A Lille, la justice a accédé à la requête d'un mari « trompé sur les qualités essentielles de sa femme ». Le jugement fait débat.
Me Xavier Labbée n'en pouvait plus, jeudi soir, peu après 18 heures. Le téléphone n'avait pas cessé de sonner, toute la journée, chez cet avocat lillois : depuis le matin, les médias s'étaient emparés d'une affaire qu'il avait plaidée « une grosse année » plus tôt devant le Tribunal de grande instance de Lille.
Le TGI s'est prononcé le 1er avril dernier sur cette requête en annulation d'un mariage. La cause ? La mariée n'était pas vierge, ce dont l'époux s'est aperçu durant la nuit de noces, à une heure où les invités trinquaient encore. Tous deux musulmans, ils avaient quelques années d'écart -la trentaine pour lui, une vingtaine d'années pour elle, précise Me Labbée. Ils n'avaient jamais vécu ensemble au moment de la noce, à l'été 2006.
Maintenant que le jugement a été largement rendu public par la revue juridique Dalloz dans son édition de la semaine dernière, l'avocat veut faire part de sa perplexité, après avoir plaidé le mensonge comme motif d'annulation de l'union :
« Ça prend une dimension que l'affaire ne mérite pas, franchement ! Les deux parties étaient d'accord pour se séparer, et ces gens sont allés devant le juge parce qu'ils n'envisageaient plus de vivre ensemble. Le magistrat ne crée pas le contentieux, ce sont les gens qui créent le contentieux, que voulez-vous faire quand tout le monde est d'accord pour faire annuler le mariage ? “
Guigou et Badinter montées au créneau
L'avocat soupire qu'un divorce pour consentement mutuel, ‘plus rapide et surtout plus discret’ se serait finalement révélé plus opportun pour l'ex-couple. Me Labbée n'en revient pas de voir qu'après la presse, de grandes figures ont embrassé l'affaire, comme Elisabeth Guigou ou encore Elisabeth Badinter, qui s'est indignée, jeudi midi, sur les ondes de France Inter de ‘l'humiliation publique’ que cette affaire représente pour la jeune femme.
Elle dénonce au passage le différencialisme dans la société et dit avoir ‘honte de la justice française’ :
Pour Me Labbée, qui représentait devant le TGI de Lille l'époux, ‘il n'y a pas de quoi fouetter un chat’ quand on compare ce jugement en annulation aux autres questions de mœurs :
‘On n'est pas dans un pays qui défend le mariage comme une institution sacrée. Les gens feraient mieux de s'intéresser au régime du Pacs : là, en cas de rupture du Pacs, on est dans la répudiation pure et simple !
Les cas d'annulation de mariage restent rares, en France, où l'on en compte moins d'un millier par an. Le plus souvent, c'est d'ailleurs le parquet qui est à l'initiative de la procédure d'annulation, par exemple pour absence de consentement.
Rue89 a sollicité l'analyse de deux contributeurs réguliers parmi ses experts : un juriste, François Doutriaux, et une avocate au barreau de Paris, Laure Heinich-Luijer.
Le mensonge, condition d'annulation
François Doutriaux confirme que les procédures pour annulation de mariage sont peu fréquentes mais précise que la stratégie de défense bâtie autour du mensonge reste tout à fait classique’ dans un cas comme celui-ci :
‘En fait, il n'y a pas de définition positive du mariage dans le Code civil. On définit plutôt une série d'interdictions (conditions d'âge, de lien de parenté, etc…), causes d'annulation du mariage. C'est le cas par exemple l'absence de consentement, visée à l'article 146 du code civil. Le mensonge en tant que tel n'est pas une hypothèse visée comme telle par l'article 180. Toutefois, le code civil a prévu un rattrapage et la tromperie peut être sanctionnée : on peut faire annuler un mariage si l'on estime qu'il y a erreur sur les qualités essentielles de la personne.’
Le juriste internaute de Rue89 détaille les nombreux cas où la jurisprudence a soulevé la question des ‘qualités essentielles de la personne’ :
Vierge, une ‘qualité essentielle’ ?
C'est là que se niche la disposition la plus controversée de ce jugement. En quoi la virginité d'une cocontractante peut-elle être considérée par la justice française comme une ‘qualité essentielle de la personne’ ? Non sans habileté, l'avocat du mari a justement plaidé non pas sur la virginité en tant que telle mais sur le mensonge. A présent, il estime que les médias stigmatisent l'islam en relayant à l'excès cette affaire.
Si l'avocat relativisait, jeudi soir, l'importance du facteur religieux en arguant que ‘le Code civil est le même pour tous’, François Doutriaux rappelait à son tour que ‘ce n'est pas tant la virginité que le mensonge sur la virginité qui est en cause’.
Juriste, il relève toutefois que la justice, même laïque en France, peut être amenée à prendre acte du fait que l'une des parties nourrit de ‘profonds sentiments religieux’ qu'il estime bafoués :
Avocate au barreau de Paris, Laure Heinich-Luijer s'inquiète de cette décision, toutefois. Pour elle, la décision du TGI de Lille au 1er avril incarne ‘le relativisme culturel en application’. D'après elle, le tribunal a créé un précédent dangereux en faisant de la virginité une qualité essentielle de la conjointe :
‘C'est ce que disaient les tribunaux au Moyen-Age !
L'absence de virginité devient un vice interne’
Pour elle, cette décision de justice, même si les parties étaient d'accord, incarne ‘un recul du droit des femmes à disposer de leur corps’ :
‘La femme est choséifiée, elle est l'objet d'un contrat et dispose d'un vice interne. La dignité de la femme et sa liberté individuelle sont considérées comme moins importantes que la volonté du mari d'avoir une femme vierge. Le tribunal fait application du droit des contrats comme si ce droit prévalait sur les valeurs essentielles de la République… On peut craindre la prochaine étape : le retour de la sanction pénale en cas d'adultère ?
Me Heinich-Luijer réfute d'ailleurs qu'on fasse du consentement un cache-sexe à de telles décisions de justice et s'interroge : qu'en sera-t-il de l'acceptation de la bigamie si elle est consentie ?
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à Dieu_me_garde
De zut
14H37 | 31/05/2008 |
Chaque fois que les valeurs de notre République sont bafouées, c'est très grave, quelque soit la situation en question.
Ce cas s'ajoutent à toutes les régressions,de plus en plus nombreuses ces derniers temps, et nous ne devrions jamais perdre une occasion de crier haut et fort.
De boone
etudiant | 12H58 | 31/05/2008 |
Et lui, est-ce qu'il était vierge ?
De Humain
13H26 | 31/05/2008 |
Cette histoire est idiote.
Le marié est encore plus idiot !
On nous remet une couche de religion, pour dissoudre un mariage civil : c'est à pouffer de rire !
Si la justice n'a que cela à faire, je crois que toutes les femmes qui veulent se débarasser de leur mari peuvent utiliser ce tuyau ! !
(En fait peut être s'agit t-il de s'arranger pour dissoudre un mariage arrangé ?
Mais y coller un zeste de d'islmisme ou de pretexte musulman prête à rire…)
Ce qui m'étonne est que la condition des femmes est, elle, en train de sombrer…
Et cela ne me fait pas rire du tout !
De Dinah
Musicienne | 13H30 | 31/05/2008 |
L'espérience sexuelle en la pratiquant avec amour et plaisir, en tout respect mutuel, en commun accord et en se protégeant est aussi et surtout une façon d'apprendre et de comprendre l'autre qu'il soit homme ou femme, comprendres les autres, s'ouvrir au monde, d'évoluer que cela se passe avant ou après le marriage, cela n'a pas d'importance ; se surpasser, d'évoluer à travers différentes phases pour aboutir le plus près possible de la vérité, de la réalité de notre société aujourd'hui et de la tolérance individuelle et collective. Et puis le sexe fait partie de notre corps, je ne vois pas en quoi il en devrait être séparé ou jugé ?
Merci à Mon Al nc ! ! ! - à Hercule Poireaud.
Chez l'homme on ne peut vérifier la virginité, en effet, il s'agit de l'égalité et le droit de liberté.
Il ne vaut mieux pas mentir dans ce cas ; mais connaissons-nous les raisons ? Ne s'agit-il pas à nouveau d'un drame personnel ou de famille (à vite oublier j'espère ! ). Merci à Patrick du 14 pour Célimene. Il vaut mieux faire l'amour que la guerre c'est aussi bon pour la santé et le moral.
A uppercut, la nuit de noce n'est pas nécessairement un plaisir,ni pour la fille ni pour l'homme. Et puis il s'agit de l'amour, donc un peu de tolérence, et pardon. Puis l'acte sexuel dans un couple de mariés devrait être et de toutes les façons est un acte personnel et intime non une affaire de familles (que je trouve un peu pervers d'être là en train d'écouter à la porte).
Merci RG. et Fortinat.
MERCI SURTOUT A RAHIL 12H26 30/05/2008.
Et puis chacun décide seule, il faut laisser tranquile les gens qui ne font du mal à personne. Bien à vous. D.
à Dinah
De Mon-Al
roturière :-) | 13H52 | 31/05/2008 |
Mais de rien, ce fut un plaisir…
De patrick du 14
toujours naze et qui cotises pas | 14H47 | 31/05/2008 |
je me lasses pas de cette histoires et en farfouillant un peu sur le sujet et dire que j'attends mon bête divorce
http://rimbusblog.blogspot.com/2007/06/les-secrets-de-rachida-dati.html
De Suzanne Citron
Historienne et auteure | 15H02 | 31/05/2008 |
Je n'ai pas lu tous les commentaires, mais ces mot de Me Labbé me semblent une réponse aux postures alarmistes initiées notamment par Badinter et Guigou et au tollé médiatiaque ainsi provoqué :
« Ça prend une dimension que l'affaire ne mérite pas, franchement ! Les deux parties étaient d'accord pour se séparer, et ces gens sont allés devant le juge parce qu'ils n'envisageaient plus de vivre ensemble. Le magistrat ne crée pas le contentieux, ce sont les gens qui créent le contentieux, que voulez-vous faire quand tout le monde est d'accord pour faire annuler le mariage ? »
Et, une fois n'est pas coutume, j'adhérerais volontier au propos sybillin de Rachida Dati approuvant la décision. Ne doit-on pas d'abord et avant toute autre réaction se réjouir, (comme le dit à sa manière le premier des commentateurs encadrés par Rue 89), pour cette jeune femme, qui le souhaitait en toute vraisemblance, de l'annulation du mariage ?
à Suzanne Citron
De jojo1er
16H08 | 31/05/2008 |
Donc s'il suffit que les deux protagonistes soient d'accord ça faire drôlement chuter le nombre de divorce au profit des annulations…
Jojo1er, …
à Suzanne Citron
De lilialbazar
travailleure sociale à Toulouse | 19H57 | 02/06/2008 |
bjour,
ne serait-il pas plus simple de refuser un mariage forcée, que d'attendre une possible annulation ?
Rachida Dati est « juge » et partie dans son commentaire. Pourquoi a t -elle acceptée de se marier et comment a t elle fait pour l'annuler ? Elle devrait au contraire lutter contre cette pratique archaique(mariage forcée et virginité) et ne pas se vanter d'en avoir été la victime sans rien proposer pour les autres.
A l'entendre c'est chacun pour soi.
Je rappelle que la femme n'est pas une marchandise consommable par des mâles dont l'honneur serait en jeu pour une histoire de virginité.
Si, c''est possible de reconnaître la virginité d'un homme car les hommes saignent aussi mais - tout comme les femmes , par forcément. (mais ça ne se dit pas voyons qu'un homme saigne ; ; ).by
De bruay en artois
silicose plus irradie | 16H06 | 31/05/2008 |
voici une mission pour le porteur de sac transfuge
De uppercut
17H40 | 31/05/2008 |
@REVOLUTIONA
JE T'A I M E
De martinjo
SARKOPHOBE | 18H34 | 31/05/2008 |
Quelle déception à vous lire tous…
Pas un message qui ne remette en cause les religions, sauf peut-être l'islam…
C'est comme si nous ne devions pas toucher à certain tabous.
Je suis vieux maintenant mais je me souviens de nos combats des années 1960…Comme de celui de nos parents qui luttaient pour leur émancipation.
Il n'y avait pas de mixité dans les écoles ; dans les colléges, une ligne blanche séparait les gars des filles, les procéssions de communiants cathos s'exibaient le soir de mai dans la rue, sur la voie publique,nous devions nous agenouiller sur le trottoir lorsque nous avions le malheur de croiser un tel défilé. A la laïque, il ne fallait pas faire les compositions durant cette période, sinon les parents d'élèves regimbaient, alors dans l'école de la république, il y avait les affrontements entre parents, les cathos contre les laïques ! ! ! Les instits de la république se battaient pour le respect de chacun d'entre nous !
J'ai vu les premiers gosses de mon age arriver d'Algérie repousser par la France comme il l'était par leur pays. Ils ne sont pas arrivés musulmans, je ne les voyais pas ainsi, moi qui avait tant de petits copains parmi eux, non, ils n'était pas musulmans dans mon école laïque, ils étaient des petits d'hommes, ces hommes qui allaient avec mon père serrer les mêmes boulons à l'usine, les mains crasseuses, la peau de la même couleur, celle de la sueur qui vous fait les mains noires. nous étions élevés de la même façon, J'aimais les poix chiche que l'on mangeait avec la main, il venaient à la maison bouffer les fayots, mes copains dont je ne voyais pas la différence.
J'ai grandi comme je le pu, du mieux de mon être en regardant disparaître petit à petit la conviction de la Laïcité, les valeurs de son enseignement.
Les enfants de mes copains ont commencé à se couvrir, les filles à se cacher sous un voile,les enfants se sont petit à petit affubler de signes distinctifs nous empéchant de communiquer. L'enseignement s'est vidé de son contenu républicain, on a inventé les aumoneries catholiques de lycées sans que les enseignants ne réagissent, les enseignants eux mêmes ont commencé à se signer de croix, sinon à porter la croix sur le corsage, ainsi que je le faisais remarquer à la maitresse lorsque mes filles étaient petites à la laïque ; mon combat était d'un autre siècle, celui du petit père Combe sans doute, mais il avait tellement enrichi mon enfance de pauvre, là où « la communale » m'a permis, sinon d'être riche de finances, d'être riche d'être un homme debout devant les églises.
Oui, à vous lire, je ne peux que me désespérer de votre laxime discourant.
Ce n'est pas devant un clavier que nous resterons émancipés !
De uppercut
23H22 | 31/05/2008 |
AUCUNE CRAINTE MON FRERE ! JUSTE POUR TE DIRE BOJOR !
De jalis
future mariee qui a peur | 00H11 | 01/06/2008 |
Bonjour, j'ai besoin de votre aide.
Voilà, je dois me marier le mois prochain.
Je me suis fait décolorer les cheveux il y a 5 mois juste avant notre rencontre. Je lui ai menti car je lui ai fait croire que j'étais une vrai blonde car je sais que pour lui la blondeur est une très grande valeur. Ma question est la suivante :
Pensez-vous que mon futur mari puisse obtenir l'annulation du mariage si il découvre, durant notre nuit de noce, que je suis une fausse blonde ?
à jalis
De N.MARECHAL
00H44 | 01/06/2008 |
Ne craignez rien car lui vous a cache qu'il était aveugle.
Tous mes voeux.
à jalis
De uppercut
17H14 | 01/06/2008 |
@jalis
le problème c'est la chatte on ne plaisante pas avec
l'honneur.Si tu n'as plus ta virginité cours chez TOP COUSE pour te la faire recoudre : il ne s'apercevra de rien sinon c'est l'annulation pure et simple ! que du bonheur !
De cooper59
pour la decroissance ! | 04H02 | 01/06/2008 |
etant contre le mariage (surtout religieux) et contre toutes les formes d'opression mentale (donc toutes les religions) cette histoire ne m'a pas vraiment surpris , ça devait arriver un jours , voilà c'est fait ! on etaient deja passé par « la religion et les hopitaux » , le « religion et l'ecole » , la « religion et le statut de fonctionnaire » , la « religion et le sport » , il manquait plus que ce volet là ! Cette histoire est aussi glamour qu'un achat de genisse au salon de l'agriculture ! pas de limites a la connerie mais beaucoup a l'independance d'esprit (qui ne s'apprend pas dans une ecole d'ingenieurs).
De patrick du 14
toujours naze et qui cotises pas | 09H38 | 01/06/2008 |
chloé le prince viens de battre le record des comms sur rue 89
De patrick du 14
toujours naze et qui cotises pas | 10H06 | 01/06/2008 |
tu trouveras un mec bien lili
http://www.youtube.com/watch ? v=s1LwIKW2DX0
De Têtuniçois
00H36 | 02/06/2008 |
Que l'on modifie le code civil en stipulant que le mensonge sur la virginité de la mariée n'est pas un motif d'annulation de mariage . Une bonne claque aux barbus .
De jardin
Psychologue retraitée | 03H10 | 02/06/2008 |
Si on lui foutait la paix, à cette jeune femme ?
à jardin
De lilialbazar
travailleure sociale à Toulouse | 20H06 | 02/06/2008 |
bjour,
mais il n'a jamais été question de cette jeune femme, il s'agit de l'annulation d'un mariage pour cause de mensonge sur la virginité. Est-ce que cela regarde un juge, la justice ? Est-ce que ce n'est pas une affaire intime la sexualité ?
C'est navrant pour cette personne mais fort heureusement elle est protégée par l'anonymat, c'est du jugement dont il est question et il n'est pas anodin.
Dans tous les cas la justice devait se dire incompétente et diriger vers un divorce.By
De kaderr
marié , 3 enfants | 06H34 | 02/06/2008 |
Bonjour !
je voudrais savoir la manière dont vous traiter les commentaires. La raison de ce souci vient du fait que les miens ne sont jamais publiés.
Déjà, il y a deux jours, je vous ai fait parvenir un commentaire pour réagir à cette affaire de virginité. Résultat : le commentaire en question n'est pas publié.
Pourtant, j'étais « neutre “ dans ma réaction ; encore mieux que certains qui, des fois ‘frisent’ les insultes. Dois-je me desabonner. Répondez-moi.
De kaderr
marié , 3 enfants | 06H41 | 02/06/2008 |
Laissez la justice trancher et non les commentaires de certaines personnes qui ne connaissent rien de la « urisprudence ». La justice doit faire impatiellement son travaille. De grâce laissez-lui le temps pour le faire. J'ai confiance en elle ! ! ! !
De kaderr
marié , 3 enfants | 06H42 | 02/06/2008 |
Franchement que vient faire le sexisme ici ! ! ! ?
à kaderr
De lilialbazar
travailleure sociale à Toulouse | 20H15 | 02/06/2008 |
bjour,
Kader, que vient faire le « sexisme » dans une histoire où l'on peut annuler un mariage du fait de la non virginité de la femme ? je suis tout à fait d'accord avec vous les femmes sont des objets dont les hommes peuvent disposer comme bon leur semble. Elles doivent se réserver pour un seul homme tandis qu'eux peuvent violer toutes les vierges qu'ils désirent dans des mariages arrangés depuis belle lurette et sans l'accord des jeunes femmes ; C'est comme ça depuis bons nombres de siècles et à cause de ces histoires de « sexisme » on voudrait tout révolutionner.
Au fait c'est quoi votre définition du sexisme ? By
De louarn
chomage | 16H10 | 03/06/2008 |
Le mari était un « con verti » à l'islam . De quelle religion venait-il ? . De quel milieu ? , école d'ingénieur, donc à priori pas des banlieues . Vu son diplome il devait avoir un gros cerveau . Pour le reste , vu l'affaire . ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !
De kaderr
marié , 3 enfants | 21H06 | 03/06/2008 |
Merci liliabazar pour avoir fait violence et me répondre ! Tout D'abord, je voudrais dire que je partage entièrement votre point de vue sur la question. Or, il se trouve que l'incident qui s'et malheureusement produit ces derniers jours ezn France a fait tache d'huile et risque de discréditer et la religion de ce couple, qui apparement est musulman et l'image de la justice. En tout état de cause, je dirais que la justice française doit s'appliquer dans toute sa vigueur et sa rigueur à tous ceux qui ont pris la République comme pays au même titre que les Français.
Je suis sûr et même certain que ni la religion et encore moins la justice ne tolèrent ce geste : annuler un mariage du simple fait que la mariée n'est pas vièrge. Quelle mascarade ! ! ! Tout de même on n'est plus au Moyen -Age que je sache.
Mais une chose me chagrine dans cette affaire : je voudrais connaître la vraie raison de cette annulation. Sinon Excellence, pourquoi vous avez accepté de trancher en faveur de l'époux mais pas à celle de l'épouse ? ou alors fallait-il se référer carrement à la loi de l'Islam et dans ce cas fallait-il aussi orienter le couple à la mosquée et laisser le soin au mufti de décider de leur sort. Mais là aussi « ya anguille sous roche » comme on dit, et il n'est pas question d'aller, Excellence à l'encontre de la jurisprudence française. Tout de même on n'est pas dans une république bananière : un état dans un état.
Pour finir je voudrais dire à cet homme et à tous les hommes que la femme n'est pas un objet que l'on utlise un moment et l'on jette après. De grâce étudiez l'Islam et vous verrez qu'il a rendu à la femme sa dignité et a fait d'elle un être important dans la société.Et ceux qui la considèrent comme un diable ont tort. Des vesets en se sens fusent dans le saint Coran, prenez seulement la peine de le lire.
De sweetsmoke
bouddhiste | 14H54 | 04/06/2008 |
Laissons là donc retourner libre dans les bras de celui qui l'a déflorée, triste de la voir partie pour un mariage arrangé.
Ce qui devrait donner des idées à d'autres.
De kaderr
marié , 3 enfants | 17H14 | 05/06/2008 |
Si au nom de l'Islam Mr Lasfer refuse ce mariage, je lui demanderai volontier de me dire Pourquoi du haut ciel, Le Seigneur a t-il autorisé le prophète Mahomet d'épouser la femme de Zaid ibn Haritha après que celui-ci l'ai répudiée ? .« walama qada minha Zaid watara Zawajnakaha » Le Saint Coran.ce qui peut se traduire à un degré moindsre ainsi : Et quand Zaid a fini avec elle on (Dieu)te (Mahomet) la(la femme) donnée comme épouse.(Cette traduction est personnelle)
Une question qui coule de source , à propos ,est-ce que cette femme était vièrge après des années de mariage ou a t-elle gardé son hymen intact ? encore plus si le seign,eur Dieu a autorisé une telle union c'est pour que les musulmans ne trouvent pas d'excuse pour répudier abusivement leurs femmes , d'une part et d'épouser des femmes après qu'elles ont perdu leur hymen d'autre part( soit après un mariage raté soit par accident). En tout état de cause, je pense que la réponse à cette épineuse question de virginité permet de convaincre ceux qui ont prononcé ce divorce au nom de l'Islam.