Immigration: Hortefeux ignore le Code du travail

Les inspecteurs du travail protestent contre un décret du ministre qui les fait passer pour des auxiliaires de police.

Brice Hortefeux, au ministère de l'Intérieur (Philippe Vojazer/Reuters).
Après les historiens, c’est au tour des inspecteurs du travail de s’élever contre Brice Hortefeux, le ministre de l’Immigration et de l’Identité nationale. Quatre syndicats de l’inspection du travail ont déposé un recours devant le Conseil d’Etat contre un décret d’attribution du ministre qui lui permet d’utiliser les inspecteurs du travail dans la recherche des travailleurs étrangers illégaux.

"Nous attendons la décision du Conseil d’Etat." Le commentaire laconique du service de la communication du nouveau ministère de l’Immigration témoigne de l’embarras dans lequel se trouve Brice Hortefeux. Dans ce ministère hybride, le mot d’ordre principal semble être, pour le moment, "expulsions". A tel point qu’un "décret Hortefeux" publié le 1er juin suscite la colère des inspecteurs du travail.

Ce décret permet de placer la Direction générale du travail sous l’autorité du ministère de l’Immigration, alors même que son référent principal est le ministère du Travail, en conformité avec la convention n°81 de l’Organisation internationale du travail (OIT), qui garantit l’indépendance de l’inspection du travail.

En clair, avec ce nouveau décret, la police pourra entrer dans n’importe quelle entreprise, à n’importe quel moment, pour y effectuer des contrôles. Ce qui n’était pas le cas avant, l’autorisation d’un juge étant un préablable à tout contrôle effectué par les services de police. Les inspecteurs du travail ont, eux, ce droit de contrôle permanent sur les entreprises.

Pierre Mériaux, membre du bureau national du SNU-TEF (travail, emploi, formation) s’indigne de ce décret qui pose, selon lui, un "problème juridique et pratique grave".

Depuis 2005, une circulaire commune à Nicolas Sarkozy et à Gérard Larcher (alors ministre du Travail) prévoyait des contrôles communs de l'inspection du travail et de la police. Cette circulaire a été largement boycottée par les syndicats.

Aujourd'hui, un tel décret, s'il venait à être maintenu par le Conseil d'Etat, systématiserait ces contrôles et placerait l'inspection du travail sous l'autorité de Brice Hortefeux. Gérard Mériaux estime qu'il s'agit là d'une "violation flagrante de la convention 81 de l'OIT, ce qui est très grave car cette convention est précieuse pour nous, elle garantit l'indépendance de l'inspection du travail: sans cela, nous sommes soumis à tous les aléas de la vie politique alors que notre mission fondamentale est de veiller à l’application des dispositions du Code du travail".

Un seul objectif: "Bourrer les charters"

Pour les quatre syndicats, représentant 80% de la profession, l'objectif de Brice Hortefeux est clair: "bourrer les charters". Aspiration qui ne colle pas tout à fait à l'idée que se font de leur métier les inspecteurs du travail: "Les dispositions qu'on applique sont celles du Code du travail, qui protègent les salariés..."

Démonstration: un inspecteur qui, lors d'un contrôle, tombe sur un employé sans papiers, est censé enclencher le dispositif de sanction visant l'employeur. Le Code du travail prévoit d'ailleurs que l'employé reçoive, quelle que soit son ancienneté, un mois de dommages et intérêts. Cette compensation financière vise à le faire reconnaître comme victime et à pénaliser l'employeur ainsi contraint de la verser. Or, lors des contrôles de police dans les entreprises, cette mesure permettant de recouvrer un mois de salaire n'est quasiment jamais mise en œuvre.

Là encore, les syndicats dénoncent une dénaturation de leur profession et une situation "intenable" du point de vue déontologique: "Nous devenons ainsi de simples auxiliaires de police", des "ouvre-boîtes".

La manifestation la plus claire de cette dérive policière reste sans doute la lettre de mission de Nicolas Sarkozy adressée à Brice Hortefeux et donnant le nombre d'expulsions à atteindre pour 2007: 25000. Pour Pierre Mériaux, le ministre de l'Immigration a, par ce décret, fait main basse sur l'inspection du travail:




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Courageux anonyme
03H31 25/07/2007

Ne voyez vous pas ce resserrer l'etaux, alors que Monsieur le président joue des claquettes en Europe, la politique intérieur française va a l'encontre même de son image symbolique:terre d'acceuil . Personne d'assez doué ne saura reprendre les commandes??... La France perd de sa lumière , à mes yeux, bien entendu.

 
Courageux anonyme
11H12 25/07/2007

JE NE PERMETS PAS qu'on dise du mal de M. Hortefeux, vaillant ministre fidèle à Notre Cher Président Sarko.

Notre Cher Président se démène, se fatigue jour et nuit pour rendre la vie des Français plus belle.

B. Hortefeux ne fait que lui obéir, et il a bien raison. Il nous faut un Vrai Chef, et les Français l'ont bien compris : c'est pour cela qu'il ont élu notre Cher Nicolas Président.

Les Français sont heureux comme jamais ils ne l'ont été, grâce à Notre cher Nicolas et à l'ump, parti politique dont l'honnêteté et la droiture ne font aucun doute.

D'ailleurs, dans les sondage la cote de popularité de Notre Cher Président ne fait qu'augmenter ; ce qui prouve bien qu'il a raison.

Moi je suis bien content de le voir et l'entendre TOUS LES JOURS à la télé.
On devrait d'ailleurs y passer en permanence ses discours intelligents et sincères, cela nous rendrait encore plus heureux.

TRAVAIL FAMILLE PATRIE POLICE !

La police partout et ça ira de mieux en mieux !!!!

 
Courageux anonyme
12H42 25/07/2007

Bien d'accord avec vous!!!

Je trouve même que l'on de rend pas assez hommage à notre président.

Je suggère d'ériger dans chaque commune française (pour l'instant, après on passera à l'Europe) une statue de notre lider maximo qui répéterait en boucle : "Je vous aime".

La voilà, la bonne idée, l'initiative qui va donner un sens à ma vie. Allez, qui est d'accord avec moi? Je lance une pétition.

 
Courageux anonyme
16H59 25/07/2007

Dis-donc, tu serais pas du PS toi ? (Le parti des serial-loosers). Le jour très lointain où les socialos reviendront au pouvoir, on va bien rigoler devant leur méga-nnullité. Salut tocard.

 
Courageux anonyme
20H16 25/07/2007

Tocarde. Avec un "e", s'il te plaît.

A ta décharge, tu ne savais pas que j'étais une femme.

Mais je ne comprends pas, elle ne te plaît pas mon idée?

Tu préferais peut être que les statues tournent avec le soleil comme celles de Kim Jong-il???

Signé : La Tocarde

(merci de ton aide, je viens de trouver mon pseudo pour ce site)

 
Courageux anonyme
16H28 26/07/2007

Content d'avoir pu t'aider, LA TOCARDE, lol!!!

 
Courageux anonyme
16H43 26/07/2007

Très content de t'avoir aidé à trouver ton surnom La Tocarde (LOL). A+.

 
Courageux anonyme
20H29 26/07/2007

Pour ta gouverne, loser s'écrit avec un "o" et non deux.

Apparement tu maîtrises la fonction copier-coller, tu peux peut être passer à l'utilisation d'un dictionnaire.

Tu risques d'enrichir ton vocabulaire. En plus cela rendra service aux internautes du site: cela t'occupera ailleurs et nous épargnera tes remarques aussi stériles qu'insultantes.

Allez, sans rancune,

La Tocarde

 
Courageux anonyme
16H21 27/07/2007

Eh bien, je ne savais pas que j'avais affaire à une lettrée (bravo, je suis impressionné!!!) et donc il fallait plutôt écrire loser avec deux o ou louseur comme tu veux pour être certain d'être compris. Ah, ce qu'il ne faut pas faire pour s'adapter aux serial losers du PS : être obligé de parler comme eux. Ce n'est pas facile, cela demande des efforts mais on arrive parfois à se faire comprendre d'eux (malgré le fait que ce soit une race en voie d'extinction).
A+, La Tocarde,LOL!!!

 
Courageux anonyme
20H23 27/07/2007

Pourquoi cherches-tu à t'adapter au losers, tu sais, ceux qui ne pensent pas comme toi?

Tu te sens seul?

La Tocarde

 
Courageux anonyme
20H49 25/07/2007

tellement nuls que les sarko les prend dans son gouvernement.
Ceux de droite doivent etre pire....

DO

 
Courageux anonyme
10H30 26/07/2007

Bien d'accord avec vous!!!

Je trouve même que l'on de rend pas assez hommage à notre président.

Tu as bu, toi ???, Dans tes rêves !!! mdrrrr !!!!

 
Courageux anonyme
18H12 26/07/2007

Tu n'as pas lu le post en entier.

Ou bien, tu n'en as pas saisi l'ironie.

 
Courageux anonyme
11H45 26/07/2007

Il y a une volonté politique réelle de la part de Notre Sauveur Nicolas Sarkozy : à partir de là, les moyens importent peu, mais il faut se les donner. L'institution policière, notre noble institution qui fait respecter la Loi et qui fait peur à la "racaille" et aux profiteurs qui viennent en France pour utiliser notre Système de Protection sociale, cette institution est le garant de la Liberté Civique. Il convient de laisser les juges travailler et le code du Travail fonctionner sous le garant de Notre Chère Police. Où est le problème, messieurs de la Pensée Unique Soxante huitarde ?

 
toktomi | , les "abderhamane, martin, david" . . .
16H30 27/07/2007

tiens, dans un autre genre mais version chacun à l acclamer en permanence dans la rue,tu mets son portrait A TA FENETRE.exellente pub.
moi jfais dans le votant péteux pas médiatik :

http://www.rue89.com/2007/07/26/france-terre-dasile-depose-plainte-contr...

"dépot de "circulez,z etes pas réfugié."

;)

 
Courageux anonyme
16H45 27/07/2007

Sarkozy met en place le programme pour lequel il a été élu démocratiquement (85 % de participation éleectorale tout de même). Alors, je me permets de saluer bien bas tes divagations sans fondements, sans doute sont-elles le fruit d'une imagination très fertile mais pas très inventive.

 
Courageux anonyme
14H54 25/07/2007

C'est une blague ? En ce qui me concerne ça me donnerait plutôt envie de vomir... Et dire qu'on va en prendre pour cinq ans de voir leur tronche à la télé... dans la presse... Il manque plus que gloire au président dès le matin et on y est...

 
Courageux anonyme
17H07 25/07/2007

Dis-donc, t'es pas du PS toi (le parti des serial loosers). Si hein, je me trompe pas. Prêt à accueuillir des étrangers chez toi sans doute ??? Salut tocard et VIVE SARKOZY!!!

 
Courageux anonyme
23H09 25/07/2007

Ben toi au moins tu te renouvelles dans les insultes... Tu te les écris à l'avance pour copier/coller

 
Courageux anonyme
16H31 27/07/2007

Ouais. Cela t'ennuit Ségolène ???

 
Paff | Citoyen lambda
11H37 26/07/2007

oui pret a acceuillir des gens chez moi!!!
connais tu la douleur de l'immigration???
pauvre réac bourgeois bien installé dans ton confort!

 
toktomi | , les "abderhamane, martin, david" . . .
14H46 26/07/2007

tiens ben ouais justement,jte présenterai la mère dmon gosse,rien que pour bien te gonfler.

D origine étrangère et mariée à un breton comme moi,là c est les glandes;
jpeux meme divorcer expres pour te faire apprécier le bruit et l odeur en me remarriant à une deuxième et en variant la couleur,en plus.asiate.

le plus con pour toi mon gamin il est blanc !
pass partout avec un cervo de cosmopolitik,on s en charge ,dans 10 ans buro de vote.

mais ne boude pas ton plaisir avec:
sérial looser :)) un bon point facile,
par rapport au sérial marieur.(jpeux le faire 4 ou 5 fois meme...)

 
Courageux anonyme
19H17 25/07/2007

y en a marre de sarkozy et consors: de la com, 250000 euros redonnés à 1000 famille etla chasse aux clandestins si utiles pour de nombreuses entreprises

je suis écoeuré de tout ce mépris

 
Courageux anonyme
00H01 26/07/2007

ben moi, plus ça va, moins ça va !! j'ai franchement peur... le pire c'est qu'un seul petit mec (très intelligent, certes) est capable de faire croire qu'il a raison à des millions de blaireaux (même ceux avec jugeotte.. si, si, ça existe, il faut l'admettre ) !!!!!
Alors, je propose à tous ceux qui flippent pour leur avenir et celui des autres, de demander l'asile politique à l'Espagne. Qui flippe me suive... ALLEZ, réagissez non d'un chien !!!

 
Courageux anonyme
10H31 26/07/2007

Mais cassez vous donc, vous qui n'admettez pas qu'un président élu démocratiquement, applique le programme pour lequel il a été élu.
Mais si vous partez, surtout n'allez pas en espagne, c'est une monarchie .
Partez loin, très loin, à Cuba, en Corée du nord, en Mongolie.
On y vit très bien là-bas .

 
11H58 26/07/2007

Voici une réponse tout en finesse ! D'aucuns manifestent leur déplaisir de l'application d'un programme qu'ils n'approuvent pas, et se voient rétorquer que le président est élu (tiens, on ne le savait pas) et que de charmants pays leur ouvrent les bras... Le manque d'arguments ne rend pas ni subtil ni démocratique.

 
DO
14H12 26/07/2007

Si tout les anti sarko se cassent, il faudra prevoir une immigration tres massive pour effectuer le travail. Car la majorite des rentiers et des retaites pro sarko ne vont pas vouloir se mettre au boulot..

 
19H49 26/07/2007

Parce que tu crois que tu vas avoir un "pin's" pour avoir voté Sarko ?

Pov naze !

A moins d'en avoir plein les fouilles , tu vas morfler comme tout le monde!

Rèves à ton meilleur des mondes , le réveil risque d'être douloureux!

Tu peux m'envoyer un billet d'avion pour Cuba ,j'aime la musique de Ray Baretto et consorts,et un penchant pour les volutes du havane!

 
Courageux anonyme
20H26 26/07/2007

Havanes que Castro et sa clique te mettrons bien profond .
Tu devrais aller à Cuba, mais pas dans les hotels à touristes, mais avec la population et tu apprécierais beaucoup plus la France, j'ai failli écrire ton pays ...

 
07H58 27/07/2007

non seulement je vais participer à un gang bang spécial havane, chouette !!!,

mais je viens d'être déchu de ma nationalité!
L'apatride est en danger ?

connardo !

 
Courageux anonyme
16H55 27/07/2007

Tu bois trop de whisky, man. T'es déja un hippie Bonobo alors tu peux te casser. On va pas te regretter et tu pourras vivre dans la jungle avec des tas d'animaux comme toi. Salut gros naze !!!

 
Courageux anonyme
17H37 27/07/2007

aaaaahhhhh on voit bien ici qui sont les plus haineux , les plus intolérants et les plus idiots (je suis polie). Inutile de faire une explication de texte : Sarko, l'homme qui rassemble le plus grand nombre d'imbéciles qui se croient heureux !!!! mais ils vont vite déchanter et comme nous sommes beaucoup moins imbéciles qu'eux, nous leur pardonnerons au nom de la mixité !!!!!! VIVE LE METISSAGE culturel et ethnique et vive le jour où nous serons nombreux dans la rue !!!

 
Courageux anonyme
17H01 27/07/2007

5 ans, tu rèves ou quoi ? 10 ans.

 
15H56 25/07/2007

T'as raison, Kiki, et le mois prochain, Il guérit les écrouelles!!
Vive Sarko Ier notre sauveur!

 
Courageux anonyme
18H57 25/07/2007

Mais non, c'est déjà fait. Enfin, presque... Muni de son petit manuel du parfait P'tit Napo - lui-même très inspiré par les dignes monarques ses prédécesseurs - il s'est subrepticement rendu à Reims le lendemain de son élection (et non à Malte comme on a voulu nous le faire croire). Las, point ceci n'a fonctionné car point de malades n'étaient sur le parvis : z'étaient tous à Roissy dans la zonne d'attente des charters. Les autres malades, les vrais, ils se réjouissaient encore d'avoir si judicieusement voté. Mais, soyons patients. Quand ils se rendront à l'hôpital et se verront présenter le facture, ils regretteront que notre gentil Président ne guérissent pas les écrouelles...

 
Courageux anonyme
19H57 25/07/2007

Nous sommes encore dans un pays libre pour l`instand!!! Mais pour combien de temps? Il est vrai que Mr Hortefeux execute le programme politique de Sarko qui pour ma part fait remonter de vieux demons notamment le nazisme. L`omnipresence de notre president dans les medias, ses discours convanquants bases sur la prefrence nationale sont dangereux pour la France et vont a l`encontre de son image de marque , pays des libertes. J`espere que nous n`entendrons pas de nouveau le bruit des bottes!!!! Tout ce que je constate c`est que l`Histoire n`est qu`un eternel recommencement et qu`on a la memoire courte!!!!!

 
Courageux anonyme
19H59 25/07/2007

atteri pauvre tache !!!!

 
Courageux anonyme
22H03 25/07/2007

Oui, remercions tous les jours notre "Président bien aimé " notre Führer, de nous inculquer la PEUR de l'AUTRE On va finir par une petite guerre civile Retirons d'urgence des frontons de nos mairies la devise "Liberté, égalité,FRATERNITE" Nous nous porterons mieux et tout ira de nouveau très bien Madame La Marquise

 
Courageux anonyme
10H34 26/07/2007

je suis très contente que vous soyez satisfait de cette nouvelle vie politique, j'espère pour vous que vous n'êtes en aucun cas issu de l'immigration, que vos ancêtres sont tous français, que vous n'êtes pas un smicard, que vous faites peut être parti de ceux qui bénéficient des avantages fiscaux accordés aux plus nantis ,que vos enfants ou petits enfants n'ont jamais eu à rendre compte à la justice ,que vous réagirez peut être autrement quand par malheur vous aurez un dérapage dans votre famille ,quand un de vos enfants épousera un immigré ,quand vous aurez à payer une franchise pour vous soigner ,quand enfin les plus démunis las de toutes les rétorsions s'en prendrons à vos privilèges à nos privilèges mais à ce moment là pourrez vous dire encore merci monsieur le président?

 
Courageux anonyme
11H28 26/07/2007

Qui cherchez vous à convaincre en répétant sans cesse "notre cher Nicolas", notre cher Président" .....?

On se le demande...

Isabelle de Marseille

 
DO
14H13 26/07/2007

notre cher peuple bien sur...

 
15H03 26/07/2007

on se croirait revenu a VICHY ??????

 
Courageux anonyme
15H39 27/07/2007

si c'est de l'humour, j'aime assez sinon...c'est sans espoir.

 
Courageux anonyme
12H02 29/07/2007

quand tu seras sur le point d'aller grille comme une MERGUEZ peut etre changeras-tu d'avis
ROGER

 
Courageux anonyme
15H32 05/10/2007

POV NAZE ET POV DEBILE

 
Courageux anonyme
11H14 25/07/2007

JE NE PERMETS PAS qu'on dise du mal de M. Hortefeux, vaillant ministre fidèle à Notre Cher Président Sarko.

Notre Cher Président se démène, se fatigue jour et nuit pour rendre la vie des Français plus belle.

B. Hortefeux ne fait que lui obéir, et il a bien raison. Il nous faut un Vrai Chef, et les Français l'ont bien compris : c'est pour cela qu'il ont élu notre Cher Nicolas Président.

Les Français sont heureux comme jamais ils ne l'ont été, grâce à Notre cher Nicolas et à l'ump, parti politique dont l'honnêteté et la droiture ne font aucun doute.

D'ailleurs, dans les sondage la cote de popularité de Notre Cher Président ne fait qu'augmenter ; ce qui prouve bien qu'il a raison.

Moi je suis bien content de le voir et l'entendre TOUS LES JOURS à la télé.
On devrait d'ailleurs y passer en permanence ses discours intelligents et sincères, cela nous rendrait encore plus heureux.

TRAVAIL FAMILLE PATRIE POLICE !

La police partout et ça ira de mieux en mieux !!!!

 
Courageux anonyme
15H28 25/07/2007

la police partout
et la justice nulle part
bon résumé du nouveau regime
télé-actif...

 
Courageux anonyme
13H01 25/07/2007

Notre Président, au quotidien sur tous les fronts, fait à la France le don de sa personne.
Connaissez-vous mieux que lui les problèmes de l'heure ?
cette Révolution nationale qu'il engage ne reposera plus sur l'idée d'égalité entre les hommes, cette égalitarisme qu'il a fustigé lors de sa campagne.
Quant à la question de l'immigration, il tient simplement les promesses, même celles des autres.

la terre, elle, ne ment pas

meuhnon, c'etait pour rire ! c'etait pour rire, hein ?

 
Courageux anonyme
15H22 25/07/2007

Tu as bien raison : notre cher Nicolas, lui qui hait les mensonges qui nous ont fait tant de mal; lui qui devant chaque problème saura dans une allocution radiophonique de sa voix si chaude nous dire "c'est le coeur serré que je vous dis qu'il faut cesser le combat".

 
Courageux anonyme
13H44 25/07/2007

Les inspecteurs du travail ont une mission bien particulière qui est de contrôler les entreprises sur leur respect du Code du travail.

Ces derniers ont d'ailleurs bien du mérite à réaliser encore des contrôles car tout est fait pour canaliser leurs temps de travail vers des activités annexes, travaux administratifs, enquêtes de toutes sortes, questionnaires longs et fastidieux sur l'emploi etc.. sans compter les difficultés matérielles comme les moyens de transport qui contrairement à ce qui se passe pour la famille au pouvoir, leurs sont chichement attribués.

Laissez-les travailler! Sarko et son ministre devraient comprendre que l'activité des Inspecteurs du travail sert aussi à lutter contre la concurrence déloyale règnant entre ceux qui respectent et ceux qui ne respectent pas la loi commune.

Si la police veut rentrer dans les entreprises et que les procédures actuelles sont trop lourdes, créer des groupes d'interventions comprenant des policiers et des magistrats mais respecter la loi monsieur le ministre.

Alain Renard