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Après la loi OGM, l'Assemblée renâcle sur les institutions

L'Assemblée nationale en octobre 2006 (Benoît Tessier/Reuters)

Et de deux en deux jours ! Après le rejet mardi du projet de loi sur les OGM par l'Assemblée, la commission des Affaires étrangères de la même chambre a rejeté mercredi le texte sur la réforme des institutions.

Et comme mardi sur les OGM, le texte a été rejeté d'une seule voix. Ils n'étaient pourtant que sept députés ce jour au sein de ladite commission, dont un seul communiste et aucun socialiste. Les députés UMP Hervé de Charette, Roland Blum et Jacques Myard, ainsi que l'élu communiste Jean-Paul Lecoq ont voté contre.

Une opposition qui sonne comme un nouveau camouflet pour le gouvernement, mais qui n'étonne guère au vu des vives oppositions suscitées par le texte depuis plusieurs mois, depuis que les députés pressentent que l'exécutif entend leur imposer la quasi intégralité du rapport rendu par la commission Balladur.

« Ce projet me paraît inutile et dangereux »

« Dans l'état actuel du texte, ce projet me paraît inutile et dangereux », se justifie Jacques Myard. Inutile, parce qu'il est selon lui nul besoin de réforme pour que le Parlement puisse compter davantage. Dangereux, parce qu'il rend possible l'intervention du chef de l'Etat devant les deux chambres, ce qui affaiblirait la position du Premier ministre :

Autre parallèle avec le projet de loi sur le OGM : le processus n'est pas interrompu pour autant. L'avis de la commission des Affaires étrangères, aussi significatif soit-il, ne demeure que consultatif.

Le véritable examen de la réforme des institutions est du ressort de la commission des Lois de l'Assemblée. Il s'est d'ailleurs également déroulé ce mercredi. 300 amendements ont été passés en revue. La réforme a été adoptée par les élus UMP majoritaires, le PS a voté contre.

PS et UMP, ensemble tout est possible

Mais, là encore, des voix de la majorité et de l'opposition se sont unies pour modifier le texte qui leur était soumis. Notamment sur trois points représentatifs :

  • La suppression du transfert au président de la République des compétences du Premier ministre en matière de défense
  • La suppression du nombre maximum de ministres prévu, alors que Nicolas Sarkozy s'était pourtant engagé sur ce sujet
  • L'ajout de l'interdiction aux membres du gouvernement d'être en même temps maire d'une commune de plus de 20 000 habitants ou président de conseil général ou régional.

« Ça montre bien qu'il y a des interrogations fortes »

Le résultat de ces discussions sera présenté la semaine prochaine en séance publique à tous les députés. Et le débat promet d'être agité. A gauche, où le PS a d'ores et déjà brandi la menace d'un vote contre. A droite, où le président du groupe UMP, Jean-François Copé, n'arrive pas à faire respecter un minimum de discipline. Il avait encore enjoint ce mercredi matin les députés de son camp à plus de respect du travail gouvernemental. Raté ! Revenant sur le vote négatif de la commission des Affaires étrangères dont il est membre, Jacques Myard estime que « ça montre bien (…) qu'il y a des interrogations fortes au sein de ce groupe », même s'« il n'y a pas là de crise de régime ». Reste que le gouvernement ne peut pas « vouloir revaloriser le Parlement et lui dire “fermez vos gueules'” :

84 commentaires (Pour réagir, connectez-vous)

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Portrait de asozial

De asozial

aus Berlin | 19H02 | 14/05/2008 | Permalien

je me demandais quand les députés de droite allaient arrêter de se conduire comme aux plus grandes heures de l'URSS…

Portrait de domino78

à asozial Portrait de asozial De domino78

19H15 | 14/05/2008 | Permalien

Mais ils n'ont pas arretés, ils continuent :

lu dans les infos sur LCI :
19h38>La commission mixte paritaire a adopté le projet de loi sur les OGM dans sa version sénatoriale

A quoi servent les députés ?
Encore un déni de démocratie après le traité de Lisbonne.

La commission mixte paritaire est composée de 7 députés et de 7 sénateurs. Le projet repassera-t-il devant les députés, j'en doute.

Portrait de Jean-Baptiste

à asozial Portrait de asozial De Jean-Baptiste

Projets entre marketing, éditorial ... | 23H31 | 14/05/2008 | Permalien

Portrait de Tomah

De Tomah

ch'ti | 19H02 | 14/05/2008 | Permalien

Cela me rassure quant à l'importance du rôle de nos parlementaires…Même si la portée de ces deux rejets successifs est relative, elle n'en demeure pas moins très symbolique.
Bien à vous tous

Portrait de kestiontoi

à Tomah Portrait de Tomah De kestiontoi

travailleur forcé | 19H26 | 14/05/2008 | Permalien

« Cela me rassure quant à l'importance du rôle de nos parlementaires… » (Tomah)

Quel rôle ? ?
Ce rejet n'est-il pas dû à un problème en aure d'absentéisme ?
A quand l'obligation pour les députés d'assister aux séances ?
Ne sont-ils pas en autre payés pour cela ?

Portrait de Tomah

à kestiontoi Portrait de kestiontoi De Tomah

ch'ti | 19H34 | 14/05/2008 | Permalien

J'ai aussi ajouté : le portée des rejets est relative….c'est le symbole qui est interessant
Bonne soirée à vous

Portrait de letsgonice

à kestiontoi Portrait de kestiontoi De letsgonice

20H51 | 14/05/2008 | Permalien

Le « rôle de nos parlementaires » est quand même rappelé dans le cadre très précis de la « destitution du Président de la République » (suivre sur GOOGLE : CONSTITUTION Française : à propos de la destitution du Président de la République (Article 68) : et, il ne s'agit plus d'un symbole là ! D'autant que la délégation des votes n'est plus possible ici…

Portrait de kajhy

à letsgonice Portrait de letsgonice De kajhy

08H27 | 15/05/2008 | Permalien

cette soluition me parait très dure à réaliser dans notre république présidentialiste et même si elle est inscrite dans la constitution, cette disposition a malheureusement tout l'air d'un symbole de plus déstiné à masquer les incapacités du régime

Portrait de Numerosix

à kajhy Portrait de kajhy De Numerosix

Prisonnier dans le village global | 13H59 | 15/05/2008 | Permalien

Je me repete , mais sans aller jusque la , ils pourraient facilement le marginaliser completement , le President de la Republique ,s » ils en avaient le courage, les députés ..

Portrait de pautreb

à kestiontoi Portrait de kestiontoi De pautreb

08H04 | 15/05/2008 | Permalien

raisonnement simpliste classique du méconnaissance du fonctionnement de l'assemblée. Les députés ont de multiples taches : soit ils sont à étudier les dossiers qu'il faut bien qu'ils connaissent, soit ils sont en commission, soit ils s'occupent de leurs électeurs . C'est le président du groupe qui gère cela et c'est pourquoi Coppé s'est aussitot fait allumé par Sarko.
La gauche sentant l'indiscipline gènée,dans les rangs ump, a parfaitement réagi et rameuté un maximum. Sur un appel d'urgence par SMS…ils ont quittés bureaux et commissions pour venir juste voter
D'ou leur danse du scalp apres…et ils recommenceront la manip. cequi promet une course aux échalottes pour les UMP

Portrait de N.MARECHAL

De N.MARECHAL

19H07 | 14/05/2008 | Permalien

Enfin une réaction positive !
Le systeme pourrait bien imploser.

Portrait de marie 75

De marie 75

19H22 | 14/05/2008 | Permalien

Ca va mal finir.
Relire Léotard.
C'et l'UMP qui va finir par dégommer Nicolas Sarkozy de Nagy Bosca Imperator ! ! ! ! ! ! ! ! !

Portrait de thierry reboud

De thierry reboud

Fan-club à kk, carte n° 1 | 20H27 | 14/05/2008 | Permalien

Indépendamment de l'appréciation qu'on peut avoir sur tel ou tel projet de loi, il me semble que ce qui doit retenir notre attention, c'est qu'en effet les députés renâclent sur les institutions. Encore faudrait-il s'entendre sur le sens de la phrase.

Pour ma part, j'ai l'impression que l'Assemblée renâcle surtout sur la pratique institutionnelle : la nouveauté, c'est que tout d'un coup, des députés ont réalisé qu'ils disposent d'un mandat, que ce mandat leur confère un pouvoir et qu'ils s'en sont servi. Finalement, je trouve que c'est beaucoup plus important que le sort ultérieur de la loi OGM ou celle sur la réformes des institutions.

Il y a peu de temps, Rue89 et Julien Martin, déjà, s'interrogeaient sur l'avenir du sarkozisme réel en se demandant si la seule solution ne résidait pas dans la cohabitation ( www.rue89.com/2008/04/28/sarkozy-et-les-sondages-une-seule-solution-la-c… ).

J'avais émis l'hypothèse que si cohabitation il devait y avoir, elle mettrait bien plus probablement Sarkozy aux prises avec sa propre majorité qu'avec l'actuelle opposition.

D'une certaine façon, c'est bien ce qui arrive. Ce qui se passe sous nos yeux, c'est une majorité qui, dirait-on, n'accepte plus le caporalisme élyséen, alors même qu'il est de notoriété publique que Sarkozy avait annoncé qu'il ne tolèrerait aucune indiscipline sur le texte concernant les institutions.

Plus frappant encore : c'est en particulier à la possibilité donnée au Président de s'exprimer devant l'hémicycle que les trois députés UMP de la commission ont signifié leur rejet.

Serait-il possible que le Parlement français se décide enfin à utiliser les pouvoirs dont il dispose ? Ce serait quasiment un renversement de la pratique politique, sinon une révolution. Que le Parlement se décide à démontrer son utilité, voilà qui serait une très bonne nouvelle.

EDIT : J'y pense… Que cet événement ait eu lieu pour le cinquantième anniversaire du coup d'état de 1958, et que ce soit des députés gaullistes qui l'ait orchestré, voilà qui rajoute encore de la saveur à la chose.

Portrait de Soye

à thierry reboud Portrait de thierry reboud De Soye

Grouillot | 21H24 | 14/05/2008 | Permalien

Pile poil !

On dirait qu'on est en train de démarrer une nouvelle cohabitation !

Mais qui donc a réveillé les godillots ? ? ?

Portrait de Argos

à Soye Portrait de Soye De Argos

08H05 | 15/05/2008 | Permalien

là je crois que vous rêvez …
vous n'avez pas vu comment ils se mettent au garde à vous dès que le chef montre la trique ?
et si c'est pour faire entrer une loi par la fenêtre après s'être vertement fait virer par la porte, je ne vois pas où est la démocratie.

c'est la technique du nabot, faire passer coute que coute ses envies contre l'avis des autres : 55% des français qui ont viré le traité européen, revenu en douce sans notre avis.

Portrait de pautreb

à Soye Portrait de Soye De pautreb

08H07 | 15/05/2008 | Permalien

L'arrogance narcissique de Sarkozy et la claque des électeurs

Portrait de FabiendeMénilmontant

à Soye Portrait de Soye De FabiendeMénilmontant

journaleux - blogueur | 11H29 | 15/05/2008 | Permalien

Je crois qu'il y a eu anticipation. J'avais mis un commentaire en ce sens cette nuit, qui a étrangement disparu… alors je le remets. Le pire est qu'on a nous augmenter de dix pour cent le nombre des sénateurs et nous diminuer (artificiellement, en intégrant des députés de l'Etranger) le nombre de députés. Ne s'agit-il pas d'une réforme institutionnelle ? Sans compter la prise de parole du président et autres joyeusetés…

Fabien
http://menilmontant.noosblog.fr/

———————

La commission des lois adopte la réforme des institutions, le PS vote contre

PARIS (AFP) - La commission des Lois de l'Assemblée nationale a adopté jeudi le projet de loi sur la réforme des institutions, sans les voix du PS qui a voté contre, a-t-on appris de source parlementaire.

Peu avant minuit, la commission a adopté deux mesures importantes du texte, l'une sur une modification de la procédure du référendum pour l'entrée de nouveaux pays dans l'Union européenne, l'autre sur le Conseil Supérieur de la Magistrature.

Concernant le référendum, elle a adopté un amendement du rapporteur du projet de loi, Jean-Luc Warsmann, rendant obligatoire un référendum pour l'entrée dans l'UE de pays représentant au moins 5% de la population de l'Union Européenne.

Une mesure demandée par les députés hostiles à l'entrée de la Turquie dans l'UE car ainsi, son adhésion - de même que celle de l'Ukraine- serait soumise à référendum.

La commission des Lois avait adopté plus tôt une série d'amendements au projet de réforme des institutions, dont l'un autorise le président de la République à s'exprimer devant le Parlement réuni en Congrès à Versailles.

Lors de ce discours présidentiel, un débat sans vote est prévu. Aucune périodicité pour sa prise de parole devant le Congrès n'est stipulée.

Le texte initial du gouvernement prévoyait d'accorder un droit d'expression du chef de l'Etat devant le Congrès ou devant l'une ou l'autre des deux chambres (Assemblée nationale et Sénat).

L'amendement a été voté par les députés UMP, le PS a voté contre.

La commission a également adopté un amendement supprimant le transfert au président de la République des compétences du Premier ministre en matière de défense.

L'article 8 du projet de loi prévoyait initialement un tel transfert pour « atténuer la singularité que représente l'affirmation selon laquelle +le Premier ministre est responsable de la défense nationale+ alors que le président de la République est chef des armées », selon l'argumentaire développé par le gouvernement.

Cette disposition était contestée par la gauche mais également par de nombreux députés UMP.

Les députés ont en outre adopté deux amendements surprise défendus par le PS et votés avec des voix de l'UMP.

Le premier limite fortement le cumul des mandats des ministres en rendant incompatibles une fonction ministérielle avec l'exercice d'un mandat de maire dans une commune de plus de 20.000 habitants » ainsi qu'avec la fonction de « président de Conseil général ou de Conseil régional ». Il prévoit également l'interdiction de cumuler un poste ministériel avec « toute fonction de représentation professionnelle à caractère national et de tout emploi public ou de toute activité professionnelle ».

Le deuxième supprime l'obligation de fixer un nombre maximal de membres du gouvernement.

En revanche les députés ont adopté un amendement limitant à 577, comme actuellement, le nombre de députés. Une disposition qui impliquera en fait, une réduction un nombre actuel de députés puisqu'une dizaine de sièges devront être cédés aux représentants de Français à l'étranger.

L'amendement fixe à 348 - contre 331 actuellement - le nombre de sénateurs.

Plusieurs amendements renforcent davantage le pouvoir du Parlement par rapport au projet de loi. Voté à l'unanimité, l'un des amendements du président UMP de la commission des loi, Jean-Luc Warsmann, donne aux parlementaires un droit de veto sur les nominations les plus importantes du chef de l'Etat.

Un autre stipule, comme le demandaient la gauche et l'UMP, que le Parlement « concourt à l'évaluation des politiques publiques ». Le projet prévoyait de confier ce rôle à la Cour des comptes.

Portrait de solstice

à thierry reboud Portrait de thierry reboud De solstice

pigiste | 10H37 | 15/05/2008 | Permalien

« les trois députés UMP de la commission ont signifié leur rejet. » Formidable en effet, le fait que les députés UMP soient allés aux fraises ( ! ) au lieu de voter, ce n'est pas nouveau, mais que certains se souviennent qu'ils sont élus par leur circonscription et pas par le Parti est une excellente nouvelle !
Les PGM sont un sujet qui dépasse largement les clivages gauche droite, même si force est de contater que l'UMP adore visiblement le maïs BT…

Portrait de FabiendeMénilmontant

à solstice Portrait de solstice De FabiendeMénilmontant

journaleux - blogueur | 11H51 | 15/05/2008 | Permalien

tu n'as rien compris. comme beaucoup. comme moi aussi qui m'y étais laissé prendre…
le sujet était d'anticipation. lis l'AFP ci-dessus…

Portrait de solstice

à FabiendeMénilmontant Portrait de FabiendeMénilmontant De solstice

pigiste | 16H35 | 15/05/2008 | Permalien

Exact, et bricoler les institutions, c'est comme les OGM, on ne sait pas ce que cela peut donner…
Un gène Sarko intégré dans chaque député, cela vote mieux ? plus besoin de désherbant ?

Portrait de zorbec

à thierry reboud Portrait de thierry reboud De zorbec 9945

retraité | 15H18 | 15/05/2008 | Permalien

Bonjour thierry,
Je ne partage pas entièrement votre analyse sur les raisons qui ont poussées certains députés à mettre le petit caporal en péril,car pour moi ce sont les résultats des municipales qui ont réveillés ces messieurs ; en effet jusqu'à là seul N$ semblait touché à travers les sondages,mais l'énorme claque prise à cette élection a fait comprendre à tout le monde que le danger était général d'où le regard différent et effaré qu'ils ont portés sur leur chef et ils ont pris conscience(pour certains)que çà sentait le roussi et qu'ils allaient droit dans le mur,mais je ne pense pas pas qu'ils prendront le risque d'un retour devant les électeurs même avec la merveilleuse loi concoctée par
Debré(5 ans de salaire assurés en cas de perte de siège) et malgré mes doutes sur sa santé mentale et ne pouvant compter sur sa cour pour le freiner il ne faut jamais oublier ceux qui vraiment l'on fait accéder au poste suprême eux ne plaisantent pas avec le fric !

Portrait de FabiendeMénilmontant

De FabiendeMénilmontant

journaleux - blogueur | 20H04 | 14/05/2008 | Permalien

Du référendum sur le TCE, VGE avait dit qu'il était facile à comprendre, parce qu'il l'avait écrit lui-même.

Peut-être que la prose du Ballamouchi est différente et que même une commission spécialisée de l'AN n'y retrouve pas ses petits.

Il faudrait savoir si on passe à une 6e République ou si on garde le Ve. Mais faire des réformes et des réformes… à combien de modification de la Constitution en est-on ? une soixantaine ?

Portrait de zénon denon 84

De zénon denon 84

Bonne | 20H08 | 14/05/2008 | Permalien

LA REPUBLIQUE ! notre république,
Madame se meurt …

Portrait de jimmyb

De jimmyb

20H22 | 14/05/2008 | Permalien

Pensons comme nous voulons ; députés, votez comme vous le voulez, cela ne changera rien, nos votes n'ont plus d'importance, le dictat est en place, et on se moque bien de l'avis des français et de leurs représentants.

Portrait de Phil2922

De Phil2922

Retraite invalidité | 20H26 | 14/05/2008 | Permalien

Ah ça ira, ça ira, ça ira…

http : phil195829.overblog.com

Portrait de Les Chats

à Phil2922 Portrait de Phil2922 De Les Chats

En grève du zèle contre le nettoyeu... | 21H51 | 14/05/2008 | Permalien

Sarko t'es viré !

Apprenez là par coeur pour ceux qui ne la connaissent pas bien et en avant pour les prochaines manifs :

La vidéo du chant des partisans

http://www.dailymotion.com/video/x34rlg_le-chant-des-partisans_politics

Le chant des partisans

Paroles : Maurice Druon, Joseph Kessel. Musique : Anna Marly 1943

Ami, entends-tu le vol noir des corbeaux sur nos plaines ?
Ami, entends-tu les cris sourds du pays qu'on enchaîne ?
Ohé, partisans, ouvriers et paysans, c'est l'alarme.
Ce soir l'ennemi connaîtra le prix du sang et les larmes.

Montez de la mine, descendez des collines, camarades !
Sortez de la paille les fusils, la mitraille, les grenades.
Ohé, les tueurs à la balle et au couteau, tuez vite !
Ohé, saboteur, attention à ton fardeau : dynamite…

C'est nous qui brisons les barreaux des prisons pour nos frères.
La haine à nos trousses et la faim qui nous pousse, la misère.
Il y a des pays où les gens au creux des lits font des rêves.
Ici, nous, vois-tu, nous on marche et nous on tue, nous on crève…

Ici chacun sait ce qu'il veut, ce qu'il fait quand il passe.
Ami, si tu tombes un ami sort de l'ombre à ta place.
Demain du sang noir sèchera au grand soleil sur les routes.
Chantez, compagnons, dans la nuit la Liberté nous écoute…

Ami, entends-tu ces cris sourds du pays qu'on enchaîne ?
Ami, entends-tu le vol noir des corbeaux sur nos plaines ?

Portrait de Lohiel

à Les Chats Portrait de Les Chats De Lohiel

non-officiel89.forumactif.net | 00H30 | 15/05/2008 | Permalien

Merci, mademoiselle les Chats !

En l'entendant, mon fils de quinze ans est arrivé et l'a accompagnée : il la connaît par coeur - je la chantais souvent à mes enfants, lorsqu'ils étaient plus jeunes.

Parce que la Liberté n'est d'aucun parti - et que ces chansons reflètent toujours l'immense sincérité du coeur des hommes qui luttent pour elle :

http://www.youtube.com/watch ? v=IBtOzkkeab0

Aqui se queda la clara
La entrañable transparencia
De tu querida presencia
Comandante Che Guevara

Hasta Siempre, Commandante Che Guevara !

Ici, il reste la claire,
La tendre transparence
De ta présence bien aimée
Commandant Che Guevera

Pour toujours, Commandant Che Guevara !

Et c'est toujours avant que d'autres hommes ne se saisissent de cette Liberté retrouvée pour en pervertir le sens et le quotidien… mais quoi qu'on en pense, l'espoir refuse de mourir.

Portrait de FabiendeMénilmontant

à Lohiel Portrait de Lohiel De FabiendeMénilmontant

journaleux - blogueur | 00H34 | 15/05/2008 | Permalien

Il y a aussi ceci :
http://www.istrianet.org/istria/music/performers/alpini-militari/tracks/…
pour se remémorer certaines pages peut-être pas vraiment tournées de l'autre côté des Alpes !

Portrait de Lohiel

à Lohiel Portrait de Lohiel De Lohiel

non-officiel89.forumactif.net | 02H23 | 15/05/2008 | Permalien

Et ça encore, au moment où on nous refait le coup de l'étranger-danger…

http://www.dailymotion.com/video/xiosm_laffiche-rouge-leo-ferre_music

(…)

Vous aviez vos portraits sur les murs de nos villes
Noirs de barbe et de nuit hirsutes menaçants
L'affiche qui semblait une tache de sang
Parce qu'à prononcer vos noms sont difficiles
Y cherchait un effet de peur sur les passants

Nul ne semblait vous voir Français de préférence
Les gens allaient sans yeux pour vous le jour durant
Mais à l'heure du couvre-feu des doigts errants
Avaient écrit sous vos photos MORTS POUR LA FRANCE
Et les mornes matins en étaient différents

Tout avait la couleur uniforme du givre
A la fin février pour vos derniers moments
Et c'est alors que l'un de vous dit calmement
Bonheur à tous Bonheur à ceux qui vont survivre
Je meurs sans haine en moi pour le peuple allemand

(…)

Portrait de jissé

à Lohiel Portrait de Lohiel De jissé

Ingé retraité | 08H04 | 15/05/2008 | Permalien

lohiel et les chats.

Bonjour.

Merci pour les deux liens. (Chant des partisans)

Pour le chant des partisans, un vrai plaisir à écouter en éteignant l'écran.

Pour beaucoup les images semblent avoir été sélectionnées par'Big Charlie » en personne.

Côté des « Partisans », il y avait pas pas mal de « FTP-MOI ». (Francs-Tireurs et Partisans et etrangers) pas tous qui plairaient à Hortefeux.

Plus tendance « l'affiche rouge ».

Merci encore.
Bonne journée.

Jissé

PS : J'ai dans mes relations (et maintenant hélas invalide) un polonais qui a traversé seul une partie de l'europe à pied (et le Danube à la nage ! ) pour rejoindre la résistance en France.

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