Alors que trois accusés devant la commission militaire vont plaider coupable, la question des détenus non-jugés se pose.
Au premier jour de leur procès devant une commission militaire à Guantanamo, Khaled Cheikh Mohammed (considéré comme le cerveau du 11 septembre) et deux co-accusés ont indiqué lundi, en présence des familles de victimes, qu'ils entendaient plaider coupable. Nous publions ci-dessous une analyse, rédigée récemment pour Slate, de Jonathan Mahler, spécialiste des questions de justice anti-terroriste, sur les difficultés qui attendent Obama sur ce dossier.
Des sources anonymes, à l'intérieur de l'administration en voie de constitution, ont fait état d'une bonne nouvelle : le président-élu Obama a le projet de fermer Guantanamo.
Ce n'est pas vraiment une surprise. Le secrétaire à la Défense, Robert Gates, ou la secrétaire d'Etat, Condoleezza Rice, affirment publiquement depuis des mois la nécessité de fermer le camp.
Il y a un consensus, aujourd'hui, pour considérer que Guantanamo ne fait pas que ternir la réputation des Etats-Unis : son existence est devenue, pour les islamistes, un argument de propagande efficace. Ce centre de détention, qui avait pour but de protéger l'Amérique contre une nouvelle attaque terroriste, pourrait bien avoir l'effet inverse.
« Gitmo » doit être fermé, donc. Reste une question : que faire des 250 détenus qui s'y trouvent encore ?
Les commissions militaires ne servent pas à grand chose
Premier constat, ces prisonniers ne seront certainement pas jugés par des commissions militaires. En novembre 2001, le président Bush, par un ordre exécutif, avait créé de toute pièce des cours spéciales pour juger des crimes de guerre. Sept ans après, le nombre total des prisonniers qu'elles ont « réussi » à juger s'élève à… deux : le chauffeur d'Oussama Ben Laden, Salim Hamdan, et le propagandiste d'Al-Qaeda, Ali Hamzi al-Bahlul.
Et quand je dis « réussi », c'est une façon de parler. Dans le cas Hamdan, l'objectif du gouvernement était de parvenir à le mettre à l'ombre pour le restant de ses jours ou presque. Après avoir été acquitté sur le principal chef d'accusation (association de malfaiteurs liée au terrorisme), Hamdan a été condamné à cinq ans et demi de détention.
Etant donné le temps qu'il a déjà passé derrière les barreaux, il devrait sortir à la fin de l'année. Reste à savoir s'il sera vraiment relâché : l'administration s'est réservé le droit de le retenir, comme « combattant ennemi », tant que les hostilités continueront sur le front de la guerre au terrorisme…
Même la Cour suprême a condamné ces tribunaux fantoches
Ces commissions ont été universellement dénoncées comme des tribunaux fantoches. La Cour suprême, pourtant dominée par des juges conservateurs, les a déclarées illégales à deux reprises : la première fois dans l'affaire « Hamdan contre Rumsfeld » et plus récemment dans l'affaire « Boumediene contre Bush ».
Lorsque l'on sait que la Cour suprême, par tradition, répugne à contredire le Président dans des périodes de conflits armés, ces décisions sont historiques.
Conclusion : ces commissions militaires ont maintenant des réputations bien trop douteuses pour juger des suspects de terrorisme, en particulier sous un gouvernement qui va -on le comprend- chercher à se distancier des échecs politiques de son prédécesseur.
Comment concilier le respect des droits et la sécurité nationale ?
Identifier le problème est évidemment bien plus facile que de le régler. Le défi d'Obama consiste à trouver comment protéger les règles de droit, comment restaurer les libertés publiques, tout en protégeant les informations des services de renseignement (sans parler des méthodes pour les recueillir) et s'assurer qu'aucune personne qui soit une menace pour la sécurité américaine ne soit remise en liberté.
Pour y arriver, il faudra d'abord passer en revue chaque dossier, pour évaluer qui doit rester en détention. Le gouvernement Bush a déjà identifié une cinquantaine d'hommes qu'il voudrait faire sortir de Guantanamo. Dans certains cas, le problème est de leur trouver un pays d'accueil qui accepte de ne pas les poursuive en justice ; dans d'autres, c'est de convaincre le pays d'origine du prisonnier de le maintenir en détention ou, au moins, de s'assurer qu'on garde un oeil sur ses activités…
De nouveaux tribunaux spéciaux ?
Le bruit court déjà qu'Obama envisage une alternative, à la fois aux très controversées commissions militaires de Bush et à la justice fédérale classique : un nouveau système de tribunaux de sécurité nationale.
Ces tribunaux seraient probablement composés de juges fédéraux disposant d'un mandat à vie et auraient le même mode de fonctionnement que les tribunaux déjà existants en charge des dossiers complexes, comme les faillites.
Mais même si ces hommes sont relâchés un jour, il y en aura d'autres, que la nouvelle administration voudra garder derrière les barreaux. Que faire d'eux ? Première possibilité : Obama pourrait demander au Congrès de voter une loi lui accordant le pouvoir de maintenir en détention des suspects de terrorisme pour des raisons préventives.
Autre piste : les poursuites pénales. Il y a fort à parier que le président-élu préférera que les procès se tiennent devant des tribunaux fédéraux. C'est l'approche que beaucoup de gens à gauche défendent depuis le 11 septembre 2001. En mai dernier, Human Rights First a publié un rapport de 183 pages défendant cette idée.
Comme l'observe Matthew Waxman, un professeur de droit de Columbia qui a travaillé sur les questions de détenus au Département de la défense, les tribunaux fédéraux sont mieux équipés pour traiter de dossiers terroristes aujourd'hui qu'ils ne l'étaient en 2001.
En plus de toutes les ressources consacrées aux infrastructures antiterroristes fédérales, les lois ont été revues pour mieux traiter les cas de personnes accusées de comploter avec des groupes terroristes, et les juges fédéraux savent mieux aujourd'hui gérer des informations confidentielles.
Pourtant, selon les informations d'Associated Press , Obama s'apprête à approuver la création de tribunaux de sécurité nationale. Denis McDonough, un de ses principaux conseillers, a toutefois déclaré sur CNN qu'aucune décision n'avait été prise. Tant que l'équipe chargée par Obama de la sécurité nationale ne sera pas mise en place et n'aura pas étudié les dossiers des hommes se trouvant encore en détention, il est difficile d'imaginer qu'une décision soit prise.
Donnée important de l'équation : le traitement des prisonniers
La marge de manoeuvre d'Obama va aussi dépendre de la façon dont les prisonniers ont été traités. Rappelons-nous qu'Hamdan a été choisi pour être le premier à passer devant les commissions militaires en grande partie parce que l'accusation pensait tenir là un dossier « propre ».
Et pourtant, le premier jour de son procès, le juge militaire n'a pas voulu prendre en considération bon nombre de ses déclarations, considérant qu'elles avaient été recueillies sous la contrainte et qu'elles n'étaient, du coup, pas fiables. Le tout dans un système judiciaire conçu par le Pentagone pour être sûr que les détenus soient condamnés…
Voyons les choses ainsi : sur plus de 200 détenus restant à Guantanamo et qui n'attentent pas de libération imminente, le gouvernement Bush avait l'intention de n'en convoquer qu'entre 70 et 80 devant les commissions militaires.
Cela en laisse plus de cent à être estimés trop dangereux pour être relâchés, mais pour qui aucun procès n'était prévu. « Qu'y a t-il dans ces dossiers qui puisse être un obstacle à des poursuites judiciaires ? », s'interroge Waxman.
Quand Obama trouvera la réponse, il risque de s'apercevoir que ses options pour les garder en détention sont limitées.
Jonathan Mahler est un contributeur régulier du New York Times Magazine et l'auteur de « The Challenge : Hamdan v. Rumsfeld and the Fight Over Presidential Power ».
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De Lemmy_Nothor
En cavale | 18H35 | 09/12/2008 |
Ces procès seront tenus sous huis clos. Il est impensable que les divers services secrets impliqués veuillent dévoiler leurs sources dans un procès ouvert au public.
Mais ici encore, tout le nettoyage de cette énorme bavure, va revenir a Obama. Il a du pain sur la planche , lui et toute son équipe.
Et pendant ce temps, Bush jouera au golf, et Cheney sera a la chasse .
à Lemmy_Nothor
De societe00
desabusé | 20H11 | 09/12/2008 |
C est un veritable savoir faire chez les bush, de pere en fils : le grand pere et l arriere gd-pere ont largement contrbibué a l ascension d Hitler sans qu ils ne rendent de comptes, et W. et son pere idem, ils se seront largement enrichis grace a la vente d armes, sont responsables de la morts de milliers sinon de millions de personne par le monde directement ou indirectement en soutenant la vente d armes legeres, et comme vous dites, ils joueront au golf…pas de quoi s inquieter pour eux…
De compte supprimé 22 janvier
18H41 | 09/12/2008 |
C'est sûr que ce ne sera pas facile après tant d'années où Bush ne s'est même pas posé la moindre question.
De ganima
chomeur de longue durée furtur trav... | 18H43 | 09/12/2008 |
bonsoir,
guantanamo, et aprés !
croyez vous que ceux qui sont adultes et tirent les ficelles du terrorisme soit à guantanano ?
j'en doute, ce qu'on ne sait pas c'est qui est à guantanamo, est pourquoi ?
De Juan Pablo de Tagéna - bloqué
19H05 | 09/12/2008 |
J'espère bien qu'il va fermer Guantanamo… Parce que s'il commence déjà à se défiler, ça va plus… Et j'espère aussi qu'il va rapatrier les troupes américaines d'Irak ! Evidemment il ne pourra pas remettre au pouvoir Saddam Hussein, puisqu'on l'a lâchement exécuté !
à Juan Pablo de Tagéna - bloqué
De zorbek
19H34 | 09/12/2008 |
Ah bon ? Parce que remettre Saddam Hussein au pouvoir, c'aurait été un progrès ?
De stangrof
19H24 | 09/12/2008 |
Les candidats retenus par Obama signalent la poursuite d'une politique d'agression et de guerre
http://www.mondialisation.ca/index.php ? context=va&aid=11286
A plus
http://www.ipernity.com/home/stangrof
De Jaycib
Désagrégé de l'Université | 19H31 | 09/12/2008 |
Erreur sur un point, stangrof, Obama n'est PAS un fan d'Elvis. Alors… forget it !
De Les Grands Champs
Retraité, le doigt là où ça fait m... | 19H46 | 09/12/2008 |
Il y a des espèces de poules qui ont des dents ! Il ne va donc pas avoir de mal à tenir cette promesse. ; )
AH bon… Elvis est mort ? !
Vous êtes sûr ?
Sérieusement, pensez-vous qu'en appelant à ses coté des personnes qui ont été avec Clinton, et les conséquences qui ont suivis, il y aura du changement ?
De Tita
oiseau | 19H38 | 09/12/2008 |
Parfois, on a vraiment l'impression que la justice et les États découvrent le terrorisme. Pourtant, de mémoire, il me semble que la première guerre mondiale a commencé par un attentat ; la deuxième aussi (même s'il fut monté de toute pièce). il me semble que Napoléon a échappé aussi à plusieurs attentats. Quant à la guerre d'Algérie, elle fut faite avec moult attentats…
Qu'ont donc les attentats d'aujourd'hui de plus que ceux d'hier pour que les tribunaux (fédéraux ou autres) deviennent soudainement incompétents pour les juger ?
Il est envisagé dans cet article des possibilités comme détenir des gens sans preuves fiables (ce qui est déjà le cas de 120 ou 130 détenus de « Gitmo » selon cet article) ou pire : la détention préventive (digne des procès d'intention ou des méthodes de la gestapo qui elle aussi arrêtait les gens sans autre preuve que le seul soupçon de danger pour la sécurité de l'État).
Ainsi, « la nouveauté » du terrorisme montre surtout sa nouvelle utilité ou le nouveau statut de l'État.
le terrorisme est utilisé dans le contrôle social des masses : « ayez peur braves gens, votez pour moi…, faisons la guerre… ou fichons tout le monde).
Quant au statut de l'État, disons qu'à une époque, on parlait du roi “des Français” et non plus du roi “de France” afin de montrer la prédominance du peuple (des individus) sur l'État (la légitimé du roi venaient alors du peuple, non d'une essence divine de l'État). les démocraties seraient-elles en train de devenir totalitaires en niant à leur tour l'individu… et donc le droit lui-même ?
à Tita
De feusti
02H17 | 10/12/2008 |
N'oublie pas la guerre du Vietnam qui a commence a cause du soi-disant « incident du golfe du Tonkin »
à feusti
De Tita
oiseau | 13H47 | 10/12/2008 |
la liste des attentats est loin d'être exhaustive. Néanmoins, concernant les incidents du golfe du Tonkin, je ne suis guère certain qu'on puisse parler d'attentat terroriste. Il s'agissait d'un accrochage entre deux destroyers américains et trois canonnières nord-vietnamiennes. Cela semble avéré pour le 2 aout 1964, et imaginaire pour le 4 aout. Ce fut instrumentalisé pour justifier l'escalade, mais était-ce vraiment du terrorisme ?
De zorbek
19H46 | 09/12/2008 |
Qu'il ferme Guantanamo est une bonne chose. Mais ce qui est à éviter, c'est de laisser courir certains des détenus qui sont de véritables terroristes, style Khaled Cheikh Mohammed ou autre. Pour ceux-ci, tout ce que j'espère est qu'ils ne sortent jamais vivants de taule, que ce soit de Guantanamo ou d'ailleurs (ce qui n'empêche pas qu'ils aient un procès public).
De Les Grands Champs
Retraité, le doigt là où ça fait m... | 19H49 | 09/12/2008 |
Qu'il leurs fasse regagné le continent à la nage, avec les poissons qui sont dans les environs… plus d'ennuis à craindre de leurs part !
De Jaycib
Désagrégé de l'Université | 19H56 | 09/12/2008 |
Le NY Times d'aujourd'hui (version du Net) indique que le juge militaire chargé d'entendre les cinq détenus au sujet du plaider coupable a refusé de prendre position sur ce point du fait de l'absence de jurisprudence. En tout cas, il a ajourné sa décision dans l'attente d'un complément d'information sur le droit applicable et la possibilité (ou non) de les renvoyer devant un tribunal fédéral. De ce fait, les cinq, ou en tout cas leurs trois leaders, qui sont parfaitement bien identifiés, qui se défendent sans avocat et qui revendiquent leur droit à la peine capitale si tous les cinq sont traités de la même manière, faisant ainsi d'eux des « martyrs », ont décidé de surseoir à leur volonté déclarée de plaider coupable, sans doute parce qu'ils veulent s'assurer qu'ils ne finiront pas simplement leur vie en prison.
En fait, les cinq ne seraient prêts à plaider coupable que s'ils sont sûrs d'être condamnés à mort ! Cette histoire pourrait très bien s'éterniser. Il n'existe en effet aucun droit antérieur préalable leur permettant d'être jugés par un tribunal militaire. Le flou juridique semble donc total.
Cette histoire abracadabrante viendra sans doute s'ajouter au dilemme décrit dans l'article de Slate. Au total, il faudra sans doute du temps avant que l'administration Obama puisse tenir le promesse du candidat Obama, mais elle trouvera une solution. Les USA fourmillent de juristes civils capables de dénouer l'imbroglio.
P.S. Le leader des cinq (j'ai déjà oublié son nom, mais il est facile à retrouver), qui, comme indiqué ci-dessus, se défend lui-même, a été étudiant dans une très bonne université américaine. Il est pakistanais et anglophone. Il a obtenu satisfaction sur tout un tas de points : on lui a remis les codes juridiques militaires afin qu'il puisse être parfaitement informé, ainsi qu'un ordinateur pour l'aider à se préparer ! C'est vraiment surréaliste. Dans le même temps, on ne peut que louer le juge et l'accusation qui insistent pour que le procès se déroule dans le respect intégral du droit (du moins pour ce qui les concerne).
De cMoi69
Informaticien à Dardilly | 20H15 | 09/12/2008 |
Un hasard, tout ces évènements qui arrivent au bon moment..
des prisonniers qui veulent mourir avant d'avouer leurs fautes..
un président qui ne savait pas ce qu'était la guerre..
une vice-présidente . idem
un new président qui va apprendre ce qu'est la guerre..
c'est pas un new deal.. c'est un éternel recommencement..
De plus, nous avons des informations estampillés USA.
C'est à dire d'un flou et d'une impartialité sans faille.
Ce qui explique les doutes de beaucoup.. la part du vrai, du faux est volontairement provoqué et la vérité ! ! ! ce n'est pas certain que même Bush la connaisse..
je suis très septique…
n'importe quel gouvernement qui prétend, qui s'acharne à défendre son pays avec honneur de tout les maux de la terre, devrait en parallèle faire le bonheur de son peuple, de tous.. ! ! !
Est ce le cas ! ! bien sure que non.. alors.. la vérité est où ?
De Peureux anonyme
20H23 | 09/12/2008 |
« Mais même si ces hommes sont relâchés un jour, il y en aura d'autres, que la nouvelle administration voudra garder derrière les barreaux. »
Hallucinant. Les gens sont mis en prison parce que l'administration veut les y garder ! ! C'est çà la justice en Occident !
Cela donne envie de se faire Chinois, Russe ou Iranien. Ces pays sont plus respectueux des principes de séparation des pouvoirs.
De Compté bloqué 16
employé | 20H24 | 09/12/2008 |
Trop tard,encore un crime à ajouter à leur histoire qui est sombre.Il va y avoir beaucoup de déçu de ce monsieur dans un futur proche.Ce n'est pas parcqu'il est noir qu'il est gentil.vous avez vue avec la sorcière de RICE ?
à Compté bloqué 16
De fabien中国通
étudiant | 10H18 | 10/12/2008 |
je trouve ça un peu trop facile comme commentaire, argumentes un peu…
De Compté bloqué 16
employé | 13H18 | 10/12/2008 |
Voilà mes arguments : En ce qui concerne sa futur politique interieur,on s'en fou.Le gros probléme et le probléme du monde est leur politique etrangère et là,il ne va pas sortir de la ligne de ses predecesseurs.Peut etre qu'il va etre prudent pour attaquer un autre pays,comme l'iran.mais là lui ou un autre vue les consequences de la guerre contre l'irak , le bourbier afghan,la situation econmique de son pays qui est reduit à empreinter de l'argent à l'etranger,il va faire tres attention.Si on ajoute à tout celà ses declarations preelectoral concernant le problème israelo-palestinien,en disant que jerusalem est la capital indivisible de l'etat sioniste,je ne vois pas comment ,on peut faire la paix dans cette region.D'alleur pour qu'il puisse poser son derrière à la maison blanche,il lui a fallu faire allegence au lobie sioniste.Pour finir je dirai que ce noir n'est que l'arbre qui cache la foret,d'un pays raciste et xenophobe jusqu'au racine.RIEN NE CHANGERA SAUF QUE LES MERLOQUES NE SONT PLUS LA GRANDE PUISSANCE QU'IL ETAIT ;
De Keldan
Polytoxicomane à temps partiel | 18H25 | 10/12/2008 |
S'ils ne savent pas quoi faire de tous ces prisonniers, il faudrait leur rappeler qu'entre Guatanamo et le continent il y a plusieurs centaines de miles de mer, et qu'un bateau coule et qu'un avion s'écrase : D
Ou alors ils les renvoient chez eux… attaché à un Tomahawk : D
En tout cas, c'est sûr qu'ils ont tout intérêt à fermer cette prison, même si c'est l'arbre qui cache la forêt car ils n'ont pas l'air de manquer de taules planquées aux quatre coins du monde.
Mais rien que pour leur image, ça sera un grand pas en avant.
De ALLAIN JULES C@MMUNICATION
05H32 | 11/12/2008 |
Le pauvre Obama a hérité d'un véritable cadeau empoisonné.
http://allainjulesblog.blogspot.com/
De jean breton
républicain laïque | 23H29 | 11/12/2008 |
Fermeture immédiate !
Cette prison militaire où la torture est systématique est un scandale : comment certains peuvent l'accepter ici ?
à jean breton
De lilaa
Ingénieur | 06H36 | 12/12/2008 |
NE VOUS EN FAITES PAS BIENTÔP LES CAMPS DE LA FEMA
ci-dessous
http://fr.youtube.com/watch ? v=0P-hvPJPTi4
http://www.lepost.fr/article/2008/08/11/1242210_l-horreur-des-camps-fema…
http://libertesinternets.wordpress.com/2008/03/24/camps-de-concentration…
à lilaa
De lilaa
Ingénieur | 00H34 | 14/12/2008 |
http://www.reopen911.info/
De Elvaiz
anti propagandiste | 16H50 | 16/12/2008 |
Un bon travail pour un journaliste serait d'aller enquêter sur les 17 camps récemment ouverts aux USA, et sur les 800 camps de la FEMA.
un autre travail serait d'enquêter sur le 9/11.