Alain G. a vendu les mêmes DVD illégaux que la Fnac. Mais lui risque la prison. Pour Rue89, il témoigne des pratiques de ce milieu.
« Des enregistrements illégaux, oui, j'en ai vendus. Mais par passion, pour partager des choses rares, pas pour me faire de l'argent. […] Même si de l'argent, oui, j'en ai gagné, un peu, pas des millions. » Le milieu des disques pirates, Alain G le connaît bien. Il en a vendu pendant des années. Depuis mai 2006, après une descente de police à 6h00 du matin et 36 heures passées en garde à vue, il est mis en examen pour diffusion de contenus piratés et de produits de contrefaçon.
En connaisseur, il tient avant toutes choses à faire une correction : il ne diffusait pas des contrefaçons, mais des bootlegs. La nuance est de taille : il s'agit d'enregistrements, illégaux, certes, mais inédits et donc très précieux pour les fans :
« Un secret de polichinelle »
Le 27 février, le Canard enchaîné révèle les soupçons de la Sacem qui pèsent sur la Fnac. L'enseigne participerait à la distribution de DVD illégaux. Sont concernés, par exemple, des enregistrements de concerts des Rolling Stones et de Queen, édités par la société WOW. Une accusation bien gênante alors que le PDG de la Fnac, Denis Olivennes, a produit un rapport au gouvernement sur le sujet.
La Fnac plaide la bonne foi, jure ne rien savoir et se retranche derrière ses fournisseurs, qui lui auraient assuré que les produits en question étaient légaux. Mais pour Alain G., tous les fans de rock savaient que la Fnac commercialisait des bootlegs :
Un rapide tour sur les forums Internet confirme cette information. En effet, sur le site DegroupNews, Charles P. poste une brève intitulée : « DVD pirates à la Fnac : les preuves. » Le témoignage est accompagné de photos de produits (voir ci-dessus) et de captures d'écran du site, ainsi que d'une comparaison entre des jaquettes de DVD légaux et illégaux.
Le reste de la grande distribution aussi
Pour Alain G., la quasi totalité des magasins de grande distribution commercialise ce type d'enregistrements. Pour preuve, les DVD pirates que les policiers ont trouvé chez lui provenaient d'une autre enseigne, dont il a conservé le ticket de caisse. Il raconte également cette expérience sur le site Espacerezo's Blogs, sous le pseudonyme Route64 :
Alain G. s'interroge : pourquoi lui serait poursuivi pour quelques DVD alors que des grands magasins ayant écoulé d'énormes quantités de ces mêmes produits auraient droit à un traitement de faveur ?
En attendant son passage au tribunal correctionnel de Nice, Alain G. tente de joindre le fournisseur de la Fnac, qui affirme détenir les droits des enregistrements :
« Si c'est le cas, alors ces produits ne sont pas illégaux et mon accusation n'a plus de raison d'être. Ce serait une nouvelle inouïe ! “
Il appelle également tous les internautes ayant acheté des ‘live’ dans la grande distribution à lui écrire un mail à route64[at]free.fr, afin de préparer sa défense.
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De bigmuff
10H00 | 18/03/2008 |
bj, je me permets juste de rappeler à notre puriste que cette demarche de partage est possible depuis qq années avec internet, et ce à condition de ne pas aimer l'objet et donc de supporter un empilement de cdr d'une laideur épouvantable, voire un horrible lecteur mp3,
donc si vous connaissez des bootleggers qui fabriquent de beaux vinyls…felicitez les de ma part, m^me si ils s'enrichissent
à bigmuff
De steed1
prosateur à mi-temps | 13H00 | 18/03/2008 |
@ superfuzz : des beaux bootlegs il n'y en a pas des tonnes non plus, de plus il ne faut pas s'occuper que de l'aspect extérieur de l'objet, car dans la cas des DVD maintenant, les tapeurs (du verbe anglais « to tape » enregistrer) ou les surfaçeurs font un vrai boulot sur la vidéo en l'éditant et en faisant de vrai menu parfois magnifique.
la drame c'est quand vous faite partie d'un réseau de traders et qu'un jours vous retrouvez votre travail recopié et vendu par un bootleger ou par un #@ »« X# sur ebay !
pour ce qui concerne le mp3, ce format n'est en général pas échangé, les puristes refusent la compression audio.
quelqu'un d'autre évoquait la piètre qualité sonore des bootlegs, mais il faut savoir que les boots sont soit des enregistrements public (DAT, analogique, ou numérique ) soit des “soundboards” avec une qualité parfaite.
De nsn5
10H02 | 18/03/2008 |
Sincèrement, à partir du moment ou ce genre de DVD est vendus à la FNAC, pourquoi le consommateur serait puni en l'ayant acheter ! ! ! On est censé leur faire confiance quand même… Si la justice doit se retourner contre quelqu'un, c'est la FNAC et pas le client qui achète chez eux. Comment je suis censé savoir qu'il s'agit d'un dvd « pirate » ou « bootleg » ? ? ?
Comme si il fallait qu'on vérifie que la viande qu'on achète est de bonne qualité sinon on pourrait nous attaquer pour trafique d'hormones…
De zénon denon 84
Bonne | 10H08 | 18/03/2008 |
« ça va mal finir “
c'est l'auteur du ‘mieux disant culturel
qui le dit , alors ! ! !
Moi je pense plutot que c'est un début,
évidemment puisque tout le monde rigole’
surtout à AIX et à MARSEILLE ………..
De Alain.G
commerçant à Pau | 10H09 | 18/03/2008 |
Si je dis que j'en connais, je vais encore avoir des emmerdes ! , Oui, il y en a, mais franchement, quand on sait que le tirage moyen est de 500 pièces, prix de vente entre 10 et 20 euros, une fois payé l'usine (même en Zlotys, ça coûte un peu), la pochette, le transport, ça laisse un bénéfice assez modeste. Pour die que c'est un truc de passionnés, et que ceux qui cherchent à faire rapidement un max de blé se dirigent vers la contrefaçon pure (repro à l'identique du dernier album de XXX), il y a pour ça des réseaux très efficaces, connus. Là encore, on leur fout une paix royale depuis des lustres. Vous avez dit bizarre ?
Alain
De Bon Scott
10H51 | 18/03/2008 |
C'est le souvenir (29ans) d'assister à un de mes mon premiers grands concerts, du délire de la dérision ! ! ! !
à Bon Scott
De Bon Scott
10H55 | 18/03/2008 |
Le message ci-dessus est la réponse à la question de Déluge(menuisier) à propos de mon pseudo !
Rock'n'rollement votre.
De nicomook
11H07 | 18/03/2008 |
La façon dont les petits sont poursuivis et trainés dans la boue quand les grands sont parfois glorifiés pour de mêmes actes m'a fait penser à ce texte :
C'est une spirituelle et juste réponse que fit à Alexandre le Grand ce pirate tombé en son pouvoir.
- A quoi penses tu lui dit le roi d'infester les mers ?
- A quoi penses tu d'infester la terre ? répond le pirate avec une audacieuse liberté. Mais parce que je n ai qu'un frêle navire on m appelle corsaire et parce que tu as une grande flotte on te nomme conquérant.
voila c'était cadeau ; )
De Gringo
| 11H15 | 18/03/2008 |
Alain G, ces DVD il les vendait via un magasin ou en nom propre ?
Si c'est via un magasin, il doit forcément y avoir un moyen de se retourner contre les fournisseurs qui sont (censés être) des professionnels et garantir l'origine de leurs produits quand ils les vendent à un autre professionnel.
Par contre, si le titre de l'article est exact et qu'Alain G est un « pirate », je pense que les charges retenues contre lui ne sont pas les bonnes, puisqu'il est interdit de faire commerce en nom propre sauf à déclarer les revenus générés aux impôts, ce qui est assez compliqué dans ce cas.
De Nonoche
11H15 | 18/03/2008 |
juste quelques bémols, tout de même :
- malgré la distinction qui est faite dans l'article, le « bootleg » est tout autant illicite que la copie servile, et revêt bien légalement l'appellation de contrefaçon, quelle que soit la valeur et la rareté, reconnues ou non, de l'enregistrement.
- le bootleg n'a pas vocation à permettre à certains de se faire de l'argent dessus, comme notre pirate « passionné », d'autant moins qu'aucun droit n'est reversé aux artistes et producteurs, d'une part, et que d'autre part ce commerce est fait sans la moindre autorisation de ceux-ci.
- la qualité des captations est par définition mauvaise. L'acheteur se fait donc avoir si la nature du bootleg n'est pas affichée. (ce qui n'est bien évidemment pas le cas)
- il ne faut pas que cette affaire soit l'arbre qui cache la forêt : l'exploitation commerciale d'œuvres contrefaites (et la réaction inqualifiable du directeur des achats de la Fnac — voir l'article du Canard Enchaîné) ne justifient en rien le piratage « privé » de ces œuvres. Tous ces actes sont illégaux et doivent tout autant être punis par la loi, ce qui ne manquera pas d'être fait concernant la Fnac comme en témoigne l'enquête diligentée par la SACEM. N'y voyez donc pas une excuse pour vos propres forfaits…
De Alain.G
commerçant à Pau | 11H22 | 18/03/2008 |
O gringo !
je vendais ces DVD en « pirate », c'est à dire que, en plus, je suis mis en examen pour « travail dissimulé » c'est à dire pour parler un langage que tout le monde comprend : au black.
Au sujet des fournisseurs : la ligne de défense de la FNAC est claire : elle se retranche derrière une société de Meurthe et Moselle qui prétend que les droits lui ont été cédés par son fournisseur étranger… bref, chacun se renvoie la patate chaude, c'est pas moi, c'est l'autre !
Suite de l'histoire : la société en question a soit disant envoyé une lettreà la FNAC attestant qu'elle possédait ces droits. On a demandé à voir. Pour l'instant, pas de réponse.
à Alain.G
De Gringo
| 11H29 | 18/03/2008 |
En aucun cas, vous ne sauriez être tenu pour le « pirate » de l'opération.
L'artiste cède généralement ses droits à un producteur. Le cas échéant, il est considéré comme producteur de son oeuvre.
L'éditeur est celui qui donne une forme finie à l'objet (DVD, CD, compil de faces B etc.). l'éditeur seul peut être tenu pour pirate (ex. enregistrer dans la salle un concert sans autorisation du producteur, qui ne souhaite pas que CETTE forme soit diffusée.
Vous êtes, comme la fnac, le distributeur, c'est à dire, celui à qui l'éditeur confie la tâche de vendre au public une « forme finie'. Que celle-ci soit autorisée ou non, n'est pas de votre fait.
Seulement, à la différence de la fnac, vous n'êtes pas un distributeur autorisé, déclaré. là, vous êtes passibles de poursuites.
à Gringo
De Alain.G
commerçant à Pau | 11H36 | 18/03/2008 |
intéressante remarque ! j'en tiendrai compte et mon avocat aussi…`Muito obrigado
à Alain.G
De Gringo
| 12H12 | 18/03/2008 |
En clair, pour moi, même si la ligne de défense n'est pas tout à fait honnête, vous êtes un simple particulier (et donc, pas un professionnel) qui achète en toute bonne foi (avez vous lu les conditions générales de vente de votre fournisseur ? ) des DVD d'artistes que vous appréciez.
Suite à quoi, compte tenu de la qualité et/ou de la rareté, vous souhaitez en faire profiter d'autres passionnés. Il n'est pas interdit par exemple d'acheter plusieurs CDs du même artiste et d'en revendre à votre frère, votre ami ou même un inconnu sur eBay ; à 2 conditions toutefois.
- qu'il n'y ait pas de but lucratif (ce qui semble être votre cas), sinon, vous sortez du cadre de votre statut de passionné. Et, de plus, vous devez déclarer vos revenus aux impôts.
- que vous n'en fassiez pas la publicité, là aussi, vous sortez du cadre du passionné, qui ne fonctionne que par le bouche à oreille.
Dans tous les cas, l'origine de l'oeuvre vous est indifférente, sauf s'il y a la ligne « qui tue“* dans les conditions de vente, que vous êtes supposé avoir lu.
* : J'entends par ligne ‘qui tue’, soit une phrase qui dit que l'éditeur, qui fait également office de distributeur puisqu'il vend à des particuliers, ne garantit en aucun cas l'origine de l'oeuvre ; ce qui me parait peu probable, étant donné qu'il se met en porte à faux. Soit que vous êtes considéré comme simple consommateur et non comme revendeur, auquel les cas les CGV sont sans doute différente (ce qui devient le problème de la fnac). Soit dieu sait quoi encore, ils sont en général très fort pour se protéger.
à Gringo
De Nonoche
12H24 | 18/03/2008 |
C'est faux. Un commerçant est tenu de s'assurer de la légalité des produits qu'il vend, et il peut être amené à en répondre légalement.
La Fnac aura d'ailleurs à assumer les conséquences de ces ventes, comme en témoigne l'enquête diligentée par la SACEM.
à Nonoche
De Gringo
| 13H11 | 18/03/2008 |
Tout à fait.
D'où ma première remarque quelques posts plus haut, de savoir si M. G est un professionnel. Auquel cas, dune part, il connait ses obligations, d'autre part, l'éditeur qui est rarement suicidaire, confirme à son revendeur qu'il a les droits, l'autorisation de lui vendre l'objet (en général, sans même que le revendeur ne le demande).
D'où la réaction de la fnac de se retourner contre son fournisseur et l'affirmation qu'elle a reçu un courrier lui confirmant.
Je pense néanmoins que M G. peut jouer de son statut de non-professionnel pour faire valoir qu'il ne connait pas ses obligations en matière de revente.
En revanche, si les CGV précise qu'il est supposé être simple consommateur, il ne peut se retourner contre le fournisseur, puisqu'il s'est placé en revendeur.
En aucun il n'est le pirate de toute façon et à la relecture de l'article, il est mis en exmen pour diffusion d'oeuvres piratées et non de piratage.
à Gringo
De Nonoche
21H31 | 18/03/2008 |
Nous sommes d'accord. Si en effet Monsieur G. n'est pas un professionnel, il n'est pas tenu de remonter la filière des droits.
Néanmoins, en outre du problème de déclaration de ses revenus, il y a malgré tout constitution du délit de recel de contrefaçon, qui est manifeste et reconnu par l'intéressé, et qui plus est le soumet à une présomption de mauvaise foi, comme dans tous les cas de contrefaçon.
à Nonoche
De Gringo
| 13H16 | 18/03/2008 |
Car vous noterez également que si l'acheteur (le commerçant, comme vous dites) est tenu de s'assurer de la régularité de son fournisseur, le fournisseur est lui aussi tenu de s'assurer de sa propre régularité, et j'ajouterai en premier lieu, ce qui donne en général un partage des fautes plus important pour le fournisseur.
D'autre part, le fait d'opposer un particulier à une entreprise réputée professionnelle doit, normalement accentuer le partage des fautes.
Après, bien sur, pour les deux mises en examen, la décision du TGI et sa sévérité dépendront bien évidemment du volume transité par M. G.
à Nonoche
De Gringo
| 13H21 | 18/03/2008 |
De plus, si l'on se contente du seul cadre du commerce et du négoce, il me semble que l'on sort du cadre de la protection intellectuelle d'une oeuvre musicale, la fraude ayant eu lieu en amont par l'entreprise qui se prétend éditeur.
à Alain.G
De Gringo
| 11H56 | 18/03/2008 |
D'ailleurs, généralement, on entend par « bootleg », une forme musicale enregistrée avec l'accord du producteur (sortie table de mixage, cameraman autorisé, face B enregistrée, arrangement différent etc.) qui n'a pas donné suite à sa diffusion.
C'est à dire qu'il n'a pas engagé les frais pour réaliser un mixage final, une post-production et un packaging. Aussi, il ne souhaite pas que cette forme soit diffusée. Cette pratique date de bien avant la diffusion informatique, qui n'a fait qu'en faciliter la diffusion.
En général, le pirate est celui qui enregistre et diffuse une oeuvre (la caméra dans la salle de ciné puis le divX sur eMule). le statut du bootleg est sensiblement différent.
De www.laguerredesmots.com-yannick
pays de gex | 12H01 | 18/03/2008 |
amazon vend aussi une copie du doc « century of self » de Adam Curtis et, d'après les acheteurs, ca a été copié sur internet
De Gringo
| 13H46 | 18/03/2008 |
Pour faire clair, mais je ferai quand même quelques vérifications (je n'ai pas mes ouvrages sur moi) :
M. AlainG. n'étant responsable, ni de la production (c'est à dire de l'enregistrement, qui est la seule étape de production d'un bootleg), ni de l'édition, ni de la reproduction, ni de la diffusion (c'est à dire la primo-diffusion) sort du cadre de la protection légale de l'oeuvre musicale.
Il est passible de poursuites pour avoir réalisé un profit (des revenus, qui plus non déclarés) sur des produits vendus dans le commerce et revendus à l'état neuf. Que ce soit du négoce de tétines, de DVD ou de n'importe quel produit vendu dans le commerce, c'est la même chose juridiquement.
De Gringo
| 14H08 | 18/03/2008 |
@ nonoche
Pour finir, un exemple simplifié.
Imaginez qu'à la sortie de mon concert je vous vende 10 ex. de mon propre CD (j'en ai les droits) à 5€ pièce. Comme nous sommes réglo tous les deux, vous repartez avec votre ticket de caisse.
Vous en gardez un pour vous parce que je fais de la bonne musique ( ; -) ) et vous revendez les 9 autres à 10€ pièce.
Croyez-vous que j'aie le droit de vous attaquer, ou d'ailleurs que quiconque ait le droit de vous attaquer sur la protection de l'oeuvre ? les étapes en amont ne vous concernent en rien.
En revanche, vous avez généré 90€ - 45€ = 45€ de revenus qui, si vous ne les déclarez pas, peuvent vous apporter des problèmes.
à Gringo
De Gringo
| 14H31 | 18/03/2008 |
Allez, pour étoffer un peu l'exemple et le faire ressembler un peu plus au cas proposé.
Imaginez que ce CD soit en fait une répétition enregistrée par un ami à moi, soit sur son téléphone portable sans qu'il m'en parle (piratage) soit sur la table de mixage de la salle de répét » et qu'après écoute, je ne considère pas la prestation assez bonne pour lui demander de la diffuser (bootleg).
Néanmoins, il décide sans que l'on passe un contrat de le mettre sur son PC, et d'en faire une forme finie (sélection, ordre des morceaux, jaquette etc.). puis, il en presse 200 (édition et reproduction) et décide de le vendre à la sortie de mes concerts (distribution). Nous n'avaons toujours rien signé ensemble.
Où se situe votre propre responsabilité ? Ai-je le droit de vous attaquer ?
à Gringo
De Nonoche
21H20 | 18/03/2008 |
euh j'ai du mal à vous suivre, à aucun moment vous ne me prêtez de rôle dans ce deuxième scénario, j'aurai bien du mal à savoir ce qui pourrait donc m'être reproché ; ¬)
S'il est question que je revende ces CD, oui, vous avez tout à fait le droit de m'attaquer, et si vous ne le faites pas, le cas échéant c'est le procureur de la république qui pourra se saisir de l'affaire, suite à une enquête de la Brigade Centrale de Répression de la Contrefaçon, comme ça s'est d'ailleurs vu dans d'autres cas (comme quoi la loi prévoit bien une responsabilité des revendeurs)
à Nonoche
De Gringo
| 11H47 | 19/03/2008 |
En fait, il n'y a pas de « 2ème scénario », ce sont juste des précisions sur ce qui pourrait, par exemple s'être déroulé en amont, sans que vous en soyez au courant.
Je m'explique. Pour moi, il y a une protection du consommateur, sui fait que si le produit vous est vendu, à vous, simple consommateur, il vous est, en quelque sorte garanti. Que vous en fassiez une exploitation commerciale, est, à mon sens, un autre problème.
Que Monsieur Alain G. fasse une exploitation peu scrupuleuse des dvd qu'il a acheté est, je pense, un problème différent du caractère « piraté » de l'oeuvre. OK, il s'agit, certes de mauvaise foi, mais la justice fonctionne ainsi, « des faits, rien que des faits ».
Imaginons qu'un album paraisse en toute légalité sous deux formes. L'édition « normale » et une édition limitée, admettons à 1000 exemplaires. L'éditeur, peu scrupuleux, décide d'en tirer 2000, en se disant que cela peut passer inaperçu. Dans le magasin où je flane, je trouve 3 exmplaires de cette édition limitée. Ayant trouvé une perle rare, j'achète les 3 et en revend 2 à des amis passionnés du même artiste (que je réalise une plus-value importe peu). Il y a un délit de contrefaçon manifeste, pour lequel je, simple consommateur, ne puis être au courant, et donc mis en examen.
En se plaçant en simple consommateur, M Alain G., qui achète en toute légalité un, ou plusieurs DVD à la fnac ou chez un concurrent, qui en a le reçu, peut-il être mis en examen pour diffusion d'oeuvres piratées, alors qu'il peut très bien (prétendre) ignorer le carctère piraté de l'oeuvre ?
Je pense que la ligne de défense, n'est certes pas très honnête (d'ailleurs, Alain G. a peut-être déposé qu'il savait pertinement que ces bootlegs ne sont pas autorisés). Mais je crois qu'il vaut mieux prétendre « la fnac le vend, donc je croyais que cette copie était légale » plutôt que « pourquoi moi j'irais en prison, et pas eux ». Alain G. n'est pas un professionnel.
De Tita
oiseau | 14H17 | 18/03/2008 |
On tue une personne, on est un assassin. On en tue 1000, on est un conquérant. On les tue tous, on est un dieu.
Cet adage des conquérants aurait-il un pendant ?
Je vends quelques dvd piratés, je suis un faussaire et un pirate.
J'en vends des milliers, je suis un bandit et un trafiquant.
J'en vends des millions, je suis un grand commerçant ; Et comme dieu, je m'arroge le droit de proposer une loi contre les faussaires.
De YoshiL7
17H17 | 18/03/2008 |
Le patron de la FNAC, c'est pas ce mec qui, honoré par le roi de France, s'est vu confié une commission pour la lutte contre le piratage… ho ho !
De YoshiL7
22H10 | 18/03/2008 |
En attendant que ce scandale eclate reellement, il faut savoir que la loi sur le piratage va etre examiné en urgence dès le mois d'avril ! ! ! ! donc rien de bon en l'occurence puisque cette loi ne sera présenté qu'une seule fois devant les parlements et ensuite, une simple comission rédigera un texte pour en faire une reelle loi sans autres discussions…
Qu'est ce qui justifie aujourd'hui que cette loi soit une urgence pour le gouvernement ? On peut donc légitimement penser que si l'urgence a été déclaré, celle est certainement pour :
- limiter les debats publics pour s'intéresser le moins possible aux libertés individuelles qu'elle va bafouer…
- mais surtout, peut etre qu'il faut rapidement la mettre en place avec que le scandale des DVDs petent au nez d'Olivennes, qui du coup, ne serait plus crédible…
De lb2006
00H45 | 19/03/2008 |
je suis passionné de musique et travaille dans ce secteur depuis seize ans. Faisons le bilan, des escrocs légaux qui se gavaient de marge , à partir d » enregistrements de pietre qualité, ceux - ci existent depuis des années et ont contribués depuis aussi longtemps que les majors à tuer la qualité des supports physiques présents dans les bacs.Je suis heureux que la génération qui nous succède, par le biais du net, ai pu s'absoudre de ces bouquinistes de la rondelle numérique , aussi poussiéreux et jaunis que les fantomes des conventions .Eux au moins , à travers la dématérialisation ne peuvent plus se concentrer que sur la production, s » en portent très bien , et ont fait éclore et découvrir autant de nouveaux talents que les meilleurs chefs produits « juniors “ de nos multinationnales du son.
la création est redevenue active et vivante , elle s'est dégagé des muséificateurs et conservateurs de tous poils qui ne font que vendre du papier , et encore …
Je suis fier de vous , ‘ les jeunes .
Lionel 44 ans ( ex’) punk .