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Etats-Unis : dernière chance pour un condamné à mort

Manifeststaion anti-peine de mort en Caroline du Nord fin 2005 (Reuters)

L'histoire est presque banale. Troy Davis est noir et clame son innocence. Il est l'un des 3400 détenus attendant la sentence finale dans les couloirs de la mort. Accusé d'avoir tué un policier, il devrait, le 17 juillet, être le 1084e condamné à mort exécuté aux Etats-Unis depuis la réintroduction de la peine capitale en 1976.

Mais est-il vraiment coupable ?

Il y a de sérieuses raisons d'en douter, affirment les organisations des droits de l'Homme, tant son procès a été bâclé. Sept témoins à charge se sont rétractés depuis et, au début du mois, deux membres du jury qui l'ont condamné ont fait part, par écrit et sous serment, de leurs doutes : » A la lumière des nouveaux éléments, a écrit un des jurés, selon Time, j'ai de sérieux doutes sur l'équité de la condamnation à mort de Mr Davis » …

 

Troy Davis (DR)

A l'approche de la date de l'exécution, fixée pour le 17 juillet, un comité de soutien, dirigé par Amnesty International et la National Coalition to Abolish the Death Penalty (Coalition nationale pour l'abolition de la peine de mort), a lancé un mouvement de mobilisation. Le comité rassemble associations abolitionnistes, membres du Congrès, juristes et responsables religieux. Quelques personnalités de poids donnent également de la voix pour faire ployer la machine judiciaire américaine, comme l'archevêque et prix Nobel de la paix Desmond Tutu.

L'objectif du mouvement n'est pas de proclamer aveuglément l'innocence de Troy Davis, mais de médiatiser les faiblesses du processus judiciaire dans cette affaire. » Nous n'affirmons pas que Troy Anthony Davis est innocent. Nous disons qu'il n'a pas eu droit à un procès équitable » , explique Anne-Marie Duranton, responsable du suivi Etats-Unis pour Amnesty France :

L'accusation porte sur la difficulté d'avoir le droit à un procès équitable quand on est noir et pauvre aux Etats-Unis. Anne-Marie Duranton érige le dossier Davis en » cas symbolique » de la défaillance du système judiciaire américain, et d'un procès » biaisé et bâclé » .

Troy a été condamné en 1991 pour des faits commis deux ans plus tôt. C'est dans la nuit du 19 août 1989 que Mark Allen McPhail, jeune policier de 27 ans, est tué de deux balles dans un parking de Savannah, en Géorgie. Il était intervenu pour porter secours à un SDF agressé par un homme armé. Selon les témoignages, trois hommes se seraient enfuis après les tirs. Quelques heures après, Troy Davis, alors âgé de 20 ans, est interpellé et écroué. Depuis, il n'a jamais cessé de revendiquer son innocence.

En janvier dernier, il raconte son histoire dans une lettre :

 » Où est la justice pour moi ? (…) Tout ce que je demande, c'est un seul jour de vérité dans un tribunal juste. Si je suis irrémédiablement coupable, pourquoi les tribunaux me refusent-ils cela ? La vérité est qu'ils n'ont pas de véritable dossier ; la vérité, c'est que je suis innocent. »

Troy Davis et sa soeur (DR) C'est que depuis 1991, sept des dix témoins à charge se sont rétractés, et évoquent des pressions policières. L'un d'entre eux déclare ainsi, sous serment, en 2002 :

 » J'ai témoigné contre Troy au procès. Ce n'est pas vrai. Je n'ai jamais vu Troy faire quoi que ce soit à cette personne. J'ai dit ça au procès, parce que j'avais toujours peur que la police me jette en prison comme complice, si je disais la vérité sur ce qui s'était passé… »

Or le dossier ne repose que sur ces témoignages : aucune preuve matérielle ne vient les appuyer. Plus encore, parmi les trois témoins qui ne sont pas revenus sur leur déposition figure le principal suspect alternatif. Quant aux deux autres, ils ont multiplié les déclarations contradictoires et incohérentes.

Jamais l'enquête policière n'a été rouverte. Elle fut entièrement focalisée sur l'accusation du jeune Afro-Américain. Qui plus est, tous les recours juridiques de Troy ont été rejetés, pour des raisons de vice de procédure, le délai de présentation des rétractations étant jugé trop long.

Débouté par la Cour d'Etat de Géorgie en 1997, Troy Davis voit également ses chances de succès au niveau fédéral amputées : la » loi sur le terrorisme et la peine de mort » , votée l'année précédente, amenuise sensiblement la possibilité pour les tribunaux fédéraux de réviser des décisions prises par les tribunaux d'Etat. En plus de douze ans de procédures d'appel, jamais le dossier Davis n'a été réexaminé : le condamné, aujourd'hui âgé de 38 ans, vient d'épuiser tous les recours possibles. Le 25 juin dernier, la Cour suprême a en effet refusé de donner suite à une ultime demande de révision.

A l'heure où » l'opinion américaine est ébranlée par la condamnation à mort et l'exécution d'innocents » , la mobilisation rencontre un écho favorable, explique Anne-Marie Duranton. Comme action de la dernière chance, le comité de soutien a mis en ligne une pétition adressée au Bureau des grâces et des libérations conditionnelles de l'Etat de Géorgie, relayée par lle site français d'Amnesty.

 » Il a été démontré à maintes reprises que le système de justice pénale aux Etats-Unis n'est pas exempt d'erreurs. Nous savons aujourd'hui que 124 personnes ont été libérées des couloirs de la mort aux Etats-Unis après avoir été injustement condamnées, souvent suite à de faux témoignages. Il est indispensable d'accepter ce fait inébranlable qui est que la peine capitale est un système de justice faillible, car il est mis en œuvre par des êtres humains eux-mêmes faillibles. »

L'instance représente désormais le seul espoir de Troy Davis. Le 16 juillet, elle décidera de commuer, ou non, son exécution en prison à perpétuité.

17/07/07 Un sursis pour Troy Davis. A moins de 24 heures de son exécution, Troy Davis s'est vu accorder un délai de 90 jours par le bureau des grâces de l'Etat de Géorgie. Pendant la séance, le représentant démocrate de l'Etat, John Lewis, des représentants d'Amnesty Internationale et cinq des témoins à charge du procès de 1991 ont plaidé en sa faveur. D'ici le 14 octobre, le bureau des grâces rendra sa décision finale sur la demande de clémence de Troy Davis. Pour l'instant, ses avocats se disent soulagés et ont annoncé qu'ils feront appel devant la Cour Suprême des Etats-Unis.


A lire :
 » Où est la justice pour moi ? »
Tribune de Troy Davis publiée sur le site d'Amnesty International.


55 commentaires (Pour réagir, connectez-vous)

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Portrait de marieanne

De marieanne

14H55 | 14/07/2007 | Permalien

signez la pétition, signez, signez … Une fois de plus l'horreur dans un pays « démocratique ». Utilisons et abusons du seul pouvoir qui reste face à l'horreur, là-bas (mais ici aussi, sur d'autres questions c'est vrai) SIGNEZ ET FAITES SIGNER !
Et mardi, qu'avez vous prévu pour ce jour de vacances ? plage, cinéma,……. ou pleurer ! pleurer avec sa famille, à qui il ne restera plus que ce pouvoir là !
Marie-Anne

Portrait de Courageux anonyme

à marieanne Portrait de marieanne De

16H08 | 14/07/2007 | Permalien

J » AI ECRIT AU
PRESIDENT DE LA POLYNESIE FRANCAISE MR. RENE G.HOFFER
POUR QU » IL LANCE UN APPEL AU PRESIDENT DES USA POUR UNE SUSPENSION DE L » EXECUTION A CAUSE DU *DOUTE*
ECRIVEZ-LUI AUSSI A SON MAILADDRESS PARTICULIER :

renehoffer@yahoo.fr

the life is the greatest thing on the world !
salvator dachi'
artist notforprofit

Portrait de Courageux anonyme

De

16H29 | 15/07/2007 | Permalien

Qu'est-ce que le président de la Polynésie Française fait ici ? Et aux dernières nouvelles c'est Gaston Tong Sang, le président, qui n'a et n'aura jamais d'influence sur les décisions de Bush, qui lui même n'en a aucune sur le gouverneur et la justice de Georgie !

Portrait de rage34

De rage34

14H54 | 16/07/2007 | Permalien

Pas d'accord, il faut faire du bourrage de crâne dans ces affaires. Contactez le président de la Polynésie, Bush ou n'importe qui pour qu'il relaie l'information sera toujours utile.

Portrait de Courageux anonyme

à marieanne Portrait de marieanne De

22H48 | 14/07/2007 | Permalien

oui mais ou signer…

Portrait de Courageux anonyme

à marieanne Portrait de marieanne De

07H46 | 17/07/2007 | Permalien

même pour le délit le plus grave, la condamnation à mort ne devrait pas avoir lieu, il faut laisser une chance au criminel, lui laisser une chance de se repentir et d'évoluer positivement. Les Etats-unis se croient encore à l'ère où ils étaient pionniers. Depuis là ils ont beaucoupe de morts sur la conscience, prenez l'exemple de l'Irak.

Portrait de Courageux anonyme

à marieanne Portrait de marieanne De

13H32 | 16/10/2007 | Permalien

comment et ou signer ? ? ? ? ?

Portrait de mrleon

De mrleon

Chanteur Country | 16H04 | 14/07/2007 | Permalien

Pardon, mais comment peut-il avoir 28 ans s'il en avait 21 en 1989 ?

Portrait de Pascal Riché

à mrleon Portrait de mrleon De Pascal Riché

Rue89 | 16H47 | 14/07/2007 | Permalien

erreur corrigée, merci

Portrait de rage34

De rage34

16H05 | 14/07/2007 | Permalien

Je n'arrive pas à envoyer ma signature. Un message d'erreur me parvient. Marieanne si tu as un conseil peux-tu me le dire s'il te plaît ?

Portrait de Charles Mouloud

à rage34 Portrait de rage34 De Charles Mouloud

Bras gauche de la Vénus de Millau | 16H51 | 14/07/2007 | Permalien

Je suis personnellement passé par le site américain,signalé dans l'article : (National coalition to abolish the death penalty ».
une autre excécution , celle de Darrel Grayson est aussi programmée pour les jours prochains ….pétition à signer également.
Amitiés riveraines

Portrait de Alexad

à rage34 Portrait de rage34 De Alexad

16H52 | 14/07/2007 | Permalien

Bonjour,
Il faut sinscrire en premier lieu et ensuite envoyer sa signature.

Portrait de rage34

à Alexad Portrait de Alexad De rage34

14H38 | 16/07/2007 | Permalien

Merci pour vos conseils. Finalement, je suis passé par le site conseillé par Charles Mouloud car le site d'Amnesty ne m'envoyant pas de confirmation, je ne sais si ma signature a bien été prise en compte.
Aux sceptiques pour qui la peine de mort reste une solution, je conseillerais le film d'Alan Parker « La vie de David Gale » qui est assez « marrant » dans sa façon de pointer du doigt les failles du système léthal américain.

Portrait de Courageux anonyme

De

17H10 | 14/07/2007 | Permalien

Il faut alerter cecilia Sarkozy de toute urgence.
Quelqu'un sait comment la joindre ?

Portrait de Courageux anonyme

De

17H59 | 14/07/2007 | Permalien

La peine de mort ne sert à rien, car n'a aucune valeur d'exemple. Les Etas-Unis reste le pays occidental où le plus grand nombre d'homicide est commis. Pire : depuis son retablissement, 122 personnes ont été innocentées.

Alors où se situe le débat ?

Depuis la création de ce pays, profondément chrétien, la peine de mort sert des intérets populistes.
Comment ne pas penser qu'elle n'est que le prolongement du bon vieux temps où les lynchages s'occupaient des meurtriers, des violeurs, des voleurs, des syndicalistes, des types de passage et autre bouc emissaire. Le tout agrémenté d'un gros passif raciste.

La peine de mort me debecte. C'est le premier argument qui prouve que les Etats-Unis ne sont pas un modèle.

Portrait de Courageux anonyme

De

21H30 | 14/07/2007 | Permalien

La peine de mort, pour les délits, certes, ne devrait pas exister sur ce point je suis d'accord. Mais en ce qui concerne les pédophiles, les violeurs, ou les psychopathes elle se doit d'être inévitable.Imaginez vous combien cela peut être difficile pour ses familles détruites de supporter cette souffrance quotidienne,et encore plus quand il s'agit de récidive…. La peine de mort est le prix à payer pour avoir violé l'intimité d'un être humain et encore plus pour un enfant. Même si elle ne résoud pas tous les problèmes, je suis d'accord, elle évite la récidive, pour ces cas extêmes, et par conséquent elle sauve la vie…..

Portrait de zorbek

De zorbek

22H17 | 14/07/2007 | Permalien

Non, je ne peux être d'accord avec la peine de mort, même dans les cas que tu cites, car l'accepter c'est nécessairement prendre le risque de tuer des innocents. La justice est humaine, donc faillible, et la peine de mort ne permet pas de retour en arrière, comme ça risque d'être le cas ici.
Le seul argument qui me ferait presque pencher pour la peine capitale est l'incapacité des autorités judiciaires à reconnaître que certains criminels sont irrécupérables, ce qui fait que la perpétuité n'existe plus (en Europe), alors que les exemples de récidives multiples ne manquent pourtant pas.

Portrait de Courageux anonyme

De

00H26 | 15/07/2007 | Permalien

La sentence de la Justice doit-elle « réparer » la victime ou « punir » le coupable ? … C'est tout le problème.
Etre pour la peine de mort, c'est choisir la première solution et c'est un déni des efforts de socialisation fait par l'homme depuis l'époque des cavernes !

Portrait de Courageux anonyme

De

12H00 | 15/07/2007 | Permalien

Si la peine de mort réduisait vraiment la récidive ça se saurait mais ce n'est pas le cas. Les américains le savent mieux que personne. Ils sont nombreux à tenter de mettre un terme à cet hécatombe hélas ils sont aussi nombreux à réfléchir comme vous le faites et de nombreux innocents sont tués. Pour un pays démocratique ils ont beaucoup de retard. Je suis fière d'être européenne et que nous soyons tous définitivement CONTRE la peine de mort.

Portrait de Courageux anonyme

De

17H04 | 15/07/2007 | Permalien

Pauvre carne, sais-tu au moins ce que sont les soins ? Bien sur, même chez nous, pays irréprochable.. (ou la peine de mort n'existe plus) ce concept est tres vague. Il existe quand même et il mérite d'être examiné.
Bonjour à toi et essaye d'évoluer un tout petit peu.
Cordialement.

MAKILA le Basque

Portrait de rage34

De rage34

14H46 | 16/07/2007 | Permalien

J'ai connu un homme qui entretenait des relations sexuelles avec une fille de quatorze ans alors qu'il en avait lui 19. A l'époque, elle lui avait menti sur son âge (c'est ce qu'il m'a raconté) et lui avait affirmé qu'elle était âgée de seize ans.
Si l'on suit ton raisonnement, qu'elle aie porté plainte à l'époque et le type aurait encouru la peine de mort. C'est franchement idiot. Si l'on rentre dans ta logique, quelles limite devra-t-on poser pour définir les pédophiles, les psychopathes (comme tu dis) et consorts ?
PS : aujourd'hui, les deux amants sont mariés et ont une fille.

Portrait de Courageux anonyme

De

18H16 | 14/07/2007 | Permalien

c'est bizarre l'autre article sur des condamnés en Iran a totalement disparu, volatilisé !

Portrait de Courageux anonyme

De

14H02 | 16/07/2007 | Permalien

on aboutit à « page non trouvée »….

l'article a bel et bien été supprimé

pour quelle raison ?

Portrait de Courageux anonyme

De

18H32 | 14/07/2007 | Permalien

oui c'est bien les US.
Etant donné qu'ils ont viré conservateur tres tôt contrairement à nous qui venons juste de le faire.

peut être que si le prochain president est démocrate, cela va évoluer…par un retour de manivelle bien mérité.

http://www.peuples.net/

Portrait de juliettelucie

De juliettelucie

Agitée du bocal | 22H24 | 15/07/2007 | Permalien

J'en doute… aujourd'hui, aucun candidat ne se risquera à perdre les 60% et quelques d'américains qui sont pour la peine de mort

Portrait de Courageux anonyme

à juliettelucie Portrait de juliettelucie De

10H46 | 16/07/2007 | Permalien

Malheureusement, l'argument électoral a son poids. Il faut beaucoup de courage pour braver une majorité. C'est pourtant ce qui se fit en France. Un petit effort, Uncle Sam, you can make it if you try, pas vrai ?

Thomas GREDAT

Portrait de séville

De séville

20H04 | 14/07/2007 | Permalien

Si l'avancement d'une civilisation s'évalue en regardant la manière dont sa justice est menée et sa police agit, les États Unis ne peut pas prétendre au rôle qu'ils aiment se donner celui de la plus grande nation en s'appuyant sur les notions de progrès, démocratie et de liberté.
Sa justice a suffit á tous les ébranler rien que dans les quelques dernières années.En plus des erreurs judiciaires, des procès bâclés, des condamnations á mort inhumaines dans leurs exécutions meme, il faut mentionner les dernières innovations ,tel que le Patriotic Act ou Guantanamo, dans la brutalité émanant d'une société voulant la Sécurité á tout prix quant á perdre son áme.
Cela révele la paranoia et les archaimes de cette société en ce qui concerne le racisme en particulier.
Il ne faut pas que les américains s » étonnent de la violence dans la société qui est_ avant l'influence des jeux vidéos, de la pauvreté ou encore des génes _la conséquence logique d'une violence étatique (et ne parlons meme pas de la politique étrangere ! ).

Seville

Portrait de Courageux anonyme

De

21H24 | 14/07/2007 | Permalien

L.'Amérique comme je l » « aime ». Brutale et féroce. Depuis toujours et pour l'éternité.

Parler de justice ? Pourquoi parler de corde dans la maison d'un pendu ?

« I believe much trouble and blood would be saved if we opened our hearts more. I will tell you in my way how the Indian sees things. The white man has more words to tell you how they look to him, but it does not require many words to seek the truth. », Chief Joseph, Nez Percé.

Portrait de Courageux anonyme

De

21H33 | 14/07/2007 | Permalien

Et si Dieu, n'existait pas ? .

Comment un Pays, les USA, profondément catholique, avec un Président profondément croyant au 21 siécle, dans une société Américaine tournée vers le futur, explorant l'espace, à la pointe du progret.

Comment ce Pays peut-il au nom de Dieu, tuer des personnes avec quelques doutes sur leurs culpabilités.

Pourquoi, Dieu laisse t'il toutes ces injustices exercer ? .

Pourquoi, Dieu laisse t'il l'un de ses fils mourrir ? .

Et si, Dieu n'existait pas ? .

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