Julio, sans-papiers rennais, a subi un examen poussé pour déterminer son âge. Le conseil général, son tuteur, attaque la préfecture.
Cliquez ici pour le le panoramique de Stéphane Mahé
Mardi 4 mars, la classe de Julio, Angolais sans-papiers arrivé à Rennes il y a presque un an, va visiter un lycée professionnel dans l'agglomération bretonne. Mais sur le chemin du retour, dans le métro rennais, un banal contrôle d'identité va le précipiter dans une escalade judiciaire.
Sans titre de séjour mais clamant qu'il est mineur, Julio est arrêté un peu avant midi. Le foyer où il est hébergé est prévenu, un éducateur apporte les papiers que le jeune homme leur avait fournis. Ils ne sont pas valables : il s'agit d'une carte d'identité aux couleurs de la province du Cabinda.
Le Cabinda est une enclave sous contrôle angolais en territoire congolais, que le site du Quai d'Orsay « déconseille formellement ». De la taille d'un département français, la province est le théâtre de violences depuis trente ans, et n'édite pas de papiers d'identité. Les agents de la Police de l'air et des frontières (PAF) ne contestent pas seulement sa nationalité mais surtout son âge.
Pour le médecin, l'examen des os du poignet n'est pas suffisant
Julio, qui est scolarisé dans une classe spéciale de remise à niveau, répète qu'il a 16 ans. Il dit être né le 17 novembre 1991. Mais les forces de l'ordre en doutent, et lui donnent deux ans de plus.
Dès le début de sa garde à vue, le jeune est envoyé au CHU, où l'on examine les sans-papiers pour déterminer leur âge. Selon qu'un jeune est mineur ou majeur, ce n'est en effet pas le même droit qui s'applique. S'il est certes régularisable, un majeur est aussi expulsable.
Pour le médecin, qui pratique d'abord une radiographie du poignet pour déterminer sa densité osseuse, l'âge de Julio reste contestable. S'en suit alors un double examen, pileux et génital. A l'issue de la consultation, la PAF argue, sur la base du compte-rendu médical, que l'élève du lycée Victor-et-Hélène-Basch a 18 ans révolus. Le juge des libertés, décide donc qu'il est expulsable. Julio est envoyé au centre de rétention le plus proche, en périphérie de Rennes. Il y restera huit jours.
A Limoges, un examen des seins et des poils pour deux jeunes filles
Ce n'est pas la première fois qu'on pratique un contrôle de puberté afin de statuer sur l'âge d'un étranger : en octobre, Rue89 rapportait déjà qu'à Limoges, un médecin expert auprès du tribunal avait pris l'initiative de déterminer l'âge de deux jeunes filles sans-papiers sur la base de l'aréole de leurs seins et de leurs poils pubiens. Pour Me Olivier Pacheu, l'avocat commis d'office à l'interpellation de Julio, ces contrôles ne sont plus exceptionnels mais de plus en plus fréquents. Mais, cette fois, le département d'Ille-et-Vilaine a décidé de répliquer devant la justice.
Julio est en effet placé sous la tutelle du conseil général, qui le considère comme mineur, et estime donc qu'il n'était pas en infraction. Fin mars 2007, à l'arrivée de Julio sur le territoire français, le département suivait ainsi 51 jeunes mineurs étrangers isolés. La moitié d'entre eux sont sous tutelle départementale, à l'instar de Julio.
Or le conseil général affirme qu'en tant que tutelle, il devait donner son aval avant que de tels examens médicaux soient pratiqués. Interrogé par Rue89, le département déplore « les pratiques traumatisantes » des forces de l'ordre et « deux conceptions radicalement différentes qui s'opposent ».
Le président du conseil général dénonce des « dénis de justice »
Président de ce conseil général qui a basculé à gauche en 2004, Jean-Louis Tourenne (PS) est monté en première ligne sur ce dossier, se déplaçant même à l'audition de Julio en préfecture, mercredi matin. Aujourd'hui, il affirme que « le département d'Ille-et-Vilaine attaquera en justice, d'ici la fin de la semaine prochaine », la décision du juge des libertés qui donne Julio majeur. C'est cette décision qui a permis au préfet d'Ille-et-Vilaine de prononcer son expulsion.
Pour Jean-Louis Tourenne, ce cas fait l'objet de « dénis de justice » à répétition du fait des méthodes dont police et justice ont usé :
Même si son client a obtenu, mercredi 13 mars, un permis de séjour d'un an, en acceptant du bout des lèvres de se dire majeur, l'avocat du jeune Angolais va, pour sa part, encore plus loin. Pour Me Olivier Pacheu, la préfecture elle-même est en cause. L'avocat argue en effet qu'on a ouvertement poussé son client à mentir. Présent mercredi matin à l'audience en préfecture, l'avocat rennais dénonce « une forme de chantage » :
« Sur le procès verbal, il est explicitement indiqué que mon client a reconnu “après réflexion” qu'il acceptait un titre de séjour provisoire en échange d'un mensonge sur son âge, en déclarant : “Je n'ai pas le choix'.”
Les pratiques de la PAF rennaise dénoncées par la cour d'appel
Sollicitée par Rue89 vendredi matin, la préfecture a confirmé les faits, mais n'a pas souhaité réagir tant qu'une procédure devant la justice était en cours. Mais on constate que le climat se tend globalement dans le dossier des sans-papiers, à Rennes, où une décision du premier président de la cour d'appel avait déjà marqué les esprits locament, en décembre : le tribunal de deuxième instance avait infligé un camouflet aux policiers de la PAF, dénonçant des pratiques confinant au “contrôle au facies”.
Vendredi soir, le parquet de Rennes ne souhaitait pas davantage réagir à l'annonce des poursuites par le président du conseil général.
Photo : un jeune lycéen sans-papiers en banlieue parisienne, en 2005 (Flore-Ael Surun/Tendance floue).
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à Hélène Quénot
De Pierrrrre
11H02 | 16/03/2008 |
»…On a signé la convention des Droits de l'Enfant… »
==> la convention des Droits de l'Enfant nous oblige-t-elle à devenir le réceptacle de toute la misère du Monde ?
Je ne nie pas la désespérance de ces gosses, mais je dis que la France n'a pas vocation pour en assumer l'éducation.
Et je pense que sous couvert d'humanisme, nous assistons à une réelle destabillisation de notre identité.
C'est la méthode choisie par les chinois au Tibet, où ils imposent une immigration forcée de chinois, afin de rendre les tibétins bientôt minoritaires dans leur pays.
Rappelons, en regard du problème de ces enfants,
qu'actuellement en France,
sur 300 000 mariages par an,
100 000 mariages sont effectués par des français d'origine étrangère avec un étranger afin que celui-ci puisse s'installer librement en France
UN MARIAGE SUR TROIS (sources Sénat - Assemblée Nationale)
Nous assistons à une lente entreprise de remodelage de la population française, afin de l'éloigner de ses racines judéo/chrétiennes.
à Pierrrrre
De tartignole
service public en danger | 12H45 | 16/03/2008 |
Beurk ! Vomitif !
Oui , il s'agit bien de l'opinion que j'ai de vos propos , vous , descendant de Lucy dans le Rift Aficain .
à Pierrrrre
De déluge
menuisier | 12H58 | 16/03/2008 |
« afin de l'éloigner de ses racines judéo/chrétiennes »
Je vote pour ! ! !
à déluge
De Pierrrrre
15H25 | 16/03/2008 |
« afin de l'éloigner de ses racines judéo/chrétiennes »
Je vote pour ! ! !
==> on est bien d'accord…. au moins vos intentions sont nettes et précises.
à Pierrrrre
De Lamoureux
Coordinateur de programme ONG | 14H06 | 16/03/2008 |
Pierrre… Pierrre… Pierrre…
Je pense également que l'on ne peut pas grand-chose pour vous…
Ce n'est pas sous couvert de la ratification de la convention que nous devons venir en aide à ces enfants, ni sous couvert « d'humanisme », mais bien en toute Humanité…
Il est déjà difficile de penser que dans une société dite « civilisée » on ne vienne pas en aide aux gens en détresse, étrangers ou pas… alors des enfants ! ! !
Les différentes conventions que vous traiteriez « d'humanistes », la loi française (l'article 375 du code civil et L'article L. 223-1 du code de l'action sociale et des familles), mais avant tout la raison, nous demandent, et pour aller dans votre sens, nous obligent à prendre ces enfants en charge, et donc à leur donner une éducation. Les enfants bien gaulois étant également sous couverts de ces lois et conventions. A vous entendre, la « fraternité » (liberté et égalité par contre ? ) ne fait pas partie de l'éducation.
Nous ne parlons pas ici uniquement de « désespérance », mais bien de survie. Une grande partie de ces enfants sont des demandeurs d'Asile, mais je pense que cela est pour vous synonyme de « sans-papiers ». Sachez, Pierrre, que personne n'aime avoir à quitter son pays, ses racines, sa culture avec interdiction d'y retourner. Pas même pour sauver sa vie.
N'oublions pas que la situation des pays desquels arrivent ces migrants (guerre, grande pauvreté) est en grande partie issue des politiques de nos gouvernements et que, en d'autres temps, nous avons demandé l'aide de ces mêmes étrangers, qu'aujourd'hui vous semblez mépriser, pour défendre votre « identité ».
Pour reprendre la seule formule qui vous va bien, je ne vous salue pas non plus.
à Lamoureux
De pedro66
informaticien bon à rien | 16H52 | 17/03/2008 |
« nous obligent à prendre ces enfants en charge »
Pas nous, vous peut-être,tout le monde n'est pas irresponsable .
Et n'oubliez pas qu'en Somalie, Ethiopie et partout ailleurs dans le monde il y a des millions d'enfants qui souffrent .
Pour respecter cette égalité il vous faudrait les prendre tous en charge …..
Il faut arrêter avec cet angélisme qui consiste à dire que parce qu'ils sont étrangers et en situation irrégulière, il faut systématiquement les prendre en charge et surtout ne pas chercher à s'assurer qu'il n'y a aucune fraude ni triche derrière .
Car bien sur ils sont tous honnêtes et de bonne foi, on s'en rend compte tous les jours …
Vous qui faites sans cesse référence à des lois et des traités pour les défendre, il existe aussi des lois pour les renvoyer chez eux quand ils sont dans l'illégalité, les contôles sont là pour cela .
à Pierrrrre
De William la révolte
18H13 | 16/03/2008 |
Je pense que tu lis trop la propagande fasciste. Mais tu dois avoir le cerveau disponible pour cela.
à Pierrrrre
De Papillon de Guyanne
éxilé en cavale | 05H40 | 17/03/2008 |
On se repete Pierrre…..la senilite qui s'annonce ? ? ?
à Pierrrrre
De Charles Mouloud
Bras gauche de la Vénus de Millau | 07H17 | 16/03/2008 |
Il y a beaucoup de choses que vous ne comprenez pas , Pierrrrre.
Le monde dans lequel nous vivons , n'est pas un monde binaire.
Les questions simples amènent parfois une approche plus complexe qu'il n'y parait.
Pour votre gouverne, je vous suggère d'aller passer quelques temps dans un Centre d'accueil pour demandeurs d'asile, de vous plonger dans les abysses des textes législatifs,de faire un peu de géo-politique…et d'étudier un peu la situation de la province du Cabinda,des conséquences de 30 ans de guerre sur des populations,qui fuyant les combats et les exactions,cherchent à redémarrer une autre vie, ailleurs.
Je vous conseille de lire la convention de Genève , celle de Dublin,celle des droits de l'enfant.
Je vous recommande de vous pencher sur la situation des personnes qui n'ayant pas obtenu leur statut de réfugié, faute de « papiers » d'origine ,sont à la fois « ignorés » par leur pays de naissance , et soumis à l'abandon par la patrie des droits de l'homme.
Ces dizaines de famille cabindaises,pour ne nommer qu'elles, qui vivent depuis des années en France, ne sont aux yeux de la loi, ni expulsables , ni régularisables.
Ensuite , il sera possible , peut être d'avoir une discussion sérieuse avec vous.
Pour l'instant , nous devons nous contenter de vos coups de menton et de vos propos fallacieux.
Dont acte .
Je ne vous salue pas .
à Charles Mouloud
De bdm
09H23 | 16/03/2008 |
A première lecture du commentaire de Pierre, je me suis dit que ca ne valait pas la peine de lui répondre mais à la lecture de ton commentaire Charles, j'ai changé d'avis. Car comme disait Audiard « faut parler aux cons ca les instruit »
à bdm
De jissé
Ingé retraité | 11H35 | 16/03/2008 |
Bonjour BDM.
Hélas non, Audiard n'a pas tjrs raison, il est cas incurables (et c'est en majorité le cas).
« Quand on est con, c'est pour la vie entière .. »
G. Brassens
Bon dimanche à vous.
Jissé
à bdm
De Charles Mouloud
Bras gauche de la Vénus de Millau | 13H28 | 16/03/2008 |
bdm,
C'est une réponse qui vaut pour toutes les pierrrrres et vieilles taupes brunes qui saccagent nos beaux jardins « à la française » ! : )
à bdm
De Papillon de Guyanne
éxilé en cavale | 05H45 | 17/03/2008 |
Si je ne m'abuse…Audiard disait le contaire : il ne faut pas leur parler. Mais je crois que Pierrre ne rentre pas dans ce cadre : il accepte le debat sans probleme et ses arguments (meme s'ils sont d'un autre age ! ) il les defend sans injures. Continuons de les combattre et demontrons lui qu'il est dans le faux ! !
Y'a du boulot mais peut-etre arriverons nous a en faire quelqu'un de bien : o)
à bdm
De Pierrrrre
09H31 | 17/03/2008 |
« faut parler aux cons ca les instruit »
==> ne seriez vous pas du genre à parler tout seul ?
En tous cas, merci pour votre post qui apporte tellement de richesse et de délicatesse au débat.
On devine tout de suite à vous lire la dimension d'ouverture d'esprit et de respect de la différence qui guide vos pensées.
Même si votre mérite se dilue par la présence ici de quelques autres personnages qui partagent ce même geste tendu vers l'autre, entaché de correction et de considération pour autrui.
Vous me rappelez une histoire de poutre et de paille,
et aussi mon voisin qui n'arrete pas de crier à son gamin :
« bordel de merde, tu causes poli, ou tu reçois une torgnole ? »
à Pierrrrre
De thierry reboud
Fan-club à kk, carte n° 1 | 09H45 | 17/03/2008 |
Dans le genre « poutre et paille », vous n'êtes pas mal non plus, je dois dire.
Si vous voulez vous en convaincre, je vous suggère de relire votre message d'aujourd'hui à 9h10. Vous verrez, c'est édifiant.
En matière de « délicatesse » dans le débat ou de « correction et de considération pour autrui », je dois dire que vous nous offrez aussi une parole d'expert.
C'est tout de même assez étonnant de constater à quel point, en certaines occasions, vous pouvez être chochotte.
à thierry reboud
De Pierrrrre
13H19 | 17/03/2008 |
»…en certaines occasions, vous pouvez être chochotte…. »
==>ça veut dire quoi, totoche ?
à Pierrrrre
De thierry reboud
Fan-club à kk, carte n° 1 | 16H26 | 17/03/2008 |
Comment dire ? Chatouilleux, douillet…
à Pierrrrre
De jac le rat
aventurier | 23H49 | 15/03/2008 |
Ouais Pierrrrre ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !
Bouffer les poils pubiens des uns
et évaluer et analyser la tête et les couilles des autres, ces couillus de français qui nous font honte !
Pathétique.
à jac le rat
De Pierrrrre
11H03 | 16/03/2008 |
»…Bouffer les poils pubiens des uns
et évaluer et analyser la tête et les couilles des autres, ces couillus de français qui nous font honte !
Pathétique…. »
==> auto évaluation de votre propre post ?
à Pierrrrre
De Les Chats
En grève du zèle contre le nettoyeu... | 09H30 | 16/03/2008 |
Mais Pierrrrrrrrrrrrrrrrrrrre ! ! ! ! Les problèmes viennent TOUJOURS d'ailleurS, sauf ceux que vous créez vous-même, exemple l'élection de NS.
à Pierrrrre
De Azza
Ingénieur en informatique scientifi... | 13H33 | 17/03/2008 |
Pierrrre,
si vous vous informez sur la situation politique du Cabinda, vous apprendrez que cette zone du Golfe de Guinée abrite une des plus grosses réserve d'or noir du continent Africain. Vous apprendrez également que la société Elf, filliale de Total, en est l'un des principaux exploitant. Vous apprendrez également que la guerre civile Angolaise, qui a duré des décénies avait en grande partie pour enjeux les ressources pétrolières du Cabinda.
Vous apprendrez également que'ELF, afin de ne fâcher personne, a directement fournit une part importante de l'armement utilisé pendant le conflit AUX DEUX PARTIS : i.e. le président Dos Santos et l'UNITA ! ! !
Vous apprendrez également que M Falcone a été l'un des principaux intermédiaires dans ces livraisons d'armes. C'est l'affaire que l'on a nomée l'Angola Gate. Ce M. Falcone n'a pas agit seul. Beaucoup de personnes impliquées dans ces ventes d'armes vivent aujourd'hui tranquillement à Paris, dans les cercles proches du pouvoir.
Vous voyez ou je veux en venir ?
Le Cabinda, situé dans le delta du Congo est aussi tout près du port pétrolier de Pointe Noire, au Congo Brazzaville, qui a servi de tête de pont au Dictateur Sassou N'Guesso lors de son dernier coup d'état (été 1997). Lui aussi a été directement armé par Elf contre son rival Lissouba qui voulait augmenter légèrement la redevance des concessions octroyées à la compagnie Française. Il faut savoir que Elf a convoyé les armes avec ses navires de transport de matériel depuis le Cabinda angolais, avec la complicité de Dos Santos… Fin 1998, Sassou (un ami de Chirac et Sarkozy) a fait massacré des dizaines de milliers de civils de sa population pour affirmer son pouvoir.
C'est ce genre de troubles provoqués et alimentés par la cuopidité de compagnies d'état Françaises (avec le soutient direct de l'élysée) que ces enfants tentent de fuir…
Cette page brosse un tableau interssant de l'Angola gate :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Affaire_des_ventes_d'armes_à_l'Angola
Voici aussi une référence sur le sujet :
Cabinda. Un Koweît africain-Drame sur un baril de brut de Alban-Monday Kouango (Ed L'Harmattan 2002) - ISBN-13 : 978-2747534642
Cet ouvrage décrit un cas typique de l'histoire contemporaine marquée par des conflits paradoxaux, mêlant guerre froide et intérêts pétroliers. Il met à nu les grandes tribulations qui ont été menées par les pays capitalistes occidentaux de concert avec leurs pairs du bloc communiste, en vue d'imposer leur diktat sur l'or noir du Cabinda
De Cosette
( délinquante amoureuse) | 21H36 | 15/03/2008 |
Ecoeurant, il n'y a pas de mots assez fort pour exprimer mon dégout ! ! !
Oui Didier ça rappel une époque pas très lointaine : Vichy = LA TRAQUE .
Pourquoi pas la chasse à l'albinos…il y en a un beau au gouvernement…
De Charles Mouloud
Bras gauche de la Vénus de Millau | 22H23 | 15/03/2008 |
La situation de Julio n'a laissé personne indifférent à Rennes.
RESF a tiré le signal d'alarme dès l'arrestation du jeune Angolais.
Outre le fait lui même et la manière , pour le moins discutable,( interpellation au faciès, semble t'il),il est à souligner la forte mobilisation des rennais autour de cette situation.
Climat électoral ?
Sincères révoltes ?
Toujours est il que les élus de Gauche, qui se sont déjà manifestés sur la question des demandeurs d'asile et des sans papiers, en organisant des cérémonies de parrainage républicain, ont manifestés, ceints de leurs écharpes, tant au CRA de St Jacques , qu'auprès de la préfecture.
Il est à noter que l'ensemble de la gauche et de l'extême gauche rennaise est unie sur ce point.
Daniel Delaveau,futur maire de Rennes et les membres de la LCR (liste Faucheux,près de 5 %), se sont rencontrés hier et ont admis de fortes convergences sur ce sujet.
Même Karim Boudjema, candidat de la droite,semble avoir été sensible et actif face à la situation de Julio.
En témoigne l'ITW, donnée à RennesInfhonet.fr,cette semaine :
» A propos de Julio, ce jeune lycéen angolais qui a été accusé d'avoir falsifié son âge pour obtenir des papiers lui permettant de ne pas être expulsé, de nombreuses personnes se sont émues des conditions dans lesquelles on a procédé à son arrestation. J'ai aussi été ému de la manière dont tout ceci s'est passé.
Je ne fais pas partie de ceux qui ont été manifester à grand bruit devant les grilles de la Préfecture. J'ai mis en action toutes mes connaissances pour que cette affaire soit traitée avec humanité. J'ai contacté les hommes politiques régionaux. J'ai fait prendre contact avec Brice Hortefeux, avec les services de la Préfecture, pour que l'affaire de Julio soir réglée avec humanité.
J'ai la faiblesse de penser que mon action a eu un effet sur ce qui s'est passé… »
»…Les tests osseux me font sourire.( NDR : Mr Boudjema est aussi un éminent médecin ) C'est extrêmement difficile d'être précis. C'est quand même soumis à une grande variabilité. Je ne suis pas allé me montrer en période électorale, j'ai mis la pression et ça a été efficace. J'aurais pu annoncer avant tout le monde que Julio était régularisé mais nous nous somme réunis et avons trouvé indécent de se servir de ce cas pour faire notre promotion. Le communiqué était pourtant prêt… «
Voilà quelques infos sur le sujet….
L'attitude de l'Etat et les tractations visant à faire avaler qqs couleuvres en échange d'un titre provisoire de séjour,montrent que mêmes les critères les plus durs ,établis par les lois Sarkozy successives en la matière,laissent une grande part à l'arbitraire et aux jugements “à la louche ‘.
Quand la population se mobilise, le pouvoir recule !
Restons mobilisés.
Après les élections , va y avoir du taf !
à Charles Mouloud
De kawouede
22H35 | 15/03/2008 |
Ecoeurante la réponse du candidat UMP (ou Modem ? ) rennais : « j'ai fait jouer mes relations avec Hortefeux ». La droite gère la question sociale (et migratoire) au cas par cas, par entregent : un peu comme quand Enrico Macias « parrainait » des enfants pour faire régulariser leurs parents, en 2006 (directive Sarkozy, digne d'un régime stalinien puisqu'était annoncé à l'avance le nombre de régularisations et que les critères variaient suivant les préfectures).
Le règne du piston et du passe-droit, qui vaut aussi pour les HLM, etc. c'est typique d'une droite à bout de souffle moral. Nous voulons une vraie justice, et une vraie justice sociale : merci de ne pas confondre dans les urnes dimanche !
à Charles Mouloud
De jac le rat
aventurier | 00H35 | 16/03/2008 |
Salut, Charles !
Des anges, « rue Monte au ciel » ?
à Charles Mouloud
De Numerosix
Prisonnier dans le village global | 11H44 | 16/03/2008 |
Restons mobilisés.
Après les élections , va y avoir du taf !
Ouais, je crois que t'as vraiment raison, Charles .
Je viens de voter Delanoé pour avoir a disposition des petites voitures électriques marrantes en libre service dans Paris, mais je ne crois pas que c'est le principal , comme avancée et opposition démocratique contre ce gouvernement de merde ..
à Numerosix
De Charles Mouloud
Bras gauche de la Vénus de Millau | 13H06 | 16/03/2008 |
Regarde dans ton rétro, Satanas ! ; )
De Bigseb
Blazé | 21H47 | 15/03/2008 |
Mais que fait Rama Yade ?
à Bigseb
De Fuel_Injected
21H53 | 15/03/2008 |
Elle gère les droits de l'OUMP à Colombes !
à Bigseb
De Cosette
( délinquante amoureuse) | 21H57 | 15/03/2008 |
Rama Yade ?
Trop occupée à parader !
Les droits de l'homme c'est pas son problème en france.
A ouvrir sa bouche pour dire des conneries (et elle en dit).
C'est vrai que son silence est assourdissant quand on a besoin d'elle !
Cette dame n'est pas à sa place.