Droit de suite

Contrôle pileux : un blogueur poursuivi pour diffamation

Pour justifier ses propos, il dit qu'il voulait « frapper fort ». C'est réussi : le blogueur est aujourd'hui poursuivi devant la justice pour avoir réagi sur le Net à un article de Rue89 sur les contrôles pileux.

L'histoire remonte a l'automne 2007. Deux Congolaises sans titre de séjour régulier sont arrêtées par la police. Pour éviter d'être expulsées, elles se disent alors mineures. Mais la police en doute, et les transfert au CHU de Limoges. Où l'on commence, sur ordre du parquet, par leur faire des tests osseux à partir de radios du poignet, une pratique courante pour déterminer l'âge d'un étranger qui se prétend mineur. Courante, mais peu fiable.

Un médecin procède alors à « un examen plus approfondi », en l'occurence des « tests de puberté » : poils des aisselles et du pubis, aréole des seins. A l'époque, vous aviez pu lire que, sur la base de ces expertises médicales qui les donnaient majeures contrairement à ce qu'indiquaient les papiers qu'elles avaient fournis, les deux Congolaises avaient été déferrées à la justice pour faux et usage de faux. A quoi s'ajoutait de facto l'entrée illégale sur le territoire.

C'est en prenant connaissance de l'article de Rue89, qui circulait sur des listes de diffusion du Réseau éducation sans frontières (RESF), que Jean-Jacques S. a découvert ces contrôles de puberté pratiqués par les experts au CHU de Limoges.

« La pédophilie légalisée dans les hôpitaux ? ! Comment est-ce possible ? ! “

Mi-octobre, il embraye sur son blog. Dans un post intitulé ‘Que sait la direction du CHU sur les agissements de ses médecins ? , il n'y va certes pas de main morte :

La pédophilie légalisée dans les hôpitaux ? ! Comment est-ce possible ? ! Telles sont les exclamations et interrogations qui habitent chaque individu au courant du calvaire vécu par deux jeunes filles congolaises sous les coups tordus de leurs bourreaux en blouse blanche, le tout sous le couvert de la direction ?

Plus loin, Jean-Jacques S. parle des praticiens hospitaliers comme de pédophiles en blouse blanche’ et enfonce le clou :

‘Les hôpitaux ne sont plus des lieux sécurisés, surtout lorsque l'on est noir(e)s. (…) Tout y passe, vraiment tout. Du pubis à la forme de l'utérus en passant par les formes des seins, je vous épargne le toucher vaginal. Tout cela pour déterminer la minorité ou la majorité des deux jeunes filles.’

Après plus d'une demie année de silence, l'affaire a rebondi le 20 juin, date d'un courrier signé du cabinet de l'instruction, au tribunal de grande instance de Paris. Par ce document qui lui est parvenu fin juin et que Rue89 s'est procuré, Jean-Jacques S. a appris que le parquet envisageait sa mise en examen pour ‘diffamation publique envers un fonctionnaire public’. Ce sont en l'occurence Philippe Vigouroux, alors directeur général du CHU limougeot, et Geneviève Lefebvre, directrice générale adjointe, qui ont porté plainte.

Contacté avant son passage devant le juge, le 11 juillet, à 11 heures, le technicien informaticien de 41 ans dit qu'il ‘ne regrette rien’ :


Il n'avait reçu aucune mise en demeure le sommant de supprimer le post incriminé, mais tout de même été informé par l'hébergeur, Canalblog, que le texte avait été retiré après plainte de la direction du CHU. Aujourd'hui, Jean-Jacques S. reconnait que la référence à la pédophilie est ‘peut-être un mot un peu fort’ mais argue qu'il voulait ‘interpeller’.

Un blogueur militant mais électron libre

Né à Paris de parents camerounais, lui qui revendique de militer ‘en électron libre’ assume d'avoir été ‘vigoureux’ et reste convaincu qu'on met sous l'eteignoir les problèmes rencontrés par les Noirs :


Rue89 a bien sûr cherché à entrer en contact avec les deux plaignants, au CHU de Limoges. Mais, à propos de Philippe Vigouroux, on nous a seulement répondu qu'il ne travaillait plus à l'hôpital. Quant à Geneviève Lefebvre, elle confirme avoir porté plainte, mais a souhaité s'en tenir à une courte réponse par e-mail :

‘Ce que j'ai à dire sur cette affaire est que l'expertise en cause a été demandée par la justice directement à un médecin expert qui se trouve être employé au CHU. Le directeur général et moi-même n'étions pas au courant de cette expertise et n'avions d'ailleurs pas à l'être. La justice gère les procédures et fait appel aux experts qu'elle souhaite missionner. Cet expert aurait très bien pu avoir son activité en secteur de ville.’

Selon la plaignante, ces tests sortent des missions de l'hôpital

Alors qu'une des questions portait sur la fréquence de ces tests de puberté, Geneviève Lefebvre botte en touche, toujours par écrit :

‘Les trois missions de l'hôpital sont les soins, la recherche et l'enseignement. L'expertise rendue par le praticien n'entre pas dans les missions de l'hôpital, mais dans le cadre du travail de la justice dont nous n'avons pas à connaitre. L'équipe soignante n'est jamais mobilisée car il ne s'agit pas d'une mission de soins mais une mission concernant la justice et le praticien missionné.’

Un peu curieusement, à la veille de l'audience du 11 juillet au palais de justice, Geneviève Lefebvre a même refusé de nous indiquer le nom de l'avocat qui la défendra dans cette affaire. A la connaissance du blogueur poursuivi, l'expert auteur de l'examen et du rapport, n'a pas porté plainte, lui.

Pour mémoire, le tribunal avait finalement rejeté les résultats de l'expertise, doutant de leur fiabilité pour des jeunes filles de plus de 16 ans.

Article suivi : Immigration : après l'ADN, les contrôles au poil

Mis à jour, mercredi 9, 10h32 : Sur demande du blogueur qui a finalement préféré conserver l'anonymat après publication de l'article, nous avons masqué nom et adresse sur le document téléchargeable, et remplacé son nom par une initiale.

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Portrait de Florent35

De Florent35

Etudiant | 17H06 | 08/07/2008 | Permalien

Y a une meilleure méthode pour savoir si elle sont mineures. Il faut demander à Jean-Jacques Seh Dikongue. Apparemment, il peut le savoir à distance, et sans même voir les personnes.
Eh oui, en traitant ces médecins de pédophiles, il sous-entend que les jeunes filles étaient mineures, sinon il aurait dit pervers ou obsédés.
Je ne connais pas cette technique mais en tout cas chapeau ! !

Portrait de VoisinDuQuartier

à Florent35 Portrait de Florent35 De VoisinDuQuartier

oui, mais quelle civilisation ? | 23H03 | 08/07/2008 | Permalien

Bonjour Florent,

J'ignore en quelle année de formation journalistique vous êtes, mais sans doute ne serais-je pas le seul à ne pas acheter le journal ou autre périodique dans lequel vous travaillerez : votre « prise de position “ est le contraire d'un certain recul que l'on est en droit d'attendre des journalistes.

Revoyez les fondamentaux (même si cela en désaccord avec vos profs qui n'ont plus rien dire d'ailleurs, financement des écoles oblige …), modérez votre ton, cela sera ne pourra que vous servir, et vos futurs lecteurs aussi (dont je ne serais donc pas pour un certain moment).

Portrait de Florent35

à VoisinDuQuartier Portrait de VoisinDuQuartier De Florent35

Etudiant | 13H29 | 09/07/2008 | Permalien

Bonjour voisin,

je ne sais pas vous avez lu les commentaires un peu plus bas, mais je précise qu'il s'agit là d'une réflexion ironique que l'on est en droit d'apprécier ou non.
La rubrique s'appelle d'ailleurs commentaires et pas « prise de position », donc je commente, je dis ce qui me passe par la tête.
Rassurez-vous, je le fais le moins possible quand j'effectue un travail à prétention journalistique (ce qui ici n'est pas le cas comme vous l'avez constaté).
Alors ne mélangeons pas petite réflexion sur un site web en 2 minutes et travail d'analyse approfondi.

Les gens sont bien nerveux sur ce site je trouve. Quand je lis des propos auxquels je ne trouve pas d'intérêt, je ne m'y attarde pas. En revanche, si ces propos sont scandaleux, là je réagis. Mon petit commentaire était-il si choquant ?

Portrait de personne

De personne

17H14 | 08/07/2008 | Permalien

La prescription pour diffamation est de 3 mois
http://www.maitre-eolas.fr/2008/03/24/905-blogueurs-et-responsabilite-re…
6 mois après ça parait surprenant, il doit manquer des étapes.

Portrait de FabiendeMénilmontant

à personne Portrait de personne De FabiendeMénilmontant

journaleux - blogueur | 20H47 | 08/07/2008 | Permalien

La Loi de 1881 sur la presse prévoit une prescription de trois mois pour tout écrit, quelle que soit la poursuite que l'on souhaite donner (pas nécessairement diffamation) pour se faire connaître.

Par la suite, certaines affaires peuvent durer des années. Quelques-unes des miennes ont roulé sur deux septennats (environ trois ans et demi), d'autres ont été soldées en six mois à peine.

Il n'y a pas assez de précision dans les dates pour que l'on s'y retrouve clairement.

Je suis OK

Fabien
http://menilmontant.noosblog.fr/

Portrait de Florent35

à FabiendeMénilmontant Portrait de FabiendeMénilmontant De Florent35

Etudiant | 22H19 | 08/07/2008 | Permalien

Cette loi date de 1881, est-ce valable aussi dans le cas des blogs dont les articles datés peuvent être consultés à tout moment ?
Si c'est le cas, il serait bon de la réviser, non ?

Portrait de -Candide-

à Florent35 Portrait de Florent35 De -Candide-

Jardinateur | 05H17 | 09/07/2008 | Permalien

Pour votre informations,
La diffusion étant permanente, la jurisprudence fait que le délai ne coure qu'à partir du retrait de l'information.
( voir http://www.les-infostrateges.com/article/0704293/la-prescription-des-del…)
ou
http://www.legalis.net/jurisprudence-decision.php3 ? id_article=21)

En simplifiant, la prescription coure à partir de la publication, et sur internet on considère que chaque téléchargement est une publication potentiel
d'où date prise en compte pour définir la prescription = date de retrait

La durée de la prescription, initialement de 3 mois dans la loi de 1881 a été porté à 1 an (dans certaines conditions) dans la loi de dite « Perben II » du 9 mars 2004.
Initialement, les 3 mois de la loi de 1881 avaient été invoquée pour la difficulté que les journalistes ont de conserver les preuves de leurs informations.
Néanmoins, beaucoup de juristes ont considéré que cette difficulté de conservation n'était plus de mise aujourd'hui et qu'il était temps de se rapprocher du délai standard de prescription.
Le journaliste (professionnel ou de circonstance) étant a priori un citoyen comme un autre.

On notera au passage que depuis le 17 juin 2008 le délai de prescription de droit commun est de 5 ans (au lieu de 30 ans, précédemment) et ce pour uniformiser un bon nombre de cas particuliers déjà en deçà des 30 ans.
En 2004 la cour de cassation avait même dénombré plus de 250 délais de prescription différents !

Le commun des mortel étant maintenant un peu plus à égalité avec le journaliste (même si l'écart est encore significatif)

Portrait de personne

à -Candide- Portrait de -Candide- De personne

11H11 | 09/07/2008 | Permalien

Non cette disposition spécifique à été annulé par le conseil d'état
http://www.netpme.fr/nouvelles-technologies/394-lcen-retoquee-par-consei…

La prescription est bien de 3 mois à partir de la date de publication.

Portrait de -Candide-

à personne Portrait de personne De -Candide-

Jardinateur | 14H24 | 09/07/2008 | Permalien

Vous avez raison, cette disposition concernant les publications en ligne annule bien le délai de 1 an qui du reste était restreint à des conditions qui auraient été probablement difficilement applicable dans le cas présent.

deux posts précédent vous dites :
« 6 mois après ça parait surprenant, il doit manquer des étapes »

La prescription est stoppée à la date de de la première action.
En l'occurrence, c'est la date (non citée dans la convocation) de la plainte du directeur du CHU.
En tout cas, certainement avant le 1er Avril date (citée dans la convocation) de la réquisition du procureur.

Par ailleurs, puisque on est dans les dates, et en marge de votre commentaire :

Je note que Chloé Leprince dit :
« poursuivi devant la justice pour avoir réagi sur le Net à un article de Rue89 »

Manque de bol,
l'article de rue89 date du 24/10/2007
hors d'après la convocation, notre ami JJ le blogueur avait posté sur le site matumba.afrikblog.com le 15/10/2007 soit 9 jours avant.

On est en droit de se demander qui a réagit à qui …

Portrait de pierrejcallard

à personne Portrait de personne De pierrejcallard

www.nouvellesociete.org | 00H00 | 09/07/2008 | Permalien

La question de fond, c'est qu'on ne doit pas accuser qui que ce soit d'un crime si on ne puet pas étayer cette accusation. C'est parce que des recours sont possibles qu'on peut permettre de dire et de publier presque n'importe quoi sans censure. C'est bien ce contrôle a posteriori qui est la bonne approche dans une démocratie.

Pierre JC Allard

http://nouvellesociete.org/124.html

Portrait de personne

à pierrejcallard Portrait de pierrejcallard De personne

01H01 | 09/07/2008 | Permalien

mais la pédophilie n'est pas un crime en soi. L'amalgame qui est fait avec les agressions d'enfants qui peuvent être commises par des pédophiles, mais pas seulement, rend le terme confus.

Par contre faire subir un examen médicale dégradant sans l'accord du tuteur légal à un mineur est bien une agression sexuelle.

Portrait de Philippe Tixier

De Philippe Tixier

Citoyen | 17H14 | 08/07/2008 | Permalien

Oh quel humour Florent, et tu te destine au journalisme ?

Il me semble que tout le monde oubli les répercussions psychologiques que peuvent avoir ce genre de passage en hopital surtout à l'adolescence, moi à poil à la picouse au service militaire c'était très désagréable et j'étais dans mon pays et majeur, alors je demande un peu de descence dans les commentaires. merci
philippe blogueur : http://libre.gauchepopulaire.fr/index.php/

Portrait de welcome_at_guillaume_home

à Philippe Tixier Portrait de Philippe Tixier De welcome_at_guillaume_home

. | 18H11 | 08/07/2008 | Permalien

L'interrogation de Florent n'est pas sur ce qui c'est passé, mais sur la manière dont un individu ne connaissant pas les tenants et aboutissants de l'affaire se permet d'émettre un jugement insultant.
Nous avons le droit de nous révolter contre les méthodes utilisées par la police, mais si la liberté d'expression existe, il est tout de même difficile de laisser dire tout et n'importe quoi, et surtout nécessaire de se poser un minimum de questions critiques sur les milliers de blog qui apparaissent chaque jour.

Portrait de karlM

à welcome_at_guillaume_home Portrait de welcome_at_guillaume_home De karlM

08H08 | 09/07/2008 | Permalien

mieux vaut dire même si c'est mal dit parce que en colère…Quand c'est aussi dégradant pour l'humanité…et payer les 400€ à la société des lâches.

Portrait de Florent35

à Philippe Tixier Portrait de Philippe Tixier De Florent35

Etudiant | 18H59 | 08/07/2008 | Permalien

Entre un humour un peu gras, je le concède, et une pudeur apparemment très prononcée, il faut trouver un juste milieu.
Je n'ai jamais remis en cause l'intrusion dans leur intimité que ces jeunes filles ont vécue, je voulais simplement commenter (avec une ironie que personne n'est obligé d'apprécier) les propos extrêmes de ce monsieur. Il a le droit d'être choqué, comme nous tous, mais de là à traiter de pédophiles les médecins qui ont eu la charge de cette procédure douteuse, il va trop loin. Je comprends que ces personnes n'aient pas aimé les injures proférées à leur encontre. D'autant qu'il n'était pas présent d'après ce que j'ai pu lire.

Quant à parler du cas en lui-même, malheureusement, cela arrive tous les jours, et bien pire même (merci Brice…). C'est ce que l'on constate lorsqu'on s'intéresse de près au sujet et qu'on se destine au journalisme ; )

Alors il ne faut pas me reprocher de ne pas tomber des nues et d'avoir assez de recul pour analyser le fond mais aussi la forme du propos.

Allez, un peu d'humour…

Portrait de dijaca

à Florent35 Portrait de Florent35 De dijaca

20H48 | 08/07/2008 | Permalien

en résumé on ne peut pas dire ouvertementce que l'on veut, ce que l'on pense,on peut pas être en colère ? sur des sites de ce genre,on doit avoir une pensée maitrisée, qui ne sorte pas du rang, le message est bien passé,car cela se retournera contre nous…..
même exagérés, ces propos auraient du rester dans le cadre d'une opinion personnelle partagée avec d'autres personnes sans conséquences aucune si ce n'est s'interroger toujours, je n'admettrai pas en tant que personne que l'on porte atteinte à ma dignité par une fouille aussi poussée…..et je comprends sa réaction.

Portrait de Béatrice1

à dijaca Portrait de dijaca De Béatrice1

| 21H46 | 08/07/2008 | Permalien

« je n'admettrai pas en tant que personne que l'on porte atteinte à ma dignité »

Et donc si on vous diffamait publiquement, vous porteriez plainte…

Portrait de Fraise des Bois

à Béatrice1 Portrait de Béatrice1 De Fraise des Bois

Buveur | 13H36 | 10/07/2008 | Permalien

Beatrice1 je suis parfaitement d'accord avec vous. Ou alors ca revient a dire qu'on peut traiter n'importe qui de n'importe quoi, et dans ce cas, sos racisme et les mrap and Co peuvent aller se coucher.

Portrait de Diane67

De Diane67

17H18 | 08/07/2008 | Permalien

traiter les médecins de pédophiles est choquant ; a ce tarif là, un gynéco ne pourra plus examiner demineurs et que dire des pédiatres ; il faudra tous les pendre sur la place publique ?

il ne faut pas tout confondre. Onpeut utilsier des mots forts, mais traiter quelqu'un de pédophile, c'est lui imputer crimes ou délits etça c'est très grave.

celui qui a fait l'examen a déferré à une réquisition dela justice. Il accepte ou non sa mission, mais sauf erreur il est sanctionnable s'il la refuse ; cela n'a rien à voir avec la pédophilie.

Les jeunes filles auraient été blanches ( des anciens pays de l'Est par exemple) cela aurait été la même chose.

Personnelement , j'aurais également déposé plainte si cela m'était arrivé.

Portrait de screugneugneux

à Diane67 Portrait de Diane67 De screugneugneux

râleur-NRV | 17H51 | 08/07/2008 | Permalien

ce qui est choquant chère diane c'est que des médecins se fasse auxiliaire de police, qu'ils pratiquent des « attouchements » avec des présumés mineurs, c'est qu'on utilise des techniques quasi « anthropométriques » comme le faisaient les nazi pour déterminer l'origine ethnique ( raciale..) d'une personne.
Ce qui est choquant c'est qu'on les mette en accusation parce qu'un « expert » à décidé qu'elles avaient trop de poiles pour être mineurs,
ce qui est choquant c'est l'absence d'indignation face à de tels pratiques.
Ce sont des gens comme ce monsieur au nom d'imprononçables qui font qu'on peut encore se regarder dans la glace sans vomir…… encore que……

Portrait de DBL8

à screugneugneux Portrait de screugneugneux De DBL8

Retraité | 18H41 | 08/07/2008 | Permalien

« que des médecins…pratiquent des attouchements »

Qu'avez vous fumer ? Ce ne doit pas être la moquette pour écrire de pareils propos !
Et le reste… du même tonneau.
Vous voulez tenir compagnie à se blogeur ? C'est bien parti.

Allez, la tisane et au lit ! « Une vrai tisane »

Portrait de Diane67

à screugneugneux Portrait de screugneugneux De Diane67

20H13 | 08/07/2008 | Permalien

les médecins ne se font pas auxilliaires de police ; on leur demande une expertise.

Il faut arrêter de tout mélanger.

PS avant de parler de respect, soyez respectueux dans votre façon d'écrire. Votre ton condescendant est déplacé

Portrait de Diane67

à screugneugneux Portrait de screugneugneux De Diane67

20H15 | 08/07/2008 | Permalien

désolée, ces expertises existaient avant Sarko (voilà que je défends le petit Nicolas moi )
ne pas tout mélanger SVP : tout n'est pas tout noir et tout n'est pas tout blanc… demandez à Mickaël JACKSON

Portrait de pingouin_force_attak

à Diane67 Portrait de Diane67 De pingouin_force_attak

alcoolique, drogué et dépravé | 20H57 | 08/07/2008 | Permalien

GRIS : p

Portrait de Alexad

De Alexad

17H45 | 08/07/2008 | Permalien

Il y a tout de même quelque chose d'humiliant (et qui rappelle des épisodes sombres) pour ces personnes dans la pratique d'examens tendant à prouver leur majorité ou non. On n'est toujours dans le registre des tests ADN et ça ne semble plus déranger personne.
Oui ok, traiter qqu'un de pédophile est extrêmement grave ; mais, si j'ai bien compris la remarque (malvenue) était plutôt générique et ne dénonçait pas un individu.

Le deuxième élément qui me gène est la pratique de la plainte qui semble se généraliser. Je me demande quel aurait été le traitement du sujet par Coluche il y a qq années… Il me semble qu'il vivrait dans les tribunaux ! ! …

Portrait de caro

à Alexad Portrait de Alexad De caro

délinquante avérée | 18H17 | 08/07/2008 | Permalien

Alexad, vous avez raison sur la banalisation des tests, ADN ou autres.

Vous avez aussi raison sur la remarque « générique », d'ailleurs, ce n'est pas le médecin qui a porté plainte.

Nous nous américanisons dans l'utilisation des procès. La profession d'avocat doit s'en réjouir, mais pas nous, nous n'avons pas l'esprit procédurier de certains personnages de Molière. Comme si le retrait de l'article ne pouvait suffire !

Portrait de DBL8

à caro Portrait de caro De DBL8

Retraité | 18H44 | 08/07/2008 | Permalien

Et oui, la profession d'avocaillon à « semble t-il » de l'avenir dans notre beau pays !

Portrait de Pierrrrre

De Pierrrrre

17H46 | 08/07/2008 | Permalien

 »….Pour mémoire, le tribunal avait finalement rejeté les résultats de l'expertise, doutant de leur fiabilité pour des jeunes filles de plus de 16 ans…. »

==> et donc les deux congolaises sont restées en France.
L'histoire ne dit pas si elles sont déja enceintes.

Portrait de clive

à Pierrrrre Portrait de Pierrrrre De clive

18H14 | 08/07/2008 | Permalien

Je sais bien qu'il ne faut pas nourrir les trolls, mais on a pas assez souligné la dimension sado-masochiste de l'internaute de droite.

Il vient sur les sites ou il est sûr de trouver à peu près personne de son avis, souffre en lisant et s'enfile avec obstination l'intégralité des commentaires.

Puis il multiplie les provocations, mais contrairement au petit malin qui lance une boule puante dans la cour de récré, il reste dans les remugles.

L'escalade du plaisir vient avec la montée des boules « nazes », et l'explosion avec la fermeture de son commentaire….

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