A l'heure où Rue89 a pu parler avec Stéphane Maugrendre, vice-président du Gisti, on n'avait pas (encore ? ) sorti le champagne dans les locaux d'Amnesty International, mardi soir. Réunies pour montrer leur cohésion dans le dossier de la rétention, la plupart des associations œuvrant dans la défense des sans-papiers se félicitaient toutefois déjà d'une première manche victorieuse face à Brice Hortefeux.
Un peu plus tôt dans l'après-midi, le tribunal administratif de Paris venait en effet d'exiger du ministère de l'Immigration et de l'Identité nationale qu'il gèle la signature des contrats dans le marché public de la rétention. Le juge administratif ne se prononce certes pas au fond, dans le document ci-contre : il a jusqu'à fin octobre pour cela.
Le ministère n'a pas respecté un certain nombre de règles
Et Serge Slama, maître deconférence en droit public et instigateur de la requête introduite par plusieurs associations dont le Gisti, la Ligue des droits de l'homme et trois collectifs d'avocats, restait prudent :
« Le juge n'a prononcé aucune sanction au fond. Mais il a déjà estimé que nos motifs en annulation (les arguments qu'on fourbit en droit, ndlr) étaient sérieux. Nous sommes confiants car le ministère n'a pas respecté un certain nombre de règles de concurrence et de publicité, par exemple en interdisant à des associations de postuler ensemble, ou encore en limitant l'action qui relevait de la défense des étrangers,au-delà d'un simple droit d'information. »
Surtout, les associations pouvaient se flatter de l'extrême rapidité de l'intervention du juge dans ce dossier très politique : la requête -certes en référé- avait été déposée la veille au soir. Et beaucoup s'attendaient à ce que les choses trainent davantage.
Forum réfugiés : candidat mais solidaire ?
En attendant le jugement au fond, Stéphane Maugendre soulignait surtout que « Brice Hortefeux a tort defaire croire que les associations sont divisées ». D'ailleurs, si Forum réfugiés et l'Ordre de Malte n'ont pas caché leur intention de postuler, à rebours de toutes les autres associations… Forum réfugiés était pourtant bien présente à la réunion d'hier soir, chez Amnesty.
Pour Stéphane Maugendre, si ce camouflet du juge n'est « pas le premier », il acte toutefois que « le ministère de l'Immigration et de l'Identité nationale ne peut pas s'exonérer impunément d'un certain nombre de règles de droit ».
Si l'ensemble des acteurs du secteur se montraient soulagés, mardi soir, Patrick Peugeot, le président de la Cimade, refusait toutefois de crier victoire, mardi soir, après la décision du juge administratif :
« Ce n'est pas à la Cimade de tirer la couverture à elle pour une opération qui vient d'autres associations. D'autant que le juge ne s'est pas encore prononcé au fond et qu'il faut rester prudent. A cette heure, on ne sait même pas qui a déjà signé ces contrats. »
Jusqu'à l'intervention du juge administratif, les candidats avaient jusqu'au 22 octobre pour postuler dans le cadre de l'appel d'offre.
Chloé Leprince
Article suivi : Hortefeux veut limiter le droit des étrangers en rétention
Photo : le ministre de l'Immigration Brice Hortefeux (Reuters).
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De Aka 75
Ayaliste et Blanquiste | 22H14 | 14/10/2008 |
Continuez à voter la pétition, « Le droit des étrangers ne peut se réduire à un marché » :
http://mange-ta-soupe.over-blog.com/article-23577577.html
Ce n'est pas fini. Et Hortefeux ne va pas abandonner comme ça.
Déjà 45 000 signatures
à Aka 75
De Alain Pacifique
22H27 | 14/10/2008 |
déjà signé.
sans papiers ne signifie pas « sans droits » et ministre ne signifie pas « tous les droits “.
ps : merci au juge qui fait son travail envers et contre toutes les pressions de la chancellerie.
à Alain Pacifique
De pedro66
informaticien bon à rien | 12H29 | 15/10/2008 |
« sans papiers ne signifie pas » sans droits » »
En effet, ils ont le droit de dégager du sol national le plus vite possible, avec toute l'aide nécessaire …
à pedro66
De Les Chats
En grève du zèle contre le nettoyeu... | 17H06 | 15/10/2008 |
« avec toute l'aide nécessaire »
Ah bon ? Quelle générosité ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !
à Aka 75
De caro
délinquante avérée | 23H15 | 14/10/2008 |
tant qu'à faire, je regrette que cette pétition ne demande pas aussi la destruction des CRA
à caro
De Aka 75
Ayaliste et Blanquiste | 23H28 | 15/10/2008 |
Etant construits par les sans-papiers eux-mêmes, il faut les reconvertir en centre d'hébergement pour les SDF. Il n'y a que les murs et les barreaux à supprimer.
Ce serait économique et tout un symbole.
On en garderait un comme musée pour montrer aux enfants. « Tu vois mon fils, c'est là-dedans que les monstres enfermaient les gens »
à Aka 75
De marie 75
3563
12H53 | 15/10/2008 |
un rappel :
Le Secours catholique pas dans les CRA
Source : AFP
03/10/2008 | Mise à jour : 18 : 41 | Le Secours catholique a annoncé vendredi, dans une lettre au ministre de l'Immigration, Brice Hortefeux, transmise à l'AFP, qu'il ne souhaitait pas intervenir dans les centres de rétention.
Un décret du ministère de l'Immigration du 22 août a réformé le dispositif d'aide aux étrangers en situation illégale placés dans les centres et les locaux de rétention (CRA et LRA) en introduisant la possibilité qu''une ou plusieurs personnes morales » y exercent des missions d'information et d'aide.
Jusqu'à présent, la Cimade était la seule association habilitée à accompagner les « retenus » dans les différents centres depuis 1985.
Sollicité fin 2007 pour intervenir dans les CRA, le Secours Catholique a décidé de ne pas se porter candidat à ce marché public « au regard des conditions mises par ce décret et cet appel d'offres'.
Ce “décret rend impossible la constitution d'équipes mixtes dans un même centre de rétention”, écrit le Secours catholique dans son courrier au ministre. “L'appel d'offres qui, à notre sens, réduit la mission demandée, la divise aussi en lots, empêchant concrètement une vision et une action globales sur la rétention ; divers éléments de l'appel d'offres engendrent en plus un aspect concurrentiel entre les personnes morales'.
à Aka 75
De neudwé
16H32 | 15/10/2008 |
Il se passe des trucs étranges…
premièrement l'article a disparu, à la place un titre : rico26, pas de texte.
deuxièmement, les commentaires regorgent de réacs racistes… et ils sont particulièrement bien notés…
est-ce qu'il y aurait eu un hostile takeover sur rue89 ?
[edit] l'article est revenu… une explication ? [/edit]
à neudwé
De Chloé Leprince
Rue89 | 17H54 | 15/10/2008 |
Cher neudwé
permettez moi de vous féliciter pour votre assiduité de notre part a tous, en particulier Yann Guégan, grand webmaster devant l'Eternel, qui applaudit des deux mains votre vigilance. Plus simplement un bug a eu l'espace de quelques instants… puis a été réparé comme vous l'avez relevé… Bref, tout va bien !
De leconcombrevert
La vraie vérité >:-)) | 22H25 | 14/10/2008 |
Je touche du bois !
à leconcombrevert
De Les Chats
En grève du zèle contre le nettoyeu... | 17H04 | 15/10/2008 |
Je croise les doigts !
De baxbrin
Enseignant en IdF | 22H35 | 14/10/2008 |
Finalement ce sinistre ministre montre que le racisme et l'épuration ethnique sont bien un marché… en tout cas son Dada.
Toutes les semaines Charlie Hebdo raconte des cas, réels, d'expulsés plus que honteux (zut, y'a pas de site ou je ne le connais pas) et c'est édifiant.
Hortefeux vire industriellement comme certains tristes sires gazaient à une autre époque.
D'ailleurs il passe par des camps sur lesquels il y a beaucoup à dire.
Et ce grumeau est parrain du fils de ce qui nous sert de président… A la place du Petit nico je me méfierais d'un tel pervers !
à baxbrin
De Aka 75
Ayaliste et Blanquiste | 22H58 | 14/10/2008 |
Laissez choir Charlie Hebdo. C'est de la fausse info main dans la main avec BHL. Méfiez vous, ce journal libéral vous manipule. Je me suis fait avoir pareil que vous lors du meeting contre la loi ADN. J'ai déchanté depuis.
Il y a de nombreux sites pour aider les sans papier
http://www.educationsansfrontieres.org/
http://www.cimade.org/
http://quotidiensanspapiers.free.fr/
à Aka 75
De yan
loin | 23H47 | 14/10/2008 |
yep Aka, Charlie est un faux z'ami.
à yan
De baxbrin
Enseignant en IdF | 22H57 | 15/10/2008 |
Je vous attendais tous les deux (je n'ai pas cité Charlie par hasard…).
Sauf que leur infos sont majoritairement fiables, contrairement à d'autres. Et quand ils se gourrent, ils le reconnaissent et rectifient. Et puis internet c'est bien joli : quel autre média parle de ça et diffuse des infos qu'on ne trouve nulle part ailleurs (à moins d'être déjà informé…) ?
D'ailleurs ils donnent comme liens les mêmes sites et sources que vous. « Faudrait savoir ce que vous voulez.
Pendant que vous m'écrivez en bons sectaires, vous oubliez le vrai sujet : grâce à hortpétainfeux, la Marseillaise se fait siffler dans les principaux pays qui ont fourni des immigrés à notre pays…
Moi je parle de droits de l'homme. Si vous me répondez gue-guerre de canards, de directeur “orgueilleux” contre chroniqueur trop border-line, vous perdrez du temps : je ne répondrai pas.
N'oubliez pas l'important !
à baxbrin
De Aka 75
Ayaliste et Blanquiste | 23H47 | 15/10/2008 |
L'essentiel est de les aider.
Si tu as déjà les sources d'informations, autant les donner au lieu de faire tout ces détours
http://mange-ta-soupe.over-blog.com/article-20912316.html
à Aka 75
De baxbrin
Enseignant en IdF | 23H25 | 18/10/2008 |
Puisqu'on se tutoie maintenant, lis bien le post de Doremi, et ouvre le canard que visiblement tu vomis.
Tu savais qu'il n'est pas obligatoire de lire les chroniques qu'on n'aime pas ? On se garde les géniales, et il y en a, qui rattrapent les autres… car elles vont dans le BON sens. Celui qu'on trouve de plus en plus difficilement.
C'est trop important : il faut diffuser ces infos le plus possible.
Les gens qui se prétendent de bonne volonté tout en se faisant la guerre entre eux me font g« ù*$r : ils tirent eux même une balle dans le pied de ce qui est important.
Et quels détours ? Je donne juste une source d'infos que certains visiblement ont abandonnée, au mépris de ceux qui y mettent leurs tripes. Quel autre journal décrit très exactement les conditions des “gentils expulsés” d'Hortenazifeux ?
Et merde, je me suis déjà trop répandu.
En tout cas réaction naze, tant pis si je me prends les même votes.
à Aka 75
De Doremi
correctrice, Paris | 16H15 | 16/10/2008 |
La chronique de Charlie, « L'expulsé de la semaine », est rédigée par les membres du Resf. Charlie est ce qu'il est, mais il donne au Réseau un espace d'expression.
De Scif
patatoïde | 23H14 | 14/10/2008 |
Cher journaliste de Rue89,
désolé de vous le dire aussi franchement, mais j'ai tout l'impression que vous vous êtes faite avoir par un « coup médiatique », tout comme vos confrères ! Encore que vous êtes beaucoup plus prudente dans les titrages que Le Monde et Libération, à raison à mon avis …
La signature du contrat empêche par principe e juge administratif (juge du référé précontractuel) d'examiner la régularité du contrat ; pour éviter que l'administration se dépêche de signer afin d'empêcher que le juge se prononce, la loi a permis au juge de différer de 15 jours la signature du contrat, le temps qu'il examine le dossier et prenne sa décision. C'est une simple mesure technique et provisoire, tout à fait courante en droit des marchés publics ; la présenter comme une « victoire » pour les associations (ou une « défaite » pour Hortefeux), c'est la dénaturer …
D'autant plus qu'il suffit d'attendre quinze jours pour savoir ce que le juge des référés va réellement décider et qui va « vraiment gagner », ce n'est quand même pas la mer à boire.
La stratégie des associations de défense des étrangers est parfaitement compréhensible et logique, utiliser un non-évènement pour créer un buzz, médiatiser leur cause de cette façon (je ne dis pas qu'elle n'est pas juste) et faire pencher la balance politique de leur côté … Car la véritable victoire n'est pas juridique (même si Hortefeux perd dans 15 jours devant le TA et dans 6 mois/1 an devant le Conseil d'Etat, il a les moyens juridiques de parvenir tout de même à ses fins), mais politique, car une pression politique suffisante conduirait le ministre à renoncer à son projet …
Mais ce n'est pas pour autant que les journalistes ne doivent pas aborder avec une distance critique suffisante les communiqués de presse.
à Scif
De Chloé Leprince
Rue89 | 23H29 | 14/10/2008 |
Bonsoir
je vous remercie de votre avis… mais je ne le partage pas. C'est un dossier que nous suivons, et la décision (non pas au fond, comme je le précise explicitement) en référé du juge administratif a son importance. Meme si, si vous lisez le papier, il sera bon de faire le point apres la décision au fond. Mais les lecteurs auront tout de même appris ici que les candidatures sont gelées dans lec adre de l'appel d'offre qui courrait sinon seulement jusqu'au 22 octobre. C'est de l'info, pas du buzz !
à Chloé Leprince
De Scif
patatoïde | 09H17 | 15/10/2008 |
Si c'était du référé-suspension (article L. 521-1 du CJA), je vous dirais que oui …
Mais ici c'est du référé pré-contractuel (article L. 551-1 du CJA). Oui, il existe une vingtaine de référés devant le juge administratif, tous différents.
Dans le cadre du référé-suspension, il y a bien ici un examen du caractère sérieux des moyens, une décision de suspension est donc bien un bon indicateur des chances de succès de ma requête en annulation.
Concernant le référé précontractuel, il n'y a pas de recours au fond, le juge des référés est en fait lui même juge du fond puisqu'il prononce des mesures définitives. Mais on l'appelle quand même « juge des référés » parce que c'est une procédure rapide … Dans ce cas précis, le juge ne s'est pas encore prononcé ; il a cependant demandé au ministre d'attendre un peu pour signer pour qu'il puisse examiner le référé lui-même ; ce n'est pas une suspension comme pour le référé-suspension, il n'y a pas d'examen du caractère sérieux, donc pas de « victoire » ou de « défaite ».
Concernant le délai de 15 jours, cela n'a de toute façon aucune incidence sur la procédure ! Le marché commence le 1er janvier 2009, donc ce n'est pas ce contretemps qui va empêcher le ministre de boucler la procédure si le référé précontractuel n'est pas accueilli.
En ce n'est pas la date limite de présentation des candidatures, le 22 octobre, qui est repoussée au 31 octobre, mais la signature du contrat, qui vient après, très logiquement (pour signer, il faut avoir choisi les offres, et pour les choisir, il faut les avoir reçues).
Donc déjà, même si çà fait 15 jours à partir d'hier, çà ne fait plus que 8 jours à partir du moment où Hortefeux pouvait vraiment déboucher son stylo …
Je vous laisse imaginer : si le juge n'avait pas repoussé la signature du contrat, y avait-il la moindre chance que celle-ci se termine avant le 31 octobre ? Etant donné les formalités restant à accomplir après la réception des offres et l'inertie des administrations centrales, c'était assez improbable !
Donc çà ne mangeait pas de pain pour le juge d'enjoindre au ministre de ne pas faire quelque chose qu'il n'aurait pas fait de toute façon.
à Scif
De Bardamu
difficile | 09H48 | 15/10/2008 |
Bref, il s'agit d'un non-événement travesti en grande victoire par l'habituel conglomérat sanspapierophile.
Dont acte.
De pedro66
informaticien bon à rien | 09H41 | 15/10/2008 |
« Vous êtes dans le noir, mon vieux »
Et vous, sûrement aveugle, d'avoir été trop près de la lumière ! ! !
à pedro66
De leconcombrevert
La vraie vérité >:-)) | 10H50 | 15/10/2008 |
pedro, qu'est-ce qu'il t'arrive, il te manque 32 votes ! ! ! Marc ne t'aime pas ?
à pedro66
De ydcl
10H58 | 15/10/2008 |
bon à rien, vous convient !
De Aka 75
Ayaliste et Blanquiste | 07H34 | 15/10/2008 |
Comme il faut refaire votre éducation, monsieur le « raciste bien pensant », voici pourquoi les immigrés sont français autant que nous français :
http://mange-ta-soupe.over-blog.com/article-20079083.html
http://mange-ta-soupe.over-blog.com/article-19915193.html
http://mange-ta-soupe.over-blog.com/article-22243773.html
Ah moins que vous soyez un de ces forcenés du rôle positif de la colonisation, auquel cas, je vous dis ça :
http://mange-ta-soupe.over-blog.com/article-19026542.html
à Aka 75
De Marc Gelone
On rigole...On rigole... | 09H23 | 15/10/2008 |
»…les immigrés sont français autant que nous français… »
En fait, tous les « citoyens du monde » sont autant français que les Français. C'est bien pourquoi l'école de la République enseignait « nos ancêtres les Gaulois » aux Annamites et aux Malgaches, aux Sénégalais et aux Polynésiens, aux Kanaks et aux Wahanas, aux Pondichéryens et aux Libanais…
Aujourd'hui, certains en rient, mais ce sont des imbéciles, puisqu'on enseigne toujours « nos ancêtres les Gaulois » aux enfants de Zidane et de Stéphane Pocrain, de Makelele et de Daniel Prévost, de Tahar Ben Jelloun et de Moustaki, de Gaston Kelman et de Christiane Taubira, de Henry Troyat et de Zao Wou-ki… Si c'est pas une preuve, ça !
Seuls les mesquins voient dans le descendant de Gaulois Sarkozy un banal président de la République française. Dans les faits, c'est le Roi du Monde. Pour le moins…
à Aka 75
De pedro66
informaticien bon à rien | 09H45 | 15/10/2008 |
« les immigrés sont français autant que nous français “
Le problème, ce ne sont pas les immigrés en situation régulière, mais les clandestins qu'ils faut expulser car ils portent tort aux immigrés réguliers, aux étrangers nationalisés etc…
Donc oui à toutes les mesures facilitant et accélérant l'expulsion de tous les clandestins .
à pedro66
De ydcl
11H19 | 15/10/2008 |
Votre pseudo, devrait être : Bon à dire des conneries !
à ydcl
De Marc Gelone
On rigole...On rigole... | 11H33 | 15/10/2008 |
Et le vôtre, bàfsg… C'est-à-dire : Bon à fermer sa gueule ! Ce qui est le cas pour tous ceux qui n'ont rien à dire.