Droit de suite

Les amoureux au ban public sur le point d'être séparés

Affiche de la campagne 'Les amoureux au ban public'Fabienne et Ali, couple franco-pakistanais, s'étaient fait photographier pour la campagne du collectif Les amoureux au ban public, mouvement qui soutient les couples franco-étrangers. Sur l'affiche, Fabienne retient à bout de bras son mari. Une image symbolique… et de plus en plus d'actualité.

Ali et Fabienne vivent ensemble depuis août 2007. En juin, ils se sont mariés. Lundi 11 août, Ali est interpellé devant son domicile. Il est immédiatement placé en centre de rétention. Au mois de mars, il avait fait l'objet d'une obligation de quitter le territoire français. Début juillet, Ali saisit le préfet du Rhône, pour que sa situation administrative soit réexaminée.

Il souhaite obtenir un visa long séjour, document pour lequel il réunit toutes les conditions exigées selon la législation. Mais le préfet ne répond pas à cette nouvelle demande : « vu les vingt ans qui séparent les conjoints, ils ont estimé que c'était un mariage blanc », estime Claire Déverine, permanente du collectif à Lyon.

« Les six mois de vie commune ne sont pas une condition légale »

Mercredi 13 août, Ali est assigné à résidence par le juge des référés, ce qui lui permet de quitter le centre de rétention. En liberté surveillée, il se rend au tribunal administratif de Lyon, en référé en liberté, une procédure d'urgence. Vendredi, mauvaise nouvelle : le juge des référés a rejeté la requête.

Pour maître Catherine Robin, avocate d'Ali, le rejet de cette requête relève d'une « erreur de droit » :

« Les six mois de vie commune ne sont pas une condition légale : ils ne doivent pas être nécessairement constatés après le mariage. Le tribunal a eu une lecture de la loi différente de la mienne et des préfectures. »

En effet, rien ne précise dans la loi que les six mois de vie commune doivent être antérieurs au mariage. Trois critères sont requis pour déposer une demande de visa long séjour :

  1. six mois de vie commune avec le conjoint
  2. être entré régulièrement sur le territoire français
  3. être marié avec quelqu'un de nationalité française

Trois conditions qu'Ali réunit. Il est entré en France de manière régulière, en juillet 2001, avec un visa touristique. Dans cette affaire, Fabienne a le sentiment « d'avoir une épée de Damoclès au dessus de leur couple » :

« Il faut tout le temps se justifier et rendre des comptes. Des arguments sont utilisés contre nous pour faire des allégations rapides. Comment prouver que l'on s'aime ? Nous avons du présenter au tribunal administratif une cinquantaine de témoignages sur l'honneur, pour prouver nos sentiments, notre vie commune… On s'est vu répondre que toutes ces déclarations étaient des “témoignages de complaisance'. C'est décourageant.”

“Ali a tous les critères pour obtenir le visa long séjour”

Claire Déverine, qui soutient le couple depuis plusieurs mois, ne cache pas sa colère et ne compte pas s'arrêter là :

“Cette décision du juge est injustifiable. Ali a tous les critères pour obtenir le visa long séjour. Le juge est frileux et n'applique pas le droit. Je les accompagnerai jusqu'au bout de leur démarche.”

Une procédure d'appel va être engagée. L'avocate d'Ali se rend ce mardi au tribunal pour déposer un recours. L'audience devrait avoir lieu en fin de semaine.


Article suivi : Les amoureux sans frontières face aux lois sur l'immigration

87 commentaires (Pour réagir, connectez-vous)

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Portrait de kevangel

à rousté Portrait de rousté De kevangel

Chercheur | 14H33 | 19/08/2008 | Permalien

J'ai lu l'article du monde que vous citez. Et certaines de vos affirmations sortent de nulle part :

« Fabienne fut mariée à un Chilien qui a obtenu la nationalité française » Eh bien dans l'article il est dit qu'elle fut marié à un Français d'origine chilienne, ce qui est très différent (il était déjà français avant le mariage).
« Ali, quelques mois avant de rencontrer Fabienne, était marié à une Française qui eu trois maris étrangers ayant obtenu la nationalité française. » Dans l'article, il est dit que l'ex-femme d'Ali a été marié 3 fois avec des étrangers mais pas que ceux-ci sont devenus français.

Conclusion : toute votre argumentation qui insinue que ces personnes sont habituées des mariages blancs repose sur des informations qui semblent totalement erronées, voire mensongères.

Portrait de Carvalho

à rousté Portrait de rousté De Carvalho

militant associatif à Paris | 15H24 | 19/08/2008 | Permalien

rousté, ou comment regarder son doigt lorsque l'on montre la lune…
Un petit tour sur les nombreux témoignages recensés par les collectifs amoureux au ban public (http://amoureuxauban.net/), et sur le rapport publié par la Cimade (aussi sur le site) et j'espère que vous comprendrez que cette histoire en appelle bien d'autres, quotidiennes, de pratiques administratives et policières d'un autre siècle, de couples brisés.
Avec ce raisonnement, vous pouvez prouver vous que le mariage Sarkozy/Bruni est un mariage d'amour ?

Portrait de rousté

à Carvalho Portrait de Carvalho De rousté

Pigiste sur agoradufoot.wordpress.c... | 15H45 | 19/08/2008 | Permalien

Mariage d'amour ? J'ai cessé de croire à ce genre de chose. Le mariage n'a de valeur que d'un point de vue fiscal.

Pour revenir à Ali et Fabienne, je précisais juste les faits. Avouez quand même que la pratique qui consiste à relater une décision administrative en omettant la principale motivation du tribunal relève du sophisme.

Quant au passé : maris étrangers devenus français ou pas ? J'avais eu cette info mais je ne retrouve pas la source. Donc ce que j'avais avancé est faux.

Il n'en reste pas moins vrai que dans le cas présent (je ne sais pas ce qu'il advient de tous les couples mixtes de France et de Navarre), la suspicion de mariage blanc est fondée.

Portrait de Compté supprimé 2

à rousté Portrait de rousté De Compté supprimé 2

Compte supprimé 2 | 19H10 | 19/08/2008 | Permalien

nous compatissons tous et toutes au fait que vous ne croyez plus au mariage d'amour : sincères condoléances !

le sophisme ne me semble pas etre approprié comme expression mais vous allez m'éclairer .

Pourquoi la suspicion du mariage blanc est fondée ?

Portrait de Armelle_Marseille

à rousté Portrait de rousté De Armelle_Marseille

citoyenne à Marseille et ailleurs | 23H36 | 19/08/2008 | Permalien

« Le mariage n'a de valeur que d'un point de vue fiscal. » …pour ceux qui ont du fric !

vos insinuations, pour chercher à justifier votre point de vue, sont tristement écoeurantes.

Ceux qui sont pourchassés par ces lois iniques sont des pauvres, des sans grades, des gens ordinaires. Facile pour L'Etat de mettre en pièces leur vie privée, leurs sentiments parce que oui, désolé, monsieur (enfin j'imagine ) l'esprit fort, il y a des sentiments dans toutes ces histoires.

Arrêtez de regarder la réalité au travers de votre écran !

Portrait de rousté

à Armelle_Marseille Portrait de Armelle_Marseille De rousté

Pigiste sur agoradufoot.wordpress.c... | 08H57 | 20/08/2008 | Permalien

Si vous faîtes appel aux sentiments, dans ce cas je m'incline.

Mais en justice comme en politique, les sentiments n'ont pas leur place.

Portrait de Louis Gohier

à rousté Portrait de rousté De Louis Gohier

Robespierriste | 15H26 | 19/08/2008 | Permalien

Merci d'exercer si fort à propos votre contrôle. Effectivement, à la lecture de ces faits soigneusement occultés par la « journaliste » l'information prend un tout autre sens, le vrai.

Portrait de la champenoise

à rousté Portrait de rousté De la champenoise

16H18 | 19/08/2008 | Permalien

Habituellement, le soupçon de mariage blanc entraîne le refus de célébrer le mariage.
Comment se fait-il donc que l'administration n'intervienne qu'après le mariage ? Le préfet n'a peut-être pas atteint son quota d'expulsion ?

Portrait de Papayuf

à la champenoise Portrait de la champenoise De Papayuf

| 01H41 | 20/08/2008 | Permalien

Faux.
Personne ne peut vous empecher de vous marier. Les soupcons de mariage blanc arrivent lorsque vous voulez faire appliquer les droits que procure le fait d'etre marie a un(e) francais(e) : carte de sejour longue duree (10 ans) (cas d'Ali), ou obtention de la nationalite francaise.

Pour ceux qui insinuent qu'Ali etaient necessairement clandestin, ils n'ont pas compris qu'il a certainement enchaine de nombreuses cartes de sejour d'un an.
En France il faut attendre 3 ans apres le mariage pour pouvoir demander une carte de 10 ans. En Italie (pourtant pas tres gauchiste comme pays), c'est direct.

Portrait de thierry reboud

De thierry reboud

Fan-club à kk, carte n° 1 | 20H22 | 19/08/2008 | Permalien

Puisqu'il semble que les pérégrinations maritales d'Ali et de Fabienne aient quelque importance pour certains riverains…

J'ai assisté à l'audience de jeudi dernier.
Le représentant de la Préfecture a fait état du premier mariage d'Ali, et d'aucun autre (hors celui qui l'unit à Fabienne). Il n'a mentionné à aucun moment les éventuels et précédents mariages de sa première épouse.
Concernant Fabienne, le représentant de la Préfecture n'a pas non plus fait état d'une quelconque compulsion conjugale.
J'ai tendance à supposer qu'on peut faire confiance à la Préfecture pour avoir vérifié ces points.

Il est en revanche parfaitement exact que le représentant de la Préfecture a évoqué un éventuel mariage militant (pour s'empresser de préciser qu'il n'avait rien contre ! ), ce qui a estomaqué plus d'une personne dans l'assistance. L'avocate d'Ali a d'ailleurs fort bien répondu sur ce point, s'étonnant en particulier de l'excentricité juridique que représenterait une telle notion.

A titre personnel, je dois dire qu'en effet, j'ai été pas mal choqué d'entendre une autorité administrative se mêler de juger des motifs d'un mariage dès lors que le soupçon de mariage blanc avait été écarté. Il est assez heureux que le juge n'ait pas suivi la Préfecture sur ce point.

D'autre part, dans la mesure où Ali est bel et bien marié avec Fabienne et que ce mariage n'est pas remis en cause, on peut s'étonner (l'avocate l'a d'ailleurs fait) de l'empressement à faire retourner Ali au Pakistan alors que, rentré là-bas, il devrait obtenir son visa de long séjour sans difficulté.
Dans la mesure où le voyage aller est payé par les finances publiques, on comprend que la volonté acharnée à atteindre des quotas d'expulsion risque de coûter très cher.

Portrait de Compté supprimé 2

à thierry reboud Portrait de thierry reboud De Compté supprimé 2

Compte supprimé 2 | 11H44 | 20/08/2008 | Permalien

L'avocat de la prefecture n'est pas un illuminé : il sait ce qu'il dit et pourquoi il le dit.
Il faut arreter le manichéisme qui consiste à dire prefecture = pourri et expulsé =victime.

Cet avocat de la prefecture a posé une terminologie qui n'est pas stupide, creuse.
A ALI et FABIENNE de savoir s'en sevir pour leur défense.

Par ailleurs, à vouloir défendre tous les expulsés sans réflexion , les membres de resf risquent de se décridibiliser pour les vraies situations à défendre.

Enfin cet avocat de la prefecture qui est critiqué nommement sur les sites de resf et la presse locale vit des agressions contre sa personne : voilà où mène le manichèisme.

Il fait son travail , il fait appliquer la régle de droit : avec discernement et humanité.

Je trouve regrettable qu'on cible un fonctionnaire qui fait son travail avec humanité.

Portrait de rousté

De rousté

Pigiste sur agoradufoot.wordpress.c... | 13H38 | 19/08/2008 | Permalien

le monde (dsl je n'ai plus l'url)

Portrait de Rizwan

à rousté Portrait de rousté De Rizwan

Lycéen | 14H05 | 19/08/2008 | Permalien

Pas de source, pas de certitude, comment se départager dans ce cas ? Tu insinues que Caroline Vigoureux n'a pas bien fait sans travail car elle n'a pas bien vérifié ses sources…
Cependant tu fais la même chose en nous apportant aucune preuve à tes sources…
Là est toute l'ambiguïté…

Portrait de rousté

à Rizwan Portrait de Rizwan De rousté

Pigiste sur agoradufoot.wordpress.c... | 14H15 | 19/08/2008 | Permalien

Ok, désolé. J'avoue que mon empressement a desservi mon propos (ceci dit Le Monde est une source, non ? )

Alors une simple recherche google : « fabienne ali visa », et on peut trouver un article du Monde http://www.lemonde.fr/societe/article/2008/08/15/ali-l-amoureux-de-la-ca…

Mais tu peux aussi trouver ça sur d'autres sites. En fait j'avais entendu cette info à la radio.

Portrait de Rizwan

à rousté Portrait de rousté De Rizwan

Lycéen | 14H29 | 19/08/2008 | Permalien

Là je veux bien cependant, le rôle de Caroline n'est pas de pomper ceux qu'écrivent les autres… mais c'est un autre débat. ; )

« Le fait que la première femme d'Ali se soit mariée “trois fois avec des étrangers”, que Fabienne ait eu un premier mari d'origine chilienne les rendent suspects de mariage de complaisance aux yeux de l'administration “Me marier pour des papiers ! C'est pas vraiment mon truc,” dit simplement Mme Raza. Fabienne s'était mariée au Chili avec un ex-réfugié politique naturalisé français. »

Comment prouver l'Amour à un juge ?
Avoir des sentiments pour des étrangers est un délit ?
Cependant il est vrai que cette histoire ressemble à un coup monté… mais le problème est là, ils sont déjà marié, donc pourquoi vouloir les séparer ?
C'est fait c'est fait… à l'Etat d'être plus prudent !

Portrait de Armelle_Marseille

à rousté Portrait de rousté De Armelle_Marseille

citoyenne à Marseille et ailleurs | 23H39 | 19/08/2008 | Permalien

Décidemment « le Monde » c'est être et avoir été ! ! !
signe des temps …

Portrait de supprimé à la demande du riverain 23 mars

De supprimé à la demande du riverain 23 mars

x | 13H48 | 19/08/2008 | Permalien

Ci-dessus la démonstration de la qualité de ce site et l'attention et pertinence de certains riverains.

Un/des journalistes plus ou moins bien documentés (là Caroline je suis désolée mais vous donnez le baton pour vous faire battre) et plus ou moins partiaux qui se font rappeler à l'ordre.

Je n'écris pas ça pour le plaisir de me moquer mais « d'appuyer » sur la nécessité d'un strict contrôle de ses sources et l'intégrité des informations diffusées …

Et alors, on n'a plus le droit dans ce pays d'avoir eu plusieurs maris ou plusieurs femmes ? ! Et une femme qui a eu plein de maris bien blancs, bien franchouillards vous lui dîtes quoi ? Que c'est pour les pensions alimentaires ?

Et alors, on n'a plus le droit dans ce pays d'avoir eu plusieurs maris ou plusieurs femmes ? ! Et une femme qui a eu plein de maris bien blancs, bien franchouillards vous lui dîtes quoi ? Que c'est pour les pensions alimentaires ?

Portrait de sapsanyi

De sapsanyi

14H33 | 19/08/2008 | Permalien

oui, enfin sources ou pas ce mec bosse depuis 6 ans en France et dépense son argent en France, participe à l'économie de ce pays bordel de m ! Y'en a marre de ce pays de dégénérés qui se revendique des droits de l'homme et qui dans les faits ne fait pas mieux que les dictatures de ce monde ! Ras le bol de cette hypocrisie latente : ah oui mais tu comprends t'as pas vérifié tes sources et gnagnagna ! Soit on ne donne pas de visa aux gens qu'on ne souhaite pas voir sur le territoire français soit on prend le risque et on l'assumme. Parce que ce monsieur qui est entré en 2001 avec un VISA DE TOURISTE, on espèrait bien qu'il dépense son fric ici et ensuite rentre sagement chez lui après avoir rempli les poches de français ! on dirait sarko qui dit , qui dit non, ensuite kouchner s'y met . qu'est-ce que c'est que ce pays dirigé par des clowns ? Et plus personne ne réfléchit, personne n'a plus de coeur mais un porte monnaie à la place. Ca me donne le bourdon.

Portrait de rousté

à sapsanyi Portrait de sapsanyi De rousté

Pigiste sur agoradufoot.wordpress.c... | 14H53 | 19/08/2008 | Permalien

Moi aussi ça me déprime les gens qui mettent en avant l'argent. Ceux qui mettent en avant le fait que quelqu'un « bosse depuis 6 ans en France et dépense son argent en France, participe à l'économie de ce pays »… ça me donne le bourdon

Portrait de Keldan

De Keldan

Polytoxicomane à temps partiel | 14H38 | 19/08/2008 | Permalien

Ils ne vivent pas ensemble depuis six mois, et ils se marient… Ouais, on y croit trop, et dans un an ils divorcent…
Ha mais non, c'est le coup de foudre ! ! Je te connais pas, je sais pas comment tu es dans la vie quotidienne, mais c'est pas grave, passe le reste de ta vie avec moi…
A pleurer de rire !

Aller, c'est bon, qu'ils avouent que c'est un mariage bidon. Y'a pas de honte à gruger pour avoir des papiers en règle, si c'est le cas je ne me moques pas d'eux.
Mais si ils croient vraiment ce qu'ils racontent, autrement dit que leurs hormones leurs font croire qu'ils pourront se supporter toutes leurs vies, alors là je rigole jusqu'à la fin de la journée !

Portrait de Gotch

à Keldan Portrait de Keldan De Gotch 15306

ancien ouvrier de la banque | 16H53 | 19/08/2008 | Permalien

Keldan, tu es marié ? Sans vouloir me vanter, je constate que nombre de conjoints de handicapés lourds leur font le coup de « Cherche pas, je m'en vais », les plantant là. Entre français d'origine, naturellement ! Je ne l'ai pas fait, c'est mon affaire, il y a 22 ans, et les atomes crochus sont encore là, et de plus en plus. D'autres en sont à un score encore bien plus important.

Tout cela pour dire que « leurs hormones peuvent très bien les mener au bout de la vie » !

Portrait de Keldan

à Gotch Portrait de Gotch De Keldan

Polytoxicomane à temps partiel | 16H39 | 20/08/2008 | Permalien

Je ne dis pas qu'on ne pas passer sa vie avec quelqu'un, j'espère même le contraire, sinon je lutte en vain : D
Mais se marier au bout de trois mois, soit sans pratiquement se connaitre, c'est ridicule car ça a toutes les chances de finir par un divorce rapide.

Portrait de Aziyadé

De Aziyadé

typographe-journaliste-photographe-... | 17H45 | 19/08/2008 | Permalien

Les étrangers

« Il est 8h30, ce vendredi d'octobre 2003. Nous sommes devant la préfecture de Bordeaux. Au moins 100 personnes attendent depuis plus d'une heure, sous le froid. Soudain, un camion de police s'arrête en crissant des pneus, tous feux et gyrophares allumés. Que se passe t-il donc ? Un attentat ?
Trois molosses descendent du fourgon, dont l'un d'environ deux mètres et quelques 120 kilogrammes. Rangers et tenue adéquate. Allure Stalone et cervelle qui va avec. L'homme hurle :
“les étrangers d'un côté, les cartes grises de l'autre ! Sur une file, je ne veux voir qu'une tête ! ”
Il renonce cependant très vite à son projet - devant l'absurdité
de la situation - à ne voir qu'une tête car la file s'étendrait loin,
à travers l'avenue et les immeubles de Meriadeck. Notre homme continue d'aboyer. Cela donne des frissons et rappelle une autre époque, dans le même quartier. J'ai honte.

Portrait de mechante langue

De mechante langue

18H17 | 19/08/2008 | Permalien

Premiére épouse : 20 ans de plus , 4 mariages et 4 divorces , tous avec des étrangers en situation ittéguliére.
Seconde épouse : toujours 20 ans de plus , 2 mariages et un divorce , toujours uniquement avec des étrangers en situation irréguliére .
Sans commentaire…

Portrait de Compté supprimé 2

à mechante langue Portrait de mechante langue De Compté supprimé 2

Compte supprimé 2 | 19H13 | 19/08/2008 | Permalien

vos sources ?

Portrait de mechante langue

à Compté supprimé 2 Portrait de Compté supprimé 2 De mechante langue

19H49 | 19/08/2008 | Permalien

Le Monde , qui site les arguments de la prefecture lors de l'audience devant le juge

Portrait de leconcombrevert

à mechante langue Portrait de mechante langue De leconcombrevert

La vraie vérité >:-)) | 20H59 | 19/08/2008 | Permalien

Mechante langue,

vous avez laissé votre message sans commentaire.

D'accord, d'être plusieurs fois divorcé n'est peut-être pas très catholique, mais nous sommes dans un pays laïc que je sache.

Maintenant, en France, on reproche aux gens de faire comme leur président ?

J'ai donc beau chercher, ML,je ne vois pas ou vous voulez en venir ?

Portrait de Compté supprimé 2

à mechante langue Portrait de mechante langue De Compté supprimé 2

Compte supprimé 2 | 21H10 | 20/08/2008 | Permalien

non le premier époux de fabienne était chilien réfugié politique et en situation réguliére.
ne désinformez pas.

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