Maria Vuillet a été relaxée. C'est ce qu'elle a appris à distance, jeudi matin, alors qu'elle s'apprêtait à quitter la Colombie, où elle était en vacances, pour rejoindre Paris. Elle avait été jugée le 16 juin pour « outrage » par la 28e chambre du tribunal de grande instance de Paris. Le plaignant ? Le sous-préfet Lacave, qui affirme que Maria Vuillet, mère de famille franco-colombienne et assistante sociale, l'a traité de « facho ».
Rappel des faits : le 22 octobre, jour anniversaire de l'exécution de Guy Moquet, toute la France se met à célébrer le résistant communiste. Y compris le gouvernement, qui décide de faire lire sa fameuse lettre dans toutes les écoles de l'Hexagone.
A la station de métro du même nom, au nord-est de Paris, le sous-préfet décide de faire un passage. Mais s'y trouvent déjà une poignée de manifestants, notamment le collectif Rose et réséda, qui entend organiser la résistance lycéenne à la récupération tous azimuts de Guy Moquet.
Emmanuelle Vuillet, étudiante en prépa HEC, fait partie du collectif. Maria est sa mère, elle l'accompagnait à la station de métro. Altercation entre la mère et le sous-préfet qui argue de représenter la République. Maria Vuillet affirme lui avoir rétorqué : « Oui, mais pas celle de Guy Moquet. » Lui a longtemps maintenu qu'elle l'avait alors traité de « facho ».
Toute l'audience du 16 juin au Palais de Justice de Paris s'articulera autour de l'insulte, alors que le nombre d'affaires d'outrage est en forte augmentation.
Selon le code pénal, Maria Vuillet risquait jusqu'à six mois d'emprisonnement, 7 500 euros d'amende et une interdiction d'exercer une fonction publique. Le parquet avait finalement requis 1 000 euros d'amende. Le magistrat qui jugeait l'affaire n'a pas suivi et l'a donc relaxée.
Chloé Leprince
► Article suivi : Procès pour outrage : pour les jeunes, une piètre image de la police
93
(Pour réagir, connectez-vous)
De Seccotine
11H34 | 04/09/2008 |
Enfin une bonne nouvelle ! !
Longue vie à vous dans la sérénité Maria. Et à l'avenir, méfiez-vous, tous les sous-préfets ne sont pas aux champs !
De caro
délinquante avérée | 11H37 | 04/09/2008 |
comme quoi, malgré les pressions, il y a encore des juges intègres.
Bon retour, Maria Vuillet.
De JJ Reboux outrageur de poulets
12H02 | 04/09/2008 |
Cette excellente nouvelle fait du bien, dans le contexte ultra-répressif actuel, et les dérives bananières auxquelles on assiste en France, jour après jour.
Rappelons que le sous-préfet, pour appuyer ses dires, avait produit le témoignage de son chauffeur. L'avocat de Maria, Thierry Levy, a prouvé devant la Cour que celui-ci était FAUX, grâce à la main-courante d'un OPJ présent sur les lieux. En droit, cela s'appelle, si je ne m'abuse, une « subornation de témoin »… Eu égard au fait que la plainte du sous-préfet n'a pu se faire sans l'aval de la ministre de l'Intérieur, et bien évidemment avec la bénédiction de l'Elysée, cette histoire était donc éminement politique. C'est un camouflet pour le président de la République et pour M. Claude Guéant, et une victoire pour les libertés individuelles.
Tout ceci apporte évidemment de l'eau au moulin au CODEDO (Collectif pour une dépénalisation du délit d'outrage), dont Maria et l'un des fondateurs.
Le collectif tiendra une conférence de presse à la fin du mois, au cours de laquelle sera lancé le « Manifeste pour une dépénalisation du délit d'outrage ». Nous comptons aussi lancer une pétition nationale, et une campagne en direction des parlementaires. (A ce jour, seul l'attaché parlementaire de Jean-François Copé nous a répondu.) Pas de nouvelles de Mme la garde des Sceaux, ni de ses cinq collaborateurs à qui nous avions envoyé notre petit livre. (Il est vrai que l'un d'eux, Yannick Imbert, a claqué la porte de la Chancellerie récemment…)
« Le pouvoir ne souhaite pas que les gens comprennent qu'ils peuvent provoquer des changements. » Noam Chomsky.
¡Hasta la victoria, Maria !
à JJ Reboux outrageur de poulets
De caro
délinquante avérée | 12H39 | 04/09/2008 |
bonjour JJ Reboux
Tenez-moi au courant, SVP, pour la pétition et même le collectif. Je pourrai faire passer les infos dans les réseaux que je fréquente
Bien à vous
à caro
De JJ Reboux outrageur de poulets
13H41 | 04/09/2008 |
Avec plaisir ! Vous pouvez m'envoyer un @ via Rue89 ? (car, ignare que je suis, je ne sais pas comment le faire pour vous joindre…)
à JJ Reboux outrageur de poulets
De caro
délinquante avérée | 14H39 | 04/09/2008 |
c'est fait ; )
à JJ Reboux outrageur de poulets
De jissé
Ingé retraité | 13H41 | 04/09/2008 |
@JJReb
Bravo.
Selon BFMTV (= LVMH) une autre affaire se corse ..
Clavier aurait porté plainte.
Faisons confiance aux juges ..
Avant que cela ne fasse « Boum ».
Cordiale bonne journée.
Jissé
à jissé
De FabiendeMénilmontant
journaleux - blogueur | 13H48 | 04/09/2008 |
clavier a été poussé à porter plainte… mais c'est un autre sujet.
à JJ Reboux outrageur de poulets
De FabiendeMénilmontant
journaleux - blogueur | 13H50 | 04/09/2008 |
m'sieur l'outrageur,
la plaidoirie elle-même même était politique, au moins pour détourner l'attention.
@ bientôt.
à FabiendeMénilmontant
De JJ Reboux outrageur de poulets
13H58 | 04/09/2008 |
Je dirais plutôt pour enfoncer le clou, car Thierry Levy n'en avait pas besoin pour parfaire sa défense. Le témoignage bidon du chauffeur suffisait.
à JJ Reboux outrageur de poulets
De m a i a
aquoiboniste | 18H50 | 04/09/2008 |
Et dire que maintenant je peux mettre une voix sur la verve de l'outrageur de poulets !
Aussi bon à l'écrit qu'à l'oral, merci !
; -)
maia, sur les ondes…
à JJ Reboux outrageur de poulets
De Quixotte
Consultant à Paris | 22H42 | 04/09/2008 |
Bravo à Maria,
Voilà une excellente nouvelle, on va danser, on va fêter cela ! ! !
Ce que le sous préfet a fait ainsi que son chauffeur porte un nom en droit : faux en écriture publique, c'est un vilain nom et c'est très lourdement sanctionné par le code pénal. En toute logique, le parquet devrait désormais poursuivre le sous préfet et son chauffeur pour faux en écritures publiques, article 441-1 et 441-4 du code pénal. Les sanctions maximum prévues sont de quinze ans de réclusion criminelle et 225 000 € d'amende.
Faut pas rêver, il est assez peu vraisemblable que le parquet fasse preuve de ce courage.
Maria, elle, si elle en a la volonté, le courage, les moyens financiers et la pêche pourrait être à l'origine de ces poursuites puisqu'elle est la victime du faux en question. je souhaite qu'elle ait ce courage mais je lui conserverai toute mon estime si elle en décidait autrement. Elle nous a déjà administré une superbe leçon de résistance citoyenne avec l'assistance d'une justice indépendante et clairvoyante. Qu'elles en soient toutes deux remerciées.
à JJ Reboux outrageur de poulets
De wieeinstlilimarleen
imbepile.free.fr | 08H43 | 05/09/2008 |
Ce qui épatant, avec vos commentaires sur ce type de sujets, monsieur Reboux, c'est que :
- vous revendiquez le droit à l'outrage de fonctionnaires ou magistrats (en gros, le droit à l'injure publique, qui est le pendant de l'outrage lorsqu'il concerne un simple citoyen)
- vous prétendez systématiquement, pourtant, qu'il n'y a pas d'outrage dans les affaires qui nous sont présentées
S'il n'y a pas d'outrage, pourquoi militez vous pour le droit d'insulter des fonctionnaires dans l'exercice de leur fonction ? C'est incohérent.
Pour le reste, je laisse à chacun le soin d'apprécier ce qu'est une société où injurier autrui est un acte anodin.
à wieeinstlilimarleen
De Quixotte
Consultant à Paris | 09H30 | 05/09/2008 |
Vous avez des neurones ?
à wieeinstlilimarleen
De JJ Reboux outrageur de poulets
10H09 | 05/09/2008 |
Je ne vois pas où est l'incohérence, et si vous avez 5 euros à dépenser, achetez notre « Lettre au garde des Sceaux pour une dépénalisation du délit d'outrage », vous verriez qu'on ne s'est pas lancés dans une quête pour un ultra-laxisme et que nous ne voulons nullement encourager les injures de tout poil…
Sachez, en effet, qu'il existe dans le code pénal un délit appelé « injure » (réprimée par l'article 621-2 du code pénal). Et que cela suffirait amplement, qu'on pourrait très bien se passer du délit d'outrage, surtout, évidemment, quand on voit les inquiétantes dérives qu'il sous-tend…
Nous pensons que l'injure à un représentant de l'autorité publique ne devrait pas être punie plus sévèrement que l'injure à n'importe quel citoyen. Et que la disproportion entre l'infraction commise (somme toute banale, et je ne parle pas des infractions imaginaires inventées par des fonctionnaires qui portent plainte pour se faire un peu de fric ou couvrir des violences policières…) et les amendes prévues est tout à fait aberrante !
Si l'outrage était dépénalisé (il n'y a aucune chance pour que cela arrive), il serait donc tout à fait possible (par ex.) à un prof insulté par un élève de porter plainte contre lui.
Et où avez-vous lu que je « revendique le droit à l'outrage des magistrats » ! ! … Encore une fois, avant de parler à tort et à travers, lisez-nous (car j'ai écrit ce livre avec Romain Dunand, je ne suis pas seul). Nos propos sont TRES MESURES.
L'écho rencontré dans les médias, les témoignages que nous recevons, les récentes affaires d'outrage (voir l'histoire d'Hervé Eon à Laval) nous confortent dans l'idée que nous avons eu raison de nous lancer dans ce combat.
à JJ Reboux outrageur de poulets
De wieeinstlilimarleen
imbepile.free.fr | 11H36 | 05/09/2008 |
A vrai dire, il n'existe pas de « délit appelé injure (réprimée par l'article 621-2 du code pénal) ». L'injure publique est en effet réprimée mais, comme l'indique le premier chiffre de la numérotation de l'article 621 (livre VI : « Des contraventions »), il s'agit d'un fait contraventionnel et non délictueux.
Vous êtes en droit, en effet, de penser, qu'une personne chargée d'une mission de service public ne mérite pas de protection particulière par rapport à un autre citoyen.
Pour ma part, je pense que lorsqu'une infirmière, un sapeur pompiers, un enseignant, un conducteur de bus, se fait injurier publiquement, et ceci en raison de sa fonction, il mérite un soutien particulier.
Il ne s'agit pas d'une simple injure entre deux personnes en désaccord, il s'agit d'une insulte au motif du travail que l'injurié fait au service du public.
Et à ce titre, un séjour dans un service de police pour s'en expliquer ne me parait pas superflu (impossible dans le cas contraventionnel de l'injure publique, étant entendu que la situation de flagrance permettant la présentation à un officier de police judiciaire d'un individu ayant commis une infraction n'est possible qu'au regard d'un crime ou d'un délit puni d'emprisonnement).
Il en va de la protection que l'Etat doit à ses fonctionnaires, il en va du maintien de la continuité du service public, impossible si la coercition ne peut être utilisé pour faire cesser le comportement outrageant.
(Note : Je ne comprend pas le sens de votre paragraphe sur le prof insulté. Un enseignant peut, aux yeux de la loi, déposer plainte pour outrage à son encontre. Bien entendu, si les enseignants déposaient plainte à chaque insulte proférées à leur encontre, ils passeraient leur vie dans les services de police. Se pose ensuite des questions d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale des élèves injurieux, tout comme celle de la mission éducative de l'école)
(Note 2 : J'ignore votre propos au regard d'« infractions imaginaires inventées par des fonctionnaires ». Les comportements outrageant à l'égard des fonctionnaires ou personnes chargées d'une mission de service public me semblent si fréquents que je me demande qui pourrait bien s'amuser à en inventer - pour se voir attribuer des dommages et intérêts de la part de personnes qui cultivent l'insolvabilité ? )
à wieeinstlilimarleen
De Yawn
Chomiste | 19H04 | 05/09/2008 |
Vous pensez qu'un fonctionnaire qui se fait insulter mérite un soutien particulier. Soit. J'ai tendance à penser qu'un fonctionnaire n'est guère différent d'une autre personne et que toute personne insultée mérite un soutien particulier. Mais même dans ce cas, en quoi est-ce soutenir un fonctionnaire que de menacer de prison la personne qui l'a insulté ? Quant à la coercition, la peine d'amende en est une, souvent plus efficace et rapide que les procédures délictuelles ou criminelles.
Je suis tout à fait favorable à ce qu'un prof qui se fait insulter porte plainte. Les premières sanctions contre ceux qui insultent dissuaderaient les autres d'agir de même. Mais pas besoin d'un régime légal particulier pour ça.
Sur les infractions imaginaires, ne les ignorez pas. Dans de nombreux cas de bavures policières, les délinquants (c'est-à-dire les policiers commettant la bavure) déposent plainte pour outrage pour constituer un dossier.
à Yawn
De wieeinstlilimarleen
imbepile.free.fr | 05H57 | 06/09/2008 |
Mon propos n'est pas qu'un « un fonctionnaire qui se fait insulter mérite un soutien particulier » mais qu'un fonctionnaire qui se fait insulter parce qu'il exerce sa fonction mérite un soutien particulier.
Sans peine d'emprisonnement encourue, pas de coercition (cf conjonction des articles 53 et 73 du code de procédure pénale), donc aucun moyen de faire cesser l'infraction.
Je ne pense pas qu'il soit possible d'assurer la continuité des services publics si l'Etat n'use pas de son autorité pour faire respecter son personnel - alors que c'est son devoir vu les statuts des fonctionnaires.
Quant aux supposées « bavures policières », je pourrais vous répondre que dans de nombreux cas, les délinquants se rebellant accusent les policiers de violences illégitimes pour se justifier les leurs. Une fois ceci dit, le schmilblick n'est pas plus avancé.
Si on en reste aux faits, les procédures constituées uniquement d'outrage et rebellion ne sont pas si courantes.
(PS : la menace de l'amende (qu'on ne saurait qualifier de coercition) fait rire les délinquants d'habitude, puisqu'ils ne sont pas solvables - les revenus de commerces interlopes ne sont pas fiscalisés)
De lesuperdidou
Saltimbanque | 12H11 | 04/09/2008 |
Les juges le disent : « Maria n'a pas proféré d'insultes ». Le sous-préfet (sous moi j'ai un pot de chambre,qu'y a-t-il sous un préfet ? ),le sous préfet ,donc,a menti : il a diffamé cette citoyenne honnête.Que prévoit la justice dans ce cas ?
à lesuperdidou
De fanch
12H31 | 04/09/2008 |
Peut être que le jugement signifie seulement qu'il n'y a pas de preuve, et pas que le préfet ait menti. Et le doute profite à l'accusée ?
à fanch
De FabiendeMénilmontant
journaleux - blogueur | 13H46 | 04/09/2008 |
Comme indiqué ici :
http://menilmontant.noosblog.fr/mon_weblog/2008/09/elle-avait-qual.html
on n'a pas encore copie des attendus… mais j'ai fait un long rappel de l'affaire (et de l'audience), Fanch.
De Eric citoyen
"Casse ta tv" c'est ta seule chance... | 12H25 | 04/09/2008 |
Bonne nouvelle … pour elle mais aussi pour l'Etat de droit …
Un petit mot de soutien aussi pour JJ R …
A bientôt
Bésitos
Eric Bloggeur dépénalisé
http://monmulhouse.canalblog.com/
De pianoman
musicien libre | 13H11 | 04/09/2008 |
si cette joyeuse décision pouvait faire jurisprudence !
à pianoman
De JJ Reboux outrageur de poulets
13H54 | 04/09/2008 |
Hélas, chaque cas d'outrage est vraiment très particulier, et en l'occurence, on peut difficilement envisager quelque jurisprudence que ce soit. En revanche, c'est un jugement qui pourra être cité en exemple par les avocats des futurs « présumés outrageurs » : le problème de l'outrage (entre autres) étant celui de la preuve. Le policier (ou le sous-préfet) qui poursuit le citoyen lambda n'a pas besoin de fournir la preuve de ce qu'il avance, puisqu'il est assermenté et que sa parole vaut bien plus que celle de celui qu'il accuse (non assermenté)…
Or, dans l'histoire de Maria, la preuve du sous-préfet était inventée de toutes pièces (le témoignage de son chauffeur, totalement bidonné de A à Z ! ), et le comble, c'est que c'est le témoignage d'un policier qui a fait pencher la balance de la justice en faveur de l'accusée !
Le bon côté de cette affaire, c'est qu'on peut supposer que le prochain sous-préfet, le prochain haut fonctionnaire, le prochain super-chef-prout-prout qui envisagera d'attaquer un citoyen pour outrage y réfléchira à deux fois avant de se lancer dans une entreprise qui risque fort de se retourner contre lui !
à JJ Reboux outrageur de poulets
De Seccotine
16H14 | 04/09/2008 |
A moins qu'il ne vérifie que le chauffeur est suffisamment roué pour être crédible et le policier suffisamment « zélé » pour ne pas le contredire.
à JJ Reboux outrageur de poulets
De wieeinstlilimarleen
imbepile.free.fr | 08H51 | 05/09/2008 |
L'assermentation n'a d'importance juridique qu'en matière contraventionnelle, où les procès verbaux sont dit probants jusqu'à preuve du contraire.
L'outrage étant un délit, les procès verbaux ont valeur de simple renseignement. La parole du mis en cause vaut donc, juridiquement, celle du fonctionnaire outragé.
Mais les outrageurs ont une forte tendance soit à se croire dans leur bon droit (comme vous, réclamant un droit à injurier publiquement des fonctionnaires, objet de votre pétition), soit à réitérer à l'audience correctionnelle leurs propos désobligeants, facilitant grandement la manifestation de la vérité.
à wieeinstlilimarleen
De JJ Reboux outrageur de poulets
10H15 | 05/09/2008 |
Mais on ne réclame pas le droit à injurier publiquement des fonctionnaires, eh, oh !
Quant à notre « pétition », le texte n'en est même pas encore écrit…
Vous dites n'importe quoi !
à wieeinstlilimarleen
De Quixotte
Consultant à Paris | 13H10 | 06/09/2008 |
Décidément, ce type n'a pas de neurones…
à wieeinstlilimarleen
De Quixotte
Consultant à Paris | 13H16 | 06/09/2008 |
C'est certainement Mauvaise Langue, pseudo du sous-préfet Lacave démasqué par mes soins, réincarné, c'est le même genre d'entêtement buté…
De michel 13
| 13H37 | 04/09/2008 |
Voila une bonne nouvelle. Maria continuez à avoir un comportement citoyen. Mais le juge ne risque-t-il pas d'être muté pour avoir pris une telle décision offensante pour le pouvoir en place ?