Témoignage

Expulsions : le témoignage du malaise dans les préfectures

Objectifs hors d'atteinte, pressions, obstacles administratifs… le ras-le-bol monte jusque dans les préfectures.

Expulsion en juin 2000 (Reuters)

 » Ca devient du harcèlement moral. » Ce cadre de préfecture, dans un département rural, ne mâche pas ses mots. Pour tenir les objectifs -Brice Hortefeux a fixé à 25000 le nombre d'étrangers en situation irrégulière à expulser avant la fin de l'année- il faut nourrir une machine administrative et judiciaire d'une complexité inouïe. Les préfets mettent la pression sur les troupes. A tous les étages. Il faut aller chercher les immigrés en situation irrégulière dans les coins les plus reculés. Pour un résultat final peu probant. Après les policiers, les gendarmes et les magistrats, les agents des préfectures expriment leur nausée.

Voici son témoignage :

Nous sommes en situation de harcèlement moral. Cela fait en gros cinq ans que cela dure (depuis l'arrivée de Nicolas Sarkozy Place Beauvau, ndlr). Dans notre petit département, le taux d'immigrés dans la population est inférieur à la moyenne nationale. Nos objectifs sont peu élevés par rapport aux grandes villes . Pourtant, même chez nous, tout le monde craque au bureau des étrangers.

Pourquoi ? Procéder à l'expulsion des étrangers est dur humainement. Surtout quand il s'agit de démunis -soit la quasi-totalité d'entre eux. Il y a aussi les convictions personnelles de chacun en la matière.

Il y a surtout le sentiment de perdre son temps. Avant tout, le bureau des étrangers s'occupe de l'accueil des étrangers, du renouvellement des titres de séjour, des étudiants, des travailleurs qui viennent régulièrement, de donner des papiers aux conjoints de Français après leur mariage… Bref, participer à l'intégration des étrangers sur notre sol.

Garanties juridiques très fortes

Aujourd'hui, les procédures d'expulsion mangent notre agenda. Pour un résultat souvent nul.

Pratiquement la moitié de nos procédures échouent. D'un point de vue purement administratif et objectif -sans même se placer au niveau de la morale-, ce système est complètement absurde dans son fonctionnement. Et au final contre-productif.

On nous fixe des obligations de résultats chiffrées sans nous donner les moyens d'y parvenir.

Tout simplement parce que l'étranger en situation irrégulière bénéficie de garanties juridiques très fortes. Des garanties auxquelles le gouvernement n'a pas voulu s'attaquer. Au moment de son interpellation, le clandestin enclenche une machine administrative très lourde.

Première étape : la préfecture produit un arrêté de reconduite à la frontière. A partir de ce moment, selon la loi, l'étranger ne peut rester en rétention administrative que 48 heures. Impossible avec ce délai de lui trouver un billet d'avion comme un laissez-passer de son consulat. Donc on demande un prolongement de la rétention. Celle-ci ne peut se faire que dans un centre de rétention administrative (CRA). Il n'y en a pas chez nous. Le premier est à 250 kilomètres.

Mais avant de trouver une place en CRA, il faut obtenir cette prolongation du juge des libertés et de la détention, le JLD. C'est là que ça se corse. Souvent, le JLD, pour une raison ou une autre, casse notre procédure. Ils trouvent tous les prétextes : l'interprète n'a pas signé les bons papiers, la personne interpellée n'a pas pu téléphoner, etc.

Si la procédure est cassée à cette étape, tout le travail de la police ou de la gendarmerie -qui gardent les clandestins jour et nuit- est réduit à néant.

Le procureur peut faire appel de la décision du juge, mais il n'a que quatre heures pour le faire. Quatre heures, c'est très court, et il faut prouver que la personne représente une menace à l'ordre public. Le procureur doit démontrer que le rétenu risque de s'échapper dans la nature si on le relâche. La cour d'appel peut quand même parvenir à annuler l'ordonnance du JLD. Entraînant une prolongation de quinze jours de la détention.

Inégalités selon la nationalité

Tout n'est pas fini. Il faut trouver une place en centre de rétention administrative à la personne en cours d'expulsion. Souvent, il n'y a plus de place. Nous sommes alors obligés de relâcher tout le monde. Donc nous passons une grande partie du temps à tenter de décrocher des places en centre de rétention administrative, parfois à l'autre bout du pays. Concrètement, cela représente des dizaines de coups de fil, de fax, de bordereaux à remplir. Des heures de travail.

Souvent, l'individu doit aussi comparaître devant des instances éloignées géographiquement (tribunal administratif, cour d'appel, etc.). Sans compter le passage obligatoire au consulat, en région parisienne mais aussi parfois dans le sud du pays. Le consulat de Turquie se trouve ainsi à… Marseille. Pas très pratique si la personne a été interpellée dans le Nord…

C'est ainsi que de nombreux détenus sont trimballés en fourgon de police ou de gendarmerie pendant quinze jours et font le tour de France. Le temps d'attendre que les juridictions statuent.

Certains arrivent au bout de la procédure et arrivent à Roissy. On connaît l'histoire : certains refusent d'embarquer. C'est un délit. Ce qu'on sait moins, c'est que les tribunaux compétents -ceux de Roissy- sont débordés. Et refusent de condamner. La plupart du temps, les réfractaires sont donc relâchés.

Le plus dur : tous les expulsables ne subissent pas le même sort selon leur nationalité. Prenons les Russes. Leur ambassade leurs refusent systématiquement tout laissez-passer pour retourner au pays. C'est comme ça. Du coup, quand les gendarmes ou les policiers en arrêtent, ils les relâchent.

On rencontre le même genre de » problème » avec l'ambassade chinoise. C'est très difficile d'obtenir des papiers pour pouvoir expulser quelqu'un vers Pékin. On a aussi rencontré le problème avec certains Etats africains. Comme la Côte d'Ivoire, quand les relations avec la France étaient particulièrement tendues. La non-remise de laissez-passer devient alors une arme diplomatique. Une mesure de représailles. Les Turcs en jouent de plus en plus, avec l'opposition de la France à l'entrée dans l'UE, la reconnaissance du génocide arménien, etc.

On se retrouve donc avec une population de » ni-ni » : ni régularisables, ni expulsables. Une situation grotesque. Et qui va en s'aggravant. Dans le silence le plus total. Car ce genre d'informations circule vite chez les candidats au départ fuyant la misère. On le sait, c'est devenu un argument promotionnel pour les passeurs : » Partez en France, ils vous garderont… »

La France peut faire pression sur certains pays pour obtenir davantage de laissez-passer, mais pas sur des Etats stratégiques comme la Russie ou la Chine. En revanche si vous êtes d'Afrique sub-saharienne…

Même à 25000 par an, il faudrait vingt ans

Tout cela représente une énorme galère. Pour pas grand-chose. Il y a probablement 400000 ou 500000 sans-papiers en France. Même si on en expulse 25000 par an, il faudrait attendre vingt ans. D'ailleurs pour cette année on est encore loin de l'objectif… Début octobre, nous en sommes à 13000 éloignements d'étrangers en situation irrégulière.

Mais même 25000 expulsions par an résoudraient-elles le problème, compte-tenu des arrivées ? Probablement pas. Cet objectif chiffré ne tient pas la route. On sait bien que le principal moteur de l'immigration, c'est la misère et l'absence de libertés dans nombre de pays.

On sent le même ras-le-bol chez les policiers et les gendarmes. Comme nous, les expulsions leur prennent un temps considérable. Comme nous ils ont l'impression, pendant ce temps, de ne pas » faire leur boulot » . On nous demande sans arrêt de couper dans nos budgets, et on fout de l'argent par les fenêtres. Imaginez toutes ces heures payées pour des procédures souvent vouées à l'échec ? Nous avons le sentiment de servir de vues politiciennes à court-terme. C'est déprimant.

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Portrait de Courageux anonyme

De

12H32 | 05/10/2007 | Permalien

Ces chiffres impressionnants de 24000 expulsions puis maintenant 25000 expulsions par an ne veulent en fait pas dire grand chose car ils ne concernent pas le métropole où réside pourtant la majorité de Français en l'occurrence 61 millions. La très grande majorité des personnes interpellés en métropole en séjour irrégulier par la police ou la gendarmerie sont remises en liberté. Les lois ont été faites pour être contournées.
Beaucoup de médiatisation des interpellations pour pas grand chose.

Portrait de Courageux anonyme

De

13H41 | 05/10/2007 | Permalien

Si j'ai bien compris, ce qui gène le plus nos braves fonctionnaires préposés aux expulsions c'est l'absence de moyens pour parvenir à l'objectif plutôt que l'objectif lui même.
L'inutilité de leur labeur semble les peiner beaucoup plus que le fait d'expulser de pauvres bougres dans des conditions inhumaines.
Commençons déjà par punir les personnes qui emploient ces clandestins, cela freinera certainement l'arrivée de tous ces pauvres gens sur notre territoire.

Portrait de Courageux anonyme

De

15H14 | 05/10/2007 | Permalien

Je pense que vous avez raté une phrase :
« D'un point de vue purement administratif et objectif -sans même se placer au niveau de la morale-, ce système est complètement absurde dans son fonctionnement »

Portrait de Courageux anonyme

De

16H13 | 05/10/2007 | Permalien

Les policiers qui en ont assez, quelle que soit la raison, ont des Syndicats - qu'ils réagissent.
Les citoyens peuvent écrire aux policiers (syndicats, PAF, commissariats, pour les encourager à refuser cette collaboration nauséabone.

Portrait de Courageux anonyme

De

02H47 | 06/10/2007 | Permalien

Navré, mais votre proposition n'est pas réaliste, car dans la Police, comme dans la Gendarmerie ou les CRS on ne discute pas les ordres reçus.
On les applique.
Les inciter à désobéir est illégal.

Portrait de Alice77

De Alice77

10H23 | 06/10/2007 | Permalien

J'imagine que vous auriez dit la même chose dans les années 40 quand la police française a si salement obéi aux ordres. Pour les résultats (quels étaient leurs obligations de résultats, à ceux là ? ). Avaient-ils été fixés ? Je veux tant de juifs, d'homosexuels, de tziganes hors de France ? ! Ah ! L'époque était plus douce aux policiers, plus ils en ramassaient plus ça plaisait au régime Pétain, et même sans prime pour quota atteint ils faisaient leur boulot et empilaient les humains dans des trains sans que cela atteigne le prix de 2800 e comme l'a finement (et pourquoi ? ) souligné Yvan Levaï ce matin dans sa revue de presse. Ils faisaient leur job comme des dieux du stade du Vel d'Hiv.
Pascale Mir

Portrait de Courageux anonyme

à Alice77 Portrait de Alice77 De

18H07 | 06/10/2007 | Permalien

C'est complètement absurde de vouloir comparer le règne durant l'occupation par l'Allemagne Nazi anti-sémitisme et la simple volonté de vouloir contrôler l'immigration et l'économie souterraine qu'elle engendre à l'instar des bien d'autres pays qui n'ont pas il est vrai les lobbies associatifs qui mine la France. C'est de la manipulation grossière.
http://absoluteracaille.wordpress.com/2007/09/22/lavenir-radieux-des-soc…

Portrait de Courageux anonyme

De

12H47 | 07/10/2007 | Permalien

J'ai l'impression que vous êtes d'accord pour dire que les expressions du type « les juifs minent la France », c'est de l'antisémitisme primaire (dont on a vu les conséquences).

Mais dire « les étrangers minent la France », vous pensez vraiment que c'est justifié ?

À moins que vous ne pensiez juste à la situation engendrée par l'absence de papiers de nombreux étrangers ? Et que vous ne soyez en faveur de la solution la plus simple et la plus juste : les régulariser…

(Par ailleurs, au niveau historique, faut-il rappeler que l'assemblée a donné les pleins pouvoirs à Pétain et que la France, sans obligation de l'Allemagne, a largement fait du zèle génocidaire ? )

Portrait de Courageux anonyme

à Alice77 Portrait de Alice77 De

04H49 | 07/10/2007 | Permalien

et la liberation de paris ,48 h pour tourner la veste,cela m'a toujours epate(ne en 1940).
certains ont ete humains ,charitables ,mais combien de salauds oeuvraienta a charonne ou en 61 sous papon.

Portrait de Courageux anonyme

De

12H01 | 07/10/2007 | Permalien

Parlons en de CHARONNE en 61
Il faut recadré les faits.
Une manifestation pro FLN en plein PARIS durant le guerre d'Algérie soutenu comme d'habitude par les cocos n'était-elle pas une véritable provocation entre les victimes des attentats ou des français qui voyait leurs milliers de jeunes gens se faire tuer et torturer en Algérie.
Les salauds ne peut-être pas ceux désignés par les manipulateurs de l'opinion publique….

Portrait de Courageux anonyme

De

13H47 | 07/10/2007 | Permalien

Sans compter les nombreux lâches attentats perpétrés dans les lieux publics en France et en Algérie par le FLN dont faisait d'ailleurs parti l'actuel président algérien. En outre, des attentats ne visaient pas en général pas des cibles militaires qui pourraient être apparentés de la résidence…
La roue tourne. Une partie des partisans pro-FLN de l'époque et leurs familles sont aujourd'hui victime de lâches attentats de la part des islamistes. Malheureusement des innocents trinquent de nouveau…

Portrait de Courageux anonyme

De

19H40 | 07/10/2007 | Permalien

Tout cela justifiait donc la répression de la manifestation de Charonne, les manifestants tabassés par les CRS, certains tués, et les cadavres jetés dans la Seine ? Tous les moyens sont bons pour faire triompher la justice et la liberté, n'est-ce pas ?
Réfléchissez à une chose : votre opinion est discutable, mais sur ce site, où beaucoup de gens ne pensent pas comme vous, vous avez eu le droit de l'exprimer.

Thomas GREDAT

Portrait de Courageux anonyme

De

11H17 | 07/10/2007 | Permalien

Vous êtes un fidèle adepte de Maurice Papon.

Portrait de Courageux anonyme

De

02H30 | 06/10/2007 | Permalien

ben oui les fonctionnaires aussi ont un coeur.

Portrait de Courageux anonyme

De

06H25 | 07/10/2007 | Permalien

ne en 40 et fonctionnaire par la suite
c » est une question que je me suis posee, bon ,mes parents autant que je me rappele etaient bofs ,enfin un peu plus bofs que moi,c'etait dans l'air du temps ,du ya bon banania , et en meme temps ils accueillaient une dizaine de personnes sous leur modeste toit,tout au long de la guerre.

j'en garde le souvenir de 3 personnes
et moi qu » aurais je fait .
la seule regle que je me suis imposee a toujours ete obeissance oui soumission jamais et entre ces 2 notions il existe un espace que je n'ai eu a entamer.
je vous parlerai plus tard de mes annees s.m 60 62
par nanti

Portrait de Courageux anonyme

De

04H37 | 06/10/2007 | Permalien

Malheyreusement, ça n'est qu'UNE phrase. Le reste du discours, sous couvert d'« objectivité », fait froid dans le dos. On parle d'êtres humains ! Pas juste de formulaires et de procédure…

Portrait de Courageux anonyme

De

19H19 | 05/10/2007 | Permalien

La France doit elle accueillir toute la misère du monde ?
Il faudrait imposer un pourcentage d'immigrés dans toutes les communes ou les obliger à faire une stage de quelques dans les zones sensibles. Certains français seraient enfin ainsi au moins de quoi ils parlent.
C'est bien sûr une boutade mais je me rends compte tout de même qu'en général la plupart des personnes qui étaient favorables au retour de l'immigration incontrôlée avec les régularisations massives ne demeuraient pas les endroits dit sensibles à l'instar d'une certaine Ségolène qui paye l'ISF pour un appartement dans un quartier huppé de BOULOGNE. C'est bien sûr une position bien plus confortable.
Les forces de l'ordre font parti de ceux qui connaissent les problèmes. C'est peut-être pour cette raison que la majorité d'entre eux ne partagent pas votre opinion…

Portrait de Courageux anonyme

De

19H42 | 05/10/2007 | Permalien

Inversement, beaucoup de gens qui trouvent qu'il y a trop d'immigrés en France… habitent dans les endroits où il y en a le moins.

Thomas GREDAT

Portrait de Courageux anonyme

De

23H30 | 05/10/2007 | Permalien

Remarque pertinente ! Ainsi chez moi, quelque part dans le Massif Central, Le Pen faisait ses meilleurs scores -avant siphonnage par Zébulon 1er- dans de coquets petits villages de très belles résidences secondaires et vieilles demeures ancestrales où pas un Maure n'a été vu depuis l'an de grâce 732 moins cinq ! (A supposer même qu'il s'en fût alors égaré seulement un dans nos parages…)

Portrait de Courageux anonyme

De

02H39 | 06/10/2007 | Permalien

bien dit , merci

Portrait de Courageux anonyme

De

19H33 | 06/10/2007 | Permalien

C'est faux.
C'est l'une des idées reçues que l'on colporte sans aucun fondement.

Portrait de Courageux anonyme

De

19H07 | 08/10/2007 | Permalien

Pas étonnant dans la mesure où une bonnes des électeurs des zones sensibles sont des français d'origine Africaines. Les autochtones sont dévenus minoritaires dans l'électorat.
Les autres ont fuit au file du temps…

Portrait de Courageux anonyme

De

19H49 | 05/10/2007 | Permalien

Que vient faire Ségolène et son ISF dans votre commentaire ?
Avant on s'insurgeait avec l'abbé Pierre parce que des personnes devaient dormir dehors dans la rue. Aujourd'hui, des femmes, des hommes, des enfants désespérés, acculés par la misère dans leur pays viennent « crever » sur le sol français à la vue de tous. Et cela devient banal…
Que feriez-vous si vous étiez né dans un pays pauvre, vous laisseriez votre famille crever de faim sans rien faire parce que vous êtes né du mauvais côté d'une frontière ? Comme si on était coupable de naître d'un coté ou l'autre d'une frontière, comme si on le choisissait.

Portrait de Courageux anonyme

De

07H12 | 06/10/2007 | Permalien

Ségolène fait tout simplement à la fois partie des profiteurs peu scrupuleux de la spéculation (SCI LA SAPINIERE) et représentative de tous ceux qui encouragent le retour à l'immigration incontrôlée tout en demeurant dans les quartiers huppés bien loin de problèmes insolubles d'intégration…

Portrait de Courageux anonyme

De

10H50 | 06/10/2007 | Permalien

C'est quoi encore cette histoire de Sapinière dans les commentaires sur les expulsions ! ! ! ? Tu veux une Sapinière ; eh ben tu bosses ou tu fais un hold-up ! tu es confronté aux problèmes d'intégration des étrangers : deux solutions tu habites ailleurs pour éviter le problème, ou tu prends le problème à bras le corps : tu donnes des heures de soutien de français,tu repeins avec les jeunes les halls de ta cité ! mais laches la grappe à Ségo ! aides toi le ciel t'aidera !

Portrait de Courageux anonyme

De

09H17 | 07/10/2007 | Permalien

Cela veut tout simplement dire qu'au même tire que suivant l'expression familière « ce que les curés qui font les meilleurs sermons sur le mariage » ce sont les nantis avec une étiquette humaniste de gauche qui donnent les meilleurs sermons sur l'intégration des immigrés…

Portrait de Courageux anonyme

De

19H57 | 05/10/2007 | Permalien

je ne vis pas en quartier huppé avec plein de blancs blonds aux yeux bleus comme tous les gens bien

je suis effectivement dans la fange. (petite banlieue de paris)

et la France n'a pas vocation à accepter la misère du monde, elle a vocation à faire VIVRE LES GENS DE LA MEILLEUrE MANIERE !

et si le reste de l'europe et l'afrique etc REFUSENT de le faire et bien il faudra les faire plier. d'une manière ou d'une autre.

L'allemagne a aussi sa misère à accueillir, le royaume unis aussi

l'espage recommencera, la finlande apprendra, la russie, si tôt le gaz cloué, ils apprendront aussi à nouveau avec leurs slaves et tchétchénes

etc

et au bout d'un moment on finira par reconstruire l'Afrique et la laisser aux africains

ou alors, on flingue. vous voulez cela n'est ce pas ?

ha on arrive et on dit « la france n'a pas vocation à accueillir toute la misère du monde », c'est facile de citer de gros cons qui parlent bien.

1 : nul n'a dit que la France devait le faire, et où avez vous vu que 500 000 immigrés clandestins était toute la misère du monde ? vous en êtes loin, très loin

2 : c'est un fait, vivez avec ou foutez votre tête dans le sable pour pas voir ni entendre

3 : on vous dit et redit qu'il y a des gens INEXPULSABLES, et que de toute façon on les relâches ! c'est PAS de la politique, c'est PAS par choix, c'est PAS en accord avec l'esprit des dernières lois, c'est parce que c'est la RE-A-LI-TE ! peu importe les grandes phrases !

4 : à terme, face à l'impossible, l'autre solution est le CAMP et l'extermination. et qui dit que moi ou vous ne s'y retrouverez pas un jour ? hmmm ? je suis sur que je peux trouver de quoi douter de votre sang français, hmmm cet ancêtre là me parait pas si catholique…

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il faut _assumer_

et la France n'est pas seule, bordel ! y a l'union Européenne, y a les fonds monétaires internationales, y a l'industrie française et son commerce avec toutes les grandes nations, et tous les pays ont aussi leur lot de problèmes : BREF on est inter-dépendant et on peut travailler de concert. pas dans un délire en solitaire.

-
et les Etats doivent faire vivre les gens, c'est leur raison d'être, pour cela qu'on leur paye des impôts, qu'on vit en société et qu'on pête pas en guerre civil subitement

c'est ainsi

et ca sera toujours ainsi

l'autre solution est trop horrible, elle sera donc inacceptable et tout sera fait pour contrer les gens qui petit à petit veulent nous y mener.

--
comme le président, je veux 3% de croissance et la paix dans le monde. ben alors ? pourquoi vous faites chier à me contrer mon rêve ?

Portrait de Luk

De Luk

20H55 | 05/10/2007 | Permalien

J'aime bien le concept de gérer l'immigration à un niveau international, et j'aime encore plus l'idée d'accepter l'immigration.

Imaginer que plutôt d'essayer absolument de virer 25'000 personnes par années, on se donne un cota de 10'000 sans-papiers régularisés par années (pas de quoi renverser la démographie française) et qu'on renvoie ceux qu'on arrivera à renvoyer, sans se péter les plombs pour appliquer les méthodes alchimiques présidentielles, qui voudraient qu'on fasse plus avec moins.

Les flics et les fonctionnaires ont d'autres choses à faire, alors plutôt que de chasser les inexuplsables, construisez des centres d'accueils, donnez une formation à toutes ces petites mains et à ces petites têtes. Expliquez-leur pourquoi en France, ce sera pas forcément plus facile que chez eux, et que chez eux, ils auraient bien plus de chose à faire.

Et prenez des réfugiés de guerre, eux, vous pouvez les renvoyer légitimement quand la guerre est terminée.

Portrait de Courageux anonyme

De

21H33 | 08/10/2007 | Permalien

a bon , Sarkozy habite a Mont-Fermeil,93 ?

et Olivier Besansnot habite a Monaco ou Neuilly ?

Portrait de Courageux anonyme

De

19H32 | 05/10/2007 | Permalien

Commençons déjà par punir les personnes qui emploient ces clandestins, cela freinera certainement l'arrivée de tous ces pauvres gens sur notre territoire.

Mais tu rêves. Ces braves gens sont les amis des bons amis. De plus ils ont leurs entées au MEDEF qui en redemande.

L'indien.