Et de deux en deux jours ! Après le rejet mardi du projet de loi sur les OGM par l'Assemblée, la commission des Affaires étrangères de la même chambre a rejeté mercredi le texte sur la réforme des institutions.
Et comme mardi sur les OGM, le texte a été rejeté d'une seule voix. Ils n'étaient pourtant que sept députés ce jour au sein de ladite commission, dont un seul communiste et aucun socialiste. Les députés UMP Hervé de Charette, Roland Blum et Jacques Myard, ainsi que l'élu communiste Jean-Paul Lecoq ont voté contre.
Une opposition qui sonne comme un nouveau camouflet pour le gouvernement, mais qui n'étonne guère au vu des vives oppositions suscitées par le texte depuis plusieurs mois, depuis que les députés pressentent que l'exécutif entend leur imposer la quasi intégralité du rapport rendu par la commission Balladur.
« Ce projet me paraît inutile et dangereux »
« Dans l'état actuel du texte, ce projet me paraît inutile et dangereux », se justifie Jacques Myard. Inutile, parce qu'il est selon lui nul besoin de réforme pour que le Parlement puisse compter davantage. Dangereux, parce qu'il rend possible l'intervention du chef de l'Etat devant les deux chambres, ce qui affaiblirait la position du Premier ministre :
Autre parallèle avec le projet de loi sur le OGM : le processus n'est pas interrompu pour autant. L'avis de la commission des Affaires étrangères, aussi significatif soit-il, ne demeure que consultatif.
Le véritable examen de la réforme des institutions est du ressort de la commission des Lois de l'Assemblée. Il s'est d'ailleurs également déroulé ce mercredi. 300 amendements ont été passés en revue. La réforme a été adoptée par les élus UMP majoritaires, le PS a voté contre.
PS et UMP, ensemble tout est possible
Mais, là encore, des voix de la majorité et de l'opposition se sont unies pour modifier le texte qui leur était soumis. Notamment sur trois points représentatifs :
- La suppression du transfert au président de la République des compétences du Premier ministre en matière de défense
- La suppression du nombre maximum de ministres prévu, alors que Nicolas Sarkozy s'était pourtant engagé sur ce sujet
- L'ajout de l'interdiction aux membres du gouvernement d'être en même temps maire d'une commune de plus de 20 000 habitants ou président de conseil général ou régional.
« Ça montre bien qu'il y a des interrogations fortes »
Le résultat de ces discussions sera présenté la semaine prochaine en séance publique à tous les députés. Et le débat promet d'être agité. A gauche, où le PS a d'ores et déjà brandi la menace d'un vote contre. A droite, où le président du groupe UMP, Jean-François Copé, n'arrive pas à faire respecter un minimum de discipline. Il avait encore enjoint ce mercredi matin les députés de son camp à plus de respect du travail gouvernemental. Raté ! Revenant sur le vote négatif de la commission des Affaires étrangères dont il est membre, Jacques Myard estime que « ça montre bien (…) qu'il y a des interrogations fortes au sein de ce groupe », même s'« il n'y a pas là de crise de régime ». Reste que le gouvernement ne peut pas « vouloir revaloriser le Parlement et lui dire “fermez vos gueules'” :
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De Servais-Jean 4591
alpha-béta | 23H36 | 14/05/2008 |
L'UMP se fissure, c'est la seule bonne nouvelle que nous ayons depuis un an.
Pourvou qué ça doure !
De Humain
04H51 | 15/05/2008 |
D'une certaine façon la loi sur les OGM suit le même trajet que le référendum….
La nouvelle loi sera une texte « OGM simplifié », qui sera comme l'ancien !
Quand à la modification des institution, sachons que modifier le fonctionnement de notre république demende de la réflexion… En a-ton ?
Que fait la gauche à part préparer son colloque ? Rien !
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De Nondupe
06H50 | 15/05/2008 |
ah, réjouissons nous : il existe encore des élus qui ne vuelent pas bouffer leur chapeau chaque jour, ni jeter la démocratie avec l'eau du bain.
Et le gentil petit coppé ne tient pas la route.
A part sa belle gueule de faux cul, il ne réussit pas à faire taire…
Belle leçon de courage : ne pas se situer en porte gamelle du chef. Dehors, les godillots
De Monique 91
( retraitée ) | 07H45 | 15/05/2008 |
je suis très contente qu'enfin, l'Assemblée Nationale ait, même si,( il ne faut pas se leurrer - ce ne sont que des petites résistances-), affirmé le pouvoir législatif face à l'exécutif c'est-à-dire essentiellement « notre » président omniprésent, qui s'occupe de tout et qui décide de tout !
Maintenant, il faut espérer
- que les députés socialistes votent contre la réforme des institutions : celle-ci ne doit pas se faire dans la précipitation, ne doit surtout pas donner plus de pouvoirs à l'exécutif..
- que les députés socialstes ne négocient rien : ce serait un nouveau déni de la démocratie, après celui du Non au référendum !
- que soient entendus les mécontents de plus en plus nombreux…
C'est pour cela que nous devons être nombreux dans les manifestations d'aujourd'hui à Paris et partout en France
La RUE peut ou doit, réussir à faire infléchir la politique de cette droite réactionnaire et ultra-libérale : il ne suffit de se « défouler » sur « internet », il faut AGIR pour obliger le gouvernement à céder..
Les enseignants qui font grève, aujourd'hui, se battent pour la qualité de l'Education Nationale : c'est-à-dire de meilleures conditions d'apprentissages pour vos enfants, ou vos petits-enfants.
Le ministre veut « monter » les parents contre les profs avec « son service minimum », l'attaque du droit de grève…
Que les parents ne se laissent pas abuser..par ces diversions ! Qu'ils viennent manifester avec les profs. Car, ce que ne dit pas le ministre - ou les médias - c'est que dans beaucoup d'écoles, de collèges et de lycées, les parents se battent aux côtés des enseignants…
De Humain
08H10 | 15/05/2008 |
Agir agir… Nous n'agissons pas !
Pour le référendum, nous n'avons pas agi quand « on » nous l'a fait repasser sans nous demander notre avis.
Pour la loi OGM, même chose, ou presque !
Pour la réforme des institutions même chose…
Nous ne défendons plus la démocratie, nous constatons ces « réformes ! !
La loi sur les OGM, si l'on regarde comment cela se passe, est (presque) la copie de ce qui c'est passé pour le traité simplifié !
Voulons nous le voir ?
De Humain
08H23 | 15/05/2008 |
Pour l'UMP tout cela est une peu comme le traité simplifié… Ou comme la réforme des institutions… De toutes les façons, cela passera !
La loi OGM … Tout comme le traité simplifié, suppression des départements, institutions….
Ils le veulent ! Cela passera !
Et la démocratie dans tout cela ?
De Valouch
étudiant | 09H25 | 15/05/2008 |
Eclairage sur la commission mixte paritaire :
contrairement à ce que j'ai pu lire dans certains commentaires et à ce qui a été écrit dans de nombreux journaux, la CMP n'a pas la capacité d'adopter le texte : son rôle est de trouver un compromis entre les deux assemblées et de leur soumettre ensuite le texte qu'elle aura élaboré pour approbation.
Ce qui est vrai c'est que l'assemblée ne pourra plus débattre sur ce texte. Mais il est faux de dire qu'elle sera forcée de l'adopter : rien n'empêche les députés de voter contre le texte de la CMP.
Bien à vous
à Valouch
De cowboysolitaire
doctorant | 10H32 | 15/05/2008 |
Exact, mais le problème ici est que le texte à fait l'objet du vote d'une question préalable, par laquelle les députés se sont prononcé sur l'opportunité du texte. Un rejet aurait du entrainer la rédaction d'un nouveau texte et non la réunion d'une CMP. Cette procédure a pour effet d'annihiler le droit d'amendement des parlementaires (sauf pour les amendements acceptés par le gouvernement), qui gardent effectivement la possibilité de rejeter le texte de la commission dans son ensemble, mais en pratique ne le font jamais (ça n'est arrivé que 2 fois, en 1977 sur la Nouvelle-Calédonie et en 1983 sur une loi de démocratisation du service public). Alors tout est possible mais il y a fort à parier que lors du prochain vote les rangs de la majorité seront bien moins clairsemés et que la loi passera…
à cowboysolitaire
De Valouch
étudiant | 10H48 | 15/05/2008 |
Bien sûr, mais mon propos était simplement de souligner que la possibilité (même mince) d'un rejet est toujours envisageable ! On va donc un peu vite lorsque l'on dit que l'assemblée a été court-circuitée.
De BILOU
09H25 | 15/05/2008 |
Depuis janvier, le vent tournait et bcp de parlementaires UMP s'agaçaient du rôle des conseillers élyséens. De plus, les députés ont montré que contrairement aux sénateurs, ils entendaient se faire entendre et respecter par NS. Il est le Pdt de la République et plus le patron de l'UMP ! !
Tant que NS et consorts n'auront pas pris conscience que la population est excédée des turpitudes les concernant et que nous attendons des solutions concrètes à nos problèmes, la fissure s'élargira.
Les députés qui sont sur le terrain en sont de + en + conscients et craignent une explosion sociale fortement dommageable pour la pays.
De sevinilud
en liberté surveillée | 10H27 | 15/05/2008 |
Les godillots prennent l'eau ! ! ! ! ! !
De Le conventionnel
10H30 | 15/05/2008 |
Bonjour, merci pour le papier !
Pour info, un site vient d'ouvrir,à l'initiative à la C6R, spécialisé sur les enjeux et les menaces de cette réforme.
une autre réforme constitutionnelle est possible ! La preuve :
www.alter-reformeconstitutionnelle.com
(NB : C6R = Convention pour la 6ème République)
De daniele
10H54 | 15/05/2008 |
personnellement je trouve très grave l'attitude du gouvernement sur le refus de cette loi,puisque le vote ne correspond pas a son désir,passe outre les parlementaires élus par les français, qui eux dans une très grande majorité sont contre les ogms.Peut on accepter une telle méthode pour moi il est certain que non,nous devons a mon avis soutenir José Bové et les faucheurs dans ce combat,nous concernant au plus au point d'autant qu'il s'agit de santé et celle plus vulnérable des enfants.
De Caius
Expert en management | 11H09 | 15/05/2008 |
Le tsar Nicolas 1er rencontre donc une résistance de la part d'une Douma qu'il croyait à sa botte. Bigre !
C'est d'autant plus intéressant que les opposants aux diktats présidentiels ne se sont pas, ici, cachés dans la masse des députés : ils sont trois, à l'UMP, à avoir clairement affiché leur opposition à des dispositions pourtant édictées par le tsar lui-même. Signe qu'ils commencent à ne plus avoir peur de le défier ouvertement. Le roi est nu…
De Meinhof
Chef marketing | 12H43 | 15/05/2008 |
Manifestement notre président a peut être fait une erreur stratégique en ne nommant pas un de ses fidèles comme président du groupe UMP à l'assemblée.
Les Sarkozyste pur et durs sont au gouvernement et pas dans l'hémicycle donc il n'est pas forcément étonnant de voir quelques ratées.
Le retour des fidèles de Chirac ?
De Phil2922
Retraite invalidité | 14H01 | 15/05/2008 |
Quand je vois le nombre important de bancs de l'Assemblée vides, je pense que Darcos pourrait conseiller Fillon pour y mettre en place un Service minimum…
http://phil195829.overblog.com
De I.P.A.
15H55 | 15/05/2008 |
J'ai une gueule de bois terrible a lire ce papier et ces commentaires, et pourtant j'en redemande. J'ai honte pour ces politiciens, soient-disant elus du peuple, qui savent parler, donner des chiffres, se couper la parole et sortir des verites qu'ils s'empressent de bafouer. J'appelle ca des moulins a parole.
Mangez des pommes, qu'il disait. Et bien, je vous la livre, ma vision (desabusee) du politicien : le politique, c'est une petite pomme, accrochee a une frele branche. Par peur de tomber de sa branche, elle doit monter, au profit des petits bourgeons qui eux croient encore en quelque chose, et paf ! le ver est dans la pomme ! Contanimee, elle ne l'a pas vu venir, celui la. Seulement voila, la pomme s'accroche a sa branche, entouree et soutenue par d'autres pommes, elles aussi mangees de l'interieur. Elle ne se sent pas bien, apres tout ce temps passe en compagnie de ce ver, mais elle doit continuer. Son but est d'atteindre la grosse branche que le vent ne saurait secouer, car la pomme pourrie quand elle tombe, ca eclate, et on voit le mal qui la ronge.
Il faudrait secouer cet arbre plus souvent et reinventer une facon de manger nos pommes ! Vous vous souvenez de cette banderolle etalee sur les tribunes du parc des princes, veritable defouloir contre les chtis. Et bien autant je trouve ca degueulasse et malsain, autant j'aimerais en accrocher une geante devant le parlement et le senat qui dirait a peu pret ceci : Hypocrites, menteurs, vendus : bienvenus chez les politiciens !
J'aimerais que nos politiciens aient des tuteurs, un peu commes les momes en difficulte, sauf que ces tuteurs auraient a charge de verifier qu'ils fassent correctement leurs devoirs et les mettent au coin, sur les genoux, quand ils mentent ou oublient leurs objectifs. On gueule contre les etudiants qui desertent les amphis au profit d'un bon moment passe au cafe, mais les bancs de l'assemblee sont bien vides, eux aussi. Sur plus de trois cents parlementaires, ne me dites pas qu'ils ont tous rendez vous chez le dentiste en meme temps..
Heureusement que certains de nos representants croient encore en leur(s) mission(s). Je me rappelle encore de ce parlementaire qui a entame une greve de la faim et qui s'est mis a chanter en patois en pleine assemblee pour defendre ses idees. Pourquoi n'en avons nous pas plus des comme lui ! ! La Revolution a perdu son R, XIXeme siecle oblige, mais je ne vois plus trop ou va l'evolution de notre societe… La mini-jupe ? le micro onde ? La television en couleur ? La carte Cora ? Allez, j'en tente un dernier : Loft story ? Rien de tres ideologique (a part la minijupe, pour l'evolution des moeurs). Merci pour le chant des partisans, un bon electrochoc de ce qu'est l'heritage du pays et de la nature humaine.
De Superblaireau
comme son pseudo l'indique | 16H00 | 15/05/2008 |
la preuve :
http://tonneville.miniville.fr/tra
De Impots-utiles.com
www.impots-utiles.com | 16H49 | 15/05/2008 |
malgré 90 % de français contre les OGM, le gouvernement préfère se faire tout petit face aux lobbis agroalimentaires…
elle est belle la démocratie…
http://www.impots-utiles.com/ogm-projet-de-loi-rejete-a-l-assemblee-nati…
De sevyniloc
ancien cadre supérieur de la foncti... | 18H00 | 15/05/2008 |
Dans cette aventure de cette année passée, une chose est certaine, c'est que cette constitution a montré ses limites à savoir la trop grande centralisation du pouvoir présidentiel, sans suffisemment de contrôle, issu de la crise majeure qu'avait représentée la guerre en Algérie. La France, heureusement, n'en est plus là.
J'ai d'ailleurs récemment entendu qu'il y avait un accord entre les deux frères Debré sur la nécessité de modifier cette constitution, pourtant rédigée par leur père.
Ceci étant, une telle modification doit être réfléchie et pas vendu par NS selon ses propres critères. C'est ce que les députés semblent vouloir lui faire comprendre et ils ont raison car ils SONT RESPONSABLES DE LEURS VOTES DEVANT LE PEUPLE.
Le président est ce qu'il a toujours été : un fervent défenseur de l'ultra libéralisme à la REAGAN, alliant la destruction de l'Etat avec une sécurisation maximum.
Ceci apparaîtra de plus en plus au fil des mois et les députés ne semblent pas avoir envie de plonger avec lui dans cet enfer car la destruction des systèmes publics est aussi leur propre destruction.
Le premier point qui doit être affirmé est que toute réforme de cette constitution doit être réalisée par la voie référendaire, quelqu'elle soit.
Ceci implique l'ouverture d'un grand débat démocratique, allant élus nationaux et locaux, spécialistes et citoyens, pour analyser les options.
République présidentielle ou parlementaire avec quelle dose de décentralisation, avec quelle réelle autonomie pour les collectivités, avec quelles garanties ( séparation des pouvoirs politiques, judiciaire, militaire et aussi médiatiques )….etc
Ce débat serait l'honneur de la France.
Par ailleurs,
La récente attaque, totalement inadmissible, du président contre certains organes de presse, dont l'honneur est aujourd'hui de dire des vérités que personne d'autre n'ose dire, est un déni de démocratie, qui vaudrait au président des USA une mise en cause pour non respect de la constitution américaine. Or la liberté de la presse est aussi inscrite dans notre constitution dont notre président est le garant. Une telle attaque contre des organes de presse sérieux et respectés, même au plan international, n'est-elle pas, quelque part, une faute constitutionnelle ( rappelons-nous de Gaulle, Pompidou, Giscard, Mitterrand, et Chirac qui, même attaqués, même injuriés quelquefois, n'ont jamais portés atteinte à cette liberté ).
Les députés de la République deviennnent en ce sens les garants de notre démocratie et doivent veiller au strict respect de ces libertés fondamentales. Ce serait leur honneur et leur devoir.
Dans 4 années, le peuple jugera aussi dans ce domaine.
De Humain
05H01 | 16/05/2008 |
A quoi servent les députés ?
Encore un déni de démocratie après le traité de Lisbonne.
(J'ai repris ces phrases du post ci dessus de Domino)
Je rigole !
(Mais hélas je ris jaune)
Après le coup du « traité simplifié »…On nous refait quasi-pareil pour la loi OGM ! !
Le nouveau texte OGM n'est même pas « une loi OGM simplifiée » puisque c'est le même texte ?
Pourquoi le gouvernement changerait-til de technique ?
Aucune raion ! Et personne ne s'en offusque.
Alors ? Facile
Si on faisait re-voter la même loi en « loi OGM simplifiée » !
Avec un référendum à réponse obligatoire « oui ».
Et puis on referait la même chose pour la constitution.
(Dans tous les cas c'est ce qui nous attend)
De Lohiel
non-officiel89.forumactif.net | 09H23 | 16/05/2008 |
Oui, ben les Parlementaires Suisses, eux, ils se sont pas laissés avoir, ils viennent de dire NIET aux OGM tant qu'ils n'auraient pas d'études scientifiques SERIEUSES - et il n'y en a pas, parce qu'on ne les finance pas… le dossier est accablant.
Je remets des liens vers les infos (vérifiables) que j'ai semées un peu partout… que ce gouvernement fasse le pitre, ça ne durera pas plus de 4 ans et c'est réparable… mais qu'il contamine définitivement notre flore et notre faune en guise de sacrifice aux dieux pervers de l'ultra-libéralisme, NON.
http://www.rue89.com/francois-de-rugy/ogm-un-vote-historique-suivi-dun-c…
http://www.rue89.com/2008/05/15/loi-ogm-pourquoi-les-deputes-ump-ont-vot…
http://www.rue89.com/2008/05/15/loi-ogm-pourquoi-les-deputes-ump-ont-vot…
De jissé
Ingé retraité | 11H05 | 16/05/2008 |
Bonjour.
Même sujet dans « A trois voix ».
Recherche dans l'intérêt des familles.
Quiconque aurait des nouvelles d'un certain Nicolas Hulot, mystérieusement disparu depuis plus d'un an, est prié de prendre contact avec l'Elysée.
Demander Nicolas culot.
Jc