Droit de suite

Strasbourg : dix ans ferme pour l'ex-policier devenu dealer

L'ancien capitaine de police François Stuber, qui était accusé d'avoir créé son propre trafic de drogues en se servant des produits issus de la brigade des stupéfiants du commissariat de Strasbourg, qu'il co-dirigeait, et d'avoir importé du cannabis de Hollande, a été reconnu coupable de ces faits et condamné par le tribunal de Strasbourg à dix années de prison ferme, soit la peine maximale.

Sa maîtresse et complice, Laurence Hamon, ancienne greffière du même tribunal, a été reconnue coupable de trafic de drogues et de falsification de documents judiciaires. Elle a été condamnée à neuf années de prison.

Le tribunal a également condamné à quatre années de prison l'indicateur des douanes et de la police qui a révélé toute cette affaire, Ludovic. Les sept autres prévenus, essentiellement des revendeurs et des convoyeurs de ces produits stupéfiants, ont tous été reconnus coupables et condamnés à des peines allant d'une année de prison ferme dont six mois avec sursis à trois années dont deux avec sursis.



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32 commentaires (Pour réagir, connectez-vous)

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Portrait de TonyMo

De TonyMo

Français at War | 19H38 | 13/11/2008 | Permalien

Une très bonne nouvelle. La justice Française nous rassure de temps en temps.

Mais c'est pour quand le procès de Zyed et Bouna …

Portrait de skalpa

De skalpa

actif et militant ? | 21H14 | 13/11/2008 | Permalien

Il va se faire des amis en prison….

Tout dépend sous quelle casquette, il s'y présente !

Portrait de pablico

à skalpa Portrait de skalpa De pablico

13H12 | 14/11/2008 | Permalien

une question se pose :
si un policier devient dealer, est-ce qu'un dealer peut devenir policier ?

Portrait de manu 73

à pablico Portrait de pablico De manu 73

fonctionnaire | 18H33 | 14/11/2008 | Permalien

TU parles d'un vrai problème, mais surtout de la tenue des fichiers stic par la police et le judex par la gendarmerie.
Il faut savoir qu'il suffit d'etre mis en cause dans une enquete, pour que ton nom apparaisse sur les fichiers.Ensuite, théoriquement le policier doit te sortir du fichier si l'enquete ne donne rien.
Mais la cnil a signalé que les fichiers etait trés mal tenues.
alors un dealers flic, non, mais des innocents qui voulait travailler dans une administration ont perdu un job à cause de ces fichiers.

Portrait de ramassis

De ramassis

(ch'tite racaille) | 21H18 | 13/11/2008 | Permalien

Le tribunal a également condamné à quatre années de prison l'indicateur qui a révélé toute cette affaire, Ludovic.

Ca donnera le temps à l'indic Ludovic de méditer la formule « tourner 7 fois sa langue dans sa bouche avant de parler ».

La prochaine fois (s'il vit une prochaine fois), il pensera peut-être à crâmer lui-même celui qui lui déplaît,… ou à faire avec sa rancune.

Portrait de Network 23

à ramassis Portrait de ramassis De Network 23

identité perdue dans mes papiers | 15H49 | 15/11/2008 | Permalien

On voit en effet à quel point la justice veut encourager les whistleblowers  !

Portrait de antonh

De antonh

curieux | 21H20 | 13/11/2008 | Permalien

pas cher payé, je croyais que ça pouvais allé jusqu'à perpette pour traffic et importation (donc cessassion et revente).
ils feraient pas mieux de depenaliser ?

Portrait de parti

à antonh Portrait de antonh De parti

punishment park | 17H41 | 14/11/2008 | Permalien

c'est pas plutôt cession…parce que cessation ça ne mérite pas perpèt'…

Portrait de General Subverciòn

De General Subverciòn

viva Makhnovchtchina | 21H46 | 13/11/2008 | Permalien

ça fait plaisir à voir,j'en reprendrais bien un petit coup pour le dessert…

Portrait de Wubert

De Wubert

Indigné | 22H52 | 13/11/2008 | Permalien

Très bien, il a trafiqué et profité de son statut de policier. Il mérite la peine maximale. Merci la justice.
Il est bon de savoir que la police ne sort pas toujours impuni de ces histoires et qu'ils doivent rendre des comptes comme tout le monde.

A propos, qu'en est-il de l'enquête sur la mort de Zyed et Bouna ?
On a beaucoup parlé de cette affaire, il serait bon de nous faire connaître les tenants et aboutissants de cette affaire.

Portrait de Hétérodoxe

De Hétérodoxe

23H06 | 13/11/2008 | Permalien

« a été reconnu coupable de ces faits et condamné par le tribunal de Strasbourg à dix années de prison ferme, soit la peine maximale. »

« Article 222-36 du Code Pénal

L'importation ou l'exportation illicites de stupéfiants sont punies de dix ans d'emprisonnement et de 7500000 euros d'amende.

Ces faits sont punis de trente ans de réclusion criminelle et de 7500000 euros d'amende lorsqu'ils sont commis en bande organisée.

(…) »

Donc, il n'a pas été condamné au maximum. Le maximum, en cas de bande organisée, c'est 30 ans. Et si à 10, c'est pas une bande, il va falloir me réapprendre à compter.

Encore une fois, un flic s'en sort bien … il aurait dû manger perpèt au nom de l'article 222-36 du CP en tant qu'organisateur d'un réseau mafieux.
Et les flics vont encore jouer aux victimes de la justice.

Portrait de Gandijyn

à Hétérodoxe Portrait de Hétérodoxe De Gandijyn

17H31 | 14/11/2008 | Permalien

0 an garanti (zéro) c'est pour le manitou
0 an (zéro ! ) c'est pour les politiques,
10 ans, c'est réservé aux flics, gendarmes, militaires
30 ans, c'est pour des clampins comme nous !

Juste une petite nuance d'interprétation des textes ! : )))

Portrait de wieeinstlilimarleen

à Gandijyn Portrait de Gandijyn De wieeinstlilimarleen

imbepile.free.fr | 00H22 | 18/11/2008 | Permalien

Et vous avez un exemple de « clampin » condamné à 30 ans par la Justice française, ou bien vous vous contentez d'inventer de toute pièce un argumentaire ?

Portrait de poltergheist atomique

De poltergheist atomique

opposant chronique a tendances rapp... | 01H16 | 14/11/2008 | Permalien

voila une histoire qui illustre et dnne du poids a ces petites histoires comme quoi certains policiers vendraient ou consommeraient des produits dont ils ont pour mission de reprimer l usage..
a quand des tests sanguins reguliers pour cette seule profession, pour eviet que des individus soient payés par l« état pour interpeller des justiciables, et les faire ecrouer, pour une activité a laquelle il peuvent se livrer sans controle…
nous avons affaire a un exemple excessif et caricatural, mais la consommation simple doit concerner une plus ample part du corps policier.
et la moindre des choses que nous pouvons etre en droit d exiger,a l heure des controles toxicologiques et alcoolemiques en tout genre(qu'on en refute le bien fondé ou pas), c'est qu ils soient effectués par des hommes et femmes “cleans” selon ces memes tests…
ou alors on depenalise…

Portrait de jahman_72

à poltergheist atomique Portrait de poltergheist atomique De jahman_72

gestionnaire de campagne | 13H54 | 14/11/2008 | Permalien

D'accord avec toi ! Sauf que moi je dépénaliserai les drogues, toutes les drogues. Quelle idiotie de se retrouver aujourd'hui dans des prisons surpeuplées pour avoir vendu un peu d'herbe ou de shit ! Quelle inhumanité de criminaliser des toxicomanes qui en ont déjà assez sur les épaules avec leur addiction que de leur mettre en plus une étiquette, qui fichier EDVIGE et consoeur revient à une tâche indélébile et bien handicapante.
La répression a fait exploser et la demande et l'offre, ce beau et juteux trafic continue à financer des guerres partout dans le monde, des guerres dont les acteurs principaux sont bien contents que cette source de financement existe, car contre qui faire la guerre si la partie adverse n'a même pas de quoi se payer une pétoire ou une bombe « sale » ?
Faites-moi bien rire. Saviano avec son livre Gomorra nous a bien démontré une chose. L'argent, l'immense pactole résultant dirfectement du trafic de cocaïne est tellement bien recyclé et intégré dans les circuits financiers traditionnels, qu'il devient même économiquement et donc politiquement dangereux d'en tarir les sources. Voilà ou on en est aujourd'hui. La dépénalisation est à mon avis la seule façon de casser le business des barons de la drogue et du coup de tous les politiques véreux.

Portrait de federicoloco

De federicoloco

tequila, sexo, marihuana. | 05H14 | 14/11/2008 | Permalien

Il n'en n'a pas pris assez, pour l'indic, fait pas bon balancer et pour Rue 89, je vais devoir m'identifier à chaque connexion ? ? ? ?
Au fat la dérégulation économique des drogues aurait bien plus d'effets bénéfiques que celle des marchés économiques. A bas la diabolisation !

Portrait de ALLAIN JULES C@MMUNICATION

De ALLAIN JULES C@MMUNICATION

09H27 | 14/11/2008 | Permalien

Bizarre la condamnation de Ludovic, mais bon. Quand un policier est ainsi épinglé, je suis sûr que ceux qui sont encore à l'abri et pactisent avec des petits dealers sont encore nombreux.

Qui peut réellement cracher sur l'argent facile ? ? ? ?

http://allainjulesblog.blogspot.com/

Portrait de le soudanais

De le soudanais

ici et là | 10H59 | 14/11/2008 | Permalien

Au delà de la peine plutôt clémente (je reste persuadé qu'une fonction officielle devrait être considérée comme un facteur aggravant), il est toutefois intéressant de noter que personne n'a pu au cours du procès réellement aborder les problèmes pourtant centraux des dysfonctionnements de la police, le commissaire en question n'ayant que profiter d'un système plutôt mal fichu (et là je suis gentil). Le vrai coupable c'est la police qui ne surveille pas suffisamment les siens… où les protège à outrance, jusqu'à ce que se soit trop gros, alors là, un lampion mange pour les autres…

Extrait d'un article de Libé Strasbourg qui a suivi le procès, faut dire d'après certains, ça fait plus de 15 ans que des soupçons pèsent sur ce commissariat en particulier, en gros François Stuber ne serait pas le seul, loin de là !

http://libestrasbourg.blogs.liberation.fr/actu/2008/11/lourdes-peines.ht…

« La question de la gestion des scellés au sein de la brigade des stupéfiants et de la marche de ce service a été très peu évoquée au cours du procès. “Ce n'est pas le procès de la police et de l'institution judiciaire”, avait prévenu d'emblée le président Bernard Bangratz. “Ce n'est pas le procès de la gestion des scellés, c'est le procès de François Stuber”, a renchéri la procureur. Ce dernier a pioché dans l'armoire forte du service sans que personne ne s'en aperçoive et établi de faux procès-verbaux de destruction de scellés. Il a reconnu, sans en dire davantage, que d'autres policiers pouvaient avoir eu accès aux saisies de drogues. L'un des prévenus, qui commençait à relater ce qu'il savait des méthodes de perquisition de François Stuber, peu conformes aux règles procédurales selon lui, a été coupé dans son élan par le président. Mais certains avocats ont profité des plaidoiries pour faire part de leurs doutes, comme Me Marc Vialle et Me Renaud Bettcher. Selon ce dernier, “cela fait à peu près une quinzaine d'années que nous avions des échos sur des sommes saisies qui manquaient sur les procès-verbaux, sur des perquisitions à la mexicaine”. »

Portrait de kebra

à le soudanais Portrait de le soudanais De kebra

Bisounours killa | 10H14 | 15/11/2008 | Permalien

Me Vialle et Bettcher sont des fins connaisseurs du milieu des stups strasbourgeois. Ce n'est pas la première fois qu'ils dénoncent les dysfonctionnements de ce service. En vain. Le milieu local fourmille d'anecdotes sur des pratiques douteuses. Alors, on a coupé un arbre pour éviter le feu à la forêt.

Reste à savoir si la hiérarchie locale et nationale va les tenir en joue ou bien replonger dans l'aveuglement complice une fois ce fusible bien grillé. Enfin pas trop non plus, il devait prendre trente ans non compressibles et un million d'amende en tant que chef d'une organisation criminelle en position d'autorité, une circonstance très aggravante.

Portrait de wieeinstlilimarleen

à kebra Portrait de kebra De wieeinstlilimarleen

imbepile.free.fr | 00H26 | 18/11/2008 | Permalien

Tous les autres policiers de la brigade des stups ont subi une mise en cause, des auditions, des tests stups.
Il faudrait faire d'eux des coupables pour vous donner satisfaction ?

Portrait de kutabali62

De kutabali62

militaire | 11H35 | 14/11/2008 | Permalien

je suis heureux de voir qu'un ripoux a été condamné mais vos posts me foutent la gerbe.
vous êtes tant compréhensif pour certains bandits et si heureux qu'un flic ailles en prison ; parce que policier il doit être juger plus durement , il prend 10 ans pour trafic de stup et je trouve ca beaucoup.
renseignez vous pour voir si il y a deja des peines aussi importantes pour un traficant.
pour mémoire , le fils de l'ambassadeur d'algérie en france , trés gros trafiquant sur paris dans les années 95 , avait été arrêté et renvoyé en Algérie, sans être juger.
florence rey a pris 20 ans , elle a tué avec son complice 4 flics et un chauffeur de taxi noir, elle sera libérable en 2012. normalement tué un flic est une circonstance aggravante , et moi je trouve cela normal ; elle aurait du prendre perpet .
les flics victimes , vous dites c est leur boulot ,et donc vous êtes indulgent avec l'auteur quant a la peine et pour les ripoux vous trouvez normal qu'il soit jugé plus sévèrement ; c est grave dans les 2 sens ou rien , sinon , y a injustice.
bon nombre de meurtriers prennent beaucoup moins , vous trouvez cela normal. qu est ce qui est plus grave , attenter a la vie , ou trafiquer du stup.
Ce ne sont pas les policiers qu'il faut critiquer mais le recrutement , qui permet , car trop laxiste , de recruter des gens qui se révèle être des bandits.
je m étonne du peu d humanité de certains dés lors qu'il s agit de policiers , gendarmes ou autres personnes de la force publique.
par contre je suis d accord , il faudrait faire des controles stupéfiants sur les forces de l'ordre ; et c est vrai , nous aurions des surprises je crois ; surtout chez les jeunes policiers.

Portrait de le soudanais

à kutabali62 Portrait de kutabali62 De le soudanais

ici et là | 13H20 | 14/11/2008 | Permalien

Personnellement ça me débecte quand j'entends des hommes politiques réclamer à corps et à cris des peines « exemplaires ». La justice doit être juste, pas plus, pas moins. Donc respecter les textes, pour tous.

Dans le cas de Florence Rey, les réquisitions demandaient 30 ans, le jury populaire a opté pour 20 ans après 5 heures de délibérations, il semblerait que les études balistiques démontraient que Maupin son complice était l'auteur des coups mortels, pas elle, ça a du jouer en sa faveur.

Encore une fois je ne connais pas les textes, mais il ne me semble pas anormal d'estimer que pour un policier dont la mission première est de faire respecter la loi, l'enfreindre est doulement une faute. On le voit bien avec le délit d'outrage où le fait d'être assermenté donne un avantage certain, on vous croit sur parole, quand un policier rompt ce pacte avec le peuple, il est normal que la justice le prenne en compte, ce qu'elle fait j'en suis certain.

Le fond du problème est que justement la police n'a pas été jugée mais juste ce commissaire qui n'a fait que profiter d'un système qui lui permettait, le vrai coupable restant l'institution, pourtant personne ne veut s'y attaquer.

Pour ce qui est du fils d'ambassadeur, franchement ça arrive partout, l'immunité diplomatique à rallonge est largement pratiquée, c'est triste, mais ce n'est pas à mon sens un exemple pertinent.

Un exemple d'abus, les policiers peuvent (doivent ? ) garder leurs armes en permanence, mais aucun contrôle n'est pratiqué sur leur consommation d'alcool ou de produits stupéfiants, je trouve ça anormal. Les flics qui ont mitraillé des jeunes dans le 10ème à Paris il y a quelques mois de cela étaient fin bourrés, armés et des jeunes ont pris 3 balles pour rien… C'est inadmissible, non ? D'ailleurs qq a des nouvelles de ces cow-boys ?

Portrait de Wubert

De Wubert

Indigné | 11H57 | 14/11/2008 | Permalien

« si heureux qu'un flic ailles en prison ; parce que policier il doit être juger plus durement »

Ce qui fait plaisir c'est pas de voir des malheurs arriver à un policier. Quand des policiers se font écraser par des chauffards ou tirer dessus au cours d'une intervention, cela ne me réjouis pas. Bien au contraire, je pense à leurs familles, c'est très dur pour eux.
Ce qui fait plaisir, c'est de voir que la justice s'applique à tous et qu'il n'y a pas une protection systématique des policiers, juges ou hommes politiques.

Selon moi il doit en effet ^tre jugé plus durement, pour les raisons suivantes selon moi :
- il a profité de son statut de policier. Lorsque vous devenez policier, cela veut aussi dire que l'Etat vous fait confiance pour assurer l'ordre et faire respecter la loi. Sous couvert de votre uniforme et de votre plaque il vous est plus facile de faire certaines choses : passer des douanes sans être systématiquement contrôlé. Vous avez accès à des informations : où se trouve telle ou telle personne. Comment s'opère les contrôles ici ou là.
Il a donc trahi la confiance qui lui était donnée et profité de son statut de policier (ce que le tribunal a peut être démontré).

- Ensuite, il a trafiqué

Quelque part il est normal d'être un poil plus dur avec lui.

Portrait de General Subverciòn

à Wubert Portrait de Wubert De General Subverciòn

viva Makhnovchtchina | 17H55 | 14/11/2008 | Permalien

Farpaitement !

Portrait de Phil2922

De Phil2922

Retraite invalidité | 18H24 | 14/11/2008 | Permalien

S'il ne bénéficie pas d'une cellule VIP, j'te dis pas dans quel état il va sortir… ! Un conseil à la greffière qui devrait sortir avant de prison : N'attendez pas votre amant, vous n'allez pas le reconnaître… ! !

http://phil195829.overblog.com

Portrait de compte supprimé 22 janvier

De compte supprimé 22 janvier

19H33 | 14/11/2008 | Permalien

Au fait, on n'entend plus rien des dealers Dati, les frères de notre intransigeante Garde des Sceaux !

Portrait de kingbee47

De kingbee47

musicien | 21H50 | 14/11/2008 | Permalien

Dans le temps, il fallait pour être brigadier pouvoir tenir cinq litres ! ! ! Maintenant pour être Capitaine, il faut fumer combien ? Les temps changent… Les modes passent… Mais la Police est bien pareille…
Toujours du côté du manche ! ! ! Faites c'que j'dis…Pas c'que j'fais ! Et l'exemple vient d'en haut
Attention : Big Brother is watching You ! ! !

Portrait de tomceben

De tomceben

chevalier blanc | 10H52 | 15/11/2008 | Permalien

Entièrement d'accord avec vous. De part sa fonction il est normal qu'il soit condamné plus sévèrement. D'ailleurs, dès qu'un policier commet une faute (sa fonction première étant de les combattre) c'est une forme de trahison qui merite une aggravation de la peine. Il faut aussi que le policier soit soumis à des tests réguliers de contrôle d'alcoolémie et dépistage de produits stupéfiants. Il faudrait aussi qu'il soit irréprochable dans ses relations avec le public ou les délinquants mais surtout, et si c'est possible, j'aimerais qu'il soit beau, intelligent, et qu'il se contente de ses 1500 euro et de son logement insalubre lorsqu'il débute sa carrière. Ainsi peut-être ce policier arrivera-t-il à être aussi respectable dans son travail que vous devez l'être dans le vôtre dont je connais pas les conditions et que je m'abstiendrais de juger car je ne parle pas de ce que je ne connais pas…Moi.

Portrait de Hers Vel Gr

De Hers Vel Gr

globule bleu | 15H25 | 15/11/2008 | Permalien

1200 euros en début de carrière

Portrait de vert du Rhin

à Hers Vel Gr Portrait de Hers Vel Gr De vert du Rhin

22H23 | 15/11/2008 | Permalien

1200 euros en début de carrière. Pour un policier débutant, pas pour un commissaire de police.

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