La France est » de retour en Europe » a promis Nicolas Sarkozy au soir de sa victoire électorale, le 6 mai. Le nouveau Président aura l'occasion de le démontrer aujourd'hui, à Bruxelles. Pour son premier sommet européen, il joue gros. Il s'agit de sortir l'Europe de la crise dans laquelle la France l'a plongée, lorsqu'elle avait rejeté par référendum, en 2005, le projet de Constitution européenne. Pour se préparer à ce Conseil européen des chefs d'Etat et de gouvernement, le Président français consulte beaucoup : de Jacques Delors à Valéry Giscard d'Estaing, en passant par Jean-Marie Le Pen ou, ce jeudi matin, Ségolène Royal.
Le Président français, pendant sa campagne, a lancé l'idée d'un » traité simplifié » qui reprendrait, sans fanfare, les grandes lignes du défunt projet de Constitution européenne. A Bruxelles, les vingt-sept, sous la présidence de la chancelière allemande Angela Merkel, doivent décider s'il est opportun de le mettre sur les rails, avec une nouvelle conférence intergouvernementale (CIG). Il s'agirait d'un véritable tournant : jusqu'à une période très récente, le Traité constitutionnel européen (TCE) était donné pour mort ; et très rares étaient ceux qui pariaient sur un redémarrage de l'Union.
Certes, personne ne parle plus de » Constitution » , un mot désormais tabou. Sarkozy lui-même, sur TF1 hier, a de nouveau clamé l'avis de décès de la Constitution. Mais le nouveau texte en discussion reprend la substantifique moelle du TCE. Le contenu du paquet est le même, seuls quelques rubans constitutionnels –le préambule, la référence au drapeau, l'hymne, la devise– ont été abandonnés.
On retrouve ainsi dans le nouveau projet les principales innovations institutionnelles prévues par le TCE :
- Un président permanent du Conseil européen (nommé pour deux ans et demi dans le traité simplifié), qui n'exerce aucun mandat national ;
- L'extension des pouvoirs du Parlement européen ;
- L'extension du vote à la majorité qualifiée ;
- La composition restreinte de la Commission ;
- Un ministre des Affaires étrangères de l'Union ;
- La réforme du mode de décision au sein du Conseil des ministres ;
- La personnalité juridique de l'Union ;
- Une charte des droits fondamentaux juridiquement contraignante.
Même si leurs critiques ne portaient pas directement sur ces changements institutionnels, mais plutôt sur la philosophie libérale de la Constitution, les anciens nonistes enragent.
Tout se passe comme si leur victoire du 29 mai 2005 avait été » annulée » par l'élection de Sarkozy qui, pendant sa campagne, a promis explicitement la mise en place d'un tel traité, sans passer par un référendum.
Reste maintenant à convaincre les pays rétifs. C'est ce que chercheront à faire à Bruxelles Angela Merkel et Nicolas Sarkozy.
Leur projet est de faire adopter le nouveau traité avant la fin de l'année prochaine, et de le faire ratifier avant les élections européennes de 2009. En France, cette ratification devra passer par l'autorisation du Parlement, aux 3/5eme des voix. Ce qui signifie que Sarkozy devra obtenir le soutien des socialistes. Ceux-ci seront-ils prêts à aller à l'encontre de leurs militants nonistes ?
La Pologne a pris la tête des pays sceptiques, appuyée par la République tchèque. Des tractations ont lieu dans le plus grand secret, loin de la procédure ouverte, » conventionnelle » , imaginée lors de la préparation de la Constitution.
Le principal blocage porte sur le mode de décision au sein du Conseil des ministres. Le TCE prévoyait une double majorité : il fallait, selon le système qui avait été retenu, réunir 55% des pays représentant 65% de la population. Les grands pays européens suggèrent de reprendre cette formule.
Mais les Polonais acceptent mal cette règle, qui marginalisent leur poids. Dans le système précédent, mis en place par le traité de Nice de 2000, ils pesaient presque autant que les Allemands, avec une population pourtant deux fois moindre…
Les jumeaux Kaczynski, au pouvoir à Varsovie (l'un est Premier ministre, l'autre Président), ont suggéré de calculer le poids de chaque pays en fonction de la racine carrée de sa population, ce qui amoindrirait le désavantage subi par les petits pays.
De nombreux commentateurs européens se sont depuis interrogés sur cette étrange idée. Certains lui ont cherché une logique mathématique, d'autres une origine plus intime : un lien enfoui et mystérieux entre gémellité et racine carré.
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De pierrejcallard
www.nouvellesociete.org | 02H08 | 21/06/2007 |
Bravo. L'Europe est nécessaire. Il ne faut pas penser que la France a dit non à l'Europe, alors qu'elle a dit non à la Turquie et à Bruxelles.
http://www.nouvellesociete.org/5112.html
Pierre JC Allard
De
03H28 | 21/06/2007 |
Cette remarque me parait tout à fait exacte, il faut aussi ajouter que le France a dit non à une constitution qui faisait d'un libéralisme à l'Anglo-Saxonne un des grands invariants de sa Loi Fondamentale. Figer une théorie économique du moment comme un de ses piliers constitutifs était une aberration juridique, et à mon avis une négation de la Démocratie.
Mais il continuera d'y manquer l'élection du Président de l'Europe par les Citoyens Européens, cette timidité est regrettable.
Mais l'Europe doit continuer d'avancer.
Alviano
De
17H53 | 21/06/2007 |
Je ne pourrai jamais accepter une Europe des marchés finançiers comme projet Européen, pour moi L'Europe doit être comme il nous a toujours était dit : Une maison qui doit nous protéger contre la rudesse du Monde, bien sur restons les yeux ouverts, il n'est pas question dans mon propos de devenir ( L'europe )l'exemple pour le Monde entier, quoique notre modèle comme disait Churchil, est le plus mauvais à l'exception de tous les autres.
De
04H04 | 21/06/2007 |
C est surprenant de voir ds reactions comme celles la ! 55% des francais ont dit non , point ! Si on remet en cause ce non , alors remettons en cause l election de Sarkozy , ou celle de l assemblee nationale . Les 40% de Francais qui ont vote pour lui n ont pas vote pour 100% de ses propositions , ils ont vote pour le moins nul !
Je ne vois toujours pas de social dans le nouveau traite , un point important pour les nonistes .
Si les 3/5 de l assemblee (je croyais que c etait 2/3 ) amendent ce traite , je dechire ma carte d electeur , elle ne sert strictement a rien .
Jac
De
11H53 | 21/06/2007 |
S'arrêter à la position française paraît assez égoïste. 18 Etats Membres ont déjà ratifié la CONSTITUTION EUROPEENNE : ça, c'est la bonne nouvelle.
Le jour où les Français comprendront que l'image de l'Europe est plus importante que l'image de la France, on aura avancé énormément.
Vive la Constitution européenne.
De
12H15 | 21/06/2007 |
Ce point de vue est assez … étonnant !
Donc puisque 18 etats membres ont ratifié, un texte, les autres pays doivent s'aligner ?
En d'autres termes, les élections ayant produit les élus dans ces pays, sont applicables à la France ?
Il faut donc supprimer le droit de vote en france ?
Euh… vous reflechissez de temps en temps ?
Sur le fond, ne vous en déplaise, il y a les etats dont les parlements ont voté et ceux qui ont consulté les peuples.
J'ai la faiblesse de penser que l'adoption d'un texte par un peuple vaut plus que par un parlement, soumis à l'effet « godillot ».
L'Espagne de par sa taille peut se comparer à la France et a fait voter le peuple. L'ennui , c'est que si vous considerez les taux d'abstention, la proportion de « oui » etait sensiblement egale entre la France et l'Espagne (autour de 30%).
J'ai personnellement voté non , pas du tout pour le volet institutionnel. Si le mini traité de Sarkozy ne reprend que ça, ça ne me gène pas sauf que j'aurais bien aimé etre de nouveau consulté. Je ne me retrouve donc pas pas dans le titre de cet article qui nous ramène à la propagande Ouiste de la presque totalité des medias pendant la campagne referendaire.
C'est là qu'on voit une fois plus que - malheureusement - la construction européenne - pour laquelle je suis toujours favorable - nous a fait quitter la Démocratie de plein exercice.
De
15H11 | 21/06/2007 |
Tiens, une suggestion, en toute humilité, à des journalistes d'investigation. Il y a du nouveau sur la ratification par l'allemagne. Aux dernières nouvelles ça avait l'air mal barré.
http://www.euractiv.com/fr/avenir-europe/relance-constitution-douche-fro…
De
21H16 | 21/06/2007 |
Oui,il faut supprimer le droit de vote en France.
De
15H40 | 21/06/2007 |
Vous appelez ratifier : Decider pour le peuple qui ne comprend rien ? : 3 pays ont decide de proposer un referendum , 2 ont dit NON et le troisieme est alle a la plage !
C est ce que vous appelez une democratie ? Decider pour les autres ? . Que chaque pays fasse un referendum , et on verra ce que pense le peuple , meme si en France (par exemple ) on s assoit dessus .
Et quoi que vous pensiez ,la position Francaise est legitime de meme que celle des Hollandais , elles ont au moins le merite d exister de par un vote et non de la part de technocrates ou de politiciens .
Vous ne savez pas si je vote oui ou non , mais par respect pour mes concitoyens , je dis que nous avons vote non .
Jac
De
16H59 | 21/06/2007 |
Et sur les 18 états membres ratificateurs…
Combien on fait un référendum pour consulter l'avis
des citoyens ? ?
Dam
De flagos
06H16 | 21/06/2007 |
J'ai voté non à la constitution, je ne vote pas sarko. J'ai considéré à l'époque que la constitution était un texte fourre-tout, avec à boire et à manger pour tout le monde. On y retrouverait des accents idéologiques libéraux forts, ce qui me semblait anormal d'être dans une constitution. Le libéralisme est simplement une politique économique que nous appliquons aujourd'hui, pourquoi dans le futur ne changerions nous pas d'avis ?
Cette idée de traité simplifiée est bien l'une des rares idées de sarko que je partage, il faut donner à l'europe le minimum d'outils dont elle a besoin pour se relever sans pour autant signer n'importe quoi.
Organisons l'europe par étapes successives plutôt que de chercher à avoir une constitution bonne dès le premier essai.
à flagos
De bdm
08H30 | 21/06/2007 |
Je partage entièrement ton avis et tes choix de vote passés. J'ai voté non à la constitution simplement parceque je n'ai pas l'habitude de signer des contrats que je ne comprends pas. Cependant il existe une règle de base en démocratie c'est que ce le peuple a détruit, seul le peuple peut le reconstruire et en particulier si celà touche la constitution. Il serait donc inadmissible que ce nouveau traité ne soit pas soumis au peuple. D'autant plus que tel que décrit ici, je pense qu'il obtiendra une large majorité car chacun peut comprendre ce que ce traité veut faire de l'Europe. Passer par la voix parlementaire serait un signe fort que NS, quoiqu'il dise a peur du peuple. J'espère que les socialistes amèneront le président à faire ce choix du référendum. Dans le cas contraire, je serai moi aussi amené à me poser sérieusement la question de l'utilité de ma carte d'électeur.
à bdm
De snip
09H38 | 21/06/2007 |
Je ne partage pas entièrement les idées des commentaires précédents. J'ai voté oui a la constitution (oui oui y en a quand meme) sans enorme conviction mais plutôt parce que l'Europe aurait, à partir de là, pu avancer et s'améliorer.
Depuis le non, plus grand chose n'est possible.
Je suis par contre tout à fait d'accord sur le fait que ne pas soumettre le traité simplifié au vote des français est un viol de la population.
Mais pour un adepte du 49.3, cela n'est pas très étonnant.
Conclusion : pour moi, il est utile et nécessaire de faire un traité simplifié (je suis pourtant extrèmement rarement d'accord avec Sarko) à soumettre au vote des français même si avec la Pologne, l'Angleterre et compères cela me parait quasiment impossible d'avancer …
à snip
De
11H06 | 21/06/2007 |
je partage votre avis il faut faire simple efficace et surtout ne plus perdre de temps !
à snip
De
11H16 | 21/06/2007 |
Je ne partage pas non plus totalement les idées écrites précédemment.
Je vous informe que je suis belge et que j'ai l'obligation de voter à chaque élection et que même si je n'étais pas obligé je voterais. Je vous informe également que la belgique fait partie des pays les plus europhiles mais que chaque traité y est signé/approuvé par plusieurs assemblées parlementaires (système belge complexe)et aucun traité n'a encore été soumis à un vote référendaire.
Personnellement j'aurais voté oui au référendum. Je pense que les français ont voté non en réaction à la politique tenue en France et par le rejets des fautes des politiciens français sur des sois-disantes législation européenne.
Je suis pas pour un vote au référendum parce que cela profite toujours plus aux populistes (principalement les extrêmes) qui aiment coulé tous textes constructifs avec des slogans sans fondements.
Enfin, je pense que vous élisez suffisament de personnes critiques à l'assemblé qui peuvent influencé le choix oui ou non d'accepter le traité.
De
15H18 | 21/06/2007 |
De deux choses l'une :
-Ou tu es de bonne foi et je te conseille de retrouver des forums archivés pour te faire une idée des discussions de l'époque. Statistiquement, tu devrais y voir des discussions assez soutenu sur les interprétations respectives assez exhaustive du texte.
-Ou tu ne l'es pas et ton avant dernier paragraphe n'est qu'une énieme resuccée des éditoriaux de l'époque qui pour le fait, l'étaient eux, sans fondement et malheureusement pour nos « élites », sans effets.
De
09H12 | 25/06/2007 |
Pensez vous que la France est représenté sur les forums…
De
22H12 | 21/06/2007 |
Bien dit, mais malheureusement votre opinion ici … hop censuré par des lecteurs mécontents de lire un avis divergent … le mien aussi le sera, comme à chaque fois que je me prononce simplement en faveur du traité ( heureusement que la démocratie ne passe pas par le web : ')
bref, vous avez tout à fait raison, le soir du référendum, la liste des politiques souriants : le pen de villiers mégret mélenchon besancenot laguiller bové …
nan il n'y avait AUCUN populiste, malheureux !
les extrêmes ont gagné : la droite pour dire non à la Turquie, la gauche pour dire non au libéralisme … et ils nous répètent qu'ils ont une majorité … dommage qu'ils n'ont pas prévu de se rencontrer pour en parler !
Phix
à flagos
De
16H45 | 21/06/2007 |
Je voulais réagir à cet article, mais tu as écris exactement mon opinion.
+1.
Philippe.
De rémusetromulus
06H27 | 21/06/2007 |
on ne voit rien de « social » dans ce qui est proposé. rien de plus lisible . j'avais voté oui au référendum (après avoir presque tout lu et fais des croix pour ce qui était positif ou négatif) car faire exister l'europe me semblait important , mais je ne suis pas prête à voir le « nouveau » traité (car on ne dit plus constitution…mais ça revient au même )ratifié chez nous autrement que par référendum ! ce qu'avait dit ségolène royal. tout simplement pour que la démocratie ait encore un sens ! alors faudra-t-il descendre dans la rue avec les « nonistes » pour faire respecter les droits fondamentaux ? car quand même sur une question aussi importante pour l'avenir nous avons TOUS notre mot à dire et pas seulement les députés qui n'ont pas été élus pour celà ! on ne leur a pas signé un chèque en blanc pour tout gérer !
De
06H35 | 21/06/2007 |
Les nonistes ont privé les salariés des pays sans code du travail des moyens de faire progresser leurs droits.
Tout cela pour mettre un coup fatal au libéralisme qui ne s'est jamais mieux porté depuis : -(
Je serai heureux de voir la charte des droits fondamentaux juridiquement contraignante appliquée et servir de levier aux syndicalistes européens.
En attendant l'hypothétique « grand soir » que nous promet la gauche extrème, il faut se battre pour acquérir plus de droits pour les salariés et limiter la souffrance au travail. Maintenant et tout de suite.
De loran
07H15 | 21/06/2007 |
Je serais curieux de découvrir ce code du travail élaboré dans un cadre constitutionnel ostensiblement libéral.
Finalement, je ne suis pas curieux, je suis effrayé !
à loran
De
08H01 | 21/06/2007 |
Je préfère des droits imparfaits que pas de droit du tout.
Il est facile pour nous, français de faire la fine bouche puisque nous avons un code du travail assez protecteur.
Mes collègues de Solectron Roumanie ont des horaires de travail qui frisent la folie. Cela me révolte.
Il faut qu'ils puissent s'appuyer sur des textes européens pour faire progresser leurs droits dans ce domaine.
Ce n'est pas en restant les bras croisés et en se gargarisant de discours anti-libéraux que leurs situation va évoluer. Il faut du concret.
Pol
De
15H28 | 21/06/2007 |
1-Dans le cas de la France la charte des droits n'apporte rien puisqu'elle est en retrait par rapport à notre droit.
2-Dans le cas des autres pays ça n'est que du pipotage puisque le principe d'un opt-out est déjà accepté par Merkel, le royaume uni ayant refusé le principe d'une charte contraignante juridiquement, et Merkel voulant finir en beauté. Information de ce jour sur Figaro, libé ou le monde.
Conclusion , la charte serait contraignante dans les pays qui le veulent. (ou dit différemment où ça ne mange pas de pain). C'est à force de petit pas de ce genre que nous construirons l'europe à laquelle nous aspirons tous.
PS : Si la commission réussit à prouver que le tarif d'elec TARTAM (tarif régulé temporaire de retour appliqué aux entreprises) est assimilable à des aides d'état et obtient leur remboursement, je suis sur que la démocratie va avancer sévére. Quelques millions pris dans les poches de nos entreprises feront sans doute plus de dégats que quelques millions de votes dans les urnes.
De
21H14 | 21/06/2007 |
Pipotage ?
Sur 120 syndicats européens, 118 ont considéré que ce n'était pas du pipotage.
Seuls la CGT et FO, syndicats français, étaient contre le traité.
Cela vaut mieux que tous les discours, non ?
Pol
De
07H48 | 22/06/2007 |
C'est marrant comme les syndicats ne sont plus des archaïques arc-boutés sur des privilèges d'un autre temps quand ça arrange.
Je répéte ce que j'ai écrit plus haut, des opt-out pour la charte sont prévus. Donc elle ne s'appliquera que là où elle est déjà en deça des droits légaux. A ça tu ne réponds pas.
De geubeul1
edité sur fils2prof.over-blog.com | 09H30 | 21/06/2007 |
les droits des salariés seront bientôt une vieille histoire avec les réformes de fonds du code du travail…
l'europe sera libérale par ce qu'elle a pour but un impérialisme et la constitution d'un bloc fort.
à geubeul1
De
21H20 | 21/06/2007 |
L'Europe sera libérale ?
Bienvenue dans la vrai vie, l'Europe EST libérale.
Ne soyons pas franchouillards, battons nous avec nos collègues européens pour obtenir de nouveaux droits et laissons de côté les discours du passé.
à geubeul1
De
21H29 | 21/06/2007 |
Les droits des salariés seront ce que ceux ci sauront défendre.
Un peu de respect pour les salariés s'il vous plait, ils ne sont pas des moutons et savent défendre leurs droits. Pour mémoire, le CPE n'est pas passé.
Ce ne sont pas les discours pessimistes qui permettent d'avancer.
Rue 89 ne serait lu que par des gauchistes près à se coucher devant le libéralisme qu'ils dénoncent ?
Pol
De
06H39 | 21/06/2007 |
Yep, tout et son contraire.
il a raison sarko de ne pas faire de référandum, l'opinion du peuple est fort peu interressante et tellement changeante. comment gérer un pays dans ces conditions ?