Face au refus de l'Etat de les aider, certaines villes défavorisées risquent d'être asphyxiées par les assurances.
Des nuits entières d'affrontement avec les forces de l'ordre. Des milliers de voitures brûlées, des bâtiments publics pris pour cible. C'était il y a deux ans. Triste bilan de plus de quinze jours de » violences urbaines » . Les dégâts commis sur des bâtiments publics s'élèvent à plus de 60 millions d'euros. Qui doit payer la facture ? Les collectivités concernées, le plus souvent déjà lourdement défavorisées, ou la solidarité nationale ? La question est entre les mains du gouvernement et des tribunaux. Explications.
En banlieue, les primes d'assurance s'envolent
Quand son gymnase a brûlé le 6 novembre 2005, la ville de Clichy-sous-Bois n'a pas eu d'autres choix que de se retourner vers sa société d'assurance. Construit en 1999 pour 1,6 million d'euros, le gymnase sera reconstruit l'année prochaine, cette fois-ci pour 4,5 millions d'euros. La société mutuelle d'assurances des collectivités locales (SMACL) a remboursé 1,2 million, la Région en a prêté quasiment le double. Où trouver le reste ? Augmenter les impôts, ou rogner sur les autres postes de dépense : c'est le casse-tête pour les communes sinistrées. Car à cette facture déjà salée, il faut ajouter l'augmentation de l'assurance.
Bernard Bellec, le président de la SMACL, a beau le regretter, il a dû augmenter ses tarifs. Pour sa société d'assurance, qui couvre plus de la moitié des communes de Seine-Saint-Denis, la facture des violences urbaines s'élève à 35 millions d'euros.
A Clichy-sous-Bois, par exemple, depuis 2005, la prime d'assurance a augmenté de 63% et la franchise atteint désormais les 2 millions d'euros. Pour le président de la SMACL, c'est injuste :
» C'est une double peine : les habitants ont payé une première fois pour construire un gymnase, et ils doivent payer à nouveau pour le reconstruire. »
Résultat : les communes les plus exposées, qui sont souvent les plus pauvres, sont les moins bien assurées, alors même qu'elles paient le plus cher leur assurance.
» Ce sont toujours les mêmes communes qui trinquent »
Dans les communes défavorisées, la SMACL n'a plus de concurrent, explique le maire de Clichy-sous-Bois, Claude Dilain :
» On est dans un système hypocrite. On nous dit qu'il faut laisser jouer la libre concurrence… Mais c'est impossible ! Personne d'autre que la SMACL ne répond à nos appels d'offre. »
L'inégalité des communes face aux risques n'est pas nouvelle. Cela fait des années que la question se pose pour les catastrophes naturelles. Bernard Bellec résume :
» Neuilly-sur-Seine ne connaîtra jamais d'inondations ni de violences urbaines. Ce n'est pas juste que ce soit toujours les mêmes qui trinquent. »
Force est de constater que si l'Etat ne fait rien, les disparités entre communes ne cesseront de se creuser. Les parlementaires l'ont bien compris : l'article 48 du projet de loi de financers pour 2008, adopté la semaine dernière par les députés, crée un » Fonds de solidarité en faveur des départements, communes et groupements de communes de métropole touchés par des catastrophes naturelles » . La SMACL appelle de ses voeux la mise en place d'un système similaire de fonds de solidarité pour les communes surexposées aux risques sociaux.
L' » appel de Niort »
Dès le lendemain des émeutes, le 19 novembre 2005, la SMACL demande à l'Etat d'intervenir en faveur des communes touchées. Soutenu par 1200 collectivités et une cinquantaine de parlementaires (toutes étiquettes politiques confondues), cet » appel de Niort » est entendu. Début 2006, Brice Hortefeux, alors secrétaire d'Etat aux collectivités locales, invite les communes et l'assureur à participer à une première table ronde.
Depuis, plus rien. Pas de quoi s'étonner : dès décembre 2005, le ministre délégué au Budget avait déclaré que l'indemnisation des dégâts liés aux violences urbaines » relevait des compagnies d'assurance et que l'Etat n'interviendrait pas financièrement dans ce dossier. »
Qu'importe, la SMACL et les collectivités locales pensent que tout n'est pas perdu. Mardi prochain, elles organisent un colloque sur cette épineuse question de « l'assurabilité territoriale ».
Violences en » attroupements » ou pas : la justice devra trancher
Si le colloque ne permet pas de renouer le dialogue avec l'Etat, reste la justice. La SMACL a déposé environ 150 recours devant les tribunaux administratifs. Axa France, l'autre assureur touché par les conséquences matérielles des émeutes urbaines, a entrepris une démarche simialire.
L'argument des plaignants est simple : l'Etat est responsable parce qu'il est garant du maintien de l'ordre, comme l'explique Bernard Bellec :
Voici ce que stipule la loi du 9 janvier 1983, invoquée par Bernard Bellec :
» L'Etat est civilement responsable des dégâts et dommages résultant des crimes et délits commis (…) par des attroupements ou rassemblements (…) soit contre des personnes, soit contre des biens. »
Côté jurisprudence, le 29 décembre 2000, le Conseil d'Etat a reconnu la responsabilité de l'Etat pour les dégâts causés par une nuit d'émeute à Meaux en 1991. Maître Seban, avocat de la SMACL, n'est pourtant pas très optimiste : » Il y a autant d'éléments qui plaident en notre faveur que d'élements allant dans l'autre sens. » Prudence, donc.
La justice devrait mettre plusieurs années à trancher. Si elle donnait raison aux collectivités, l'Etat serait considéré comme juridiquement responsable. Conséquence : les assureurs pourraient se retourner contre lui. Et donc ne pas faire supporter la facture aux communes via la prime d'assurance, la franchise et le plafond.
» Fonds exceptionnels »
En plus de la loi de 1983 et de la jurisprudence du Conseil d'Etat, les collectivités locales ont une troisième et dernière carte à jouer : les fonds exceptionnels. L'édile de Clichy-sous-Bois s'insurge :
» L'Etat sait débloquer des fonds de solidarité pour les sociétés de remontées mécaniques lorsqu'il n'y a pas de neige, alors pourquoi pas dans le cas des violences urbaines ? »
Il prévient : » La SMACL ne pourra pas supporter de nouvelles émeutes. Elle sera obligée de se séparer de ses clients. » Avec le risque de laisser des communes sans assurance.
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De
18H51 | 10/11/2007 |
Qui est responsable des émeutes ? Pas un tout petit peu le ministre de l'intérieur de l'èpoque avec ses provocations ? Un geste de l'Etat serait donc un juste retour des choses . Mais cela ne l'a pas calmé malgré sa nouvelle fonction . Quel président,représentant son peuple , se comporterait comme s'est comporté le notre devant le peuple tchadien et devant ses compatriotes les pêcheurs ? Aucun à ma connaissance. Les dégats vont être encore une fois considérables et qui paiera ?
De
19H47 | 10/11/2007 |
l'article qui montrait la lettre qui « risquait de mettre de l'huile sur le feu » au sujet des grèves étudiantes, malgré un nombre très honorable de visites en seulement 24 heures… a disparu de la première page, et même des suivantes…
trop polémique ?
cela donnait la possibilité aux différents intervenants de prendre la parole sur un sujet o combien d'actualité, pourtant.
rue89 subit des pressions, c'est maintenant clair.
ou plus simplement, ne souhaite pas trop remuer les sujets qui fâchent. de son propre chef. celui de l'auto censure qui les a formé, et qui infuse son « projet » rédactionnel.
De Arnaud Aubron 77
Rue89 | 19H54 | 10/11/2007 |
A part que votre post est hors sujet, votre article est en rubrique Cité, dans le blog de Sawicki et là :
http://www.rue89.com/2007/11/08/une-illustration-des-perils-de-la-loi-su…
Voyez, ni pressions, ni peur. Ne voyez pas le mal partout.
à Arnaud Aubron
De
20H05 | 10/11/2007 |
en rubrique cité, effectivement, mais il faut vraiment le chercher…
il était (est ? ) d'une brûlante actualité, et 11000 consultations en 24 heures démontrait sa pertinence en page d'accueil, ou suivante…
il est désormais rangé dans les articles passés, et votre réponse noie le poisson.
censure ou auto-censure, finalement, y-a-t-il une différence ?
De Arnaud Aubron 77
Rue89 | 20H10 | 10/11/2007 |
Rien que pour vous faire plaisir (et à deux autres internautes) et pour vous prouver que vous avez tort, je le remets en Une. Regardez, il y est. Ni censure, ni auto-censure, juste un brin de paranoïa. Vous me croyez maintenant ?
à Arnaud Aubron
De ApollonduRéverbère
21H28 | 10/11/2007 |
Je m'étais prononcé contre la censure, avez-vous changé d'avis en confiant le sort des commentaires à des modérateurs bénévoles comme je me le suis laissé dire sur un site « ami » et néanmoins concurrent de Rue89 ? Est-il exact que ladite Caro soit une de vos modératrices ?
Je réprouve la censure, c'est un signe de faiblesse. Libé s'y essaye et je l'ai déserté pour cette raison.
Cordialement.
à ApollonduRéverbère
De caro
délinquante avérée | 21H51 | 10/11/2007 |
excusez moi, Appolon, j'ai déjà entendu la connerie disant que j'étais modératrice quelque part … Je me doute bien d'où ça vient et c'est à hurler de rire : -))
Je suis loguée, j'écris des commentaires, ils plaisent ou ne plaisent pas et c'est tout.
Bien à vous et essayez de ne pas croire tout ce qu'ON raconte. Merci
à ApollonduRéverbère
De caro
délinquante avérée | 23H37 | 10/11/2007 |
je re-dis, puisque certains, en manque de démocratie, me refusent le droit de réponse en fermant mon post, que je n'ai rien à voir ni avec la modération de Rue89, ni avec la modération d'aucun autre site.
C'est clair ?
à caro
De babayaga
musique du monde | 23H46 | 10/11/2007 |
j'ai cliqué et votre post s'est rouvert. Je trouve cette attaque nominative d'un très bas niveau
à caro
De
08H01 | 11/11/2007 |
Entre les conspirationnistes, les paranoïaques, les égos hypertrophiés, les maniaques de l'anti-racisme, les résistants d'opérette, les anti-fascistes de Prisunic et les petits bourgeois mal dans leur peau, il était fatal que dans le lectorat de Rue89, à défaut d'intervenants de droite, il y ait la tentation de créer un « mauvais objet »…
Pour l'avoir souvent expérimenté dans mon particulier, vous ne m'en voudrez pas de savourer cet échange…
Pour certains on est toujours, le fasciste, le raciste, le collabo de quelqu'un, et quand il n'y en a pas on en crée…
A votre tour d'en faire les frais…
Ne vous mettez pas en colère, mademoiselle Caro, ce genre d'individus n'en vaut pas la peine.
Alviano
à Arnaud Aubron
De
15H21 | 11/11/2007 |
me faire plaisir est secondaire, et vous n'avez pas prouvé un tort que je n'ai pas eu, mais bon.
ce type de réponse et de comportement fait l'intérêt et la particularité qualitative de rue89.
maintenant, s'agissant d'un sujet ô combien brûlant, qui maintenant touche les lycées, et qui peut opérer la jonction avec le mouvement ouvrier, allez-vous nourrir vos lecteurs de reportages « à chaud » sur ce qui apparaît comme le premier mouvement populaire, prolétarien et révolutionnaire de l'« ère » sarkozy, et le laisser en ligne aussi longtemps que s'exprimeront les partisans et les adversaires d'une politique qui se trouve là en première ligne ?
j'ose espérer que votre rédaction comprend l'enjeu véritable de la grève qui s'annonce.
De
19H55 | 10/11/2007 |
Mais ouais tout est la faute à Sarko, sérieux mais faut arrêter la démagogie !
Le bordel il existait avant lui et ça continue, dans certains quartiers ce sont les insultes en permanence dans les transports en commun, des destructions d'un peu tout …
Ce qui a surtout fait enflammer ces ce genre de choses et le coté « les pauvres ils font ça pour s'exprimer », il faut vraiment être à des années lumières pour croire ça.
De
20H45 | 10/11/2007 |
Qui doit payer ? Les coupables bien sûr, quelle question ! La reconduite à la frontière de 2,000 illégaux pris en flag lors des émeutes pour chaque commune sinistrée et le tour est joué. Vous dégagez les crédits en termes d'aides sociales illégalement perçues (RMI, allocs, aides au logement etc.) en faveur de la reconstruction et vous faites d'une pierre deux coups. C'est ce qu'on attendrait d'un réel Etat de droit.
De Démocrate-13
21H18 | 10/11/2007 |
Tu veux dire plutôt : Un état de droite non ?
à Démocrate-13
De
21H29 | 10/11/2007 |
« Etat » prend une majuscule, analphabète gauchiste ! L'état avec une minuscule, c'est celui de ton psychisme à surveiller de près depuis que tu marches sur la tête, notamment à victimiser les coupables et à culpabiliser les victimes.
De aliocha
13H28 | 12/11/2007 |
Non mais l'analphabète c'est toi, quand on écrit « état » avec une majuscule, on lui met aussi un accent : État. Tu es un cancre et tu insultes la langue française par ton ignorance ; nous devrions garder un clandestin à t'expulser à sa place.
De Fredo
00H48 | 11/11/2007 |
Ton post me rapelle les discours bien populistes de Le Pen. Tu assumes ou tu cries au gauchisme ? Pour info, je me situerais plutôt au centre. A part ça, je ne vois pas bien en quoi tu réponds à la question de savoir si l'Etat devrait prendre en charge une partie de la facture ou laisser dans la merde les villes touchées. Ca paraît quand même à peu près logique que le « réel Etat de droit », étant garant du maintien de l'ordre, puisse être considéré comme responsable, et doive par conséquent soutenir financièrement les villes.
De Adarshini
Idéaliste | 14H21 | 11/11/2007 |
……………….
De françoise.V
p'tite lyonnaise | 18H25 | 11/11/2007 |
2000 illégaux pris en flag ? Un zéro de trop, peut-etre ?
Quand à récuperer leurs RMI, il faut 5 ans de présence REGULIERE pour y avoir droit…
De Prolo du livre
14H34 | 12/11/2007 |
Un clandestin, sans-papier, « illégaux prix en flag », N'A PAS DROITS AUX « aides sociales illégalement perçues (RMI, allocs, aides au logement etc. »… puisqu'il n'est pas français…
Et l'on peut choisir de ne jamais mettre de majuscule à état, quand il ne le mérite pas. On peut adapter les règles typographiques à ses idées, à condition de connaitre ces règles.
De
22H34 | 10/11/2007 |
d'accord et mettre de l'huile sur le feu c'est qui ?
De
22H08 | 10/11/2007 |
Quel responsable pour ces émeutes ?
Un (ir)responsable ? qui faisait partie d'un gouvernement qui n'a cessé de provoquer.
Vous dites : « un geste de l'état serait donc un juste retour des choses ! »
mais, nos édiles au pouvoir n'arrêtent pas de nous dire que nous devons être responsables !
Notre agité qui sert actuellement de Président n'est-il pas responsable !
Dans le Privé, je suis dans la Métllurgie, un cadre ou non, s'il faisait le même genre de « C…. » serait mis immédiatement à la porte et sans indemnité ou parachute (surtout pour les non-cadres)
Est-ce à l'Etat, donc nous, avec nos impôts de payer les erreurs de nos irresponsables actuels ?
De
08H04 | 11/11/2007 |
Ces voyous n'ont pas attendu Nicolas Sarkozy pour se livrer à ces agissemnts, votre haine anti-Sarkozy vous conduit à lui faire porter un chapeau trop grand pour lui.
Ne confondez pas dialogue et propagande.
Alviano
De peheme
10H08 | 11/11/2007 |
Bonjour,
Je n'ai pas vu sur les posts le rappel que les émeutes ont démarré après le déni de la responsabilité des policiers dans la mort des 2 jeunes dans le transformateur.
Dès leur mort connue, le ministre de l'Intérieur a communiqué en les dénonçant comme délinquants en fuite.
Il se fait qu'il y avait des témoins, et que la vérité a transpiré comme une traînée de poudre. Aucun délit, sinon celui d'être fatigué des méthodes policières, de leur mépris, de leurs paroles visant à faire réagir, de leurs poursuites …
La boite d'allumettes était dans les mains de NS, qui dans sa montée des marches (vers le Pouvoir) a instantanément vu le bénéfice politique.
Il s'en trouve à droite pour théoriser la justesse de cet opportunisme : en effet, le FN est absent des débats(mais pas des forums). Sarkozy serait génial ? alors, pour le moins, il doit payer pour ce dont la France est responsable. Notre déni collectif de la présence de ces jeunes et leur parquage ne peut mener qu'au renouvellement de cette violence, avec sans doute son accroissement.
De
11H28 | 11/11/2007 |
Il n'y avait jamais eu de violence urbaine avant ?
Allons, allons ! ! !
Ne confondez les faits et leur apparences…A moins que vous ne fassiez dans l'anti-Sarkozysme d'opérette.
Alviano
De
16H22 | 11/11/2007 |
Quel parcage ? Ils sont moins isolés que bon nombre de jeunes ! Pour les sortir la plus part des cités sont desservis en transports en communs ce qui n'est pas le cas de nombreux autres quartiers, mais ils utilisent ces transports en commun pour foutre la merde dedans, pour péter le matériel, pour balancer des projectiles dessus,…
Et pour ceux qui reste il y a des gymnases pour ceux qui aiment le sport, des MJC pour ceux qui veulent un peu de culture, … (mais ça la culture ça leur ferait trop mal au cerveau à certains) résultat ils en font quoi ? Ils les crament !
Alors ta démagogie ça va 2s.
De
15H01 | 13/11/2007 |
Je vois que l'inflation touche vraiment les communes qui n'ont pas d'argent … la ville de Clichy sous bois n'a pas d'argent mais s'offre un gymnase a 4.5 millions d'euros ? ? ? Il en avait coûté 1.6 en 1999 ce qui nous fait une augmentation de 281% … j'espère qu'à ce prix il est ignifugé ? Le passage à l'euro c'est vrai que c'est tuant …..
Reste que vivre au dessus de ses moyens est vraiment une politique qui va effectivement poser un problème au maire de Clichy … y aura-t-il encore des contribuables solvables sur sa commune ? Sinon on ira voir l'état et on présentera sa facture … à oui qui a fait les travaux … celui qui a financer la campagne du maire ?
De
12H46 | 11/11/2007 |
Que ce soit l'Etat ou la collectivité locale, ce ne sont ni les mèmes (quoi que ! )ni le meme nombre, mais toujours NOUS,VOUS ILS…les contribuables dont certains, nombreux, harrenguaient les émeutiers en oubliant les suites pécunières.
Lire aujourd'hui encore les « courtes-vues crier “c'est à l'Etat” me fait croire que l'anti-droite éventuelle fait croire que c'est NOS élites qui vont payer de leurs propres deniers !
Il faut se battre pour que ce soit les assurances, dont c'est la vocation (et qui étaient payées chaque année et depuis fort longtemps à fond perdu par les communes) de transformer leur bénéfice perpétuel en déficit passager.
De
15H23 | 13/11/2007 |
Qui est responsable des émeutes ? Ceux qui vivent dans ces communes !
Partant de là, je ne vois pas pourquoi ils bénéficieraient de la solidarité nationale alors qu'ils sont capables de brûler un gymnase neuf et de se tirer une balle dans le pied en faisant de leur quartier (que l'on tente de rénover à coup de milliards) des poubelles.
Ils n'ont aucune conscience de la valeur des choses ? Alors on va leur apprendre, même si ça doit faire mal.
De
18H57 | 10/11/2007 |
Bien souvent ce sont les élus de ces communes qui ont quelque part encouragé les choses en victimisant la racaille et en dénigrant les forces de l'ordre à des fins de récupérations politiques … Et maintenant ils voudraient bien sûr que ce soit tous les citoyens à travers l'état qui paient la facture…