Le site créé par le blogueur Eric Dupin vient d'être condamné par le TGI de Paris pour atteinte à la vie privée du comédien Olivier Martinez. Sur Internet, on s'inquiète pour l'avenir du web participatif, car Fuzz (fermé depuis la décision de justice) était un digglike, c'est à dire qu'il agrégeait du contenu proposé et popularisé par les internautes.
Fuzz, dont un utilisateur avait repris un article d'un blog people évoquant la relation d'Olivier Martinez avec la chanteuse Kylie Minogue, devra verser 1000 euros de dommages et intérêts et 1500 euros de participation aux frais de procédure. Sur la page qui remplace désormais son site, Eric Dupin parle de « jeudi noir pour le web français » :
« L'information […] avait été postée sans grand succès dans la catégorie “people” du site. C'est ce dernier argument qui semble avoir été décisif aux yeux du tribunal qui a estimé que la création d'une telle rubrique constituait un choix éditorial. Ce type de site n'est en aucun cas un blog mais se rapproche plus d'un forum automatisé […]. Ce faisant, [la société d'Eric Dupin] Bloobox Net n'a aucun contrôle sur ce qui est diffusé sur le site Fuzz ce qui fait d'elle un simple prestataire technique en théorie.Le tribunal vient donc par ce jugement, de restreindre grandement la définition d'hébergeur technique. L'intégralité des sites proposant aux internautes de communiquer entre eux de manière publique doivent mesurer les conséquences de cette décision. La mise en place d'un contrôle humain a priori, de l'ensemble des informations, commentaires, réactions des internautes, semble être pour l'heure la mesure la plus sage à adopter. »
Pour avoir écrit « censuré », l'hébergeur devient un éditeur
Dans les extraits de l'ordonnance du tribunal visibles sur le site Juriscom.net, on apprend qu'en plus d'intégrer le lien litigieux dans la rubrique « people », Fuzz.fr l'avait assorti de la mention « [censuré] », ce qui a aussi conduit le tribunal à considérer le site comme un éditeur, et non un hébergeur.
C'est là le nœud du problème, comme le remarquent de nombreux blogueurs. Sur le blog des libertés numériques, Jean-Baptiste Soufron rappelle que la Loi pour la confiance dans l'économique numérique (LCEN) de 2004 ne prévoit pas le statut d'éditeur :
« En deux mots, le tribunal n'a pas vraiment appliqué la LCEN. Il n'a pas cherché à déterminer si Fuzz remplissait les critères permettant de le qualifier d'hébergeur. Auquel cas, Fuzz aurait été protégé par le régime de la responsabilité aménagée créé par la LCEN. »
Sur le même blog, on relève qu'un autre agrégateur de contenus, Surf the info, « le premier journal citoyen international », doit mettre fin à son activité suite à des poursuites d'Olivier Martinez :
« L'acteur en question nous demande 35 000 euros. C'est la mort assurée de ce journal citoyen crée en septembre dernier. […] Si au moins l'acteur en question et son avocat nous avaient mis en demeure, nous aurions retiré l'article en question immédiatement. Rappelons-nous de la jurisprudence Laure Manaudou. Son avocat avait demandé aux blogueurs de retirer sous 48h les photos nues de la nageuse et tout le monde s'était éxécuté. »
Un boulevard pavé d'euros pour exiger des dommages et intérêts
Sur le site The Inquirer, Nicolas Guillaume recense « une trentaine de sites » poursuivis par l'acteur, dont certains auraient « réglé leur différend à “l'amiable” pour ainsi éviter un procès à l'issue incertaine ».
Bref, l'acteur français sème la panique sur le web collaboratif. A tel point qu'une campagne de Google bombing a été organisée, comme le raconte Emmanuel Parody.
Sur son blog, Ecosphère, il s'inquiète de cette « campagne de lynchage pur et simple » à l'occasion de laquelle « la blogosphère a offert sur un plateau des milliers d'articles dont le caractère diffamatoire ne fait aucun doute. Alors qu'à l'origine l'affaire pouvait se plaider, il y a désormais un boulevard pavé d'euros pour exiger des dommages et intérêts. » Mais pour Emmanuel Parody, qui estime que l » affaire Lespipoles.com (qui concernait la reprise d'un flux RSS) « est bien plus pernicieuse » du point de vue de la jurisprudence, l'important est surtout l'avenir :
« Redéfinissons le statut d'éditeur à l'heure d'internet. […] Travaillons à définir le media d'un nouveau genre, le media ouvert. »
Dans les médias professionnels, on semble moins inquiet. Le journaliste Amaury de Rochegonde s'est demandé, dans sa chronique de dimanche sur France Info, si cette affaire constituait « la fin du journalisme amateur sur le Web » :
« La condamnation du site fuzz.fr jeudi dernier par le Tribunal de commerce de Paris peut être vue comme une vraie bonne nouvelle pour les médias. Ils ne seront plus tentés d'attirer l'audience sur leur site avec des ragots. […] Les juges semblent de moins en moins réceptifs aux arguments du participatif. Ils considèrent qu'il n'y a pas d'exception de responsabilité lié à un statut de simple aiguilleur de contenus. »
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De Thi0u
Etudiant en Statistiques et Traitem... | 23H31 | 31/03/2008 |
Je n'aime pas Olivier Martinez…. mais en fait, c'est qui ce mec ?
à Thi0u
De Un_autre_temps
03H11 | 01/04/2008 |
Quelqu'un qui a préféré frapper très fort sur tout ce que le web 2.0 représentait plutôt que de trouver une solution intermédiaire. Ce faisant maintenant tout le monde est au courant des rumeurs qui courent à son sujet. Il se fait une bonne campagne de pub…
Tout ceci va aboutir à de nouvelles lois.
Quant à lui, je crains que sa carrière d'acteur soit quand même mal en point (mais ne l'était elle pas déjà ? il a tourné quoi à succès récemment ? ) tellement il cristallise de rancœurs sur son nom…
à Un_autre_temps
De tizzi
06H18 | 01/04/2008 |
Suite à un jugement aussi inique, je crains que Rue89 n'ait d'autre choix que de se délocaliser à Téhéran. Une légère modification du titre (en « Bazar79 ») fera l'affaire.
à Thi0u
De Romainal
Citoyen du monde | 15H43 | 01/04/2008 |
Olivier Martinez, c'est celui que quand on tape son ***** de nom sur Google Image, on trouve plein de photos de lui… toutes ridicules où il y joue les beaux gosses, façon Hollywood…
Voilà encore un gars qui se prend pour Clint sans en avoir la classe, sans en avoir la saveur… bref le genre de types qui, emplis d'insignifiance et cultivateurs du vide culturel français, ne devraient même pas pouvoir gagner leurs procés… ; -)
à Thi0u
De NuklearCocroach
12H36 | 01/04/2008 |
Olivier qui ?
à Thi0u
De Les Chats
En grève du zèle contre le nettoyeu... | 13H11 | 01/04/2008 |
Je ne sais pas qui est ce gus, mais je n'ai pas envi de le connaître, pas sympa en tout cas.
Demander 35.000 euros à un journal citoyen, c'est honteux, encore un qui veut se faire du fric sur le dos des gens, il doit traquer le web que pour ça ma parole (une trentaine de sites » poursuivis par l'acteur).
On se souviendra de lui et on s'occupera de sa carrière, bien fait !
On pourrait résumer « tout ça pour ça ? »
De NicolasL
23H33 | 31/03/2008 |
Cette décision, même si elle est regrettable pour Eric Dupin aura au moins le mérite de montrer qu'on ne peut pas faire tout et n'importe quoi sur internet, que les blogs tout étant un formidable espace d'expression ne sont pas non plus un espace d'impunité pour leurs auteurs.
à NicolasL
De pene-r
00H27 | 01/04/2008 |
Ce n'est pas un blog qui est condamné mais un agrégateur (qui fait de la pub aux blogs en fait, en « récupèrant » une partie du contenu), un peu comme google actualité, eux ils doivent se faire du soucis par contre, chez eux tout est automatique.
à pene-r
De Malaelin
Tristestopics.fr | 00H30 | 01/04/2008 |
Oui… excepté que je vois mal Olivier Martinez attaquer Google en justice…
à Malaelin
De pene-r
00H34 | 01/04/2008 |
Ben avec ce qu'il récupère sur les petits, ce type que je ne connais pas pourrait s'en prendre à google au moins pour le fun. : -D
Et puis si c'est pas ce triste sire, un autre bien en vue à la cour pourra s'y coller (google prendra t il le risque ? ? ).
Google actu a du reprendre une info sur un ministre Franc-Maçon je suppose, où est la limite ? ?
à pene-r
De Servais-Jean
4591
alpha-béta | 01H21 | 01/04/2008 |
Juste avant les bornes.
à Servais-Jean
De lautzig
10H35 | 01/04/2008 |
Surement pas car « passé les bornes il n'y a plus de limites ».
Soyons un peu précis que diable.
à NicolasL
De karlM
09H58 | 01/04/2008 |
Pour la presse écrite, ce n'est pas merveilleux non plus. C'est une commission paritaire à la botte de l'Etat qui décide. Ces commissions datant de 1950 ont été créées pour favoriser la liberté de la presse en réduisant le coût des frais postaux, aujourd'hui elles sont détournées au profit d'action de censure. Elles éliminent des journaux trop décalés en leur refusant la franchise postale.
De OlivierP
23H33 | 31/03/2008 |
Faites quelques procès là où ça fait mal, agrémentez d'une bonne communication polémique et vous obtenez non plus une censure mais de l'autocensure !
Ce qui est de loin beaucoup plus grave !
De Malaelin
Tristestopics.fr | 23H38 | 31/03/2008 |
si ce genre de jugements se poursuit, c'est assurément la mort du fil RSS intégré aux pages Web. En tout cas, un sérieux coup d'arrêt au Web 2.0 qui va devoir se repenser.
Je n'ai, au passage, toujours pas compris en quoi ce verdict était cohérent avec la loi actuelle.
Je ne suis, en revanche pas d'accord avec la « fin du journalisme amateur » avancée par Amaury de Rochegonde ; le journalisme ne se définit pas par la reprise d'infos de confrères. Les blogueurs qui vont chercher l'information là où elle est pourront continuer leur activité sans problème.
à Malaelin
De borneo oui-europe.over-blog.com
02H41 | 01/04/2008 |
80% des sites web de nos journaux sont composés de la reprise du fil d'infos des agences, que côtoient inévitablement une colonne de blogs des lecteurs !
à Malaelin
De machinchose
06H45 | 01/04/2008 |
de July à Olivennes (vive la gauche…) en passant par Val (décidemment…) ou Barbier ou tous les autres… ils n'en peuvent plus aujourd'hui de jubiler à l'idée qu'enfin le manant pourrait être peut être tenté de cesser de pretendre vouloir leur faire concurence. Car enfin ça faisait des années qu'ils avaient cessé de faire leur métier pour faire de la conso tranquille, pour reprendre les images de l'UMP, les scoops téléphonés, la ligne du medef, le raisonnable raisonnable, des années à insulter l'électeur du TCE ou autre… En parlant du TCE, c'est peut être là que le journalisme installé a commencé à ne plus l'aimer l'internaute… parce que ce con de citoyen a décidé alors de contre-attaquer, de réflechir tout seul, sans eux, de se transmettre des analyses (de qualité variable ceci dit) etc. Et tout d'un coup même les numéros marronier sur le prix de l'immobilier, les templier, les francs-maçons et autres grandes enquêtes sur … le salaire des cadres n'avaient plus le pouvoir absolu sur nos petites vie. Tout d'un coup PPDA n'était plus seul. Tout d'un coup on s'est mis à se raconter les connivences du pouvoir avec les médias, la confiance s'est littéralement effondrée. Croyez vous qu'ils se corrigèrent, cessèrent de nous mépriser, de nous prendre pour des cons ?
Surement pas ! plutôt que de gagner en qualité, de tout changer, ils ont choisi l'audacieux choix d'empirer. Libé a choisi Joffrin le raisonnable sarko-compatible, le nouvel obs vient de se sarko-isé en choisissant le gracque Olivennes, à droite ou ailleurs on n'en peut plus des dossiers conso « la folie du luxe » et on donne des leçons de choses à chaque bout de page… N'importe quel site internet sera trainé dans la boue par quelque journaliste plein de morgue mais aucun ne s'en prendra à BHL quand il s'en prend à Badiou de manière odieuse… Comprennez, nous sommes sur du papier ! C'est plus sérieux le papier.
Et puis ils en ont marre de voir tous ses insuportables scoops briseurs de monotonie fleurir sur Rue89 ou Backchich… Raaah être obligé de reprendre du net, quelle horreur !
Donc oui cette affaire malgrè son caractère discutable, ces différents aspects juridiques est inquiètante. Elle l'est parce qu'elle vient après tous ces types qui n'auraient jamais osé s'en prendre à un journal qui se mettent à poursuivrent de pauvre blog au moindre mot de travers.
Oh je ne prétends pas qu'il faut laisser le net dire n'importe quoi… mais je pense que c'est précisemment parce qu'il ne dit pas tant que ça n'importe quoi qu'on s'en prend autant à lui.
De Asse42
Posteur Royaliste | 23H50 | 31/03/2008 |
C'est dommage mais j'ai beaucoup de mal à pleurer sur éric Dupin. Il y a des personnes comme cela pour qui on n'a pas de sympathie et il en fait partie.
Je sais c'est bête de ma part mais c'est comme ça !
Je n'ai pas supporté qu'en pleine campagne présidentielle cet écrivain présenté comme étant de gauche ait plus tapé sur la candidate que sur sarko. Qu'il supportait quelqu'un d'autre était son choix mais quand on est invité en tant que représentant de la gauche dans une émission de télé (C dans l'air) on essaye d'être un peu moins haineux et plus objectif dans ses commentaires. Il fait partie des ennemis de l'intérieur et je n'ai aucune sympathie pour lui.
Alors maintenant qu'il a contribué à mettre en place ce pouvoir il se prend un retour dans les gencives.
Grand bien lui fasse !
à Asse42
De compte supprimé 23.01.09
03H26 | 01/04/2008 |
Vous êtes sûr que vous parlez du même Eric Dupin ?
Celui de l'article :
http://www.ericdupin.com/
De NicolasL
00H23 | 01/04/2008 |
Malaelin à écrit : « si ce genre de jugements se poursuit, c'est assurément la mort du fil RSS intégré aux pages Web. En tout cas, un sérieux coup d'arrêt au Web 2.0 qui va devoir se repenser ».
Je pense qu'il ne faut pas tout confondre ni s'emballer. On a eu là à faire à une atteinte à la privée d'une personne, or le site Fuzz en proposant une catégorie people s'exposait très clairement à ce genre de risque.
On ne peut pas sous prétexte de web collaboratif tout dire et tout faire, les lois sont les lois.
à NicolasL
De Malaelin
Tristestopics.fr | 00H28 | 01/04/2008 |
« On ne peut pas sous prétexte de web collaboratif tout dire et tout faire, les lois sont les lois. »
Tout à fait !
Mais je maintiens une chose : si de tels jugements continuent, c'est bel et bien la fin du fil RSS incrémenté aux sites web. Qui voudra prendre le risque de publier le contenu d'un autre (donc sur lequel il n'a aucun contrôle) en sachant qu'il risque une amende de 1000 euros ?
à Malaelin
De jmax
06H46 | 01/04/2008 |
Si le gars a édité le fil pour rajouter Censuré, il y a manifestement un travail d'éditeur et donc sa défense de dire « c'est tout automatique » s'effondre. En plus, quand on rajoute cette mention sans virer le fil, c'est clairement pour faire du business et attirer du chaland donc il ne faut pas s'étonner que tu te fasses attaquer pour récupérer une partie de ton magot. Monde de requins , requins amateurs certes avec un bloggeur et un acteur mais d'autant plus féroce ! Finalement, le jugement est mesuré en condamnant le bloggeur qui va voulu se faire du blé en rajoutant de l'info « censuré » pour faire mousser la news et faire du blé mais a modéré le montant de l'amende pour pas qu'il traîne cette faute comme un boulet durant de longues années.
De Servais-Jean 4591
alpha-béta | 01H28 | 01/04/2008 |
Avant de crier au loup il serait bon de savoir exactement ce que la Justice a dit, ce qui n'est pas le cas ici.
Je pense que fuss a un avocat et qu'une telle décision peut et doit se contester ne serait-ce que pour éclaicir le débat.
De compte supprimé 23.01.09
02H10 | 01/04/2008 |
Le journalisme , ce n'est pas reprendre des ragots sur l'enfant secret de Mireille Mathieu ou autres conneries du même genre …
Personne n'a obligé Dupin a diffuser les infos d'un blog people (celebrites-stars.blogspot.com) !
Fuzz est condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice et ça n'est certainement pas la fin du Web 2.0 …
Closer ou Voici sont condamnés régulièrement pour ce genre de nouvelle et personne ne dit pour autant que c'est la fin du journalisme !
Le jugement :
http://www.legalis.net/jurisprudence-decision.php3 ? id_article=2256
De borneo oui-europe.over-blog.com
02H56 | 01/04/2008 |
La vrai question selon moi dont se contrefout le juge est la nature possible des filtres que doivent mettre en place les sites pour éviter ce genre de désagréments. Si vous avez déjà essayer de paramétrer un logiciel de contrôle parental vous êtes sans doute mieux en mesure de comprendre la difficulté de la mission.
par exemple le site qui évoque la « maladresse du sexagénaire » a toutes les chances d'être bloqué.
Ainsi, pour protéger le nom et la vie privée d'un acteur des milliers d'homonymes risquent de perdre leur droits à faire passer de l'information.
J'ai pris comme exemple, un hôtel de la croisette dont les communiqués promotionnels risquaient tout simplement de passer à la poubelle comme un spam's.
à borneo oui-europe.over-blog.com
De Les Chats
En grève du zèle contre le nettoyeu... | 13H44 | 01/04/2008 |
? ? ? ? ? ? ? ? Je n'ai rien compris.
De nono le simplet
illuminé basse tension | 04H34 | 01/04/2008 |
Mon intervention est un peu hors sujet mais à y regarder de prés …
Ayant fréquenté les salons AOL il ya quelques années, je dois reconnaitre que le problème est compliqué.
Dans ces salons les gens dialoguent entre eux par paquet de 23 maximum ; nombreux sont ceux qui viennent y parler pour distraire leur solitude et sont parfois amenés à dévoiler une partie de leur vie privée et ce, pas toujours dans le salon, mais en privé .
Certaines personnes, par jalousie, par simple méchanceté gratuite ou par vengeance, ayant eu vent de ces informations, les divulgent en salon, voire en inventent.
J'ai assisté à des réglements de compte qui étaient des atteintes graves à la vie privée ou de la diffamation pure et simple sans parler des attaques xénophobes ou racistes.
Nombreux sont ceux qui ont écrit à AOL, pour demander au moins une expulsion pour certaines conduites inadmissibles.
AOL a toujours réagi assez mollement ( en tous cas à l'époque ). Il fallait pourtant voir les horreurs écrites par certains. Plusieurs types de réactions sont apparus :
- la révolte, orale, mais sans lendemain, entrainant des joutes oratoires perdues d'avance.
- le silence prudent pour ne pas être la cible des ces gens.
- le départ des salons, voire d'AOL.
Après m'être révolté contre ces « insulteurs “ j'ai acquis la réputation d'un emmerdeur puisque je me mettais au même niveau qu'eux et devant la réaction neutre d'AOL j'ai préféré quitter AOL et je ne fréquente plus aucun salon.
Alors que fallait-il faire ?
La plupart des insultes, diffamations n'étaient pas dirigées vers moi ; enfin celles qui me concernaient étaient tellement débiles que je n'y attachais pas beaucoup d'importance .
Sous couvert de leur anonymat, ces ‘ insulteurs avaient la vie belle .
Pour porter plainte le passage par AOL était obligé .
N'étant pas directement concerné ce n'était pas à moi de faire une démarche auprés d’ autorités quelconques.
A mon avis, ce sont les divulgeurs, les insulteurs qui sont responsables pénalement ; ça ne fait aucun doute.
Mais comment les atteindre ? si ce n'est en s'en prennant à leur hebergeur ?
L'hebergeur a une responsabilité, et si je prends l'exemple de Rue 89, je trouve que cette responsabilité est corectement assumée .
Par contre le responsable principal reste l'AUTEUR et l'hébergeur ne peut être qu'associé à une plainte pour complicité passive ou trop grand laxisme .
Désolé d'être un peu long . Mon opinion est un peu tranchée je le reconnais . Elle est le fruit d'une expérience pénible qui est venue gacher mon plaisir de parler à des gens de tout bord en toute liberté.
Pour rester positif, j'ai rencontré mes meilleurs amis aujourd'hui et ma compagne dans les salons AOL.
De www.laguerredesmots.com-yannick
pays de gex | 07H31 | 01/04/2008 |
Je propose d'inventer le poing sur la gueule virtuel.
Qui a inventé la vie privée ? Je veux dire : dans mon village, pendant mon enfance, dès que vous bougiez le petit doigt, les commères du village s'empressaient de relayer l'information à tout le village. Du coup, vous ne pouviez pas faire trop de conneries car vous étiez surveillé par la communauté.
Les femmes battues le sont dans l'intimité, les enfants sont violés dans le l'intimité, le secret est loin d'être quelque chose d'utile.
Par exemple, de l'âge de 18 ans à 21 ans, j'ai pris de la cocaine, des exctasy, des champignons hallucinogènes, il m'arrive encore de fumer un pétard à l'occasion.
J'ai eu ma première relation sexuelle à 18 ans, et la première relation sexuelle réussie ( enfin de mon point de vue ) à 26 ans seulement ( j'en ai 28 )
Arrêtez de nous faire chier avec la vie privée, si vous n'aviez pas honte de ce que vous faites en privé, y aurait plus de problème.
Ah et si vous avez d'autre questions, j'y répondrais avec plaisir.
De jack-no
07H52 | 01/04/2008 |
bonjour,
ce jugement est très dangereux. en poussant la reflexion à l extrème, des sites comme wikipedia pourrait avoir des ennuis.
ce jugement, pourrait être contraire et en infraction au regard de l'Europe.
la solution serait de s'héberger aux Pays Bas.
à jack-no
De Maxfrerot
08H25 | 01/04/2008 |
Heureusement que Wikipedia peut avoir des ennuis, c'est pas le pentagone.