Mardi, le Sénat a voté en première lecture une proposition de loi visant à porter à un an le délai de prescription de la diffamation sur Internet, contre trois mois pour les médias traditionnels. Si elle est votée par l'Assemblée nationale, cette loi risque de semer une belle pagaille dans les médias.
Totalement à contre-courant de l'évolution de ces derniers depuis l'apparition de la toile (le contenu en ligne devient de plus en plus nombreux par rapport à celui publié par les « tuyaux » traditionnels), elle frise l'illogisme en créant un régime juridique différent à l'intérieur d'un même média.
Si le texte est adopté, quand LeMonde.fr mettra en ligne un article déjà publié dans Le Monde, la personne ou l'entité s'estimant diffamés auront trois mois pour déposer plainte. Mais si l'article a été créé pour LeMonde.fr et publié sur ce seul support, le délai sera porté à un an.
Quant aux médias n'existant que sur Internet, comme Rue89, c'est simple : un an, pas moins.
« Le délai de prescription (…) est porté à un an si les infractions ont été commises par l'intermédiaire d'un service de communication au public en ligne.
Ces dispositions ne sont toutefois pas applicables en cas de reproduction du contenu d'un message diffusé par une publication de presse ou par un service de communication audiovisuelle régulièrement déclaré ou autorisé lorsque cette reproduction est mise en ligne sous la responsabilité de leur directeur de publication. »
« Sur Internet, un régime juridique trop défavorable aux victimes »
Le sénateur UMP Marcel-Pierre Cléach (Sarthe), auteur de la proposition, avait été saisi par un syndicat policier qui s'était aperçu trop tard qu'une vidéo qu'il jugeait diffamatoire envers la police circulait sur le web.
L'élu défendait ainsi lors de la discussion générale cette exception à la loi de 1881 sur la liberté de la presse :
« Ce régime juridique, légitimement protecteur de la liberté d'expression, s'il est adapté au cas des ouvrages, journaux et affiches, devient en revanche par trop défavorable aux victimes lorsque la diffamation ou l'injure s'opère par le biais d'Internet.
Alors que la presse se périme vite -trois mois après sa publication un journal est pratiquement introuvable-, le temps, sur Internet, agit au contraire comme un facteur multiplicateur, tandis que la multiplicité des sources, les possibilités infinies de l'auteur de la diffamation ou de l'injure de se dissimuler dans une rubrique ou un site inconnus de la victime rendent difficile, voire impossible, toute réaction dans le délai de trois mois. »
Le PS favorable à la mesure
La rapporteur de la commission des lois, Marie-Hélène des Esgaulx (UMP, Gironde) abondait dans son sens en détaillant les « spécificités » d'Internet : « sphère de diffusion considérable, durée de diffusion infinie ».
Contrairement au groupe des communistes et républicains, le groupe PS a voté cette proposition. Son représentant, Richard Yung (sénateur des Français établis hors de France), a jugé que cette proposition ne portait pas « atteinte de manière disproportionnée à la liberté de la presse » :
« Si des menaces pèsent actuellement sur la liberté de la presse, elles ne proviennent pas du législateur ou du juge, mais plutôt des responsables politiques -au premier rang desquels le chef de l'Etat- qui érigent la poursuite en diffamation en politique systématique, entravant ainsi la liberté de la presse. »
Qu'elles proviennent de Nicolas Sarkozy ou de quiconque, ces « poursuites systématiques » seraient désormais possibles pendant un an sur le vecteur médiatique le plus moderne.
Le risque de voir les actions se multiplier contre les sites web
Pour Me Basile Ader, avocat spécialisé dans le droit de la presse, ce texte aurait mécaniquement pour effet de « multiplier les actions » contre les sites Internet. En contradiction, donc, avec l'esprit de la loi de 1881, qui prévoit pour les médias une dérogation au droit commun (les délais sont prescrits au bout de trois ans) afin d'éviter que la presse ne croule sous les attaques.
« C'est vrai qu'il y a un effet pervers des moteurs de recherche », reconnaît l'avocat :
« Mais aujourd'hui, grâce aux alertes qu'on peut mettre sur son nom ou celui de sa société, on peut être prévenu instantanément de la publication sur Internet d'un contenu nous concernant. Il est beaucoup plus difficile de dénicher une feuille de chou dans les Pyrénées qu'un contenu en ligne ! »
Le spécialiste est donc sceptique : « Il faut du temps pour étudier la constitutionnalité d'une loi. Mais je pense que même si elle est votée par l'Assemblée, celle-ci ne passera pas le Conseil constitutionnel. »
69
(Pour réagir, connectez-vous)
à Coqauvin
De jojo1er
10H26 | 07/11/2008 |
« aux consignes d'Islamisation de gré ou de force »
Vous pouvez argumenter cela ?
Jojo1er, …à moins qu'il n'y ait trop de vin dans le coq.
De Kamikanaze
Bombe virtuelle | 22H04 | 06/11/2008 |
Intéressant, les sites internet gèneraient-ils ?
et qui ?
Comme ils facilitent l'expression de tout un chacun, il est difficile d'appliquer la censure au coup par coup : j'espère que chacun sera tenu pour responsable de ses écrits et que l'on pourra remonter à la source !
De hagalma
22H19 | 06/11/2008 |
Staline, dit-on, pleurait et se désespérait face la diversité des langues et des cultures, lesquelles de facto faisaient barrage à sa pensée.
Internet, c'est cette même diversité, pluralité, avec en plus la vitesse en d'autres temps réservée aux seuls dirigeants.
Je me souviens d'un soir d'émeute où notre ministre de l'intérieur (devinez) à un J.T essayait de contenir sa rage contre les portables et internet. Mais monsieur (l'ancien) ministre, ce ne sont ni les portables ni internet, qui génèrent le désarroi des variables d'ajustement dont plusieurs sont entassées dans les cités ! Les mêmes outils font précipiter en temps réel des hommes et des femmes dans le souci du lendemain. Deux poids deux mesures, non ?
De Sup.25.08.09 àlademandeduriverain
22H23 | 06/11/2008 |
On recule un peu plus chaque jour en matière de libertés. Un régime liberticide et fascisant, voilà ou on est rendu. On nous dit que les sénateurs sont jeunes, maintenant… Ils radotent quand même à plein tube. Et les socialos ! … Les dangereux sociaux-démocrates libéraux qui se tirent la bourre pour savoir qui sera le plus mollasson, le moins révolté, le plus cul-dans -le-beurre, et qui pourra nous la faire obamesque en 2012… Si on avait les lèvres un peu moins gercées, on rirait volontiers devant une telle indigence et un tel niveau de médiocrité et une nullité aussi bien partagée. Il est vrai que quand on est ravalé à ce point, il vaut mieux se protéger de la critique et du bois vert.
Ces parlementaires sont méprisables.
De General Subverciòn
camembert délocalisé | 22H41 | 06/11/2008 |
c'est juste pour pouvoir attaquer n'importe qui sur n'importe quel sujet en diffamation histoire de lui fermer sa gueule quand il gêne,et comme ça on devient tous des suspects potentiels en matière de subversion et donc des terroristes…cqfd !
C'est une sorte de Patriot Act à la gloire de « Casse toi pov'con » qu'ils sont en train de voter ces connards,pas autre chose !
De Ouko
Citoyen réinformateur ..... | 23H02 | 06/11/2008 |
Une bonne nouvelle ….
sur internet on trouve des choses inadmissibles …
On ne peut pas tout laisser voir ..
et puis ceux qui insultent le président , seront retrouvés et jugés comme il se doit …
c'est insuffisant mais un bon début ….
cqfd
P.S. de même les jeunes de gauche qui téléchargent des films en P2P….
à Ouko
De General Subverciòn
camembert délocalisé | 13H01 | 07/11/2008 |
P.S. de même les jeunes de gauche qui téléchargent des films en P2P….
et les gros frustrés dans ton genre qui chassent le jeune p2piste en se prenant pour des justiciers sont des gros minables qui s'épanouissent dans cette forme de médiocrité obséquieuse ,toujours du côté du bâton…méprisable…
à General Subverciòn
De clive
14H07 | 07/11/2008 |
faut pas s'énerver
rester trop longtemps « célibataire » ça radicalise la vision du monde
un peu d'indulgence
à Ouko
De joanici
13H44 | 07/11/2008 |
Vous avez raison mon bon monsieur ! Et les jeunes de droite qui téléchargent, que va-t-on en faire ? De la graine de délinquant, du chienlit, si vous voulez mon avis. Et la police ne fait rien, c'est un scandale.
De moonlight
Résistante | 23H09 | 06/11/2008 |
Eh ben ! ! les tribunaux vont avoir du boulot, lol ! !
Il va falloir agrandir l'Ecole Nationale de la Magistrature pour former des bataillons de magistrats pour faire face à l'avalanche de nouveaux procès que cette nouvelle mesure va entraîner, Mais, au fait, il va bien falloir les payer aussi ces nouveaux magistrats alors que l'Etat licencie ses fonctionnaires et ferme les tribunaux…
Ca va être un véritable dilemme pour Dati Danielle et notre Grand Argentier en Chef alors que les caisses de l'Etat sont vides…
De Le Yéti
yetiblog.org | 23H36 | 06/11/2008 |
VIVE LA LIBERTÉ !
On emmerde le Sénat et les sénateurs.
On emmerde ceux qui essaient lamentablement de poser des fils barbelés à la liberté d'expression.
On emmerde les empêcheurs de parler ou de penser en rond,
les défenseurs aboyeurs du droit du plus fort,
les moralistes, les bénis oui-oui, les veaux respectueux des abattoirs.
On emmerde les emmerdeurs confits en dévotion.
On emmerde Foutriquet, ses diarrhées verbales, ses soubresauts sporadiques et incontrôlés.
On emmerde ses ministres et tous ceux qui rêvent de le devenir.
On emmerde ses parlementaires et leur moralisme boursouflé.
ON VA FAIRE EXACTEMENT CE QU'ON PENSE BON DE FAIRE.
Personne ne nous retiendra plus.
Capito ?
De jjhb
cosmonaute | 23H33 | 06/11/2008 |
Combien de députés savent envoyer un courrier électronique sans l'aide d'un(e) assistant(e) ?
Combien de députés se servent de ce média ?
Ils parlent de quelque chose qu'ils connaissent mal, ou si peu voire pas du tout.
C'est vraiment du grand n'importe quoi ! ! !
Une chose est sure : Dans l'hémicycle ils ont la liberté de penser et de s'exprimer…
Que le diable les emporte hors de ma pensée
De asozial
aus Berlin | 23H52 | 06/11/2008 |
intêressant, la droite libérale-pétainiste au pouvoir après avoir dressée contre elle toute une génération de lycéens et d'étudiants, va pousser ses opposants à la clandestinité…
pendant ce temps les sociaux-traitres se font des bites au cirage avec les restes de leurs brosses à reluire.
rendez-vous dans 10 ans, ce ne seront plus que les banlieues qui flamberont !
De Lucius Sergius
Citoyen | 00H28 | 07/11/2008 |
Moui…
Si cette loi était favorable à tout citoyen diffamé, légitimement indigné, pourquoi pas, quoique la validité des arguments pourrait faire débat. Mais vu le contexte socio-politique ça semble a priori être une fois de plus bien plus favorable aux procéduriers assez fortunés et puissants, bénéficiant d'assez grandes « oreilles » pour semer des recours un peu partout comme autant d'instrumentalisation de la justice en vue d'une censure (la notion de diffamation est parfois assez floue, dépendant de la perception de la victime, ça peut aussi être très pratique sur une année)… « Selon que vous soyez… »
Ca sent surtout et avant tout très fort la peur panique d'un média qu'on n'arrive pas à museler dans le contexte des « réformes ».
Par exemple, sur des vidéos de réunions avec officiels, que l'on trouve un peu partout sur le net, des enseignants du premier degré rabaissés au rang de changeurs de couches de seconde zone (ce qui est totalement impossible et inconcevable selon les lois en vigueurs, donc bien diffamation) ou de simples surveillants de sieste, ou encore les policiers qualifiés de quasi tire-au-flancs organisateurs de matchs de foot dans des « quartiers » (alors qu'un conseiller en com d'« en haut » les avait apparemment fortement poussés à mettre l'accent sur cette dimension sociale de leurs diverses actions lors de la réunion officielle où ces propos ont été tenus), auront-ils un an pour faire un recours en diffamation contre les auteurs de ce genre de propos largement diffusés dans les médias et sur la toile, ou est-ce absolument inconcevable (même sous trois mois, ce qui serait assez amusant, mais des « ficelles » empêchent bien évidemment la chose) ?
En clair : serait-ce à terme et dans la pratique la diffamation possible, instituée, tolérée ou subie faute de moyens (financiers ou juridiques des éventuels plaignants) d'une catégorie générique ou d'anonymes plutôt modeste, par des « grands », éventuellement avec rapport hiérarchique, mais le contraire réprimé ?
Aux puissants la possibilité de l'insulte et de l'accusation publique, aux faibles l'impossibilité de se défendre et l'absolue interdiction de s'approcher des mêmes pratiques, ne serait-ce qu'en réaction et en désespoir de cause ?
Ca laisse quelque peu perplexe…
Delenda Carthago
De compte supprimé 24
| 00H30 | 07/11/2008 |
Bouaiff…
Ils sont cons. Non mais alors vraiment indécrottablement CONS.
Suffit de louer un bout de serveur dans un pays à la cool (rien qu'aux USA, tiens, pour moins de 10 € par mois ça se trouve à la pelle) et d'y téléverser via une connexion dûment cryptée toutes les diffamations et les insultes gratinées qu'on voudra.
Et tintin pour pas empêcher les internautes d'aller y voir. Les néonazis et autres olibrii des plus craignosses font déjà ça depuis longtemps.
Bon, après ils pourront toujours filtrer le contenu à la source, mais dans ce cas on ne pourra plus vraiment parler de démocratie. Déjà qu'elle n'est plus qu'une coquille vidée par les Fouché contemporains.
De le pillier du 59
( pillier actif et gourmand) | 00H44 | 07/11/2008 |
sale temps pour la liberté
va falloir une paire de juriste en plus
et qui va juger tout ça ?
Ca va être possible grace au decoupage de la carte judiciaire ?
De Phil2922
Retraite invalidité | 07H22 | 07/11/2008 |
N'importe comment, comment voulez vous que ce soit clair au Sénat. Ils ne savent même pas naviguer sur le Web et pourtant ça fait un moment qu'ils rament… !
http://phil195829.overblog.com
De marie 75 3563
08H37 | 07/11/2008 |
Il suffit de voir -ici- la joie des « ténors » des pensées les plus noires pour se poser le pb de survie de l'expression publique.
De lesuperdidou
Saltimbanque | 08H37 | 07/11/2008 |
Comme me le disait Machiavel encore tout à l'heure : « Divide ut regnes »
De youpilpleut
09H16 | 07/11/2008 |
C'est certainement inapplicable, bancale, illogique dans certains cas, injuste dans d'autres mais le problème que cette loi vise à résoudre est réél.
Si un propos diffamatoire est publié puis ensuite un buzz est crée autour 3 mois plus tard, il est inattaquable ? Vous trouvez ça logique ? Les commentaires que je lis ici zappent un peu ce souci.
Ce n'est pas la date de publication qui doit être utilisée pour décompter 3 mois mais la date de diffusion. D'ailleurs c'est la meme chose pour les autres médias à ceci près que dans le cas d'un journal par exemple c'est la meme date !
Reste à déterminer cette date de diffusion « massive » d'un article publié de façon confidentielle au départ.
C'est certainement plus simple d'allonger la durée de prescription (mais c'est pas une bonne solution on est d'accord).
De ron-ron
10H20 | 07/11/2008 |
Exactement, c'est loin d'être la bonne solution, puisqu'il suffit de remplacer « trois mois » par « un an » à votre argument - juste - pour l'annihiler.
Un contenu confidentiel le reste tant qu'il reste sur des supports confidentiels. Il se lance réellement dès qu'il entre sur des sites à plus large diffusion (youtube, dailymotion, et tant d'autres plus ou moins connus, pour les vidéos par exemple).
En effet, votre argument est bon. Et le meilleur moyen de lutter contre est de sortir de cet esprit procédurier de victimisation. Mais puisque tel est la mode chez certains individus à l'ego trop souvent froissé, on peut en imaginer d'autres.
- Considérer un contenu « publié » à partir d'une certaine fréquence de consultation
- Ne considérer que les sites les plus fréquentés (aïe, les commentaires de rue89 vont être touchés)
- …
En passant, la question des commentaires en amène une autre plus large. Un contenu tel que ceux-là, ne traduisant qu'une idée dans une discussion, non destiné à consultation massive comme peut l'être un article ou une vidéo, peut-il être considérer comme diffamatoire ?
à ron-ron
De Keldan
Polytoxicomane à temps partiel | 17H59 | 07/11/2008 |
Je rejoins vos deux avis sur la question.
Un document diffamatoire peut rester dans l'ombre pendant des années.
Les alertes sont efficaces pour le texte, mais maintenant sur le Net on a le droit à l'audio, à la vidéo et pire que tout pour un scanbot, au dessin !
Donc tant que le document n'est pas largement diffusé, il est anonyme. Mais pourtant publié.
C'est un peu comme une chanson insultante pour la police chanté dans son coin par un rapeur anonyme et qui deux ans plus tard fait scandale après avoir été repris par NTM devant 2 millions d'auditeurs.
Bref, moi aussi j'y vois la réaction inapproprié d'un groupe qui vit en dehors de son temps et a peur de cette chose à laquelle ils ne comprennent rien.
De monisme
clm | 09H55 | 07/11/2008 |
L'on vérifie tout simplement que tout ce qui leur échappe leur fait peur. Ces gens-là, pour la plupart, n'existent qu'en ayant formaté des générations d'électeurs,consommateurs,individus. Aujourd'hui c'est le disque dur qu'il s'agit de vider de son sens. Attendons les progrés de la neurologie du cerveau et craignons le pire.
De OleosRUE89
SANS EMPLOI | 10H06 | 07/11/2008 |
*
De OleosRUE89
SANS EMPLOI | 10H04 | 07/11/2008 |
Que dire. Vive Berlusconi. Oups vive Sarkosy.
Les sénateurs n'ont vraiment rien d'autre à faire. Quelle belle paire de branleurs franchement.
La france d'en bas ne va pas bien et ces Monsieurs s'affairent à savoir si des petits secrets ne vont pas être dévoiler sur Monsieur Sarkosy.
Monsieur Sarkosy a le droite de traiter de con n'importe quel citoyen. Hum il veut instaurer un sorte de Patriot Act. Bravo, il sera plus intelligent que Geoges Bush.
Qu'il subisse le même sort que lui en 2012. De même pour Ségolène Royale Miss Je me la pète.
On est gouverné par des incompétents et j'ai bien peur que ça reste comme ça. redistribuons les postes à compétences à des personnes compétentes et issues du même courant.
Un juge, avocat à la justice et non une fausse diplomé. Oupss le fichier EDVIGE 2 m'a repéré. C'est vrai en France on doit pas dire des vilaines choses (vérités ndlr), ils sont au dessus des Lois. Gloire à nos dieux qui savent tout.
De ron-ron
10H21 | 07/11/2008 |
Pour résumer, des individus incapables d'évoluer avec leur temps se trouvent face à un média où l'information circule infiniment plus vite que par les journaux/télé traditionnels. Mais qu'eux sont bien incapables de (faire) consulter.
Parallèlement, ils surveillent avec plaisir ce qui se dit dans la presse et s'abreuvent de JT.
Les journaux papiers, dépassés, de moins en moins lus, et en passe d'aggraver leur situation grâce aux plans de modernisation de ces mêmes individus sont donc à l'abri d'attaques à long termes. De toute façon, pas de quoi s'inquiéter : Les petits journaux, qu'ils ne peuvent pas tous lire/connaître, sont réservés à un public réduits, et voués à disparaitre à terme. Les grand nationaux sont contrôlés de l'intérieur par leurs dirigeants.
Nul risque.
Les JT quand à eux sont suivis. Considérons que le public qui les suit est encore apte à analyser l'information qui y est donnée (et n'est pas encore constitué uniquement d'individus formatés, qui ne pourraient croire le gouvernement capable d'action nuisibles). Jamais une information désobligeante pour le pr … gouvernement en place n'y passe plus : Pas de mesure à prendre.
Alors qu'Internet … Malgré l'immense facilité qu'il y a à surveiller son contenu, nos dirigeants ne le connaissent pas assez pour ne serait-ce qu'en avoir conscience.
Ou les explications officielles (citées par cet article) ne seraient-elle que de la poudre aux yeux, destinée à amadouer un public vieillissant (électorat sûr mais à ménager) sur fond de dérive totalitaire ?
Nos députés nous mentent-ils où sont-ils juste incompétents ?
De patrick du 14
toujours naze et qui cotises pas | 10H12 | 07/11/2008 |
De mauser
10H49 | 07/11/2008 |
Pour les victoires des as anglais ou même américains fort peut de contestations possibles avec les cinémitrailleuses.
Pour les allemands disons qu'il existe plus que des zones d'ombres le Fanatique de l'aviation démontré que le score de Hartmann 352 victoires officielles à l'époque est sans doute très certainement gonflé.
Pour les tireur d'élite soviétiques cella ne fait que 272 hommes de neutralisés par tireur si l'on tiens pour exacte le score de deux as finlandais ils sont loin derrière.
Pour le Sherman je ne suis pas au courant
Pour le fameux fusil mauser en 13 mm c'est vrai qu'il était assez problématique d'emploi et en plus d'après tout ce que j'ai lu dessus les hommes se plaignaient du recul .
De Yfig
Poète sans illusions j'écris des ch... | 14H32 | 07/11/2008 |
Le fait que le Sénat se penche sur le problème de la liberté d'expression pour la museler est, malgré tout, un signe de bonne santé de la mentalité des Français ….
Internet, par sa verve et sa réactivité fait plus qu'inquiéter les politiciens qui se voient rapidement épinglés pour leurs propos débiles et ne parviennent pas à détourner à leur seul profit cet outil magique de comm !
En tout cas, il y a encore des individus qui ne sont pas définitivement lobotomisés par la télé ! ! ! !
bravo !
De kane85
10H19 | 08/11/2008 |
- Le grand secret de venir à bout de tout consiste dans l'art de savoir mettre la division à propos ; division dans les villes et les villages, division extérieure, division entre les inférieurs et les supérieurs, division de mort, division de vie. (Sun Tzu ; l'art de la guerre)
C'est donc vérifié, notre gouvernement a lu Sun Tzu (ou du moins certaines parties) et est en train d'utiliser ses conseils contre les Français et autres étrangers ayant eu le malheur de mettre les pieds dans notre beau pays.
A partir d'aujourd'hui, la seule chose à faire est de ne jamais donner aucun commentaire écrit qui puisse, d'une manière ou d'une autre, être considéré comme une diffamation.
Il y a de multiples façons d'exprimer ce que l'on pense… de l'exprimer très clairement sans que la personne visée ne se sache visée ni ne comprenne ce que l'on a vraiment voulu dire… il suffit d'être plus intelligent que ceux qui veulent nous faire taire.
Après tout, la résistance a déjà existé et les carottes ne sont peut être pas totalement cuites !
C'était votre émission : kane parle aux Français, émission diffusée depuis le fond d'un marais Vendéen servant de maquis temporaire.