | Permalien

Le bilan des « affaires de violences policières / outrages à agents » est nécessairement en défaveur des citoyens plaignants !

- la « victime » de la police doit déposer plainte auprès de la police ; il faut être courageux pour ne pas redouter les représailles, et il faut être naïf pour croire que l'enregistrement des faits soit d'une fidèlité sans faille.

- une structure policière (igpn, igs…) instruit cette affaire de policiers, lesquels sont plutôt assez au fait des arcanes du droit (et de la manière de le contourner), contre un citoyen lambda, qui lui, est généralement inculte en matière de loi (même si nul n'est censé l'ignorer, la loi)

- le parquet, quand il n'est pas aux ordres (du pouvoir), entretient des relations privillégiées avec la police (judiciaire) qui est chargée d'enquêter sur les affaires qu'un juge instruit, et le justiciable ordinaire, est un quidam comme un autre pour les structures judiciaires.

- un juge, en guise de parapluie-excuses, évoque la dificulté de rassembler des preuves, et le citoyen tabassé ne peut pas se filmer, ou réquisitionner sur le champ un huissier pendant l'agression policière supposée.

- comme le policier est « assermenté » sa parole est vérité d'évangile, face à celle de la présumée victime : par ailleurs, les policiers se déplacent généralement par deux, l'un est nécessairement témoin assermenté, au regad de la justice !

- l'agent de police a été entraîné aux techniques du combat corps-à-corps, et même si la « victime » essaie de resister, il n'aura jamais le dessus, surtout que souvent c'est à « un contre deux » (ou un contre tous). Et là encore, c'est le citoyen lamba qui est « perdant !

. Comme Sarko-team est si prompt à pondre des lois, il faudrait qu'on l'oblige à rectifier illico toutes ces structures bancales, où trop de groupes d'intérêt, sont juges et partis, chargés de regler, arbitrer, des différends . Voici quelques exemples non exhaustifs :

* Polices prenant en charge de griefs contre la police,
* Union syndicale de la magistrature, jugeant un magistrat,
* Ordre des médecins jugeant un de leurs pairs,
* commission de déontologie des patrons, régulant les rémunérations aberrantes des patrons( indélicats ou voyous)
etc …

Portrait de GWERN

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De GWERN

Ex militant du vaste mouvement des ... | 21H47 | 02/04/2009 | Permalien

Ce pourrait être aussi le juge d'instruction ! Celui qui enquête à charge et à décharge !

Portrait de GWERN

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De GWERN

Ex militant du vaste mouvement des ... | 21H50 | 02/04/2009 | Permalien

« Observatrice hilare » ! Voilà qui change de la tête d'enterrement de votre grand homme ce soir 02 avril à Londres !

On le voit pour le moins « perturbe » !

Et cela ne fait que commencer je vous rassure !
Encore 3 ans ! c'est long 3 ans en période de crise sociale !

Portrait de savane

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De savane

Anti-sarko (facho & xénophobie) | 00H46 | 03/04/2009 | Permalien

Tu fais vraiment ch***** toi ; plus réac » que toi, tu meurs !

Portrait de falibade

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De falibade

Sur la bade. | 07H13 | 03/04/2009 | Permalien

hilare, vous avez dit hilare ?

Portrait de falibade

à falibade Portrait de falibade De falibade

Sur la bade. | 07H15 | 03/04/2009 | Permalien

comme c'est hilare ! : -( : -( : -( : -(

Portrait de narbu007

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De narbu007

chomage | 07H54 | 03/04/2009 | Permalien

on sent que vous n'etes pas une étrangère en banlieue, je suis arrivé en France il y a trente ans, j'ai pas mal voyagé dans le monde, il n'y a pas plus brutal, vulgaire, raciste, et violent que la Police francaise , la mauvaise foi y est hallucinante, j'ai vu des témoins essayer de s'interposer se faire démonter la gueule et embarquer , je vois regulierement des flics faire des controles de cow boy sur des jeunes appeurés. Police et justice défendent mordicus les flics, et ceux qui se font frapper doivent la fermer
Vous êtes à la botte de Sarko , aveugle et arrogante, ça fait longtemps qu'on a compris votre mauvaise foi

Portrait de Yvon le Zébulon

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De Yvon le Zébulon

L'homme d'esprit n'est jamais seul ... | 10H34 | 03/04/2009 | Permalien

Il n'y a pas si longtemps…les femmes violées n'osaient pas porter plainte au commissariat car elles faisaient systématiquement l'objet de sarcasmes, les invitant soit à obeir un peu plus à leur compagnon, soit à d'habiller de façon moins sexy…
…et suggérant même que leur comportement dévergondé était à l'origine du viol dont elles avaient été victimes…

- Et je ne parle pas des ricanements « sous cape » qui accompagnaient la notification des détails de cette situation…

Alors, je ne sais pas si je suis démago, mais vous êtes stupide !

Portrait de FabiendeMénilmontant

à Yvon le Zébulon Portrait de Yvon le Zébulon De FabiendeMénilmontant

journaleux - blogueur | 20H08 | 02/04/2009 | Permalien

dans la présentation que j'avais mise en ligne cette nuit :
http://menilmontant.numeriblog.fr/mon_weblog/2009/04/des-policiers-au-de…
je rappelais le cas d'un commissariat de quartier du 20e (déjà épinglé et qui doit prochainement fermer).
en janvier, une jeune femme y a passé la nuit après avoir craché en janvier sur un trottoir. un flic a cru être le trottoir (il était en voiture).
elle est poursuivie pour outrage à AFP dans l'exercice de ses fonctions. son affaire, au tribunal en mars, a été renvoyée à septembre…

Portrait de hand in hand

à Yvon le Zébulon Portrait de Yvon le Zébulon De hand in hand

Ballet chinois | 20H36 | 02/04/2009 | Permalien

Les mains du l'air !
Les pieds derrière la tête ! Personne ne bouge !

Jamel Debbouze Au Poste De Police
http://www.youtube.com/watch ? v=Y_XRJ8xj4ZQ

Inconnus-La police
http://www.youtube.com/watch ? v=r3-K8ufIwxs

Stress, horaires décalés, les nuits, réductions d'effectifs, dégradation des conditions de taf, montées de violence, pas de parité Police/Gendarmerie, salaires modestes (les plus bas d'Europe, -à voir-). témoignages extraits de Youtube.

l'IGPN et IGS, Qui sont-ils ? Action/réaction ?
Qu'est'il vraiment possible de faire ressortir par ces rouages là ?

Portrait de Phil2922

De Phil2922

Retraite invalidité | 19H37 | 02/04/2009 | Permalien

Police partout, justice nulle part… !

http://phil195829.overblog.com

Portrait de Compte supprimé le 17 novembre

à Phil2922 Portrait de Phil2922 De Compte supprimé le 17 novembre

observatrice hilare | 19H52 | 02/04/2009 | Permalien

Deuxième post, même démagogie.

Ah j'oubliais, nous vivons en dictature.

Portrait de Eleonore10

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De Eleonore10

22H53 | 02/04/2009 | Permalien

On y va … et même pas « doucement » ….

Portrait de falibade

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De falibade

Sur la bade. | 05H21 | 03/04/2009 | Permalien

pauvre femme !

Portrait de Yvon le Zébulon

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De Yvon le Zébulon

L'homme d'esprit n'est jamais seul ... | 15H16 | 03/04/2009 | Permalien

Vous avez bien de la chance !

* Vous avez été « graciée » par Georges BUSH au dernier Noël US !

Portrait de hand in hand

à Phil2922 Portrait de Phil2922 De hand in hand

Ballet chinois | 09H50 | 04/04/2009 | Permalien

« justice nulle part… ! “

Hello dear,
Je viens juste de m'apperçevoir en regardant mieux la photo de l'article que les CRS qui y figurent en exercice ne sont pas protégés un minimum.
Ces protections et d'autres (coques, gilet, casques, shoulder olsters, etc…) sont fabriquées en Tunisie (seul les échantillons sont fabriqués par PROTECOP à Bernay dans l'Eure) et sont exportées partout dans le monde.

http://www.protecop.com/index.adml ? r=866&l=128

‘Notre mission, votre protection’…en kit ?
ON NE PEUT PAS garantir votre sécurité. Même avec une armure. Le plastique c'est fantastique. On fait fait même des 1/4 d'armures en ‘sac à dos’. Tout se vend, tout s'achète. La police National française et ses techniques sont vendus à l'Afganistan, l'Irak, etc… La vitrine, c'est qui ?

Portrait de puresonic

De puresonic

Contempteur irascible | 19H52 | 02/04/2009 | Permalien

J'ai assisté une fois à un matraquage d'un supporter de foot par un CRS (Porte de st Cloud match de foot OM-PSG)

C'est compréhensible lorsque les forces de l'ordre font face à un
mouvement de foule, mais totalement injustifié lorsqu'ils s'acharnent sur un individu isolé.

Portrait de Compte supprimé le 17 novembre

à puresonic Portrait de puresonic De Compte supprimé le 17 novembre

observatrice hilare | 19H54 | 02/04/2009 | Permalien

Un supporter de foot ? ce n'est pas trop grave, ils sont tellement cons en règle générale.

Portrait de Artasar

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De Artasar

Apprentis | 20H02 | 02/04/2009 | Permalien

Et un procès d'intention un !

Mais qui nous protège de la police ? Reconnaissez tout de même la gravité de la situation ; que rien ne soit réellement fait pour affirmer ou confirmer ces accusations est tout de même étrange.

Portrait de France_d_en_Bas

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De France_d_en_Bas

Chercheur de Bon Sens | 20H08 | 02/04/2009 | Permalien

oui… et les sarkophiles supporters -pléonasme- cumulent…
Voila un fil qui part bien ! ! !

Pour être plus sérieux, en démocratie on parle de maintient de la paix.. dès lors que l'on en sort, cela devient les forces de l'ordre… l'objectif étant de faire peur au bon peuple. Et ça marche jusqu'au jour où…

Portrait de blablablaetblablabli

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De blablablaetblablabli

patati et patata | 20H13 | 02/04/2009 | Permalien

Alors il va bien nicolas ? ça va vous arrivez à gerer ses humeurs au
petit tout ?

Portrait de Yawn

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De Yawn

Chomiste | 21H08 | 02/04/2009 | Permalien

La question n'est pas de savoir si les gens frappés par des policiers sont cons ou intelligents. La question est de savoir si la violence utilisée par les policiers est proportionnée au danger que représente la personne. Dès lors que la violence des policiers devient disproportionnée, ces derniers deviennent des délinquants.

Donc, chère Sarkophile, se demander si nous sommes en dictature ou pas n'est pas très pertinent (nous ne sommes pas en dictature). Par contre il faut se demander si on est pour que des délinquants restent impunis. Pour moi la réponse est non, même quand ces délinquants portent un uniforme de policier (je dirais même surtout quand ces délinquants portent un uniforme de policier). Sinon c'est l'anarchie. Et j'imagine qu'une sarkophile n'aime pas l'anarchie.

Portrait de Schtroumpf perplexe

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De Schtroumpf perplexe

physicien | 21H40 | 02/04/2009 | Permalien

On le droit de taper sur les cons ? C'est nouveau ça.

Portrait de Eleonore10

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De Eleonore10

22H55 | 02/04/2009 | Permalien

Toi, si tu ne l'es pas de naissance, tu auras vite appris !

Portrait de pene-r

à Compte supprimé le 17 novembre Portrait de Compte supprimé le 17 novembre De pene-r

23H20 | 02/04/2009 | Permalien

C'est qui déjà l'équipe favorite de Sarko ? ?

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