Selon le Nouvel Obs, les époux Sarkozy auraient matérialisé une séparation qui ne va pas sans problèmes juridiques.
Le Nouvel Obs vient d'annoncer sur son site que le Président et sa femme se seraient rendus au tribunal lundi en fin d'après-midi pour matérialiser leur séparation. Selon LCI toutefois, c'est seule que Cécila se serait rendue au tribunal de Nanterre, lundi matin. Le juge aurait par la suite été reçu à l'Elysée. Interrogé par l'AFP suite à cette révélation, le porte-parole de l'Elysée, David Martinon, a déclaré qu'il n'avait « aucun commentaire » à faire.
Juridiquement, se séparer de son épouse quand on est président de la République relève de l'exploit. La raison est simple, elle tient en trois phrases de la Constitution française qui définissent le principe de l'immunité présidentielle :
Article 67« Le Président de la République n'est pas responsable des actes accomplis en cette qualité, sous réserve des dispositions des articles 53-2 et 68.
Il ne peut, durant son mandat et devant aucune juridiction ou autorité administrative française, être requis de témoigner non plus que faire l'objet d'une action, d'un acte d'information, d'instruction ou de poursuite. Tout délai de prescription ou de forclusion est suspendu.
Les instances et procédures auxquelles il est ainsi fait obstacle peuvent être reprises ou engagées contre lui à l'expiration d'un délai d'un mois suivant la cessation des fonctions. »
En clair, cela signifie que le chef de l'Etat ne peut faire l'objet d'aucune poursuite ou acte judiciaire quelconque. Et ce, quelle que soit la juridiction, civile, pénale ou administrative. « C'est le principe de l'inviolabilité, précise Maître Edgar Vincensini, il n'est en aucun cas possible de poursuivre le Président ». Problème : pour se séparer de son conjoint, il faut forcément passer devant un juge. Et ce même si les Sarkozy optaient pour une simple séparation de corps, procédure rare qui autorise officiellement et durablement les époux à vivre chacun de son côté sans être pour autant divorcés.
D'après les articles du code civil, quatre possibilités s'offrent au couple, outre la séparation de corps :
Le divorce peut être prononcé en cas : - soit de consentement mutuel ; - soit d'acceptation du principe de la rupture ; - soit d'alteration definitive du lien conjugal ; - soit de faute.
Compte tenu du passif abondamment médiatisé du couple présidentiel, la procédure pour faute aurait pu être envisagée. Pas celle pour « rupture de la vie commune » qui doit être effective depuis au moins deux ans. Mais, dans le cas présent, seule la première possibilité était juridiquement envisageable, parce qu'elle permet à Nicolas et Cécilia Sarkozy de valider la procédure, tout en restant dans les strictes limites du droit constitutionnel. Le divorce par consentement mutuel se passe de la façon suivante :
Article 230« Lorsque les époux demandent ensemble le divorce, ils n'ont pas à en faire connaître la cause ; ils doivent seulement soumettre à l'approbation du juge un projet de convention qui en règle les conséquences.
La demande peut être présentée, soit par les avocats respectifs des parties, soit par un avocat choisi d'un commun accord.
Le divorce par consentement mutuel ne peut être demandé au cours des six premiers mois de mariage. »
Seul hic, le divorce par consentement mutuel suppose évidemment d'être d'accord sur tout. C'est le « projet de convention” qui porte sur le partage des biens, une éventuelle pension alimentaire, la garde des enfants... Mais cela se complique avec l'immunité présidentielle. “Imaginons qu'il refuse de présenter son enfant, dans le cadre des dispositions prévues, commente Maître Francis Chouraqui, et bien elle ne pourra pas porter plainte. » De quoi rendre les discussions longues, complexes et contradictoires...
Maître Jean-Marc Gouaze, spécialiste du sujet, nous a apporté ses lumières. Pour cet avocat strasbourgeois, la procédure « d'acceptation du principe de la rupture » est la plus facile. D'abord, parce que ce divorce peut être demandé “....par l'un ou l'autre des époux ou par les deux ...”.
« On se retrouve dans la configuration d'un divorce par consentement mutuel (demande conjointe) mais sans les inconvénients -rédaction et signature des conventions : il faut être obligatoirement d'accord sur tout (partage des biens y compris), ce qui implique que le partage des biens soit effectué préalablement au dépot de la requête en divorce (donc passage obligatoire chez un notaire en cas de biens immobiliers....). Cela suppose évidemment que les époux soient tombés d'accord sur les modalités du divorce. »
Que saura-t-on de cette séparation ? Officiellement, rien...
Il est fort probable que l'on ne sache jamais rien des dispositions juridiques de cette séparation. Là encore, l'explication tient aux spécificités du droit français qui prévoit une validation devant le Tribunal de Grande Instance, hors de toute publicité.
L'article 248 du code civil est formel : « Les débats sur la cause, les conséquences du divorce et les mesures provisoires ne sont pas publics. »
Depuis plusieurs mois, avant même l'élection présidentielle, la rumeur courait toutes les salles de rédaction : les Sarkozy ont conclu une convention de séparation devant soit un avocat soit un notaire. Mais bien sûr, comme toute bonne rumeur, personne n'a été en mesure de la confirmer.
► Addendum le 17/10/2007 à 19h40, après les précisions apportées par plusieurs juristes.
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C’est corrigé, merci de votre vigilance.
Et si TF1 ou M6 organisait un grand concours en reality show pour choisir la future première dame de France. Cela serait hyper démocratique!!!
Au moins on aurait choisi !!
Rachida ? Nadine ? Ségolène ? Roselyne ?
Les candidates vont affluer, j’en ai peur ;o)
bien d’accord avec vous
juste une idée, si tous les internautes se remettaient à la déclaration papier ?
j imagine que cela prend beaucoup plus de temps à traiter………
dommage pour les gens des impots mais c’est de bonne guerre!!!!
Merci de ces précisions
je ferai donc une declaration papier pour
1) vous faciliter le boulot
2) marquer mon mecontentement de me faire rapser 20 euros
c’est comme tout ce qu’il fait depuis le début il endort les gens avec ses médiatisations diverses (sport, jogging, voyage, …) et l’annonce de son divorce qu’il fait durer pendant ce temps tout le reste passe augmentation des produits de première nécessité, retraite, etc….
Tous ses moutons attendent de savoir alors que c’est ailleurs qu’il faut chercher. Elle a bien raison de se barrer elle n’aurait meme pas dû revenir des Etats Unis peut être n’aurait-il pas été élu car pour les biens pensants français c’est pas bien d’être divorcé surtout pendant une campagne.
Alors malgré tous ces mensonges y compris sur sa vie privée (meme si celà ne nous regarde pas vraiment) vous voterez encore pour lui ???????
Comment Cecilia a fait pour l’épouser ? De la même manière que la France l’a élu.
Cette pauvre fille en deviendrait presque sympathique, de foutre ainsi le camps !
A tant jouir du pouvoir (« je les baiserais tous »), le vilain a d’ailleurs toujours semblé plus intéressé par les hommes, ceux qui l’ont, le truc, le machin, l’on ne sait quoi.
Le voilà tout nu, on va pas se priver de rigoler, non?
S’il est tout nu, c’est sûrement pour la bonne cause puisqu’il aurait une maîtresse (journaliste pour faire comme tous les autres petits copains), c’est en tout cas ce que révélait récemment le Canard Enchaîné en relatant un shopping présidentiel chez l’équipementier Darty. Les rois et les petis bourgeois ont toujours « installé » leur amante…
Non, on ne s’en fout pas.
Une épouse qui ne va pas voter pour son mari appelé à devenir président, c’est quand même une sacrée claque pour lui, et une sacrée incivilité par rapport à nous.
Elle aurait dû partir carrément avant l’élection, au lieu de jouer la Belle en Prada, en Lybie et sur le yatch de Bolloré.
Il l’a manipulée jusqu’à son élection car ils savaient trés bien qu’ils se sépareraient.
Pour donner bonne impression aux français il s’est arrangé pour qu’elle reste avec lui jusqu’au 6 mai.
Combien de voix cela lui a-t-il permis de garder?
Sarkozy a été élu sur la base de multiples mensonges,c’en est un de plus.
Il l’a manipulée jusqu’à son élection car ils savaient trés bien qu’ils se sépareraient.
Pour donner bonne impression aux français il s’est arrangé pour qu’elle reste avec lui jusqu’au 6 mai.
Combien de voix cela lui a-t-il permis de garder?
Sarkozy a été élu sur la base de multiples mensonges,c’en est un de plus.
Manipulation plus que grossière évidemment. Avec complicité médiatique généralisée.
Je propose une revue de presse a posteriori des sujets glamour sur le couple présidentiel juste après l’élection. Rappelez-vous :
Et que Cécilia essuie une larme, et que le regard enamouré de Cécilia pour son président de mari, et que la nouvelle Jacky Kennedy, et qu’ils sont t-y pas beaux tous les deux, etc…
Revoyez les journaux télés de cette période, les atricles de presse (pas seulement Gala, Voici ou Paris Match, mais tous nos bons gros poids lourds de la presse « sérieuse »), c’est à pêter un câble. Ca l’était déjà sur le coup mais alors, restrospectivment…
Et tout ça sur un couple séparé un an avant l’élection et dont le monsieur s’est fait cocufié publiquement en long en large et en travers, et séparé 6 mois après. Et ils vont nous dire qu’ils sont juste naïvement tombés dans le panneau.
Bon j’arrête, je vais prendre mes cachets.
Ce serait bien si les gens ouvraient effectivement les yeux et s’ils les avaient ouverts avant, ç’ auraient été fantastique. Trop tard, on en a pour cinq ans avant d’en sortir et ce ne sera pas indemne.
En fait on s’en fout de leur divorce.
Par contre on se fout moins des conséquences que cela peut avoir sur l’exercice de la fonction
présidentielle par notre omniprésident qui, vous l’avez remarqué, se fait moins présent dans les médias depuis que la rumeur enfle…
après le coup du parapluie (diplomatique), la séparation au goût bulgare.
Quant tout est brassé pour que rien ne s’évente, le sarkoshow !
Et à force de brasser de l’air il a fini par le lui pomper.
(un classique oui mais de circonstance)
En fait un « non-évènement » oui on s’en fout.
Bonjour à toutes et tous,
Un seul sentiment…
De la tristesse , beaucoup !
Notre Jaquie Kenedy à nous est partie…snif.
Vivement que notre Nico-kaddy passe faire un tour à DALLAS!
Humour, bien sûr…
Bésitos.
Eric bloggeur Mulhousien
http://monmulhouse.canalblog.com/
enfin ! quel suspens !
mais va-t-on être obligé de changer la constitution pour règler ce problème ?
Quand mes copains Leila et Franck ont été voir le juge, j’ai pleuré.
C’est bizarre, ce midi, j’ai repris deux fois des moules !
(d’après le tres regretté Desproges)
excellent.
A force d’essuyer des larmes inexistantes de la mante religieuse du château, Sarko essuie maintenant la vague venue des profondeurs du terroir.
Le couple recomposé et exemplaire serait désormais un couple , encore, issu de mai 68 !!!
Va avoir l’air fin le kid de Neuilly pour parler de franchise lui qui ne cesse de se faire passer pour quelqu’un de sain.
Oui, c’est sûr qu’elle aurait pu dépenser plus…
http://www.levraisarkozy.com/business.php?id=23
Par exemple, les écrans plasma à Bercy du temps de Sarko ministre des finances, dépense indispensable !
Tout ça ne nous dit pas qui va garder les gosses!
comment va t’il faire pour retrouver une femme aussi r’marquab’..?
T’inquiete pas,
La petite Rachida, elle pas r’maquable elle?
Les essais a Wolbourough on du etre concluants….
Apres Edith Cressons, Rachida Dati premier ministre! (Juste histoire de prouver que l’on peut etre pire que la Cresson)
J’adore ! :)
Espérons que Cécilia ne picole pas autant que Sue Ellen !
tres bon article mais quelques questions se posent maintenant:
1) est ce vrai que tout était prevue avant l’election? car cela serait une manipulation de l’electorat qu’il faudrait dénoncer…
2) si cela n’etait pas prevu…
… cecilia ne se cache t elle pas depuis la lettre que l’on a decouverte dans les mains de notre cher president?
3) qui va delivrer ingrid betancourt maintenant?
4) quelles consequences sur l’activité presidentielle?
5) qui va reprendre les pieces jaunes?
@ Perchyblue
Je ne répondrai qu’à votre première question, pour vous dire que la réponse ne nous appartient pas. Seuls les intéressés et/ou leur avocat peuvent en parler. Mais effectivement, la question se pose comme elle s’est posée avant l’été pour le couple Hollande/Royal.
Vous ne vous lasserez donc jamais de vous tromper de bouc émissaire…
Il n’y a pas d’immigration clandestine. Il n’y a que de l’importation illégale de main d’oeuvre : sans employeurs fraudeurs, pas de travail au noir ou de fraude à la sécurité sociale et au fisc.
Avez vous seulement imaginé (entre autres rumeurs) qu’une partie des millions de l’UIMM auraient tout aussi bien pu servir à payer des salaires en liquide, à permettre aux passeurs d’organiser leur trafic, à soudoyer telle administration, tel élu ?
Il n’y a que les employeurs (pas tous, heureusement !) qui peuvent trouver profit à ce système (BTP, restauration, agriculture…), ni vous ni moi et encore moins ces pauvres hommes et femmes exploités de toute parts !
Éric
Cela fait pratiquement 2 ans que madame vit au Etats-Unis ou en Angleterre et pas seule, au point de ne pas avoir été voté lors du premier tour des présidentielles. (Première fois depuis que les femmes ont le droit de vote qu’une femme de présidentiable ne va pas remplir son devoir de citoyenne).
Depuis que Nicolas Sarkozy à été élu il vit à l’Elysée et elle dans le « pavillon » de la Lanterne, une résidence bien plus moderne et plus confortable près de Versailles. [Aménager à grand coup de millions sur notre dos] (Quoi que son altesse Sarkozy I envisage d’aller vivre directement au château de Versailles car l’Elysée est trop exigu pour la court de ce nouveau Napoléon selon ses propres paroles).
Mme Sarkozy avait sans doute marchandé sa présence à ses côtés en échange de quelques intérêts …
L’argent ? … mais les assemblées lui ont fait retirer sa carte sans plafond sur nos impôts
La reconnaissance ? Mais sa seule mission officielle ne sait pas si bien passé. Ne pas répondre à la convocation des représentants du peuple français car elle se croyait au dessus de ça, protégé par son président de « mari ».
Alors pourquoi rester ?
Le vrai problème n’est pas le divorce, mais plutôt le fait qu’une fois de plus on s’aperçoit que ce sombre personnage à encore mentis aux français pour arriver à ses fins. Et qu’encore une fois de plus il estime ne pas avoir à rendre de compte sur ce genre de comportement.
Un divorcé pendant les élections n’aurait-il pas perdu des voix ?
C’est certain, c’est encore un coup dur de plus dans la vie d’un homme se croyant si parfait qu’il ne supporte pas l’échec…
Pauvre Sarko I
n’oublions pas aussi roselyne bachelot,toujours dans les starting-blocks,et chabal semblant hors d’atteinte,pourquoi pas le petit machin 1er? sacree roselyne,toujours sur la breche!!!!
Faire autant de bruit pour une séparation qui était évidente avant même les élections présidentielles. N’est ce pas une façon de continuer à nous prendre pour ce que nous semblont être, de sombres crétins que l’on peut manipuler avec des histoires qui ne nous regardent pas. En quoi celà changera t’il la vie des français ? En rien. Mais il ne faut pas le dire. C’est la nouvelle la plus importante du moment et ça permet de ne pas parler des lois votées (immigration, paquet fiscal etc…)De gaulle disait des français que nous étions des veaux. On a grandit, nous sommes devenus des boeufs.
Tout comme Ninouchka ou Zad plus bas je suis interpelé par la baisse de qualité de ce journal qui se voulait le dernier rempart de l’info dicté par l’Elysée.
Il y a quelques semaines je protestais, par mail auprès d’un de vos journalistes, qu’une manifestation de 30 000 taxis descendus dans la rue avait étouffé par la presse. just quelque lignes discrètement pour la première claque au gouvernement.
Du jamais vu en France et il m’a été répondu que vu que TF1 en avait rapidement touché 2 mots dans son journal cela suffisait. 30 000 taxi dans la rue, 3 aéroports Français bloqués toutes une journée et rien dans la presse …
Aujourd’hui 5 articles sur un sujet banal dont tous ceux qui on autre chose à faire que regarder la star académie ou le journal de TF1 se moquent royalement.
Bref la presse étouffe une grève sans doute sous ordre et pression du gouvernement, du jamais vu en France, vous estimez que ce n’est pas grave, mais par contre qu’un couple français se sépare et vous ne parlez plus que ça alors que, comme tout le monde, vous étiez officieusement au courant depuis 2 ans.
Je suis déçus et de plus en plus par ce site qui de plus en plus ressemble à Gala.
La presse française est muselée. Moi qui voyage souvent à l’étranger j’en apprends plus sur les scandales en France qu’en lisant votre site !!!
Le titre:
« Les Sarkozy seraient passés devant le juge lundi »
Un article qui commence par un conditionnel (« seraient »), pour moi, ça sent le « sensationnel »…
Donc la va-vite, gros titre sur TF1, Paris-Match, Gala ou « Qui Police »…
Donc je survole l’article avec la molette de ma souris…
Je pense que votre titre aurait gagné en crédibilité s’il avait été:
Les Sarkozy sont passés devant le juge lundi, ou
Les Sarkozy vont passer devant le juge lundi.
La rupture tranquille voulue par Sarko va t’elle voir le jour ?
Bonjour,
Petit message à la rédaction de rue89.
Alors vous annoncez que vous n’êtes pas du genre à colporter des rumeurs et il y a sur vos pages 5 articles qui concerne le divorce de Sarko et Cécilia…dont un magnifique qui titre « seraient passés »…et les premiers mots sont « selon le Nouvel Obs »…humm c’est quoi pour vous?
Je trouve certain de vos articles très intéressant, n’allez pas tout gacher en vous focalisant sur cette affaire.
Je reprend votre logo et elle est ou « notre révolution de l’info » promise?
Pas ici pour le moment.
Aprés ségolène et François, Nicolas et Cecilia, quels drames affreux, dans un pays où tout baigne.
Félicitations aux syndicats de salariés, ils ont immédiatement décidé une journée de tristesse nationale le 18 octobre.N’en doutons pas elle sera trés suivie.
Quelle mauvaise semaine pour les grands amis de Sarkozy, Alain Minc, qui vient d’être remercié par le personnel du Monde et Jean Marie Colombani, qui va devoir arrêter de compter ses avoirs suite à son parachute dorée.
Quelle tristesse pour Jacques Attali, désespéré de ne plus être conseiller du prince. De combien de points de croissance, cet horrible drame va frapper notre cher et beau pays.
Jacques Attali va devoir se remettre au travail, et avec maestria, il réussira le tour de force de trouver des moyens amusants d’augmenter le pouvoir d’achats sans augmenter les salaires.
Brave Jacques. Il sait respecter les tabous, et le sens du vent il connaît.
Il pourrait peut être présenter Ségolène à Nicolas, ce serait une belle ouverture, tant pis pour Rachida.
J’arrête là, je n’en peux plus, mes larmes innondent mon clavier, une si belle famille détruite par la politique et la presse people.
Jean Bachèlerie
On ne parle pas de corde dans la maison d’un pendu pas plus qu’on ne parle de pipe dans celle d’un divorcé :) !
Éric
C’est clair on se moque comme de notre première liquette des dérangements amoureux élyséens. Mais je ne peux m’empêcher de jubiler devant l’échec conjugal de notre winner national qui ne manque pas une occas de nous donner des leçons de réussite. Il ferait mieux de tourner 7 fois sa langue…..et balayer devant sa porte.
Le Prés s’est voulu un fervent défenseur de la RUPTURE. Eh bien qu’il aille jusqu’au bout de sa démarche….
pénible commentaire comme d’habitude et à l’image de votre blog si vulgaire
ce qui m’interpelle, c’est pas leur feuilleton, c’est le fait qu’ils ont menti puisque leur réconciliation, à l’évidence, c’etait du cinema électoral.
y a t il un journaliste ou un juriste qui va chercher à analyser ces comportements malhonnêtes au regard de la constitution et voir ce qu’il est possible de faire ?
peut on le faire tomber pour ça ?
Les amis, pour une fois, je suggérerai une attitude plus tactique, voire politicienne. J’ai toutjous pensé (enfin, depuis le début du règne Sarko), que le point faible de Sarko était Cécilia. Sans Cécilia, cet homme ne peut rien, il devient une enveloppe vide qui se dégonflera aussitôt la belle enfuie. Sa relative discrétion actuelle est un signe. Appuyons là où ça fait mal, poussons le fer au défaut de la cuirasse… et je garantis que dans les mois à venir, Sarko va accumuler les faux pas, les erreurs, les dérapages. Il va nous faire une belle grosse dépression, incapable de supporter l’idée qu’il n’a pas su garder sa femme, moqué de tous côtés pour sa vulgarité, mal à l’aise avec ses pairs, bousculé par sa majorité… les rênes lui échappent peu à peu.
On va s’en sortir !
K
Sarko a été rechercher Céclito que pour sa campagne éléctorale, petit contrat entre eux….puis 4 mois après son élection, ce qui était prévu se fait. Il est prêt pour cela, à certainement dû négocier…..alors pas obligatoirement fragile…..? (je souhaite que votre raisonnement soit le bon).
Franchement on s’en fout de ce divorce si ce n’est qu’une fois de plus la place prise dans les médias par ce non-évènement permet d’occulter la privatisation générale du pays (santé, travail, retraites, énergie etc…)
Et on apprend avec stupéfaction (!) que l’argent permet de fluidifier les rapports sociaux! Il serait urgent de fluidifier la vie des 7 millions de personnes qui vivent avec moins de 700 € par mois, de s’occuper des dizaines de milliers de personnes qui vivent dans la rue, de donner à tous les enfants de ce pays un accès égal à l’enseignement, à la culture… la liste est longue!!! J’aimerais aussi voir et entendre des journalistes dignes de ce nom, faisant leur travail de contradicteurs et empêchant les politiques arrogants de dire tout et n’importe quoi plutôt que de servir la soupe en permanence.
C’était du à un petit problème technique, réparé depuis. Rien à voir avec la censure. :-)
Les français s’y intéressent car le thème du divorce est un aléa quotidien de nombre d’entre eux. Il nous interpelle dans ce qui nous touche de près. Divorcer reste une galère en France.
Combien d’années, de disputes, d’argent et de soucis pour pouvoir se séparer de l’autre quand la vie à deux devient insupportable. La belle question est de savoir si leur séparation va permettre de remettre en cause la loi actuelle et facilité celle des autres, notamment au niveau frais et durée. Ce serait positif.
L’immunité est bien belle, mais est-elle justifiée pour les affaires privées ? Les femmes se battent pour être protégées des abus conjugaux, idem pour les enfants. Un simple divorce présidentiel et on s’aperçoit (meme si ce n’est pas le cas ici), qu’un homme, finalement, pourrait tout se permettre sans avoir à se justifier devant la loi.
Mais, effectivement, ce n’est plus 6 ans de séparation, mais bien 2 ans actuellement. Et la « faute » n’est plus reconnue comme tort. Et pitié, il n’est pas besoin d’insulter une femme si elle a des amants ou plusieurs maris. Les présidents font sourire avec leurs aventures… pourquoi le changer en insulte quand c’est une femme ?
Je sens que je vais me faire traiter de chienne de garde !
bonjour la redaction
la cocotte minute commence à siffler sévère .
demain grosse grève des transports et peut-être plus , mais comme les gens ne pensent qu’à leur gueule ça ne semble pas les concerner ; idem pour les immigrés et l’adn , l’africain responsable de tous nos malheurs , ça marche bien ! mais le vrai problème c le bon pognon . et pour ça un slogan misérable « travailler plus etc… » pourtant donner du boulot à tout le monde ce serait normalement la solution première et avec des salaires qui tiennent la route ; mais non on n’écoute pas le cri du peuple , attention danger!
c pourquoi les histoires de fesses de la république sont à cent lieues de mes préoccupations
un retraité perplexe !